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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 51 DM02 BA ASST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
2023 /
51
Publié
le
ID
: 063-216302596-20231208-DB
2023
51
DMO2-BF
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PUY-DE-DOME
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Délibération
n°
2023 /
51
Séance
du
8
DÉCEMBRE
2023
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants
:
9
7
8
Date
de
la
convocation
: 4
décembre
2023
Le
HUIT
DÉCEMBRE
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SAVIGNAT,
Maire
par
intérim.
Présents
:
Pierre
SAVIGNAT,
Maire
par
intérim,
Alain
HERITIER,
adjoint,
Jérôme
RENOUARD,
Stéphane
BÉAL,
Christophe
DEMONCHY,
Claire
VOLPI,
Vincent
BAFFALEUF
Représentée
: Charlotte
COGAN
a
donné
pouvoir
à
Pierre
SAVIGNAT.
Absente
: Valérie
BUISSON
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BÉAL.
OBJET
: VIREMENT
DE
CRÉDITS
-
BA
ASSAINISSEMENT
CREDITS
A
OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
16
/ 1641
/ OPFI
|
Emprunts
en
euro
1,00
Total
1,00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
21/2158/15
Autres
1,00
Total
1,00
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
POUR
CONTRE
|ABSTENTION
8
0
0
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le
14
décembre
2023
POINTS
Le
Maire
par
intérim,
Pierre
SAVIGNAT