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Déliberation - qp2vd7jtlfb0hz4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - qp2vd7jtlfb0hz4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202020-20240326-2024-03-26-1 6-DE] Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 05/04/2024
Publication
: 05/04/2024
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
a
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRAE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 14
Votants
: 14
Abstention(s)
: 0
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
mars
à
19h30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 19/03/2024
PRESENTS
: M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAVOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAWY,
M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENT
et EXCUSE
:
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Amélie
FLODROPS
N°
2024-03-26-16
OBJET
: Indemnité
de
gardiennage
de
l’Eglise
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
circulaire
préfectorale
en
date
du
17
octobre
2023
concernant
l'indemnité
pour
le gardiennage
des
églises
communales.
Il
rappellé
que
depuis
plusieurs
années,
c’est
Madame
Eliane
DURAND
qui
assure
la
tâche
de
gardiennage
de
l’église,
ainsi
que
celle
de
sonner
les
cloches
Lors
des
différents
offices
religieux.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
Madame
DURAND
est
secondée
par
Madame
Maud
PESCHANG. Il rappelle
également
que
Madame
Madeleine
DENIS
assure
le gardiennage
de
la chapelle
Saint
Roch.
Monsieur
le Maire
propose
que
l’indemnité
de
maintenir
le montant
versé
en
2023,
à savoir
104,80
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
et voté
1°
Décide
d’allouer
une
indemnité
pour
gardiennage
de
l’église
et
de
la
chapelle
de
Saint-Barthélemy
Lestra
à
Mesdames
Eliane
DURAND,
Maud
PESCHANG
et
Madeleine
DENIS.
2°
Fixe
à
110
euros
le
montant
de
l’indemnité
allouée
à
chacune
des
trois
personnes
en
charge
du
gardiennage
de
l’église
et de
la chapelle.
3°
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget,
à l’article
6282
4°
Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et
an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Maire,