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Procès Verbal - C pv Séance du cm du 20 03 2026 SIGNE
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Beuzec-Cap-Sizun.
Lien du pdf (Procès Verbal - C pv Séance du cm du 20 03 2026 SIGNE)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEUZEC
CAP
SIZUN
SÉANCE
DU
20
MARS
2026
Le
20
Mars
2026
à
19H30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
16
Mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
dans
la
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT du
FINISTERE
Conseillers
Conseillers
en
exercice
présents
ou
représentés
salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie.
15
15
Date
de
la
convocation
16
mars
2026
Date
d’affichage
16
mars
2026
Etaient
présents
:
Monsieur
SERGENT
Gilles
;
Madame
PLOUHINEC
Émilie ;
Monsieur
LE
BRAS
Jean-Pierre ;
Madame
FILY
Marguerite
;
Monsieur
SERGENT
Claude
;
Madame
KERLOC’H
Marie-Christine ;
Monsieur
PICHAV ANT
Guy
;
Madame
BOURDON
Florence ;
Monsieur
KEROUÉDAN
Philippe
;
Madame
SERGENT
Élodie ;
Monsieur
CLAQUIN
Mickaël
;
Madame
DUVINAGE
Margot ;
Monsieur
LIGAVANT
André
;
Madame
TRIPET
Julie
;
Monsieur
KERNINON
Alexandre.
Assistaient
également
à la
séance
:
Monsieur
BRAS
Jean-Pierre,
Secrétaire
de
Mairie ;
Monsieur
GUEGUEN
Gildas,
Chargé
d’opérations
communales.
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
KERNINON
Alexandre
a été
nommé
secrétaire
de
séance. PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
20
MARS
2026
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la commune
de
BEUZEC-CAP-SIZUN.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
SERGENT
Gilles
PLOUHINEC
Émilie
LE
BRAS
Jean-Pierre
FILY
Marguerite
SERGENT
Claude
KERLOCH
Marie-Christine
PICHAVANT
Guy
BOURDON
Florence
KEROUEDAN
Philippe
SERGENT
Élodie
CLAQUIN
Mickaël
DUVINAGE
Margot
LIGAVANT
André
TRIPET
Julie
KERNINON
Alexandre
1 —
Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
SERGENT
Gilles,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
KERNINON
Alexandre
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal,
en
application
de
l’article
L.
2121-15
du
CGCT.
2 —
Election
du
Maire
2.1
—
Présidence
de
l’assemblée
Madame
FILY
Marguerite,
la
plus
âgée
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée,
en
application
de
l’article
L
2122-8
du
CGCT.
Elle
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
15
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la loi N°2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
Elle
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L
2122-4
et
L
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi_les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
à lieu
à
la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2
—
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs:
Madame
KERLOCH
Marie-Christine
et
Monsieur
CLAQUIN
Mickaël.
2.3
- Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il a fait
constater
à
la Présidente
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
La
Présidente
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-
verbal
portant
l’indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
en
application
de
l’article
L.
65
du
code
électoral.
2.4
— Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a — Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b — Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c — Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(article
L
66
du
code
électoral)
0
d — Nombre
de
suffrages
blancs
Î
e — Nombre
de
suffrages
exprimés
(b — c)
14
f — Majorité
absolue
8
À
obtenu
:
Monsieur
SERGENT
Gilles
14
(quatorze)
voix
2.5
—
Proclamation
de
l’élection
du
Maire
Monsieur
Gilles
SERGENT
a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
3
—
Election
des
adjoints
Sous
la présidence
de
Monsieur
SERGENT
Gilles,
élu
Maire,
le
conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
3.1
— Nombre
d’adjoints
Le
Président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L
2122-1
et
L
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour,
de
3
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
fixer
à 3
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la commune. 3.2
— Liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
à lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
en
application
des
articles
L
2122-4
et L
2122-7-2
du
CGCT. Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
la liste.
Il a ensuite
été
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3
— Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a — Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b — Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c — Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(article
L
66
du
code
électoral)
1
d — Nombre
de
suffrages
blancs
(article
L
65
du
code
électoral)
e — Nombre
de
suffrages
exprimés
(b — c)
14
f — Majorité
absolue
8
À
obtenu
:
Liste
de
Monsieur
LE
BRAS
Jean-Pierre
14
(quatorze)
voix
3.4
— Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
LECTURE
ET
REMISE
D’UNE
COPIE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ÉLU
LOCAL
Monsieur
Le
Maire
lit la charte
de
l’élu
local
et remet
une
copie
de
celle-ci
à chaque
conseiller
municipal.
APPROBATION
DU
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
2 MARS
2026
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
2 mars
2026.
Aucune
observation
n’étant
formulée,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
2
mars
2026
est
adopté
à
l'unanimité. L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Le
Maire
clôt
la séance
publique
du
Conseil
Municipal
à 20h30.
Le
Maire,
|
Le
Secrétaire,
|
|
Le