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Déliberation - liste deliberations reunion conseil du 12 février 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations reunion conseil du 12 février 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA BOISSIÈRE
Le douze février deux mil vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TESSIER, Maire de LA BOISSIERE.
Étaient présents : Mrs. Jean-Pierre TESSIER, Kévin GUILLAUDEUX, Pierre CHAZÉ, Arnaud VALLIER Mmes Florence CHAZÉ, Anne-Marie LANDAIS, Corine GANNE, Aurore VEILLARD. Etaient excusé(e)s : Mr Lénaïc GASNIER, Mme Aurélie PORCHER
Étaient absent(e) non excusé(e) : Mme Corine GANNE
Convocation des membres : 5 février 2024 Affichée le 5 février 2024 Mme Florence CHAZÉ a été élue secrétaire.
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 21/02/2024
- Délibération D003-2024 : Bilan de la concertation relative à la détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables identifiant ces zones. : Approuvée
- Délibération D004-2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal : Approuvée - Délibération D005-2024 : Vote du compte administratif 2023 Commune : Approuvée - Délibération D006-2024 : Vote des subventions 2024 : Approuvée
- Délibération D007-2024 : Renouvellement de la Convention d’occupation à titre précaire d’une parcelle de terre cadastrée ZA n°10, à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : Approuvée - Délibération D008-2024 : Acquisition matériels de voirie : Approuvée
- Délibération D008-2024 : Passage à la nomenclature M57: adoption des durées d'amortissement à défaut d’amortissement chez le bénéficiaire des subventions d’équipement versées : Approuvée