Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 619406
Procès Verbal - 627968
Procès Verbal - 621584
Compte-Rendu - 574998
Compte-Rendu - CR 18 mars 2024
Déliberation - 531827
Convocation - 496814
Compte-Rendu - 550755
Compte-Rendu - 627966
Compte-Rendu - CR 140426
Procès Verbal - 621583
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 621583)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
1/7
Séance
du
09
juin
2020
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
09
juin
2020
Ce
document
est susceptible
de
modification
par
les élus.
Celles-ci figureront
sur le PV suivant.
L'an
deux
mil
vingt,
le 9 juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Epannes,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
d'Epannes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
EXPOSITO,
Maire.
Présents : Messieurs
BAUDOUIN
Nicolas,
CAILLE
Joël,
EXPOSITO
Emmanuel,
FAVRELIERE
Jean-Claude,
FREMENTEAU
Bernard,
QUEMENER
Pierrick,
SALLARES
Nicolas.
Mesdames
DONIZEAU
Dominique,
GALLOPIN
Véronique,
GAUTIER
Isabelle,
GUIGNARD
Chantal,
MARTIN
Stéphanie,
RAMOS
Ophélie,
RAVARD
Armelle.
Excusés
:
Absents
: Monsieur
BRISSEAU
Pascal
(pouvoir
à Monsieur
SALLARES
Nicolas)
Secrétaire
de
séance
: Mme
GAUTIER
Isabelle
D01.06.2020
: Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
donne
au
conseil
municipal
la
possibilité
de
lui
déléguer
pour
la
durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
cette
assemblée.
Le
nombre
de
délégations
est
de
29
et
seront
énumérées
lors
de
la
séance
de
mardi
09/06/2020.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
d’accorder
les
29
délégations
à Monsieur
le Maire.
D02.06.2020
: Indemnités
de
fonction
des
élus
Le
maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L. 2123-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les fonctions
de
maire,
d'adjoint
et de
conseiller
municipal
sont
gratuites.
Cependant,
des
indemnités
peuvent
leur
être
octroyées
en
application
des
articles
L. 2123-20
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
indemnités
maximales
pour
l’exercice
des
fonctions
d’adjoints
correspondent
au
taux
de
l’indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
soit
indice
1027
et
à
la
strate
démographique
de
la commune.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
d’allouer
les
indemnités
Monsieur
le Maire
et à ses
adjoints
comme
suit
(voir
tableau
ci-dessous)
:
Paraphes
des
membres
du
CM 2/7
Séance
du
09 juin
2020
TABLEAU
RÉCAPITULATIF
DES
INDEMNITÉS
DES
ÉLUS
DE
LA
COMMUNE
D’EPANNES
A
COMPTER
DU
23
MAI
2020
Fonction
Nom
Prénom
Taux
TETE
nié
(en
%
de
l’indice
1027)
Maire
EXPOSITO
Emmanuel
40,3%
1 567,43€
1" adjoint
FAVRELIERE
Jean-Claude
10,7%
416,17€
2°"
adjoint
GUIGNARD
Chantal
10,7%
416,17€
3°"°
adjoint
GALLOPIN
Véronique
10,7%
416,17€
4°"
adjoint
QUEMENER
Pierrick
10,7%
416,17€
D03.06.2020
: Composition
des
commissions
communales
Monsieur
le
maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
«le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d'un
de
ses
membres.
Elles
sont
convoquées
par
le
maire,
qui
en
est
le
président
de
droit,
dans
les
huit
jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à
plus
bref
délai
sur
la
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Dans
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si le maire
est
absent
ou
empêché.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
créer
10
commissions
municipales
et
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
(article
L2121-21
du
CGCT)
et
de
procéder
à la
désignation
des
membres
des
différentes
commissions
communales
comme
suit
:
Commission
Affaires
Commission
Culturelles
et Sportives
-Manifestations
—
Commission
Affaires
Bâtiments
- salle
Scolaires
et
Commission
Personnel
Périscolaires
municipale
-
Associations
Cimetières
QUEMENER
P
EXPOSITO
E
FAVRELIERE
JC
EXPOSITO
E
BAUDOUIN
N
GUIGNARD
C
QUEMENER
P
FREMENTEAU
B
GAUTIER
|
MARTIN
S
BAUDOUIN
N
FRAVRELIERE
JC
FREMENTEAU
B
RAVARD
A
BRISSEAU
P
DONIZEAU
D
MARTIN
S
FREMENTEAU
B
CAILLE
J
GALLOPIN
V
RAMOS
O
DONIZEAU
D
GUIGNARD
C
Paraphes
des
membres
du
CM Séance
du
09
juin
2020
3/7
Commission
Communication
—
Commission
Commission
des
Commission
Voirie
Information
-site
Environnement-
Finances
Internet
Fleurissement
Espaces
Verts
QUEMENER
P
BAUDOUIN
N
EXPOSITO
E
FAVRELIERE
JC
GAUTIER
|
GALLOPIN
V
GAUTIER
|
QUEMENER
P
MARTIN
S
FREMENTEAU
B
FAVRELIERE
JC
BAUDOUIN
N
RAMOS
O
FAVRELIERER
JC
GUIGNARD
C
FREMENTEAU
B
SALLARES
N
BRISSEAU
P
GALLOPIN
V
BRISSEAU
P
DONIZEAU
D
SALLARES
N
SALLARES.N
RAMOS
O
CAILLE
J
CAILLE
J
Commission
Grands
Commission
Social-
Projets
logement
EXPOSITION
E
EXPOSITO
E
GUIGNARD
C
FAVRELIERE
JC
MARTIN
S
QUEMENER
P
DONIZEAU
D
BAUDOUIN
N
GALLOPIN
V
GAUTIER |
SALLARES
N
MARTIN
S
RAMOS
O
GUIGNARD
C
GALLOPIN
V
SALLARES
N
D04.06.2020
: Désignation
des
déléqués
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Marais
Poitevin Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
en
ayant
adopté
la
Charte
de
Parc
Naturel
Régional
du
Marais
Poitevin
est
classée
dans
le
Parc
et
adhère
au
Syndicat
Mixte
chargé
de
sa
mise
en
œuvre.
Il
s’agit
de
promouvoir
un
développement
du
marais
respectueux
de
son
patrimoine
naturel
et
culturel. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
désigner
comme
délégués
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Marais
Poitevin
:
Paraphes
des
membres
du
CM a/7
Séance
du
09
juin
2020
-
Délégué
titulaire
: Mme
GAUTIER
Isabelle
-
Délégué
suppléant
: Mme
RAVARD
Armelle
D05.06.2020
: Désignation
des
représentants
au
Syndicat
d’Energie
des
Deux-Sèvres
(SIEDS)
Conformément
à
l’article
L
5212-7
du
CGCT
et
aux
statuts
du
SIEDS,
chaque
commune
adhérente
désigne
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
chargés
de
représenter
la
commune
au
sein
du
SIEDS.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
désigner
comme
représentants
au
SIEDS
:
-
Représentant
titulaire
:M.
QUEMENER
Pierrick
-
Représentant
suppléant
:M.
FREMENTEAU
Bernard
D06.06.2020:
Désignation
des
délégués
aux
organismes
et
membres
de
la
commission
d’Appel
d’Offres
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
il est
procédé
à
la
désignation
des
délégués
de
la
commune
devant
siéger
aux
organismes
auxquels
la commune
adhère :
Syndicat
du
centre
d’incendie
et
de
secours
de
la Courance
-
Membres
titulaires
: M.
EXPOSITO
Emmanuel,
M.
BRISSEAU
Pascal,
Mme
GALLOPIN
Véronique
-
Membres
suppléants
: M.
FAVRELIERE
Jean-Claude
Association
pour
l’insertion
par
la
protection
et
l’entretien
du
Marais
Poitevin
(AIPEMP)
-
Membres
titulaires
: M.
CAILLE
Joël
-
Membres
suppléants
: M.
BAUDOUIN
Nicolas
Commission
d’Appel
d'Offres
-
Membres
titulaires
:
M.
EXPOSITO
Emmanuel
(Président),
M.FAVRELIERE
Jean-Claude,
Mme
GALLOPIN
Véronique
-
Membres
suppléants
: M.
BAUDOUIN
Nicolas,
M.
SALLARES
Nicolas
D07.06.2020
: Droit
à
la
formation
des
élus
Conformément
à
l'article
L. 2123-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
membres
d'un
conseil
municipal
ont
droit
à
une
formation
adaptée
à
leurs
fonctions.
Par
ailleurs,
ce
même
article
indique
qu’une
formation
est
obligatoirement
organisée
au
cours
de
la
première
année
de
mandat
pour
les
élus
ayant
reçu
une
délégation.
Le
montant
prévisionnel
des
dépenses
de
formation
ne
peut
être
inférieur
à
2
%
du
montant
total
des
indemnités
de
fonction
qui
peuvent
être
allouées
aux
membres
du
conseil
municipal.
Le
montant
réel
des
dépenses
de
formation
ne
peut
excéder
20
%
du
même
montant.
Les
frais
de
déplacement,
de
séjour
et
d'enseignement
donnent
droit
à
remboursement.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
que
chaque
année,
les
élus
devront
faire
connaître
leurs
besoins
de
formation
en
précisant
les
éléments
suivants:
objet,
coût,
lieu,
date,
durée,
bulletin
d'inscription,
nom
de
l'organisme
de
formation.
La
somme
de
1500€
sera
inscrite
au
budget
primitif,
au
compte
6535.
Paraphes
des
membres
du
CM 5/7
Séance
du
09
juin
2020
D08.06.2020
: Proposition
d’achat
lot
n°49/AC
346
—
Lotissement
Les
Jardins
de
Ribray
Il est
demandé
aux
élus
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
prix
d’une
parcelle
dans
le
lotissement
des
Jardins
de
Ribray.
Une
proposition
d’achat
de
32
880
€ TTC
a été
reçue
en
mairie,
pour
le
lot
n°49,
parcelle
cadastrée
AC
346. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
d'accepter
cette
offre
d’achat.
D09.06.2020
: Proposition
d’achat
lot
n°28/AC
325
—
Lotissement
Les
Jardins
de
Ribray
Il est
demandé
aux
élus
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
prix
d’une
parcelle
dans
le
lotissement
des Jardins
de
Ribray.
Une
proposition
d'achat
de
37
524,00
€ TTC
a été
reçue
en
mairie,
pour
le
lot
n°28,
parcelle
cadastrée
AC
325.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
par
13
voix
pour,
1
voix
contre
et
une
abstention
décide
d'accepter
cette
offre
d’achat.
D10.06.2020
: Mandat
de
vente
au
réseau
immobilier
IAD
France
Monsieur
le
Maire
propose
de
donner,
mandat
de
vente
au
réseau
immobilier
IAD
France
représenté
par
Monsieur
BAUDOUIN
Nicolas
pour
les
parcelles
restantes
dans
le
lotissement
des
Jardins
de
Ribray.
Ce
mandat
est
valable
15
mois
et
il est
non-exclusif.
De
ce
fait,
Monsieur
le
Maire
précise
que
toute
personne,
physique
ou
morale,
peut
effectuer
la
même
démarche
auprès
de
la
mairie
pour
obtenir
un
mandat
de
vente.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
par
14
voix
pour,
et
une
abstention
(M.
BAUDOUIN
Nicolas
n’a pas
pris part
au
vote
de
cette
délibération)
décide
d’accepter
cette
proposition.
Questions
et
informations
diverses
®
Le
Mairie
informe
les
conseillers
municipaux
qu’un
distributeur
à
pizza
va
être
installé
à
proximité
de
celui
du
pain.
Il
sera
alimenté
par
le
pizzaïolo
de
Frontenay
Rohan
Rohan
de
«
Pizza
Délices
».
@M.
Joël
CAILLE
signale
qu’un
arbre
a
engendré
une
fissure
sur
un
mur.
||
voudrait
connaître
la
situation
sur
ce
dossier.
Il
va
se
rapprocher
de
la
secrétaire
de
Mairie
afin
d’avoir
les
informations.
Il
signale
également
que
certaines
poubelles
individuelles
restent
sur
la
voie
publique
après
le
passage
des
éboueurs.
Il
souligne
qu’il
serait
peut-être
judicieux
de
rappeler
les
règles,
à
avoir
que
ces
dernières
doivent
être
rentrées
après
la
collecte
en
porte-à-porte.
®
M.
Bernard
FREMENTEAU
aimerait
connaître
les
dispositions
qui
seront
mis
en
œuvre
concernant
la
sécurité
au
niveau
de
l’école.
M
le
Maire
lui
indique
qu’il
va
être
rajouté
20
cm
de
gravier
fin
au
niveau
de
la
structure
de
jeux
cet
été.
De
plus,
l’entrée
côté
mairie
va
être
modifiée
avec
un
mur
plus
élevé
ainsi
que
le
portillon
et
le
portail.
En
septembre
2021,
la
structure
de
jeux
sera
changée
ainsi
que
le
sol.
Paraphes
des
membres
du
CM 6/7
Séance
du
09
juin
2020
M.
Bernard
FREMENTEAU
signale
également
qu’une
ampoule
fonctionne
en
continu
dans
l’école.
M.
Joël
CAILLE
indique
qu’il
va
s’en
occuper
cette
semaine.
®
Concernant
l’organisation
du
14
juillet,
M.
Bernard
FREMENTEAU
informe
les
conseillers
qu’il
est
dans
l’attente
des
directives
de
l’Etat
pour
savoir
si
le
repas
peut
être
organisé
par
l’ACCA.
La
réponse
devrait
être
connue
le
23
juin
2020.
®@
Mme
Ophélie
RAMOS
propose
que
la
commission
«
communication
»
commence
d’ores
et
déjà
à
travailler
sur
Epannes
Info
qui
devrait
être
distribué
aux
habitants
en
fin
d’année.
Elle
sollicite
également
que
soit
organiser
rapidement
une
réunion
avec
les
associations.
La
commission
«associations
»
va
se
réunir
prochainement
afin
de
programmer
une
rencontre
avec
les
présidents
et
présidentes
des
différentes
associations
présentes
à
Epannes. ©
Mme
Stéphanie
MARTIN
demande
des
précisions
sur
l'accueil
des
enfants
cet
été
et
notamment
sur
le
fonctionnement
du
centre
aéré
de
Mauzé.
M.
le
Maire
rappelle
que
le
GPA
a
indiqué
à
la
nouvelle
municipalité
qu’il
arrêtait
l’accueil
sur
Epannes
suite
au
non-paiement
de
leurs
prestations
au
cours
de
ces
deux
dernières
années.
Il a
été
pris
contact
avec
le
CSC
de
Mauzé
qui
accueillera
les
enfants
d’Epannes
cet
été.
Selon
le
nombre
d'enfants
inscrits,
les
activités
se
dérouleront
soit
à
Epannes
dans
les
locaux
de
l’école,
soit
un
bus
viendra
chaque
matin
récupérer
les
enfants
pour
les
emmener
à
Mauzé
et seront
ramenés
le soir.
®
Mme
Stéphanie
MARTIN
souhaite
également
connaître
l’organisation
pour
la
rentrée
scolaire
2020/2021.
M.
le
Maire
indique
qu’un
rendez-vous
est
programmé
avec
la
directrice
de
l’école
la
semaine
prochaine.
Il
précise
que
les
TAP
ne
seront
plus
au
programme
et
que
les
horaires
de
la
garderie
seront
élargis.
La
séance
est
levée
à
®
M.
Pierrick
QUEMENER
informe
la
commission
«
manifestation
»
qu’une
réunion
va
être
programmée
la
semaine
prochaine
pour
envisager
l’organisation
du
14
juillet.
Il
indique
également
qu’une
distribution
d’Epannes
infos
serait
souhaitable
entre
Noël
et
1°"
de
l’an.
®@
Mme
Véronique
GALLOPIN
informe
les
conseillers
que
la
résine
va
être
posée
sur
les
dos
d'âne
au
carrefour
de
la
future
boulangerie
le
11
et
12
juin.
Elle
rappelle
que
la
règle
de
circulation
est
la
priorité
à
droite
à
ce
même
carrefour.
Elle
indique
l’achat
de
plant
pour
l’embellissement
de
la
commune.
®@
Mme
Chantal
GUIGNARD
indique
que
la
haie
est
trop
imposante
rue
de
Chaban.
Elle
rappelle
également
qu’il
est
important
de
réserver
dès
maintenant
pour
le
11
novembre
si
nous
voulons
la
présence
de
l’armée.
La
séance
est
levéeà23h
Paraphes
des
membres
du
CM Séance
du
09
juin
2020
Les
membres
du
Conseil
Municipal
7/7
La
secrétaire Isabelle
GAUTIER
Le
Maire
Emmanuel
EXPOSITO
Nicolas
Pascal
Joël
CAILLE
BAUDOUIN
BRISSEAU
Dominique
Jean-Claude
Bernard
DONIZEAU
FAVRELIERE
FREMENTEAU
1° Adjoint
Véronique
Chantal
Stéphanie
GALLOPIN
GUIGNARD
MARTIN
3°"
Adjointe
2°"
Adjointe
Pierrick
Ophélie
Armelle
QUEMENER
RAMOS
RAVARD
4°"
Adjoint
Nicolas
SALLARES
Paraphes
des
membres
du
CM