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Déliberation - 2025 024
Arrêté - arrete 2025 028
Arrêté - arrete 2024 504
Déliberation - dcm2024073
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024073)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Ruralité,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
COMMUNE
DE
COURTHEZON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
octobre
2024
|
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
huit
octobre
à
dix-huit
heures
Délibération
n°2024073
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
au
lieu
Date
de convocation
: 01/10/2024
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Nicolas
PAGET,
Maire
:
Membres
en exercice
: 29
Présents
: Jean
Pierre
FENOUIL,
Alexandra
CAMBON
, Xavier
Votants
: 27
MOUREAU,
Corinne
MARTIN,
Benoît
VALENZUELA,
Christelle
JABLONSKI,
Cyril
FLOURET,
Sabine
BONVIN
Adjoints
,
Alain
POUR : 27
CHAZOT,
Marie
SABBATINI,
Jérôme
DEMOTIER,
Anne-Marie
PONS,
Julien
LENZI,
Françoise
PEZZOLI,
Benjamin
VALERIAN,
CONTRE
: 0
Caroline
FAYOL,
Paul CHRISTIN,
Cendrine
PRIANO
LAFONT,
Jean-
Paul
RIGOTARD
BARBADORO,
Lysiane
VOISIN,
Marc
GELEDAN,
ABSTENTION
: 0
Fanny LAUZEN-JEUDY,
Cédric MAURIN,
Conseillers.
Le
Maire
certifie
le caractère
Excusés :
n
exécutoire
de
la présente
décision.
Catherine
ZDYB
pouvoirà
Fanny
LAUZEN-JEUDY
Laurent
ABADIE
pouvoir
à
Nicolas
PAGET
Corinne
PICARD
pouvoir
à Sabine
BONVIN
Absents
:
Marjorie
BOUCHON
José
MARTINEZ
Secrétaire
de
Séance :
Alexandra
CAMBON
FINANCES
/
SUBVENTION
/
DOTATION
D'ÉQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
2024
—
ÉQUIPEMENT
SPORTIF
: CRÉATION
D'UN
PUMPTRACK
-ACTUALISATION
DES
MONTANTS
SUITE
NOTIFICATION
Dans
la volonté
de
la ville
de
Courthézon
de
développer
la
pratique
sportive,
il a été
validé
lors
du
conseil
municipal
du
12
mars
2024
la création
d’un
pumptrack
destiné
à la pratique
du
2 roues
non-motorisés. Il s'agit
d’une
piste
en
boucle,
constituée
de
bosses
et
de
virages
relevés,
qui
peut
être
utilisée
avec
différents
équipements
sportifs
non
motorisés
: VTT,
BMX,
skateboards,
trottinettes,
rollers
et draisienne.
C’est
un
équipement
pour
tous
les âges,
tous
les
niveaux,
toutes
les
pratiques.
Sa
création
est
plébiscitée
par
les
habitants
et
mise
en
avant
dans
les
propositions
faites
par
le
Conseil
Municipal
des
Enfants
(CME).
Le
succès
rencontré
dans
l’ensemble
des
communes
qui
en
sont
dotées
démontre
l'intérêt
de
ce
dispositif sportif.
Cet
équipement
a également
fait
l’objet
d’une
demande
de
subvention
par
délibération
du
14
mai
au
titre
de
du
dispositif
«
Plan
5000
équipements
— génération
2024
»
auprès
de
l'Agence
National
du
Sport
(ANS).
Le 14
juin,
Monsieur
le Préfet
de Vaucluse
prenait
un
arrêté
portant
attribution
d’une
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024
d’un
montant
de
51
337,12
€,
invitant
la
Commune
de
Courthézon
a
rependre
ce
montant
définitif dans
une
nouvelle
délibération.
Par
ailleurs,
les
échanges
réalisés
avec
l'ANS
se
sont
achevés
par
une
absence
de
suite
donnée
sur
notre
demande
de
subvention.
k
REGLU
EN
PREFECTURE
le
69/19/2024
E
Apple ation
agrée
E-kqabre
con
Délibération
n°2024073
Page
1 sur 2
39_DE- 064-2184 00398-20241008-DOH2
02407 Il'est
donc
proposé
à
l'assemblée
délibérante
de
mettre
à
jour
son
plan
de
financement
en
reprenant
le
montant
définitif
de
la
DETR
2024
qui
a été
attribué
à la
Commune
de
Courthézon
:
DÉPENSES
RESSOURCES
Nature
des
dépenses
MOntant”
|
'TOux
Ressources
Montant
(HT)
|
Taux
(%)
(HT)
(%)
DETR
2024
51337,12
€
32,15
%
S/total
aides
7,12€
|3215%
publiques
(HT)
5458
°
TRAVAUX
PUMPTRACK
|
159 680€ |
100 |
Autofinancement
108 342,88€
|
67,85
%
S/total
autofinancement
108
342,88€
|
67,85
%
(HT)
TOTAL RESSOURCES
159 680 € |
100% |
PRÉVISIONNELLES
159 680 €
100%
(HT)
COÛT
TOTAL
PRÉVISIONNEL
(€ HT)
Vu
la
délibération
n°2024015
du
12
mars
2024
adoptant
le
projet
de
création
d’un
pumptrack
ainsi
que
son
plan
de
financement
prévisionnel,
Vu
la
délibération
n°2024041
du
14
mai
2024
mettant
à'jour
le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
et
sollicitant
une
subvention
à l'ANS
et
l'absence
de
suite
qui
y a
été
réservée,
Vu
l'arrêté
du
14
juin
2024
de
Monsieur
le
Préfet
de
Vaucluse
portant
attribution
d’une
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024
d’un
montant
de
51.337,12
€,
Considérant
la nécessité
de
mettre
à jour
le plan
de
financement.
Le
Conseil
Municipal
ayant
oufï l'exposé
du
Maire-Adjoint
en
charge
des
sports,
et après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité :
-
APPROUVE
le plan
de
financement
ci-dessus,
|
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
le
cas
échéant
son
Premier
Adjoint,
à
poursuivre
toute
démarche
et signer
toute
pièce
administrative
relative
à la présente
délibération.
Le
Président
de
séance
Nicolas
PAGET
Le
secrétaire
de
séance
Alexandra
CAMBON
———————
Fait
et délibéré
le jour,
mois
et an
susdits
€
Ont
signé
les
membres
présents,
Pour
copie
conforme.
Ë
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
69/19/2624
E
App
aticen agrée
E-eqabre
con
!
Délibération
n°2024073
Page
2
sur
2
39_DE-084-2184
00398-2
024
1008-DCH2
024075