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Compte-Rendu - CR du CM du 25022021
Document publié le Jeudi 31 décembre 2020 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 25022021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Économie et finances,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU 25 FEVRIER
2021
Le
vingt-cinq
février
deux-mille
vingt-et-un,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
polyvalente,
sous
la présidence
de Madame
Anne
RIESEN,
Maire.
Date
de
convocation:
Le
19
février
2021
Présents
:
RIESEN
Anne,
ZAMOFING
David,
HERLEMONT
Nathalie,
GIRONDE
Christophe,
DODE
Florence,
CHENAUD
Catherine,
CHAREYRE
Véronique,
ZORITCHAK
Gaëtan,
CHARBONNIER
Marc,
PFEIFLE
Martin,
KHAROUA
Cyril,
DUSSETIER
Thie
ry.
Absents
excusés
:
BEN
OTHMANE
Solenn,
SILVESTRE
Olivier,
BOUQUET
Ginette,
BAUDRION
Philippe,
KALONJI
Laurent,
PECH
Adeline,
RIVAIL
Lucie,
BAUDET
Maryse,
MEDDEB
Montassar.
Absents
: BOLLIET
Mikaël,
LE
SCODAN
Aurore.
Madame
le Maire,
après
avoir
constaté
que
le quorum
est
atteint,
ouvre
la séance
à 20
h
10.
Lecture
des
pouvoirs
:
—
BEN
OTHMANE
Solenn
a donné
pouvoir
à ZAMOFING
David;
—
SILVESTRE
Olivier
a donné
pouvoir
à RIESEN
Anne
;
—
BAUDRION
Philippe
a donné
pouvoir
à DODE
Florence
;
—
PECH
Adeline
a donné
pouvoir
à HERLEMONT
Nathalie
;
—
KALONJI
Laurent
a donné
pouvoir
à ZAMOFING
David
;
—
RIVAIL
Lucie
a donné
pouvoir
à
RIESEN
Anne
;
—
BAUDET
Maryse
a donné
pouvoir
à DUSSETIER
Thiery
;
—
MEDDEB
Montassar
a donné
pouvoir
à DUSSETIER
Thiery.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: DODE
Florence
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
9 février
2021
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Délibérations
prises
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
David
ZAMOFING,
premier
adjoint
délégué
aux
finances.
1.
Budget
principal
- Délibération
pour
reprise
anticipée
des
résultats
David
ZAMOFING
expose
à l’assemblée
que
l'instruction
M
14
prévoit
que
les
résultats
d’un
exercice
soient
affectés
après
leur
constatation,
qui
a lieu
lors
du
vote
du
compte
administratif.
Lorsque
le
compte
administratif
a
pu
être
approuvé
avant
le
vote
du
budget
primitif,
après
production
du
compte
de
gestion,
les
résultats
de
l’exercice
antérieur
doivent
être
repris
dans
ce
budget
primitif.
Cependant,
David
ZAMOFING
explique
que
le compte
de
gestion,
et
par
conséquent
le
compte
administratif,
n’ont
pu
être
produits
avant
le
vote
du
budget
primitif
2021. Il
est
néanmoins
possible
de
reporter
au
budget,
de
manière
anticipée,
les
résultats
de
lPexercice
antérieur.
David
ZAMOFING
propose
au
Conseil
municipal
d’adopter,
pour
le
budget
primitif 2021,
la reprise
anticipée
des
résultats
ci-dessous :
RESULTATS
2020
1)
Détermination
du
résultat
à affecter
:
Dépenses
de fonctionnement
2020
: 2 329
227,
51 €
Recettes
de
fonctionnement
2020
:
3
683
066,
89€
Résultat
de fonctionnement
antérieur reporté
: 0 €
Résultat
à affecter
: 1 353
839,
38€
2)
Détermination
du
besoin
de
financement
de
la section
d’investissement
:
Dépenses
d’investissement
2020
: 4 021
717,
33
€
Recettes
d’investissement
2020
: 7 986
798,
11
€
Excédent
d’investissement
constaté
en
2020
: 3
965
080,
78€
Résultat
d’investissement
antérieur
reporté
: 1 233
975,
15 €
Résultat
d’investissement
cumulé
: 5
199
055,
93
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
—
CONSTATE
les
résultats
2020
au
31.12.2020
:
>
Excédent
de
fonctionnement
: 1 353
839,
38€
>
Excédent
d’investissement
cumulé
: 5
199
055,
93€
—
DECIDE,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
la
reprise
anticipée
des
résultats
pour
le budget
primitif 2021
:
>
Inscription
au
1068
: 1 353
839,
38 €
>
Inscription
au
R
001
: 5
199
055,
93
€
Nathalie
HERLEMONT
demande
la
procédure
à
suivre
si
le
compte
administratif
fait
apparaitre
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation.
David
ZAMOFING
répond
que
dans
ce
cas,
le
Conseil
municipal
devra
procéder
à
leur
régularisation
et
à
la
reprise
du
résultat,
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
administratif,
et au plus tard
le 30 juin.
2.
Budget
principal
- Adoption
du
budget
primitif 2021
Le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l’année
2021
est
adopté
avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l’année
2020.
David
ZAMOFING
présente
au
Conseil
municipal
le budget
primitif pour
l’année
2021.
—
En
section
de
fonctionnement,
le
budget
est
adopté
en
suréquilibre
: 2
533
836
€
en
dépenses
; 3
305
650
€ en
recettes.
—
En
section
d’investissement,
le budget
est adopté
en suréquilibre
: 6 439
156,
46 € en
dépenses
; 6
941
537,
91
€ en
recettes. Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-
ADOPTE,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
les
quatre
sections
du
budget
principal
2021
au niveau
du
chapitre,
ainsi qu’il
suit
:
Section
de fonctionnement
:
Les
chapitres
suivants
en
dépenses
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
011
Charges
à caractère
général
801
770€
20 votes
pour
012
Charges
de
personnel
919
552
€
20
votes
pour
014
Atténuation
de
produits
425
000
€
20
votes
pour
65
Autres
charges
de
gestion
courante
|
195
010
€
20
votes
pour
66
Charges
financières
96
160,
24
€
20
votes
pour
67
Charges
exceptionnelles
7000
€
20
votes
pour
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
89
344,
35
€
20
votes
pour
entre
sections
TOTAL
CUMULE
DES
DEPENSES
2 533
836,
59
€
20
votes
pour
Martin
PFEIFFLE
demande
pourquoi
les
dépenses
prévues
sont
plus
élevées
que
celles
réalisées
en 2020.
Il s’agit
de prendre
en compte
plusieurs
éléments
:
—
Ouverture
du
nouveau
groupe
scolaire
en
septembre
et création
d’un
accueil
de
loisirs
qui
va augmenter
les dépenses
d’énergie
et d’électricité
;
—
Rémunération
de
nouveaux
personnels
;
—
Indemnisation
des
élus
et frais
de
formation
;
—
Amortissements
supplémentaires.
Les
chapitres
suivants
en
recettes
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
013
Atténuation
de charges
27
000
€
20 votes
pour
70
Produit
des
services,
du
179
050
€
20
votes
pour
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
1 783
300€
20
votes
pour
74
Dotations
et participations
1275
800€
20 votes
pour
75
Autres
produits
de gestion
40
000
€
20 votes
pour
courante
77
Produits
exceptionnels
500
€
20
votes
pour
TOTAL
CUMULE
DES
RECETTES
3 305
650
€
20
votes
pour Cyril
KHAROUA
demande
pourquoi
les
recettes
prévues
sont
moins
élevées
que
celles
réalisées
en
2020.
Il
s’agit
de
faire
des
prévisions
pessimistes
pour
éviter
de
surestimer
les
recettes
tout
en
prenant
en
compte
l’impact
potentiel
de
la
crise
sanitaire
sur
certaines
ressources
(produits
issus
de
la
location
des
salles,
fonds
genevois...)
Section
d’Investissement Les
chapitres
suivants
en
dépenses
:
Chapitre
Intitulé
RAR
2020 |
Propositions
|
Total
(R
Votes
p
(R)
2021 (P)
+P)
exprimés
10
Dotations,
fonds
et
Le
30
000
€
30
000
€
20
|
votes
diverses
réserves
pour
16
Emprunts
et dettes
Le
447
388,
48
€
447388,
|
20
|
votes
assimilés
48
€
pour
20
Immobilisations
€
27
292
€
27292 €
20
|
votes
incorporelles
pour
Subventions
112
230,
122230,
| 20
votes
244
d’équipement
versées
82 €
AN QUR
€
82€
pour
21
Immobilisations
1 490
€
381
494
€
382
984
€
20
| votes
corporelles
pour
33
Immobilisations
en
4
899
447,
567
985,
64
€
5
467
432, |
20
| votes
cours
12€
96
€
pour
27
Autres
immobilisations
Le
56828
€
56
828
€
20
votes
financières
pour
TOTAL
CUMULE
DES |
5 013
167,
6534156,120
votes
DÉPENSES | 94 €
LAN SS8, 12€ | Gés
pour
Les
chapitres
suivants
en
recettes
:
Chapitre
Intitulé
RAR
2020 |
Propositions |
Total
(R
+
Votes
(R)
2021
(P)
P)
exprimés
13
Subventions
-
€
119
298,
25
€ |
119
298,
25
€ |
20
votes
pour
d’investissement
10
Dotations
fonds
-
€
1 543
839,
38 |
1 543
839,
38 |
20
votes
pour
divers
réserves
€
€
Dont
1068
— Excédents
de fonctionnement
capitalisés |
1 353
839,
38 |
20
votes
pour
e
040
Opération
d'ordre
de
transfert entre
section
89
344,
35€
|
20
votes
pour
Total
des
recettes
de
l'exercice |
1 742
481,
98 |
20
votes
pour
€
Excédent
antérieur
reporté
(R
001) |
5
199
055,
93 |
20
votes
pour
€ TOTAL
CUMULE
DES
-€
6
941
537,91
€
20
votes
pour
RECETTES
Martin
PFEIFFLE
demande
ce
que
sont
les
recettes
d’investissement.
Il s’agit
essentiellement
des
reports
des
années
précédentes
et
de
l’excédent
de
fonctionnement
capitalisé,
mais
également
de
recettes
fiscales
comme
la
taxe
d'aménagement,
le
FCTVA
ou
encore
les
subventions
des
financeurs
publics
comme
la Région
ou
le département.
3.
Approbation
du
compte
de
gestion
2020
— Budget
Auberge
Le
compte
de
gestion
du
budget
« Auberge
»,
qui
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur,
est
adopté
à l’unanimité.
4.
Approbation
du
compte
administratif
2020
—
Budget
Auberge
David
ZAMOFING
présente
le
compte
administratif
et
précise
qu’il
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
de
gestion
établi
par
le
receveur.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
ces
explications,
et
hors
de
la
présence
de
Madame
le
Maire
approuve
le
compte
administratif 2020
du
budget
Auberge
5.
Délibération
relative
à affectation
du
résultat
2020
— Budget
Auberge
David
ZAMOFING
explique
au
Conseil
municipal
qu’au
titre
de
exercice
clos,
le
vote
du
compte
administratif et du
compte
de gestion
fait apparaitre les résultats
suivants
:
-
Section
de
fonctionnement
: résultat
excédentaire
de
39
804,
11
€;
-
Section
d’investissement
: résultat
excédentaire
de
394
939,
49
€ constitué
du
résultat
de
l’exercice
2020
(141
602,
90
€)
cumulé
au
résultat
reporté
de
l’exercice
précédent
(253
336,
59
€)
David
ZAMOFING
explique
que
le
Conseil
municipal
doit
décider
de
leur
affectation,
qui
doit
couvrir
prioritairement
les
éventuels
déficits
des
exercices
précédents,
ensuite
le
besoin
de
financement
dégagé
par
la
section
d’investissement,
le
solde
étant
affecté
en
excédent
de
fonctionnement
reporté,
ou
en
dotation
complémentaire
d’investissement
en
réserves
(c/
1068). Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
ces
explications,
Décide
:
-__
DE
REPORTER
l'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
au
RO02
à
hauteur
de
39
804,
11
€;
- __ DE
REPORTER
le
solde
d’exécution
excédentaire
de
la
section
d’investissement
au
R
001
à hauteur
de
394
939,
49€
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
6.
Budget
annexe
de
Auberge
communale
— Adoption
du
budget
primitif
2021
David
ZAMOFING
rappelle
que
le
budget
annexe
de
l’ Auberge
communale
est
adopté
pour
2021
avec
reprise
des
résultats
de
l’année
2020,
au
vu
du
compte
administratif précédemment
approuvé.
Il présente
au
Conseil
municipal
le budget
2021
de
l’ Auberge
communale. En
section
de
fonctionnement,
le budget
est
en
sur-équilibre
avec
un
total
cumulé
de
dépenses
s’élevant
à 93
171,
45
€ et un
total
cumulé
de
recettes
s’élevant
à
119
011,
44
€.
En
section
d’investissement,
le
budget
est
en
sur-équilibre
avec
un
total
cumulé
de
dépenses
s’élevant
à 41
259,
85
€ et un
total
cumulé
de
recettes
s’élevant
à 447
051,
18
€.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-__
ADOPTE
les
quatre
sections
du
budget
annexe
Auberge
2021
au
niveau
du
chapitre,
ainsi
qu’il
suit :
Section
de fonctionnement
:
Les
chapitres
suivants
en
dépenses
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
011
Charges
à caractère
général
7100€
20
votes
pour
65
Autres
charges
de
gestion
courante
3
000€
20
votes
pour
66
Charges
financières
11
459,
76 €
20 votes
pour
67
Charges
exceptionnelles
19
500
€
20
votes
pour
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
52111,69€
20
votes
pour
entre
sections
TOTAL
CUMULE
DES
DEPENSES
93
171,45
€
20
votes
pour
Les
chapitres
suivants
en
recettes
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
70
Produit
des
services,
du
domaine
2 400
€
20
votes
pour
et
ventes
diverses
75
Autres
produits
de
gestion
64
800
€
20
votes
pour
courante
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
12
007,
33
€
20
votes
pour
entre
sections
Total
des
dépenses
de l’exercice
79
197,33
€
20
votes
pour
Excédent
antérieur
reporté
39
804,
11€
20
votes
pour
TOTAL
CUMULE
DES
RECETTES
119
011,
44
€
20
votes
pour
Section
Investissement Les
chapitres
suivants
en
dépenses
:
Chapitre
Intitulé
Proposition
(P) | Votes
exprimés
16
Emprunts
et dettes
assimilés
19252
€
20
votes
pour
21
Immobilisations
corporelles
10
000
€
20
votes
pour
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section |
12
007,
33
€
20
votes
pour TOTAL
CUMULE
DES
DEPENSES
41
259,
85
€
Les
chapitres
suivants
en
recettes
:
Chapitre |
Intitulé
Proposition
|
Votes
exprimés
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
|
52
111,69
€ |
20
votes
pour
Total
des
recettes
de
l'exercice
52
111,69€ |
20
votes
pour
Excédent
antérieur
reporté
(R
001)
Le
Hire
20
votes
pour
TOTAL
CUMULEES
DES
RECETTES
a.
0SL,
18
20
votes
pour
7.
Attribution
de
subvention
pour
l'acquisition
de
vélos
à assistance
électrique
Madame
le Maire
laisse
la parole
à Marc
CHARBONNIER
pour
présenter
le dispositif.
Celui-ci
rappelle
que
la
commune
attache
une
importance
forte
au
déploiement
de
modes
de
déplacements
doux
et
qu’elle
souhaite
inciter
à
la
pratique
du
vélo
comme
mode
de
déplacement.
C’est
pour
cette
raison
qu’elle
a instauré
une
subvention
pour
l’achat
de
vélos
à
assistance
électrique
neufs
depuis
2016.
Dans
ce
cadre
et
vu
le
succès
des
années
précédentes,
il
est
proposé
aux
conseillers
d’augmenter
l’enveloppe
globale
de
subventions
pour
l’achat
de
vélos
à assistance
électrique
neufs
pour
l’année
2021
et de
modifier
les
conditions
d’attribution.
Ainsi,
l’enveloppe
globale
de
subventions
pour
l’achat
de
vélos
à assistance
électrique
neufs
pour
l’année
2021
serait
portée
à
10
000
€.
Le
montant
de
la
subvention
accordée
sera
variable
en fonction
de
la valeur
d’achat
du
vélo
:
—
Valeur
d’achat
inférieure
ou
égale
à 4 000
€ : subvention
de 250
€
—
Valeur
d’achat
supérieure
à 4 000
€ : subvention
de
150
€
De
plus,
la
commune
financera
au
maximum
deux
vélos
par
foyer
fiscal
et
un
vélo
par
personne
au
sein
de
ce
même
foyer,
pour
une
période
de
trois
ans.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
—
APPROUVE
l'attribution
d’une
subvention
à
l’achat
de
vélos
à
assistance
électrique
neufs
homologués
pour
les habitants
d’Archamps
;
—
FIXE
à 10
000
€ le montant
de l’enveloppe
globale
de
subvention
;
—
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
modifier
les
conventions
de
subventions
selon
les
modalités
décrites
ci-dessus
; —
AUTORISE
Madame
le Maire
à
modifier
les
conventions
de
subventions
;
—
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
ouverts
au
chapitre
204
du
budget
principal
2021.
8.
Forêt
communale
: programme
d’action
2021
Madame
le
Maire
présente
à
l’assemblée
le
programme
d’action,
élaboré
par
Mme
Daphné
ASSE,
représentant
de
l’Office
National
des
Forêts,
pour
un
montant
global
de
10
330.00
euros
HT.
Florence
DODE
précise
qu’une
somme
est
allouée
chaque
année
à
la
forêt
communale
gérée
par
l'ONF
en
vue
de
l’entretenir
régulièrement
et durablement.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé,
après
en
avoir
délibéré
:
—
DECIDE
la
réalisation
de
travaux
sur
la
forêt
communale
pour
un
montant
de
10
330.00
euros
HT.
en
2021
;
—
CHARGE
Madame
le Maire
de
suivre
cette
affaire.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Comptes-rendus
des
commissions
intercommunales
Madame
le
Maire
s’est
rendue
à un
comité
syndical
du
SMAG
portant
sur
l’attribution
des
travaux
de rénovation
du
centre
de convention.
Florence
DODE
s’est
rendue
à
une
commission
« environnement
»
de
la
communauté
de
communes.
Compte-tenu
de
la
forte
croissance
démographique
du
territoire
(+
30
%
depuis
2013)
la question
de
l’amélioration
des
réseaux
d’eau
devient
cruciale.
Informations
et questions
diverses
Cyril
KHAROUA
prend
la parole
pour
dire
que
les
d’enfouissement
des
réseaux
télécom
de
la R.D
145
touchent
à leur
fin
; la commune a saisi
cette
opportunité
pour
réaliser
des
travaux
d'aménagement
avec
la
création
d’un
chaussidou
et
un
élargissement
de
la
voie
sur
environ
50
cm.
David
ZAMONFING
travaille
en
lien
avec
Philippe
BAUDRION
pour
équiper
la
salle
du
Conseil
municipal
en
écran
et caméra.
Le
budget
prévu
est
de
10
000
€.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’à
lheure
actuelle,
le
couvre-feu
s’applique
sur
le
territoire
à
compter
de
18
h.
Les
rassemblements
de
plus
de
6
personnes
sur
la voie
publique
ou
dans
les
lieux
ouverts
au
public
sont
interdits.
Il
n’est
pas
possible
d’organiser
de
manifestations
associatives. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
h 25.
Fait
à Archamps,
Le
1° mars
2021
Le
secrétaire
de
séance
Re
Le
Maire
Anne
RIESEN
Florence
DODE