Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB 2023 01
Déliberation - DB 2023 23 DM 01 Commune
Déliberation - DB 2023 25 Referent Agricole
Déliberation - DB 2023 29 Redevance Assainissement
Déliberation - DB 2023 27 Approbation CLECT tampon
Déliberation - DB 2023 26 Vente Forge AB206
Déliberation - DB 2023 20 Senatoriales
Déliberation - DB 2023 51 DM02 BA ASST
Déliberation - DB 2023 17 adhesion lecture publique
Déliberation - DB 2023 31 Vente des parcelles AB206 et AB360
Déliberation - DB 2023 50 DM06 COMMUNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 50 DM06 COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
2023
/ 50
Publié le ID : 063-216802596-20231208-DB_2023_50_DMO6-BF
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PUY-DE-DOME
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Délibération
n°
2023
/ 50
Séance
du
8 DÉCEMBRE
2023
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants
:
9
7
8
Date
de
la
convocation
: 4
décembre
2023
Le
HUIT
DÉCEMBRE
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SAVIGNAT,
Maire
par
intérim.
Présents
:
Pierre
SAVIGNAT,
Maire
par
intérim,
Alain
HERITIER,
adjoint,
Jérôme
RENOUARD,
Stéphane
BEAL,
Christophe
DEMONCHY,
Claire
VOLPI,
Vincent
BAFFALEUF
Représentée
: Charlotte
COGAN
a
donné
pouvoir
à
Pierre
SAVIGNAT.
Absente
: Valérie
BUISSON
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BÉAL.
OBJET
: VIREMENT
DE
CRÉDITS
—
ACOMPTE
POUR
MOUSTIQUAIRES
DE
LA
MAIRIE
CREDITS
A
OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
21/2131/108
Bâtiments
publics
165,00
Total
165,00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
21/2158/87
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techniques
138,00
21/2157/105
Matériel
et
outillage
de
voirie
27,00
Total
165,00
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
POUR
CONTRE
| ABSTENTION
8
0
0
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le
14
décembre
2023
Le
Maire
par
intérim,
Pierre
SAVIGNAT