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Compte-Rendu - CR du CM du 09022021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 09022021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
9
FEVRIER
2021
Le
neuf
février
deux-mil
vingt
et
un,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
salle
polyvalente,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
RIESEN,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal :
le 5 février
2021
Présents
:
RIESEN
Anne,
ZAMOFING
David,
BEN
OTHMANE
Solenn,
HERLEMONT
Nathalie,
GIRONDE
Christophe,
CHENAUD
Catherine,
CHAREYRE
Véronique,
KALONJI
Laurent,
ZORITCHAK
Gaëtan,
CHARBONNIER
Marc,
PECH
Adeline,
BAUDRION
Philippe,
KHAROUA
Cyril,
BAUDET
Maryse,
DUSSETIER
Thiery.
Absents
excusés:
SILVESTRE
Olivier,
DODE
Florence,
BOUQUET
Ginette,
RIVAIL
Lucie,
PFEIFLE
Martin,
BOLLIET
Mikaël,
MEDDEB
Montassar.
Absents
: LE
SCODAN
Aurore.
Madame
le Maire,
après
avoir
constaté
que
le quorum
était
réuni,
ouvre
la
séance
à 20
h
15.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
KALONIJI
Laurent
est désigné
comme
secrétaire
de séance.
Lecture
des
pouvoirs
:
—
SILVESTRE
Olivier
a donné
pouvoir
à RIESEN
Anne,
—
RIVAIL
Lucie
a donné
pouvoir
à ZORITCHAK
Gaëtan,
—
PFEIFLE
Martin
a donné
pouvoir
à GIRONDE
Christophe,
—
BOLLIET
Mikaël
a donné
pouvoir
à BAUDRION
Philippe
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
5 janvier
2021
Le
compte-rendu
de la séance
précédente
est approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Délibérations
prises
1.
Modification
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
Sujétions
Expertise
et
Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
intégrer
de
nouveaux
cadres
d’emplois
Madame
le Maire
explique
à l’assemblée
que
le recrutement
à venir
d’un
agent
appartenant
au
cadre
d’emploi
des
ingénieurs
territoriaux
impose
de
modifier
la délibération
n° DE2017075
du
7 décembre
2017
relative
au
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
Sujétions,
Expertise
et
Engagement
Professionnel
(RIFSEEP).
Il
s’agit
d’intégrer
à
la
liste
des
cadres
d’emplois
concernés
par
le RIFSEEP
celui
des
ingénieurs
territoriaux.
Après
avoir
pris
connaissance
du
projet
de
délibération,
et
notamment
la
détermination
des
groupes
de fonction
et les montants
d’indemnités
correspondants,
le conseil
municipal
adopte,
à l’unanimité
des
membres
présents,
les
modifications
présentées.
2.
Délibération
instaurant
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
Madame
le
Maire
explique
qu’en
prévision
de
contrôles
accrus
du
Trésor
Public
sur
le
versement
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS),
il
convient
de
préciser
la
délibération
existante
conformément
aux
dispositions
de
Particle
2
du
décret
n°
2002-60
du
14
janvier
2002.
Elle
rappelle
que
les
IHTS
ne
peuvent
être
versées
qu’aux fonctionnaires
de
catégorie
B
et
C
dès
lors
que
leurs
missions
impliquent
la
réalisation
effective
d’heures
supplémentaires.
Le
juge
des
comptes
exige
ainsi
que
la
liste
des
emplois
désignent
les
fonctions
ou
les
missions
exécutées
qui
impliquent
la
réalisation
d’heures
supplémentaires. Madame
le
Maire
présente
à
l’assemblée
la
liste
des
fonctions
exercées
ouvrant
droit
au
versement
d'IHTS.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
ces
décisions
à
l’unanimité
des
membres
présents.
3.
Délibération
instaurant
le télétravail
Madame
le Maire
rappelle
que
le télétravail
désigne
toute
forme
d'organisation
du
travail
dans
laquelle
les
fonctions
qui
auraient
pu
être
exercées
par
un
agent
dans
les
locaux
où
il
est
affecté
sont
réalisées
hors
de
ces
locaux
en
utilisant
les technologies
de
l'information
et de
la
communication. Dans
le contexte
actuel
de crise
sanitaire,
le télétravail
est
obligatoire
à
100%
pour
les
agents
dont
les
missions
sont
éligibles
à ce
dispositif.
Madame
le Maire
précise
que
cette
modalité
d’organisation
du
travail
convient
bien
aux
agents:
la
productivité
et
l’efficacité
sont
identiques
voir
améliorées
tout
en
limitant
les
temps
de
transports.
La
présente
délibération
vise
donc
à formaliser
le cadre
réglementaire
du
télétravail
de
façon
pérenne
afin
qu’il
puisse
se poursuivre
après
la levée
de
l’état
d’urgence
sanitaire.
Madame
le Maire
donne
lecture
aux
conseillers
du
projet
de délibération.
Philippe
BAUDRION
demande
si la collectivité
met
à disposition
des
outils pour
permettre
le
télétravail
des
agents
concernés.
Chaque
agent
a été
équipé
en
téléphone
portable,
ordinateur
portable
et
solution
de
prise
en
main
à
distance
pour
permettre
l’accès
au
serveur
partagé
et
aux
logiciels
métiers.
Laurent
KALONJI
demande
si
la
collectivité
pourrait
fournir
des
équipements
particuliers
(chaise
de
bureaux,
lampe...)
aux
agents
qui le demanderaient.
La
situation
ne
s’est
pas
encore
présentée
mais
cela
serait
étudié
au
cas
par
cas.
Cyril
KHAROUA
demande
si
un
système
de
contrôle
des
connexions
est
mis
en
place
car
le
télétravail
peut
fortement
impacter
la
vie
privée.
Ce
type
de
contrôle
n’est
pas
mis
en
place
mais
chaque
agent
a signé
un
arrêté
dans
lequel
il s’engage
à respecter
ses
horaires
de
bureau
traditionnels. Après
ces
débats,
la
délibération
relative
à
l'instauration
du
télétravail
est
adoptée
à
l’unanimité. Compte-rendu
des
décisions
prises
par le Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal.
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal
lui
a
confié
un
certain
nombre
de
délégations,
notamment
en
ce
qui
concerne
la
passation
et
l’exécution
des
marchés
publics,
dont
elle
doit
rendre
compte
à l’assemblée.
Elle
explique
que
depuis
la mi-janvier,
un
nombre
important
de
fiche
de
travaux
modificatives
ont
été
signées
par
ses
soins
pour
la
construction
du
groupe
scolaire.
Ces
plus-values
sont
notamment
relatives
à
l’aménagement
d’un
local
technique
au
sein
du
bâtiment.
Elles
s'élèvent
à
101
000
EHT.
Madame
le Maire
précise
que
l’ensemble
de
ces
FTM
sont
consultables
en
Mairie.
Comptes
rendus
des
réunions
des
commissions
communales
et
intercommunales
Laurent
KALONIT
s’est
rendu
à
un
conseil
syndical
du
SMS
qui
concernait
le
débat
d’orientation
budgétaire
pour
l’année
2021. Solenn
BEN
OTHMANE
informe
l’assemblée
que
la
commission
« Petite
enfance
»
de
la
communauté
de
communes
du
Genevois
envisage
d’utiliser
les
locaux
de
l’école
maternelle
actuelle
du
groupe
scolaire
Raymond
Fontaine
pour
y accueillir
une
crèche
publique
sur
330
m?
et
une
maison
d’assistants
maternels
sur
170
m2.
Ce
projet
sera
prochainement
soumis
au
vote
du
conseil
communautaire.
Solenn
BEN
OTHMANE
précise
que
la
C.C.G
prendraient
en
charge
les
travaux
et
laisse
ensuite
à
la
commune
le
choix
de
vendre
le
bâtiment
ou
de
le
louer.
Gaëtan
ZORITCHAK
précise
que
la
vente
peut
être
une
option
intéressante
pour
réinvestir
ensuite
dans
la
rénovation
des
locaux
de
l’école
de
musique
vieillissants.
Informations
et questions
diverses
Cyril
KHAROUA
prend
la
parole
pour
dire
que
la
commune
a
obtenu
une
dérogation
du
Département
pour
créer
un
cheminement
piéton
sur
la
portion
de
la
R.D
145
située
entre
Blécheins
et
les Pommeraies
placée
hors
agglomération.
Trois
options
sont
en
cours
d’études
pour
les
travaux,
allant
de
30
à
120
000
euros.
L'option
privilégiée
est
la
création
d’un
chaussidou
avec
élargissement
de
la voie
sur
environ
50
cm.
Le
Département
pourrait
prendre
une
partie
des
coûts
en charge.
Le
choix
doit
être fait rapidement.
Madame
le
Maire
fait
le
point
sur
les
nombreuses
coupures
d’électricité
intervenues
sur
Blécheins
et
qui
ont
beaucoup
dérangé
les
habitants,
surtout
les
agriculteurs.
Le
problème
devrait
être
résolu
aujourd’hui.
Solenn
BEN
OTHMANE
rappelle
les
différents
modes
de
gestion
à envisager
en
prévision
de
louverture
prochaine
d’un
centre
aéré
:régie
directe,
marché
public
et
délégation
de
service
public.
Chaque
mode
de
gestion
présente
des
avantages
et
des
inconvénients.
Après
discussion,
le
marché
public
apparait
être
la
formule
la
plus
adaptée
aux
besoins
de
la
commune.
Le
règlement
de
consultation
sera
rédigé
avec
une
attention
particulière
sur
les
critères
de
sélection.
L'ordre
du jour
étant épuisée,
la séance
est levée
à 21
h
10.
Fait
à Archamps,
Le
10/02/2021
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Laurent KALONIF7
Anne RIESEN
ET
7