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Séance - 02 Seance du 17 fevrier 2022
Convocation - 496814
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Convocation - 496814)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Epannes, le 29 Mars 2014 Folio n°13/2014
REUNION DU 29 MARS 2014
L'an deux mil quatorze, le 29 Mars, à 10 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à EPANNES sous la présidence de M. Thierry BEAUFILS.
Étaient présents : Mrs AUGEREAU – BAUDOUIN – BAUDU – BEAUFILS – BRULÉ – LEDET – MOUSSEAU – POGUT – PONTET - ROULIN - Mmes BERNOLE – BLANVILLAIN – BOUBET – GALLOPIN – GUIGNARD
M. PONTET a été élu secrétaire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
présents : 15
Date de Convocation : Le 24 Mars 2014
Les membres du Conseil Municipal de la Commune d’Epannes, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 Mars 2014, se sont réunis dans la salle du Conseil de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.
Monsieur Dominique LEDET, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil dans l’ordre des voix obtenues lors du scrutin du 23 mars dernier.
Monsieur LEDET a compté le nombre de conseillers présents (15) et a constaté que la condition du quorum est remplie.
Monsieur LEDET a demandé à l’ensemble du conseil municipal qui souhaite être assesseur. Deux conseillers : Mme Anne BERNOLE et M. Jean-Philippe POGUT
ELECTION DU MAIRE
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : /
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Thierry BEAUFILS : quinze (15) voix
M. Thierry BEAUFILS ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire. Epannes, le 29 Mars 2014 Folio n°14/2014
NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur Thierry BEAUFILS, élu Maire, propose aux membres du Conseil Municipal de nommer quatre adjoints.
Après discussion, les membres fixent à quatre le nombre de postes d’adjoints.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Thierry BEAUFILS, élu Maire, il est procédé à l’élection du premier adjoint.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Denis MOUSSEAU : quatorze (14) voix
M. Denis MOUSSEAU ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Thierry BEAUFILS, élu Maire, il est procédé à l’élection du deuxième adjoint.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- Mme Chantal GUIGNARD : quatorze (14) voix
Mme Chantal GUIGNARD ayant obtenu la majorité absolue est proclamée deuxième adjoint.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Thierry BEAUFILS,
élu Maire, il est procédé à l’élection du troisième adjoint. Epannes, le 29 Mars 2014 Folio n°15/2014
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : /
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Emmanuel BRULÉ : une (1) voix
- Mme Véronique GALLOPIN : quatorze (14) voix
Mme Véronique GALLOPIN ayant obtenu la majorité absolue est proclamée troisième adjoint.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Thierry BEAUFILS,
élu Maire, il est procédé à l’élection du quatrième adjoint.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : /
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Emmanuel BRULÉ : quinze (15) voix
M. Emmanuel BRULÉ ayant obtenu la majorité absolue est proclamé quatrième adjoint.
ELECTION DES DELEGUES CAN
Suite aux élections municipales de Mars 2014 et concernant la représentativité de la commune au sein de la communauté d’agglomération de Niort, et sur proposition du Maire, il y a lieu de désigner les délégués de la commune au sein de la CAN.
Ont été élus :
- Thierry BEAUFILS, délégué titulaire
- Denis MOUSSEAU, délégué suppléant
La séance est levée à 10 H 30 et les membres présents ont signé après lecture. Epannes, le 29 Mars 2014 Folio n°16/2014
Relevé des délibérations :
C-06-03-2014 : NOMBRE D’ADJOINTS
C-07-03-2014 : ELECTION DES DELEGUES C.A.N.
C-08-03-2014 : ELECTION DU MAIRE
C-09-03-2014 : ELECTION DU PREMIER ADJOINT
C-10-03-2014 : ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
C-11-03-2014 : ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
C-12-03-2014 : ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT