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Séance - cms du 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Séance - cms du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Logement,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CEYZERIAT DU 29 JANVIER 2026
N° 53
L’an deux mil vingt-six, le 29 janvier à 20h00, le conseil municipal de la commune de Ceyzériat s’est réuni, au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de monsieur Jean-Yves FLOCHON, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : vendredi 23 janvier 2026
M FLOCHON Jean-Yves, M POMMERUEL Christian, Mme TAVEL Cécile, Mme FRANCK Isabelle, M CARMINATI Alexandre, M CARTE Claude, adjoints.
Mmes BAILLY Delphine, MICHAUD Gaëlle, PONCETY Claire, POLIZZI Sylvie, ECOCHARD Laurence, Mrs BERTEAUX Pascal, BRANCHE Pascal, BOURGIER Jean-Jacques, DUSSURGET Jean, JARNET Ludovic, PIVET Sylvain, RICHONNIER Romuald,
Absents excusés : Mmes TRENTESAUX Claudine, FROMENT Josette, M THEVENARD Sébastien
Absentes : Mmes PERROT Isabelle, NAGA Cécile.
Ont donné pouvoir :
Mme TRENTESAUX Claudine a donné pouvoir écrit de voter en son nom à M CARTE Claude M THEVENARD Sébastien a donné pouvoir écrit de voter en son nom à M JARNET Ludovic
Il est procédé, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d’une secrétaire de séance : Monsieur Alexandre CARMINATI est nommé secrétaire de séance.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du 11 décembre 2025.
Ordre du jour de la séance :
- Convention de portage EPFL acquisition Masure
- Conseil communautaire du 15/12
- Voie douce sur RD52 : résultat d’appel d’offres.
- Maison de santé (Assemblée générale)
- Acquisitions de parcelles au syndicat des eaux
- Travaux en cours sur bâtiments
- Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement (J.J. Bourgier)
- Travaux en cours de voirie
- Commission urbanisme du 26/01
- Assemblée générale du don du sang
- Assemblée générale des Sapeurs-pompiers
- Assemblée générale de Passeurs de mémoire du 24/01
- Commission culture du 21/01
- Questions diverses : Bol de soupe du conseil municipal des enfants2
I – Finances, Personnel Communal, Communauté d’agglomération, Communication (J.Y. FLOCHON)
1.1. Convention de portage et de mise à disposition pour l’acquisition de terrains «Les Platières » par l’EPF de l’Ain (Délibération N° 2026/01)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet d’acquisition des parcelles situées aux Platières.
A ce titre, l'EPF de l'Ain a été chargé de mener les négociations avec les propriétaires en vue de l’acquisition d’un terrain sis sur le territoire de la commune de Ceyzériat Lieudit « Les Platières » et identifié au cadastre sous les références Section D numéros 1134 et 1135 d'une superficie cadastrale totale de 1 617 m².
Le propriétaire a accepté de céder cet immeuble pour la somme de 35 € le mètre carré soit pour 1 617 m² un prix de 56 595 € (frais en sus).
Ainsi, et dans ce contexte, la convention de portage foncier entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ain, laquelle prévoit les modalités financières de portage, doit être signée entre les parties. Ladite convention dispose notamment que :
-La Commune s’engage à racheter ou à faire racheter par un organisme désigné par ses soins et sans condition à la fin du portage le bien en question.
-La Commune s’engage à rembourser à l’EPF de l’Ain la valeur du stock par annuités constantes sur 10 années. La première annuité sera versée à la date anniversaire de l’acte d’acquisition. -La Commune s’engage au paiement à l’EPF de l’Ain, chaque année à la date anniversaire de la signature de l’acte d’acquisition, des frais de portage correspondant à 1,5 % HT l’an du capital restant dû,
-Ladite convention vaut promesse d’achat et de vente entre les parties.
En outre, les statuts de l’Etablissement prévoient la mise à disposition du bien acquis par l’Etablissement au profit de la Commune. Ladite convention dispose notamment que : -L’EPF de l’Ain met à disposition de la Commune le bien, objet de ladite convention, laquelle s’engage à prendre en charge la gestion et l’entretien du tènement en question et devra en assumer les charges induites.
-La mise à disposition est faite à titre gratuit.
Dès lors, il y a lieu de signer lesdites conventions de portage foncier et de mise à disposition entre la commune et l'EPF de l’Ain selon les modalités définies dans ces dites conventions annexées.
Après délibération, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver les modalités d’intervention de l’EPF de l’Ain pour l’acquisition du bien en question, - d’accepter les modalités le mode de portage de cette opération et notamment les modalités financières,
- d’accepter les modalités de mise à disposition du bien en question durant le portage réalisé par l’Etablissement,
- donne tout pouvoir au Maire pour signer les conventions de portage foncier et de mise à disposition ainsi que tous les documents, avenants et actes nécessaires à l’application de ladite délibération.
1.2. Acquisition de parcelles au Syndicat des eaux (reliquats de parcelles nécessaires à l'extension du réservoir de la Côte) (Délibération N° 2026/02)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la construction par le Syndicat des eaux Bresse Suran Revermont de l’extension du réservoir d’eau de la Côte situé « En Cuiron ».3
Le syndicat Bresse Suran Revermont a proposé à la commune de lui vendre les reliquats de parcelles ayant servi à l’aménagement de la voie desservant le réservoir, pour un montant de 0.20€ le m².
Ce reliquat de parcelles représente une superficie de 4348m² et concerne les parcelles suivantes :
Numéro de parcelles Superficie en m²
C1915 146
C1917 168
C1954 301
C 1952 392
C1958 117
C1959 33
C1966 211
C1967 216
C1969 243
C1970 298
C1972 102
C1973 247
C1975 38
C1976 148
C1978 93
C1979 328
C1981 143
C1982 273
C1927 365
C1984 201
C1985 285
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
-Accepte d’acquérir au syndicat des eaux Bresse Suran Revermont les parcelles ci-dessus, pour une totalité de 4348m² au prix de 0.20€ le m², soit un total de 869.60€.
-Autorise monsieur le Maire à intervenir dans toutes démarches nécessaires au projet et notamment l’acte à intervenir chez Maître Barbara BREUIL, Notaire à Ceyzériat.
1.3. Conseil Communautaire du 15/12
Monsieur le Maire, et Mme Isabelle Franck présentent le compte rendu du Coneil d’agglomération réunit le 15 décembre.
1.4. Création d’une voie douce entre Jasseron et Ceyzériat sur la RD 52. Résultat d’appel d’offres
Monsieur le Maire donne le résultat de l’appel d’offres pour la voie douce en direction de Jasseron, qui devrait permettre, les analyses définitives étant en cours, une attribution en-deçà de4
l’estimation, au groupement d'entreprises conduit par la société Eurovia, associée aux entreprises Fontenat TP et Richard TP.
1.5. Assemblée générale de la maison de santé
Elle a rassemblé les praticiens de la Maison de santé et les représentants de la pharmacie le jeudi 15 janvier. Cette assemblée a permis de faire le bilan des actions collectives portées par les différents professionnels, et qui témoignent de leur engagement au service de notre population. Elle a permis de faire connaissance avec une nouvelle médecin généraliste, qui assurera les remplacements des deux médecins aujourd’hui en exercice à Ceyzériat.
II – Finances, Bâtiments communaux, Forêt (C. CARTE)
2.1. Travaux en cours
Salle des familles :
Le chantier avance conformément au planning. La mise hors d’air est prévue pour le 15/02. Lors de la prochaine commission bâtiment programmée le mercredi 04 février, le planning d’intervention de second œuvre sera présenté par l’architecte.
La commune doit pouvoir envisager une fin de travaux début juillet qui permettra de répondre aux attentes de location de cette salle.
Le mobilier (tables, chaises, vaisselle) sera commandé par la commission événementielle.
Végétalisation de l’école maternelle
Les travaux sont en cours. Le décapage et les massifs d’ancrage sont réalisés et la charpente du préau sera posée début février. Plusieurs plus-values sont apparues au fil du chantier *Remplacement grillage et portail, avec plantations coté parking Salette pour 6600€ *Conduite eau pluviale envahie de racines et à détourner suite implantation nouveaux arbres *Mise à la terre du préau métallique non prévue dans étude. Les devis sont en cours.
Autres travaux :
Le budget entretien bâtiments sera conséquent en 2026
Ancienne mairie
*La réfection des locaux loués à Grand Bourg Agglomération effectuée par l’entreprise Bonnet pour la maçonnerie et Tréboz pour les sols et peintures est terminée pour un montant de 21 990€.
* Rafraichissement de deux salles Rumba et Arts métalliques pour un montant de 15 000€ et passage en leds qui sera réalisé par équipe technique.
Groupe scolaire :
*la chaudière qui a plus de 25 ans doit être changée, suite à des problèmes de dégradations des éléments de chauffe. La nouvelle chaudière sera donc inscrite au budget 2026 (devis à venir)
*Reprise des équerres d’angle coté chemin des écoliers sur toute la hauteur du bâtiment ainsi que des profils sur les lambris de décoration de façade pour 2500€. Salle de sports de Domagne :
*Reprise de l’étanchéité des toits terrasse pour un montant de 39 800€. *Reprise de l’étanchéité et fixations sur toiture pour un montant de 9000€. A noter que la réfection de la poutre béton tout le long de la salle suite à la sécheresse a été réalisée à la perfection par l’équipe technique, que l’on félicite pour cette réalisation. Local sapeurs-pompiers
Changement motorisation portail défectueux et remplacement des fenêtres et baie vitrée avec pose réalisée par les pompiers pour un montant de matériels de 12 200€ La reprise de l’étanchéité le long du poste ENEDIS sera à réaliser.
Cave des chartreux et hall d’entrée5
*Rafraichissement du hall d’entrée et des deux pièces en cours par l’équipe technique ainsi que le mur du fond.
*reprise complète du côté sud de la halle au-dessus de la fresque (devis en cours) Eglise
*Reprise de l’éclairage pour donner suite à la demande de la paroisse pour un montant de 7 400€
*Remplacement du brûleur pour 4 300€ et du circulateur de la chaudière fuel suite à une panne en début d’année.
*Mise en conformité de l’électricité y compris le clocher suite au passage de l’Apave pour un montant de 6 800€.
Gendarmerie
Travaux de zinguerie suite à des problèmes d’étanchéité dans les coursives des logements pour 1500€.
Lors de la commission finances il sera présenté le projet de vidéoprotection du village pour validation. Les devis sont en cours.
III – Travaux, voirie, sécurité, cadre de vie (A. CARMINATI)
3.1. Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement (J.J. Bourgier)
Monsieur Jean-Jacques Bourgier vice-président du syndicat Bresse -Suran- Revermont a présenté le rapport sur l’eau et l’assainissement 2024.
Il a exprimé la préoccupation du syndicat liée à la fiabilité du réseau, et la nécessité de continuer à investir pour l’améliorer. Il a cité un indicateur inquiétant, puisque le taux de renouvellement actuel serait seulement de 0,7 %, ce qui signifie qu’il faut près de 150 ans au rythme actuel pour changer toutes les canalisations.
IV – Urbanisme (C. POMMERUEL)
Permis de construire
Demande en date du 16 décembre 2025 de Thomas CHAUDY
Sur un terrain situé 13 allée de Bellevue
Parcelle N° 140 Section AD située en zone UB
D’une superficie totale de 935 m2
Pour extension d'un garage
Déclarations Préalables
Demande en date du 07 décembre 2025 de Vincent GARDE
Sur un terrain situé 203 rue du Général Léchères
Parcelles N° 266, 379 & 380 Section AH situées en zone UB
D’une superficie totale de 7378 m2
Pour modification de la façade sud, création d'un accès sur la rue Général Lechères
Demande en date du 09 décembre 2025 de Jean-Pierre BLANCHARD Sur un terrain situé 75 chemin du Four
Parcelles N° 54 Section AC situées en zone UB
D’une superficie totale de 1290 m2
Pour édification d'un gazebo
Demande en date du 05 décembre 2025 de Frédéric MAZUIR
Sur un terrain situé 81 avenue du Revermont
Parcelle N° 1923 Section A située en zone UB
D’une superficie totale de 1421 m26
Pour installation de panneaux photovoltaïques en sur-imposition de toiture
Demande en date du 29 décembre 2025 de Jean-Marc GUY
Sur un terrain situé 12 allée de Bellevue
Parcelle N° 138 Section AD située en zone UB
D’une superficie totale de 1536 m2
Pour réalisation d'un carport
Demande en date du 30 décembre 2025 de Antoine JEANNET
Sur un terrain situé 1 chemin de la Bartelière
Parcelle N° 67 Section AL située en zone UAc
D’une superficie totale de 1134 m2
Pour ravalement de la façade nord en pierres apparentes
Demande en date du 06 janvier 2026 de Yves RANDU
Sur un terrain situé 179 chemin de Saumont
Parcelle N° 725 Section D située en zone UB
D’une superficie totale de 1385 m2
Pour Installation d'une pergola toile store
Demande en date du 06 janvier 2026 de Yahya CELIK
Sur un terrain situé 205 chemin de la Charbonnière
Parcelle N° 2051 Section A située en zone UB
D’une superficie totale de 661 m2
Pour ravalement des façades en blanc cassé
Demande en date du 09 janvier 2026 de Quentin FOREST
Sur un terrain situé 712 route des Soudanières
Parcelle N° 390 Section B située en zone UB
D’une superficie totale de 1217 m2
Pour construction d'un abri de jardin
Demande en date du 09 janvier 2026 de Blandine JOININ
Sur un terrain situé 22 rue Gabriel Vicaire
Parcelle N° 381 Section AL située en zone UA
D’une superficie totale de 110 m2
Pour remplacement des fenêtres et volets du premier étage
Demande en date du 13 janvier 2026 de Joël DESMARIS
Sur un terrain situé 15 rue Jérôme Lalande
Parcelles N° 130, 131 & 497 Section AL situées en zone UAc
D’une superficie totale de 553 m2
Pour création d'une ouverture en façade ouest
Demande en date du 19 janvier 2026 de Jean REVERCHON
Sur un terrain situé 41 rue des Arums
Parcelles N° 572 Section AM situées en zone UB
D’une superficie totale de 751 m2
Pour création d'une pergola
Demande en date du 21 janvier 2026 de Isabelle LA PIETRA
Sur un terrain situé 3 allée de la Marcelière
Parcelles N° 245 Section AI situées en zone UB
D’une superficie totale de 734 m2
Pour le remplacement du portail existant7
Déclarations d’intention d’aliéner
Demande en date du 17 décembre 2025 de Maître Marc ETIEVANT
Sur un terrain situé 221 chemin de fortunat
Parcelle N° 455 Section AK située en zone UB
D’une superficie totale de 529 m2.
Demande en date du 17 décembre 2025 de SCP VIEILLE, TANDONNET, ADRIEN Sur un terrain situé 8 impasse Henri Dunant
Parcelles N° 457, 890, 891 & 892 Section AL situées en zone UB
D’une superficie totale de 1520 m2.
Demande en date du 06 janvier 2026 de Maître Grégoire MASURE
Sur un terrain situé L'Epinet
Parcelle N° 1168 Section D située en zone UB
D’une superficie totale de 1242 m2
Demande en date du 15 janvier 2026 de SCP MATHIEU PONS
Sur un terrain situé 20 rue Jérôme Lalande
Parcelle N° 136 Section AL située en zone UAc
D’une superficie totale de 150 m2
Demande en date du 18 janvier 2026 de Maître DESPLANCHES
Sur un terrain situé Le Colombier
Parcelle N° 267 Section AH située en zone UB
D’une superficie totale de 468
VI – Sport -Action Sociale (C.TAVEL)
6.1. Assemblée générale du comité d’initiative du 10 janvier 2026
Rapport d’activités :
Farfouille, foire aux vins et concert au centre festif et participation notamment aux 20 ans de l’école de musique et à la Grand’ Margot.
Sortie détente dans la Drôme.
Pas d’achats de gros matériel.
Bilan financier :
Total des dépenses :40 631,31€
Les points importants :
Don de 100 euros au téléthon.
1100 euros ont été versé au sou des écoles.
Assurance : 520 euros.
Achat matériel (TPE, décoration.) 780,55€
Voyage : 8 817,58€ (36 personnes ont participé pour un montant de 60 euros)
Total des recettes : 40 786,96€ dont Location de matériel : 5082€ ; Foire au vin :6036,84€ et Farfouille : 2119,01€
Participation au voyage 2220€ ; Résultat de 155,65€
Trésorerie : 22 394,34€ au 31/12
Projet 2026 :8
Foire aux Vins, Farfouille, festival de musique, achat de polos pour les membres, nettoyage des tapis, sortie du comité en octobre.
Le comité ne souhaite pas faire de demande de subvention mais souhaite un tarif réduit sur la location du gymnase. La commission leur a demandé de faire un dossier.
6.2 Assemblée générale des Sapeurs-pompiers
Activité du corps : 95 interventions dont 56 secours à la personne, 2 incendies, 10 accident voire publique, 27 OD.
Les interventions depuis 2022 sont stables.
12 sapeurs-pompiers présents et 4 retraités
7 nouveaux pompiers doivent rejoindre les rangs
Modification du bureau : Quentin Jacques devient président adjoint et Sylvie Aumaître trésorière adjointe.
Rapport d’activité 2025 :
Vente de lasagnes au mois de mars 2025
Concours de boule en septembre
Repas de la Sainte Barbe
Repas du 8 mai temps convivial à la grange du pain avec les familles Tournée des calendriers
Fondue en décembre
Rapport financier :
Recette totale : 22 538,75€ dont Calendriers : 14019,69€ ; Belote et pétanques : 512,38€ ; Dons : 684,93€ ; Divers : 486,54€
Dépenses : 14015,56 € dont Assemblées générales : 1421,85€, Détente : 1166,92€, Sainte- Barbe : 1 712€, Manœuvres : 2621,69€, Matériel et local : 539,21€
Résultat de + 8523,19 €
Au 31/11/2025 le soldes des comptes est de 16 084,29€
Il n’y a pas eu de voyage sur l’année 2025.
Projets 2026 :
Mars : Ventes à emporter
Avril : ménage la caserne avec casse-croûte
Mai : repas après la commémoration
Du 14 au 16 mai : voyage en Lozère
11/7 : journée détente
Septembre : concours de pétanque
6.3 Assemblée générale du don du sang
L’association a vu les donneurs augmenter sur cette année avec 20 nouveaux donneurs et 384 donneurs (339 en 2024). 5 collectes de sang ont eu lieu sur Revonnas et Ceyzeriat Les objectifs : promotion et fidélisation.
Promotion :
-Par les réseaux sociaux, la presse, les points d’information des communes, les flyers.. -stand d’information lors de la course d’orientation du sou des écoles, la foire aux vins, marché de Noël, grand fond Bressan, forum des associations, super U, Tour de l’avenir,12h de Ceyzeriat.
- actions sur l’école avec une rencontre avec 3 classes de CM1, CM2 au mois de juin. - Engagement auprès des 18 ans : 68 jeunes ont reçu une carte de promotion du don du sang.9
- partenariat avec 3 commerçants de Ceyzeriat : distribution de 500 sous verres et sucres au bar et chez le buraliste, et de sets de table au restaurant de la couronne. - le char pour la Grande Margot
Projet : fusion avec les donneurs de sang de saint Just-Montagnat.
-participation au festival de musique, intervention sur l’école de Saint Just Journée mondiale du don du sang le 14 juin avec une exposition à la bibliothèque
Recettes : 689,08€
Dons/ Adhésion : 70 € ; Produits financiers : 151,15€ ; Match JL: 209 € ; Gaufres :259 €
Dépenses : 1816,64
Assurances :76,65 ; Prélèvement : 300,70€ ; Union Départementale : 107,00€ ; Ag :255,48€ ; Promotion : 368,68€ ; Frais bancaire 155,50€ ; Match : JL 297,00 ; Gaufres : 106,63€ ; Congre régional : 42,00€
Résultat de l’année : -1127,56€
Etat financier : 6987,89€ : Banque : 314,38 € Livret A :6 673,51 €
Bureau : 2 nouveau bénévoles et un départ.
Une association dynamique qui a fait le choix de se consacrer à la promotion. Elle a été félicitée par l’EFS par ses actions et le résultat qui se concrétise par l’arrivée de nouveau donneurs.
Assemblée générale du Club Alpin Revermont : 2024-2025 du 7 janvier 2026 1) Rapport Moral :
• Achat de prises pour créer une nouvelle traversée correspondant plus aux attentes de l’utilisation faite par le collège.
• Renouvellement habituel du matériel qui a été réformé à cause de son délai d’utilisation dépassé.
2) Rapport d’activités :
• Groupes de jeunes 7-10 et 11-15 ans : 12 élèves dans chaque groupe. • 33 et 31 séances de programmées : dont 7 et 6 en extérieur
• Sortie encadrée par plusieurs bénévoles à la salle de bloc d’Edenwall le 26 janvier 2025. • Sortie encadrée par le moniteur et son stagiaire à Hauteville le 18 mai 2025. • Groupe de grimpeurs sur le créneau adulte en perte d’effectif : 23 adultes et adolescents (contre 31 l’année précédente)
• Repas des familles fin juin.
3) Rapport financier :
Recette : 5743,40€ ; Dépense : 6 327,47€ ; Bilan : 574,07€
L’association remercie la mairie pour la participation de 300 euros.
4) Perspectives 2025-2026 :
• Volonté de monter un projet de réfection du mur.
• Créer des activités pour rapporter des fonds.
• Le club compte 48 licenciés pour 2025-2026.
5) Proposition de composition du nouveau bureau :
Sylvain Eymery : Président ; Edouard Ducos-Fonfrède : Vice-président ; Hervé Straub : Trésorier ; Fabrice Lambert : Vice-trésorier ; Philippe Chassignet : Secrétaire ; Cyril Fréquelin : Vice-secrétaire. Régis Pésenti reste membre actif du club.
Rencontre avec les associations sportives
Point rencontre avec les associations sportives utilisant les gymnases du 26 janvier 2026: Présents : Tennis, foot, basket, volley, club alpin, Mmes Picard Leroux et Cécile Tavel. Absent : Badminton10
Un rappel a été fait sur le fonctionnement et les règles à respecter par chaque association.
Le créneau du dimanche sur Domagne est disponible pour tous. Les programmations sont à faire en concertation et à inscrire sur le planning partagé.
Rappel des différentes manifestations sur les sites :
Tournoi de tennis en juin. Farfouille basket 8 mai Tournoi du foot pour l’ascension. Farfouille du comité le dimanche 6 septembre.
Les 12h de Ceyzeriat sur le gymnase du collège le 27 juin (le gymnase du collège sera bloqué dès le vendredi).
Journée club alpin le dimanche 28 juin.
Festival de musique sur le site Domagne. Le site sera bloqué du samedi 27 juin au 8 juillet.
VII – Associations culturelles, Bibliothèque, actions patrimoniales, événementiel (I. FRANCK)
7.1. Assemblée générale de Passeurs de mémoire et Amicale des anciens combattants et victimes de guerre du 24/01
Les Assemblées Générales des associations Passeurs de Mémoire et Amicale des Anciens Combattants ont eu lieu le 24/01/2026 en présence de ses membres venus nombreux dont Monsieur Jacques Aroud et Monsieur Di Filippo Président de l’Union Fédérale des Anciens Combattants de l’Ain
Le Président de Passeurs de Mémoire Monsieur Jean Marc GAU a ouvert l’Assemblée qui a débuté par un hommage à Monsieur Roger Pagelot décédé le 16/08/2025.
Assemblée de l’amicale des anciens combattants.
Monsieur Paul Bouvard a fait le Rapport moral 2025
L’Amicale compte 20 adhérents dont 12 membres anciens combattants et 8 sympathisants. Elle a été présente lors des diverses cérémonies et manifestations officielles locales. Elle souhaite pouvoir faire participer au voyage commémoratif au Struthof le jeune porte- drapeau Monsieur Raphaël ALLAIN.
Une plaque commémorative sera déposée le 8 mai prochain sur la sépulture de Monsieur Pagelot.
Rapport financier
Le bilan financier fait apparaître une légère perte de 193.83 € : résultat de 759.25 € de dépenses pour 565.42 € de recettes, l’Amicale ayant participé financièrement pour 313.73 € à des achats divers pour la réhabilitation de la Cabane du Maquis. Les cotisations des membres adhérents restent stables à 23 €/an. L’avoir en banque de 4481.20 € devrait permettre sans problème de palier à ce petit déficit.
Assemblée de Passeurs de mémoire
Rapport Moral :
L’année 2025 a été jalonné de plusieurs activités, participations aux cérémonies commémoratives, repas annuel des anciens combattants, forum des associations. Elle a organisé le 06/11 une rencontre avec d’autres associations d’anciens combattants. Sur 85 invitations envoyées, seules 3 associations sont venues mais avec des échanges très constructifs et peut-être une rencontre à reconduire car le constat est clair, il faut se regrouper pour faire perdurer la mémoire car les témoins de l’histoire sont de moins en moins nombreux.
Une sortie à la cabane du Maquis a été organisée avec l’école de Montagnat mais a dû être délocalisée pour cause de chasse en cours, un projet également à reconduire l‘année prochaine.
L’association remercie la Municipalité pour son écoute et son soutien, l’Union Musicale pour sa présence lors des cérémonies, Monsieur Loïc Jaillet professeur des écoles pour son11
investissement pour le devoir de mémoire auprès des enfants ainsi que les porte-drapeaux Messieurs Raphaël Allain et Robert Eudo.
Pour 2026 l’association souhaite poursuivre son travail de transmission qui est l’essence même de son statut en poursuivant notamment le dialogue avec les écoles et le rapprochement avec d’autres associations. Elle envisage également de réorganiser une journée à la cabane du Maquis suite à de nombreuses demandes. C’est une grosse organisation pour laquelle la mairie apportera son soutien.
L’association, suivant ses statuts, arenouvelé son conseil d’administration. Monsieur Jean Marc GAU a annoncé son souhait de démissionner de la présidence de l’association tout en restant membre. Un nouveau conseil d’administration a donc été élu pour 3 ans, les 9 membres sont :
M. Paul Bouvard membre de droit en tant que président des Anciens Combattants, M. Paul Béréziat, Mme Colette Béréziat, M. Roland Curt, Mme Françoise Dufour, M. Jean Henaff, Mme Marie-France Sucheras, Mme Cécile Tavel et Mme Hélène Tournier
Le nouveau CA a un mois pour se réunir et élire le nouveau bureau dont le président.
Bilan Financier
Le bilan financier 2025 est légèrement positif avec un résultat de 195.53 € bilan de 2197.47 € de dépenses pour 2393.00€ de recettes. Pour rappel l’association n’a pas demandé de subventions en 2025, c’est sa façon de participer au frais de signalétique installé sur la cabane du Maquis.
L’avoir en banque est de 3503.36 €
L’assemblée générale s’est terminée par les interventions de Messieurs Jean Yves Flochon et Di Filippo ainsi que le traditionnel verre de l’amitié.
7.2. Commission culture du 21/01
La commission culture continue son travail sur l’organisation de Peintres en Liberté 2026 Le thème sera « Les demeures et lieux remarquables »
6 sites sont retenus dont 2 privés :
La Maison Lefébure au Mont July
La Maison Billard à la Grande Fontaine
La commission remercie les 2 propriétaires qui vont ouvrir leur porte à cette occasion. Seront également mis à l’honneur :
L’église et son clocher Tors
La Maison Lalande avec un portrait de Jérôme Lalande
L’Ancienne mairie et le Monument aux Morts
La Halle et la Cave des Chartreux ainsi que la Gloriette du Parc Bouvard Cette année pas de parcours mais une personne costumée devant chaque lieu remarquable pour expliquer son histoire.
Cette journée particulière permet de mettre à l’honneur la culture, la peinture mais aussi les lieux emblématiques du village.
La commission a également travaillé sur le budget 2026 qui sera présenté lors du prochain conseil.
7.3. Informations diverses
Le mois de février s’annonce riche d’évènements musicaux et culturels et la commune remercie les associations locales pour leur dynamisme.
Centre Festif :
Le 1er février Trio Jazz Manouche à 16h30 concert organisé par Melodifoliz Le 8 février Loto de l’Union Musicale à partir de 14h
Le 21 février Concert Country Rockabilly organisé par le Blue Monday 01 à partir de 18h Le 27 février Bol de soupe organisé par le CME
Le 28 février Show Cabaret à partir de 20h30 au profit des animaux par l’association La Cie du Cœur12
Pour information le festival de musique aura lieu à Domagne et non plus au collège comme prévu initialement avec pour la commune une organisation à réfléchir pour le feu d’artifices.
La boîte à livres située à Domagne a de nouveau été vidée et est en mauvais état, elle prend l’eau aussi, il devient urgent de trouver une solution pour la remplacer et réfléchir peut-être à un nouvel emplacement.
Prochain conseil municipal : le jeudi 26 février 2026 à 20h
Le Maire Les Adjoints
Les Conseillers