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Déliberation - e8wh6vm9xv4y6ug
Déliberation - o2rw61e46rwxkmd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - o2rw61e46rwxkmd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 14
[042-214202020-20230925-2023-09-25-01-DE
Votants
: 14
Accusé
certifié
exécutoire
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
25
septembre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 18/09/2023
PRESENTS
: M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
M.
Philippe
FAYOLLE
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
M.
Jean-
Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et EXCUSES
: Mme
Olivia
SEON
qui
donne
pouvoir
à Mme
Amélie
FLODROPS
SECRETAIRE
DE SEANCE
: Mme
Sylvie SECOND
N°
2023-09-25-01
OBJET
: Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire
Monsieur
Le
Maire
rappelle,
que
pour
cette
année
scolaire
2023-2024,
un
nouveau
prestataire
a été
choisi
pour
la
livraison
des
repas
du
restaurant
scolaire.
Les
modalités
de
commande
des
repas
ont
changé,
et
le
règlement
du
service
de
restauration
scolaire
n’est
donc
plus
à
jour
quant
à
l’inscription
des
enfants
à ce
service.
La
commission
services
municipaux
a travaillé
sur
le règlement,
et propose
le
complément
suivant
pour
l’inscription
des
enfants
au
service
de
restaurant
scolaire
: «
l'inscription
préalable
est
obligatoire
et devra
être
effectuée
au plus
tard
le lundi
matin
pour
les repas
du jeudi
et du
vendredi,
et
le
jeudi
matin
pour
les
repas
du
lundi
et
mardi
de
la
semaine
suivante
pour
les
repas
occasionnels
…
… Cette
inscription
devra
se faire
de
manière
écrite
et
déposée
dans
la
boite
à
lettres
située
à
l'entrée
de
l’école...
».
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
nouveau
règlement
tel que
présenté.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°
- DECIDE
de
modifier
le
règlement
du
restaurant
scolaire
tel
que
présenté
par
la
commission
services
Municipaux
2°
- CHARGE
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE