Séance - cms du 25 janvier 2024

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Séance - cms du 25 janvier 2024 Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Ceyzériat. Lien du pdf (Séance - cms du 25 janvier 2024)Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Eau et assainissement, 1

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CEYZERIAT DU 25 janvier 2024

N° 34

Le Conseil Municipal a été convoqué le 19 janvier 2024 pour le jeudi 25 janvier 2024 à 19h30.

Ordre du jour joint à la convocation.

L’an deux mil vingt-quatre, le 25 janvier, à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Ceyzériat s’est réuni, au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de M Jean-Yves FLOCHON, Maire.

Il est procédé, conformément à l’article L121-14 du Code des Communes, à la nomination d’un secrétaire de séance : M. POMMERUEL Christian est nommé secrétaire de séance.

Présents : M FLOCHON Jean-Yves Maire, M POMMERUEL Christian, Mme TAVEL Cécile, Mme FRANCK Isabelle, M CARTE Claude, M CARMINATI Alexandre adjoints.

Mmes ECOCHARD Laurence, FROMENT Josette, NAGA Cécile, MICHAUD Gaëlle, BAILLY Delphine, POLIZZI Sylvie, Claire PONCETY, Mrs BOURGIER Jean-Jacques, BERTEAUX Pascal, BRANCHE Pascal, DUSSURGET Jean, JARNET Ludovic, RICHONNIER Romuald, PIVET Sylvain.

Excusés : Mme TRENTESAUX Claudine et M. THEVENARD Sébastien Absente : Mme PERROT Isabelle.

M. THEVENARD Sébastien a donné pouvoir écrit de voter en son nom à M JARNET Ludovic

Le conseil adopte à l’unanimité le compte rendu de séance du 30 novembre 2023.

I – Finances, Personnel Communal, Communauté d’agglomération, Communication

(J.Y. FLOCHON)

1.1. Cession du bâtiment Peloux : avis des domaines.

Monsieur le maire fait part à l’assemblée de la réception de l’avis des domaines établi dans la perspective de cession du bâtiment Peloux. L’avis s’avère conforme à la proposition d’acquisition actuellement en cours, soit 665 000 euros net de taxes.

M. Alexandre Carminati précise qu’un géomètre est intervenu pour préparer la division en volume du bâtiment, puisque les locaux actuellement loués à la Poste resteront propriété communale. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer l’acte à intervenir avec la

SCI IMOES au prix de 665 000€.

1.2. Extension de la carrière

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre du projet d’extension de la carrière, la commune a confié à la société EFR Conseil, la mission de négociation pour l’acquisition foncière des terrains concernés, et regroupés sur plusieurs propriétés. (délibération N°22/31 du 05 mai 2022) Une nouvelle promesse de vente a été signée pour la parcelle C 112 (930m²) au prix de 1000€.

Avis favorable à l’unanimité du Conseil municipal.

1.3. Contrat d’assurance des risques statutaires

Dans le cadre de l’article 26 de la loi du 26 janvier 1984, le Centre de gestion de l’Ain souscrit depuis plusieurs années des contrat-groupes d'assurance pour couvrir les risques statutaires de ses collectivités affiliées. Ces contrats ont été mis en place pour assurer une couverture financière complète des risques encourus par les Collectivités Territoriales et les Etablissements Publics en cas de décès, accidents du2

travail, maladies professionnelles, maladies ou accidents non professionnels et maternité de leurs agents titulaires et contractuels.

Le contrat-groupe actuel a été conclu à l’issue d'une mise en concurrence réalisée au cours de l’année 2020 dans le respect des règles applicables aux marchés publics d’assurances. Le marché a été attribué au groupement Gras Savoye Rhône-Alpes Auvergne / CNP assurances qui assure la couverture du risque et la gestion du contrat jusqu'au 31 décembre 2024.

A l'heure actuelle, 260 collectivités ont rejoint le contrat-groupe.

De manière à pouvoir proposer un nouveau contrat-groupe à leurs affiliés au 1er janvier 2025, le Centre de gestion de l'Ain engagera une consultation avec mise en concurrence et négociation dans le respect tant du formalisme prévu par le Code de la commande publique que des dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.

Ainsi, le Centre de gestion de l'Ain doit justifier d’avoir été mandaté pour engager la procédure de consultation à l’issue de laquelle les collectivités auront la faculté d’adhérer ou non au contrat qui en résultera. Aussi, le Maire propose-t-il à l’assemblée de donner mandat à la Présidente du Centre de gestion de l’Ain pour procéder, au nom de la collectivité, à une consultation auprès des différents prestataires potentiels dans le respect du formalisme prévu par le Code de la commande publique.

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité cette proposition.

1.4. Bâtiment Adapei au Centre-village.

Monsieur le maire informe le conseil que l’Adapei a bien confirmé la cessation des activités du foyer centre- village de l’Adapei, ainsi qu’une complète libération des lieux à compter du 31 janvier 2024. Il rappelle que l’acquisition par l’Etablissement public foncier local de ce bâtiment avait un double objectif : renforcer les liens entre l’Adapei et la commune de Ceyzériat, dans la perspective notamment de l’arrivée du futur IME près du collège et permettre l’aménagement de places de parking supplémentaires (24 places ont pu être créées).

Ces deux objectifs étant atteints, M. le maire propose de remettre en vente ce bâtiment, en indiquant que plusieurs personnes ou sociétés ont d’ores et déjà manifesté leur intérêt pour ce site. Après discussion, l’assemblée accepte à l’unanimité d’engager un processus de mise en vente de ce bâtiment, opération qui s’effectuera de façon concertée avec l’Etablissement public foncier local.

1.5. Nouvelle salle : désignation d’une maîtrise d’oeuvre

Le Conseil municipal ayant acté au cours de la dernière séance d’étudier le principe de la construction d’une nouvelle salle sur le site de loisirs de Domagne, il est décidé de faire appel aux services de l’agence départementale d’ingénierie pour accompagner la commune dans la procédure de désignation d’une maîtrise d’œuvre.

Un cahier des charges précis sera à élaborer sous la responsabilité de la commission en charge des bâtiments avec l’appui des différents adjoints concernés par le projet.

II – Finances, Bâtiments (C. CARTE)

2.1 Ouverture de crédits pour l’opération Avenue du Revermont Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre de l’opération « Qualification et végétalisation de l’Avenue du Revermont » deux factures de la SPL InTerra sont à mandater concernant la rémunération du mandataire et de demande d’avance sur les dépenses du mandat.

Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :

Opération 339 « Qualification et végétalisation de l’Avenue du Revermont » -Installations matériel et outillage techniques (compte 2315) : 11 000€ -Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles (compte 238) : 39 000€

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité l’ouverture des crédits ci-dessous avant le vote du budget.3

2.2. Exploitation forestière

Une exploitation de bois plaquette en direction des chaufferies de Bourg-en-Bresse a été conduite par l’ONF. Le chantier de broyage, réalisé dans des conditions climatiques peu favorables, a toutefois abimé la trace principale. Monsieur Claude Carte précise que l’ONF, qui assurait la maîtrise d’ouvrage de cette opération, prendra à son compte les réfections nécessaires.

2.3 Bâtiments

Il y a eu un important dégât des eaux en haut de l’escalier principal de l’ancienne mairie. Après passage du couvreur (entreprise Curt) dès le lendemain, la seule explication serait liée à l’usure de la moraine qui s’est fendillée par endroit en limite de toiture. Les évacuations eaux usées de l’appartement situé au deuxième étage étant très dégradées, la commune profitera de la pose d’un échafaudage pour tout vérifier après dépose du plafond avant les réfections.

L’entreprise Gilles Bati Service (Chichoux) effectuera les réfections de plafond et la pose de l’échafaudage pour un montant de 4 516.80€. L’accès aux salles de l’étage sera condamné durant tous les travaux. Des clefs des accès par les escaliers de service seront mises à disposition de Gym Plurielle et Rytm’danse. L’objectif est de terminer les travaux avant le prochain mariage, début mars.

III – Travaux, voirie, sécurité (Alex CARMINATI)

3.1. Travaux en cours

Avenue du Revermont :

Monsieur Carminati fait part à l’assemblée de la première réunion de travail organisée à l’initiative du mandataire, la société In Terra, pour le réaménagement de l’avenue du Revermont. Cette rencontre a permis de présenter à la maîtrise d’œuvre les détails du projet, et l’échéancier retenu pour cette opération. Une première esquisse devra être disponible pour les réunions de quartier, et une réunion publique spécifique sera ensuite proposée à l’ensemble de la population.

Voie verte :

Pour permettre l’arrivée prochaine de la voie verte, et sur le double conseil de l’architecte paysager en charge du projet et des spécialistes de l’ONF, les sapins situés à l’approche du rond-point de Domagne devront être abattus. Menacés sur le plan sanitaire, ils seront remplacés par des essences mieux adaptées dans le cadre des futurs travaux à venir.

3.2. Syndicat des eaux

Monsieur Jean-Jacques Bourgier présente au Conseil municipal le rapport annuel du délégataire pour la gestion du réseau d’eau potable.

Le rapport met en lumière la bonne gestion syndicale (le syndicat est très peu endetté malgré la réalisation de travaux importants), et l’évolution positive du taux de rendement du réseau, proche aujourd’hui du taux d’objectif de 80%. Seul clignotant encore allumé, celui du taux de renouvellement de ce réseau, largement inférieur à 1, signifiant qu’il faudrait, au rythme actuel, largement plus de 100 ans pour le reprendre intégralement.

IV – Urbanisme (C. POMMERUEL)

4.1. Commission urbanisme du 22 janvier

Permis de construire

Demande en date du 30 novembre 2023 de SCI LUDO

Sur un terrain situé 1980 route de Jasseron

Parcelle(s) N° 106 & 107 Section AD située(s) en zone Np

D’une superficie totale de 3064 m2

Pour constructions d'une veranda et d'une piscine 4

Demande en date du 06 décembre 2023 de Erkan DOGAN

Sur un terrain situé chemin des Tremblets

Parcelle(s) N° 25 Section AD située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 603 m2

Pour construction d'une maison individuelle

Demande en date du 30 décembre 2023 de SCI GALIS DEVELOPPEMENT Sur un terrain situé ZA Les Plans

Parcelle(s) N° 179 Section ZA située(s) en zone UX'

D’une superficie totale de 1329 m2

Pour édification d'un local artisanal

Demande en date du 02 janvier 2024 de Nicolas FONTAINE

Sur un terrain situé 377 route de Jasseron

Parcelle(s) N° 453 Section AM située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 671 m2

Pour la construction d'une maison d'habitation

Déclarations préalables

Demande en date du 25 novembre 2023 de Sébastien & Sandra DELRIEU Sur un terrain situé 116 chemin de la Croix de Bois

Parcelle(s) N° 35, 547, 545, 36, 43, 37 & 556 Section AK située(s) en zone UB D’une superficie totale de 2586 m2

Pour réalisation d'une pergola bioclimatique

Demande en date du 30 novembre 2023 de Jean-Paul GAUTHERET Sur un terrain situé 627 route des Soudanières

Parcelle(s) N° 286 Section AC située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 3234 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Demande en date du 01 décembre 2023 de Alain POUPON

Sur un terrain situé 9 rue des Erables

Parcelle(s) N° 571 Section AB située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 949 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Demande en date du 02 décembre 2023 de Sébastien & Sandra DELRIEU Sur un terrain situé 116 chemin de la Croix de Bois

Parcelle(s) N° 35, 547, 545, 36, 43, 37 & 556 Section AK située(s) en zone UB D’une superficie totale de 2586 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Demande en date du 05 décembre 2023 de Caroline CAILLOT

Sur un terrain situé 21 chemin de Botru

Parcelle(s) N° 309 Section AC située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 1320 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Demande en date du 08 janvier 2024 de Vincent GARDE

Sur un terrain situé Rue du docteur Rollin

Parcelle(s) N° 267 Section AH située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 468 m2

Pour division foncière en vue de construire 5

Demande en date du 10 janvier 2024 de GROUPE VERLAINE

Sur un terrain situé 447 chemin de la Charbonnière

Parcelle(s) N° 1885 Section A située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 1451 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Demande en date du 17 janvier 2024 de Sébastien DELRIEU

Sur un terrain situé 116 chemin de la Croix de Bois

Parcelle(s) N° 551, 43, 556, 36, 547, 35, 37 & 545 Section AK située(s) en zone UB D’une superficie totale de 2592 m2

Pour construction d'une piscine et d'un local technique

Demande en date du 17 janvier 2024 de Sébastien THEVENARD

Sur un terrain situé 226 route du Relais

Parcelle(s) N° 1873 Section C située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 986 m2

Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture

Déclarations d’intention d’aliéner

Demande en date du 22 novembre 2023 de NOTAIRES CONSEILS

Sur un terrain situé 614 route de Tréconnas

Parcelle(s) N° 294 & 296 Section AC située(s) en zone UAa

D’une superficie totale de 955 m2

VENTE DESPLANCHES _ BROCHAND DIT RENAUD.

Demande en date du 08 janvier 2024 de NOTAIRES CONSEILS

Sur un terrain situé La Teppe

Parcelle(s) N° 763 & 765 Section AB située(s) en zone UX

D’une superficie totale de 1149 m2

VENTE SAS BOUVARD / FONCIERE BOUVARD.

Demande en date du 09 janvier 2024 de SELAS MANIGAND CHIBI

Sur un terrain situé 32 rue Jean Jaurès

Parcelle(s) N° 226 Section AL située(s) en zone UA

D’une superficie totale de 76 m2

VENTE SCI RAM / BATHIAS.

Demande en date du 18 janvier 2024 de Maître Hakim IZOUGARHEN Sur un terrain situé Les Rippes

Parcelle(s) N° 909, 916 & 927 Section AM située(s) en zone UB

D’une superficie totale de 606 m2

VENTE SCI LAUREV 2 / GOMBOCZ BERNARD.

4.2. PLU : Enquête publique du 19 février au 08 mars 2024

L’enquête publique sur la modification de droit commun et sur les révisions allégées N°1, 2 ET 3 du plan local d'urbanisme se dérouleront en mairie du 19 février 2024 au 8 mars 2024, soit pendant 19 jours.

Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie de Ceyzériat les : - le lundi 19/02/2024 de 10h à 12h

- le vendredi 23/02/2024 de 14h30 à 17h30

- le mardi 27/02/2024 de 10h à 12h

- le samedi 02/03/2024 de 09h à 11h

- le lundi 04/03/2024 de 10h à 12h

- le vendredi 08/03/2024 de 15h à 18h 6

V – Conseil municipal d’enfants (J. FROMENT)

5.1. Bol de soupe

Il aura lieu le vendredi 2 février sous la halle au centre-village. Une animation toujours très attendue, et qui sera cette année réalisée au bénéfice de la Maison de retraite, avec laquelle les enfants du CME renforceront leurs liens dans les semaines à venir.

VI – Sport -Action Sociale (C. TAVEL)

6.1. Compte rendu des différentes assemblées générales des associations :

Assemblée générale club alpin du Revermont :10 janvier 2024

L’association comprend 42 adhérents (23 femmes et 19 hommes), 1 professeur et 2 adultes avec un diplôme d’initiateur qui sont présents lors des cours.

24 enfants font parti de l’école d’escalade.

L’année a été marquée par le nettoyage du mur d’escalade avec le changement de toutes les prises et la création de nouvelles voies. Une semaine de travail dans une ambiance conviviale. Les adultes se retrouvent le mercredi soir avec une possibilité de formation 2 sorties ont été organisées dont un sur le mur d’escalade de Macon. Pas de course d’orientation cette année.

Bilan financier

Dépenses : 8599,30 € Recettes : 6072,33 € Résultat – 3 523,97 euros L’agglo a contribué à hauteur de 1300 euros pour financer un professionnel pour la réalisation des voies; L’association a pris en charge toutes les prises et le collège le renouvellement des cordes. Pas de subvention école aventure (300 euros)

Pour l’année de 2023-2024 : 43 licenciés

Beaucoup d’enfants en liste d’attente mais possibilité de 2 créneaux

Assemblée générale sport nat : 12 janvier 2024

-Adhérents : 13 membres en 2022-2023, 28 adhérents en 2024 dont 3 retours Le club court le mercredi.

Le club a participé à 30 courses sur l’année. Un achat de nouveaux maillots a été réalisé avec l’aide de sponsors locaux.

Communication sur Facebook, Instagram, Forum des associations, panneau communal Dépenses : 2364 euros dont 1884€ pour les maillots.

Recettes : 640 euros (cotisation et vente maillots à 40 euros) 1000 euros de sponsoring par Ceyzé Optic Résultat _1364 euros

Bilan financier ; Au 31/12/2023 : 2787 euros sur le compte et 318€ sur le livret La cotisation sera de 20 euros au lieu de 10 euros

Année 2024

L’association a surtout fait le point sur l’organisation des « 12h de Ceyzeriat » le samedi 29 juin 2024. Plusieurs entreprises locales ont d’ores et déjà assuré leur soutien : entreprise Bouvard, Ceyzé optique, U express, A la maison, Curt moto par le prêt d’un Quad électrique. Un partenariat sera également proposé avec l’association Enfant’ain avec une réversion de 2 euros par inscription à la course. 40 bénévoles seront mobilisés sur l’événement : point de départ, de ravitaillement, d’arrivée : le site du collège de Ceyzeriat, au terme d’une boucle de 8 Kms. Le parcours se situe en direction du pont des vendangeurs. Un parcours pour enfants sera proposé derrière le collège. 7

Assemblée générale des Donneurs de sang : 19/01/2024

Activités 2022-2023

L’association comprend 10 adhérents et a tenu 5 réunions du conseil d’administration. Elle a organisé 5 prélèvements de sang total (4 à Ceyzeriat, 1 à Saint Just).

Farfouille en partenariat avec le comité des fêtes le 3/09/2023

Promotion du don du sang tout au long de l’année :

-2000 sachets de sucre aux couleurs du don du sang donnés au restaurant « A la maison » et « Chez nous »

-claps claps au couleur du don du sang lors du dernier match région des séniors CSC Basket -participation par un stand au tournoi e l’OSR à l’ascension

-participation à la fête du village de Revonnas par un QUIZZ et lors du passage du tour de France -Pour la grande Margot : Char réalisé par le don du sang

-Présence au marché de Noël.

-Sensibilisation des enfants du CM1 et CM2

-Distribution d’une carte pour les jeunes de 18 et 19 sur la commune (89) -Participation avec l’UD au match de la JL

Le nombre de donneurs est en augmentation 288 contre 246 en 2022. La mairie est remerciée pour le prêt de la salle.

Bilan financier

Total des produits : 1004,18 euros dont 50 euros de cotisations et 691 euros de bénéfice farfouille Total des charges : 894,25 : 303,20 pour le les prélèvements, 136,20 pour l’union départementale, 203,29 pour les frais AG, 208,56 euros pour la promotion soit un bénéfice de 109,93 euros Renouvellement du bureau

Le bureau enregistre un changement de trésorière et l’entrée de 2 nouveaux membres qui compensent 3 départs de l’association

L’association participera et sera active dans l’organisation du congrès national le 9 mai et pendant 3 jours sur Bourg en Bresse le 19/01 : signature de la convention entre le don du sang et la mairie de Ceyzeriat et Revonnas

Une convention est passée avec Angy fleurs pour la pose d’autocollants

Assemblée générale roule pour Jérôme : 19/01/2024

L’association comprend 17 adhérents

Organisation d’une soirée le 1 avril 2023 avec le concert de l'ensemble Ouailles notes Réparation voiture, Achat batterie fauteuil roulant, Révision des appareillages de la voiture Total des dépenses : 1922,59 euros Total des entrées : 2920,59

Bénéfice de 998,47 euros.

Les membres du bureau restent inchangés. Les bénévoles de l’association sont remerciés pour leur dévouement

Jérôme est toujours en recherche d’emploi. Maladie de Cloves.

Le 10 février au centre festif aura lieu une soirée avec une humoriste Sandrine Brun au profil de l’association.

VII – Associations culturelles, actions patrimoniales, événementiel (I. FRANCK)

7.1. Assemblée générale du Comité d’initiative

De très nombreux membres de l’Association étaient présents lors de l’Assemblée Générale sous la Présidence de Didier Santon qui a débuté par la présentation du bilan des activités de l’année 2023 1 – La Foire aux Vins : Les stands étaient complets mais la fréquentation et le nombre de repas vendus restant encore en légère baisse ; Le changement de sonorisation n’a pas donné satisfaction et ne sera pas reconduit. Le bénéfice de la manifestation est de 3663 € dont 1000 € ont été reversé au Sou des Ecoles. 2- La buvette de la Fête de la Musique a rapporté 460 € et ne sera pas reconduite en 2024, l’Union Musicale souhaitant organiser l’évènement seule

3- La Farfouille coorganisée avec le Don du Sang a attiré 120 exposants et produit un bénéfice de 2302 € dont 30% reversé au Don du Sang. Elle sera reconduite en 2024 mais sans le Don du Sang 4 – La sortie annuelle du Comité a eu lieu en Ardèche avec une visite très appréciée de la grotte CHAUVET8

5- Enfin le comité a élaboré en fin d’année le calendrier des Fêtes en collaboration avec la Municipalité Le bilan financier présente un résultat positif de 1129.11 € avec 36 428.88 € de dépenses pour 37 557.99 € de recettes

Les projets pour 2024 :

La Foire aux Vins est reconduite avec un bon retour des réservations de stands et une réflexion sur la communication de l’évènement en cours. Le Comité portera également le projet CEYZÉ 1900 de fin avril que je vous présenterai après et son soutien logistique à l’Union Musicale pour l’organisation du 13/07. L’achat de 8 mange-debout à été effectué pour être proposé à la location Renouvellement du bureau :

Didier SANTON et Philippe CORNIER ont fait part de leur désir de quitter leur fonction de Président et Trésorier de l’Association, c’est donc une co-présidence qui s’organise avec Christophe CHABRY qui partagera la Présidence avec Didier SANTON pour cette année de transition. L’Assemblée salue l’arrivée de 2 nouveaux membres : Roxanne et Joris SCOTTI, Roxanne intègre le Bureau immédiatement et secondera le Trésorier et le Vice-Président.

Actuellement le Comité d’Initiative compte 31 membres. Plusieurs demandes sont en cours pour rejoindre l’association. Mais le Comité préfère restreindre le nombre d’adhérents afin de préserver la bonne cohésion du groupe.

7.2. Commission culture : week-end 1900

La commission souhaite ce soir vous présenter l’évènement qu’elle projette d’organiser les 27 et 28/04 prochain : « CEYZÉ 1900 »

Le temps d’un week-end nous vous invitons à revivre les années 1900 et découvrir le STEAMPUNK, ce courant culturel issu de la littérature alliant le monde Jules de Verne mêlant histoire et Sciences Fiction Retour à la Belle Epoque avec la Révolution Industrielle, l’Exposition Universelle, des savants un peu fous venus vous faire vivre des expériences inédites.

Vous pourrez admirer des voitures anciennes, des véhicules du Musée des Pompiers, des Grands Bi mais aussi une montgolfière. Des costumés défileront dans le village au rythme du Jazz de la Nouvelle Orléans de l’Union Musicale. De nombreux stands et animations vous permettront de vous divertir avec des défis des ateliers installés à la Cave des Chartreux ou sous la Halle ou des jeux de rôle au sein de la Médiathèque. Vous préférez la Culture ? Alors n’hésitez pas à visiter l’expo extraordinaire installée à la salle Firmin Bouvard préparée par Josette et Sylvie

Venez costumés pour participer au concours vous permettant de remporter un baptême de l’air en montgolfière.

Pour ceux qui hésiteraient encore, nous vous proposons une soirée CABARET au centre festif, évènement inédit à Ceyzériat avec FRENCH CANCAN, magie, humour et chansons avec bar à cocktail servi par le Comité d’Initiative. Soirée et boissons payantes

Le budget prévisionnel de cet évènement est de 6000 €. Il sera compensé en partie par le retour des entrées payantes de la soirée, des sponsors qui souhaiterons nous accompagner, de la mise à disposition gratuite de la montgolfière par Le Département et d’une demande de subvention à l’agglomération par le biais du Pôle Territorial

Le Conseil municipal donne son accord sur ce projet, qui permettra aux membres de la commission de lors du prochain Conseil le programme détaillé de la manifestation.

VIII – Questions diverses

8.1. Demandeurs d’emploi.

H F Indemnisables Non indemnisables Total

Janvier 2024 51 64 95 20 115

8.2. Prochaines séances de Conseil municipal

Jeudi 7 mars à 20h et jeudi 28 mars à 20h (vote du budget)