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Compte-Rendu - 27 novembre 2020
Compte-Rendu - 27 janvier 2020
Compte-Rendu - Réunion du 30 janvier 2020
Compte-Rendu - 27 janvier 2020
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Biron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Inégalités sociales,
AR
PREFECTURE
024-2124
00458-2020022 1-04
_2020-DE
Reçu
le
02-03-2020
04/2020
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIRON
Séance
du
21
Février
2020
L'an
deux
mille
vingt
le
21
Février,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Bruno
DESMAISON
-
Maire
—
Présents
:
DESMAISON
Bruno
-
DEMEULENAERE
Sébastien
-
DELCOUSTAL
Didier
- HO
THAM
KOUIE
Sandra
RAMALHO
Irène
—
ROUX
Marie-Elisabeth
-
VEYSSIERES
Sylvie.
Absent
excusé
: DOMINGIE
Noël
—
Convocation
du
10
février
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 08
- Nombre
de
présents:-07-
Nombre
de
votants
07
Objet
: DENOMINATION
DES
VOIES
TABLEAU
DES
VOIES
ET
DES
CHEMINS
|
| Pour
: 7
|
Contre
:0
_Abstention
: 0
|
Il 'appartient
au
Conseil
Municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à
donner
aux
rues
et
aux
places
publiques.
La
dénomination
des
voies
communales,
et
principalement
celles
à
caractère
de
rue
où
de
place
publique,
est
laissé
au
libre
choix
du
conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exéculoire
par
elle-même.
Le
numérotage
des
habitations
constitue
une
mesure
de
police
générale
que
le
maire
peut
prescrire
en
application
de
l'article
L
2213-28
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il
convient,
pour
faciliter
le
repérage,
l'accès
des
services
publics
ou
commerciaux,
la
localisation
sur
les
GPS,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et de
procéder
à
leur
numérotation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
la
création
des
voies
libellées
suivantes
:
- Chemin
Clairefond
- Chemin
des
Bois
- Chemin
des
Chênes
- Chemin
des
Pins
- Chemin
des
Pruniers
- Chemin
des
Quatre
Vents
- Chemin
du
Brame
- Chemin
Henri
IV AR
PREFECTURE
024-212400436-20200221-
04 _2020-DE
Resu
le
12/03/2020
- Place
Jean
Poussou
- Route
de
la
Forêt
de
Biron
- Route
de
Las
Plane
- Route
de
| Etang
- Route
des
Ecuries
- Route
du
Caolin
- Route
du
Château
- Route
du
Curé
Ballande
- Route
du
Lavoir
- Rue
de
la
Porte
Nord
- Rue
de
la
Porte
Sud
- Rue
des
Anes
- Rue
du
Châtaignier
- Rue
Notre
Dame
- Rue
Plaisance
Le
Maire
Bruno
A mL