vauberveli Nombre
de
membres
An,
2121-2
Qui
_.
ps
du
CGCT
En
Exercice
dhibératen
43
43
39
Objet 16.06.0558
Budget
principal
- Compte
administratif 2015
7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PRÉFECYURE
Di
PHÔNE
|
Rogue
3 0
JUIN
20BOMMURE
DE
VAULX-EN-VELIN
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET DES
AFFAIRES
DÉCENTRALE!
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 23
juin
2016
Compte
rendu
affiché
le 30
juin
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
17
juin
2016
Président
:Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Madame
Myriam
MOSTEFAOUI
Membres
présents
à la séance
:
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Liliane
BADIOU,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAOUI,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASME,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mourad
BEN
DRISS
à
Kaoutar
DAHOUM,
Virginie
COMTE
à
Stéphane
BERTIN,
Bernard
GENIN
à
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNA
CHI
à Saïd
YAHIAOUI.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN,
Patrick
MANDOLINO,
Mustafa
USTA
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER,
Sandra
OLIVER RAPPORT
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Le
budget
principal
de
la
ville
est
le
plus
conséquent
en
volume
budgétaire.
Pour
la mandature
2014-2020,
il a été
décidé
de
ne
pas
augmenter
les taux
municipaux
de
la fiscalité,
de
maîtriser
la
dette,
et
de
réaliser
un
programme
d’investissement
supérieur
à
112
millions
d’euros.
Ceci
implique
un
suivi
particulier
de
la
section
de
fonctionnement,
de
façon
à
garantir
l’équilibre
financier
de
long
terme
de
la collectivité.
Les
montants
cumulés
du
budget
principal
de
la ville
(comprenant
les
dépenses
et recettes
réelles,
mais
aussi
les
écritures
comptables
et
les
engagements
qui
donneront
lieu
à
des
réalisations
en
2016)
pour
l’année
2015
s’élèvent
à :
-
101
060
828,14
euros
en
dépenses,
en
diminution
de
1,54%
par
rapport
à 2014.
102
884
900,88
euros
en
recettes,
en
diminution
de
1,84%
par
rapport
à 2014.
Ceci
donne
lieu
à un
résultat
positif
de
1,8
million
d’euros,
qui
sera
repris
dans
les
comptes
du
budget
2016 :
EXECUTION
DU
BUDGET
2015
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE |
Section
de
fonctionnement
L'EXERCICE
(mandats
et
71711
702,07
€
77
479
579,16
€
titres)
Section d'investissement
19 058 349,50 €|
20 324 845,81 €
k
+
Report
en
section
de
REPORTS
DE | fonctionnement
(002)
2177
041,72
€
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
2 262
868,65
€
[TOTAL
(réalisations
+
reports)
|
93032920,22€|
99 981 466,69 €]
RESTES
A
REALISER
A
Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
REPORTER
EN
N+1
(1)
8027907,92€|
2
903
434,19€
TOTAL
DES
RESTES
à
réaliser
à
reporter
en
N+1
8027907,92€|
2903
434,19
€
Section
de
fonctionnement
71711
702.07
€|
79
656
620.88
€
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
29
349
126.07
€)
23
228
280.00
€
TOTAL
CUMULE
101
060
328,14
€ |
102 884
900,88
€ I/.
: La
section
de
fonctionnement
Le
total
de
la
section
de
fonctionnement
s’élève
à 71
711
702,07
euros
en
dépenses
(+1,24%
par
rapport
au
compte
administratif
2014)
et
79
656
620,88
euros
en
recettes
(+5,56%
par
rapport
au
compte
administratif
2014).
I/.A.
Les
dépenses
de
fonctionnement
:
Les
réalisations
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
pour
2015
s’élèvent
à 69
058
261,37€
euros
et
se
répartissent
par
chapitres
budgétaires
de
la
façon
suivante
:
Répartition
des
réalisations
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
2015
0,26%
17
2,44%
0,23%
Chapitre
011
Charges
à
caractère
générale
Chapitre
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
2!
Chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante
®
Chapitre
66
Charges
Financières
M
Chapitre
67
Charges
exceptionnelles
#
Chapitre
68
Dotations
aux
provisions
|
On
observe
la
prééminence
des
dépenses
du
chapitre
012
(charges
de
personnel),
qui
représentent
plus
de
62%
des
dépenses
de
fonctionnement.
Ceci
traduit
la
gestion
de
plusieurs
services
en
régie
directe,
ainsi
que
l’importance
des
missions
de
proximité
dans
les
actions
conduites
par
la
ville. La
comparaison
avec
le
compte
administratif
2014
donne
lieu
aux
chiffres
suivants
:
LA
109
337,33
€|
14124720,96€|
0,11%
42
003
368,20
€]
43
294967,59€|
3,07%
9475
483,25€|
9611161,92€|
143%
1824624,72€|
1688034,06€|
-7,49%
55
341,87
€
177
665,46
€
|221,03%
1 360
120,34
€
161
711,38
€|
-88,11%
68
828
275,71€|
69058
261,37€|
0,33%
Au
global,
l’évolution
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
est
quasi-nulle
(0,33%).
Ceci
provient
notamment
de
la
maîtrise
des
dépenses
à
caractère
général,
et
des
diminutions
plus
conjoncturelles
sur
les
charges
financières
de
la
dette
(niveau
des
taux
d'intérêt)
et
les
dotations
aux
provisions. /.A.1.
Le
détail
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’année
2015
e
Les
dépenses
de
personnel
(chapitre
012)
Ces
dépenses
représentent
62,69%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
C’est
de
loin
le
premier
poste
de dépenses
de la section de fonctionnement.
31,79%
des
dépenses
dites
de
«rémunération
»
sont
consacrées
au
secteur
de
l’éducation,
premier
poste
de
dépenses
en
personnel.
Cela
s’explique
par
le
choix
de
la
municipalité
sur
la
priorité
numéro
un,
de
maintenir
une
ATSEM
par
classe,
ainsi
que
par
la
mise
en
place
des
rythmes
scolaires,
afin
de
garantir
un
service
public
de
qualité.
Ces
éléments
ont
entraîné
une
augmentation
de
3,07%
par
rapport
au
réalisé
de
l’année
2014.
Dépenses
de
personnel
(rémunérations)
par
secteurs
CA
2015
m EDUCATION
Re RESSOURCES
# SERVICES TECHNIQUES
% SOCIAL
# CULTURE
m PETITE ENFANCE
# DIRECTION
DEVELOPPEMENT
URBAIN
65 SECURITE
4%
4%
& 7
Les
services
ressources
regroupent
l’essentiel
des
services
centraux
de
la ville
(population/état
civil,
entretien
des
locaux,
DRH,
service
financier,
communication,
personnel
administratif,
etc.)
et représentent
20%
de
la masse
salariale.
Viennent
ensuite
les
services
techniques
(13%),
qui regroupent
les régies
d’entretien
des
espaces
publics,
des
espaces
verts
et des
bâtiments.
Au
sein
des
dépenses
de
personnel,
le premier
poste
de
dépenses
est
constitué
des
rémunérations
et des
charges
(cotisations
à l'URSSAF,
aux
caisses
de retraite,
etc...).
À
cela
s’ajoutent
les frais
de
formation
(cotisation
au
CNFPT
notamment
pour
la formation
des
agents),
ainsi
que
les frais
pour
personnel
extérieur
dans
le cadre
de l’événementiel
et des
différentes
prestations
culturelles
et artistiques
sur le territoire.
e
Les
dépenses
d’intervention
(chapitres
011,
65
et 67)
La
définition
des
axes
de
la programmation
pluriannuelle
de
fonctionnement
et d’investissement
(PPFT)
au
cours
de
cette
année
2015
a
donné
lieu
à
une
maîtrise
accrue
des
dépenses
de
fonctionnement
en
cours
d'exercice.
Ainsi,
les
dépenses
d’intervention
ont
augmenté
de
1,16%
par
rapport
à 2014.
Il faut
noter
principalement
une
diminution
importante
de
11,75%
de
la
fonction
«services
généraux
»
par
rapport
au
CA
2014.
Parallèlement,
les
secteurs
prioritaires
relatifs
à
l’éducation,
la
culture
et
le
développement
urbain,
ont
connu
une
progression
notable,
correspondant
au choix
de la municipalité.
Par
ailleurs,
l’augmentation
de Ja
fonction
culture
est
liée
pour
l’essentiel
à la création
du
budget
annexe
du
Planétarium,
les
frais correspondant
aux
dépenses
de
personnel
sont
imputés
sur
le
chapitre
65
(autres
charges
de
gestion
courante)
et
non
plus
sur
le
chapitre
du
personnel.
La
diminution
de
la
fonction
logement
est
liée
au
fait
qu’en
2014
il
y
a
eu
des
dépenses
exceptionnelles
liées
à
la
gestion
urbaine
et
sociale
de
proximité
(GSUP),
dépenses
qui
ne
se
retrouvent
pas
en
2015.
Dépenses
d’intervention
par
fonction
Fonctions
CA
2014
CA
2015
Comparaison
SERVICES
GENERAUX
6933346,67€|
6118
719,58€
-11,75%
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUES
350
542,67
€
342
830,82
€
-2,20%
EDUCATION
3427239,32€|
3900
591,45
€
13,81%
CULTURE
2122100,28€|
2663
601,39€
25,52%
SPORT
ET
JEUNESSE
5641912,89€|
5482
285,19€
-2,83%
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
1179
704,26
€|
1 196
189,67
€
1,40%
FAMILLE
1634384,34€|
165952197€
1,54%
LOGEMENT
29
530,17
€
15
683,47
€
-46,89%
AMENAGEMENT
ET
SERVICES
URBAINS,
1476365,29€|
1672
482,53 €
13,28%
ENVIRONNEMENT ACTION
ECONOMIQUE
845
036,56
€
861
642,27
€
1,97%
TOTAL
23
640
162,45
€|
23
913
548,34
€
116%
Cette
tendance
quant
à l’évolution
des
postes
de
dépenses
devrait
se
retrouver
dans
les
années
à
venir.
En
effet,
dans
le
cadre
de
la
prospective
pluriannuelle,
il
est
envisagé
de
poursuivre
la
maîtrise
des
dépenses
de
fonctionnement
sur
les
services
centraux,
tout
en
garantissant
la
qualité
du
service
public
de
proximité.
e
Le
parc
de
véhicules
de
la
commune
Au
31
décembre
2015,
157
véhicules
dont
65
véhicules
utilitaires
et
46
véhicules
de
type
berline
composent
le
parc
de
véhicules
de
la
ville.
Les
autres
véhicules
sont
des
poids
lourds
et
des
remorques.
Conformément
aux
engagements,
il
a
diminué
via
notamment
la
mise
aux
enchères
d’un
certain
nombre
de
véhicules
en
2015.
Ainsi,
25
véhicules
ont
été
vendus
pour
un
montant
total
de
49
458,47
euros.
Cette
diminution
du
parc
a
également
impacté
les
consommations
de
carburant
;
ainsi,
entre
2013
et
2015,
les
consommations
de
sans
plomb
95
ont
diminué
de
57%,
et
celles
de
gazole
de
37,4%. Consommation
de
Carburant
(en
litres)
100
000
0
se
2013
2014
2015
2013
2014
2015
#
Gazole
73
643
60
793
46
088
FSP95
60
830
44
037
26
108
De
la
même
façon,
les
dépenses
d’assurance
des
véhicules
ont
diminué
: elles
se
sont
élevées
à
125
822,05
euros
en
2015,
soit une
baisse
de
9 287,89
euros
par
rapport
à 2014.
Les
réparations
-
achats
de
pièces
et
réparations
-
ont
elles
diminué
de
respectivement
12
294,82
euros
et
12.409,48
euros.
Au
total,
l’économie
due
à
la rationalisation
du
parc
de
véhicules
se
monte
à 237
038,05
euros
entre
2015
et 2013
:
2013
2014
2015
Pièces
et interventions
172
242,29
€
88
845,35€|
64
141,05
€
Carburant
186075,46€|
168732,98€|
85
467,00
€
Assurances
104
691,93
€|
135
109,94
€ |
125
822,05
€
Ventes
de
véhicules
-1
182,00
€|
-49
458,47
€
COUT
TOTAL
DU
PARC
DE
VEHICULES
463
009,68
€|
391
506,27
€ | 225
971,63
€
Diminution
des
coûts
par
rapport
à
la
base
2013
71
503,41
€|
237
038,05
€
Les
économies
vont
se
poursuivre
en
2016,
avec
de
nouvelles
ventes
aux
enchères,
un
coût
moindre
des
assurances
et une
diminution
des
consommations
de
carburant.
1/. A.2.
Les
différences
entre
budget
primitif
et compte
administratif
2015
La
définition
des
axes
de
la programmation
pluriannuelle
de
fonctionnement
et d’investissement
(PPFT)
au
cours
de
cette
année
2015
a
donné
lieu
à
une
maîtrise
accrue
des
dépenses
de
fonctionnement
en
cours
d’exercice.
Ainsi,
plusieurs
postes
de
dépenses
ont
donné
lieu
à
des
annulations
de
crédits,
pour
un
montant
total
de
2
156
986.01
euros.
Ces
différences
correspondent
pour
moitié
aux
charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(chapitre
012).
Pour
l’autre
moitié,
il s’agit
des
différences
d'exécution
constatées
sur les autres
chapitres.
Il faut
rappeler
que
la nomenclature
M14
oblige
les
collectivités
à ne
pas
engager
leurs
dépenses
au-delà
des
montants
votés
par
chapitres
budgétaires. %
Chapitre
budgétaire
BP
2015
CA
2015
Différence |
réalisation
011
- Charges
à caractère général
14 623
859,00 | 14124
720,96]
499138,04|
96,59%
012
-
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
44
392
669,00 | 43
294
967,59 |
1 097
701,41
97,53%
65
-
Autres
charges
de
gestion
courante
10 094
828,00]
9611161,92|
483
666,08
95,21%
66
- Charges
financières
1 722
000,00!
1688034,06|
33
965,94
98,03%
67
- Charges
exceptionnelles
220
180,00
177
665,46]
42
514,54
80,69%
68
- Dotations
aux
provisions
161
711,38
161
711,38
0,00
100,00%
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
T1
215
247,38 |
69
058
261,37 | 2 156
986,01
96,97%
Les
annulations
de
crédits
s’expliquent
notamment
par
les
éléments
suivants
:
- Pour
le
chapitre
011
« Charges
à caractère
général
»
:des
non
dépenses
sur
les
frais
relatifs
aux
réceptions
(101
333,13€),
aux
télécommunications
(45
594,15€),
à
l'entretien
et
la
réparation
de
bâtiments
(129
613,57€),
voies
et
réseaux
(61
682,56€),
de
terrain
(72
450,88€),
à
la
maintenance
(87
396,39€),
aux
primes
d’assurance
(37
236,61€),
et
aux
fournitures
non
stockées
(117
278,06€),
aux
fournitures
de
petits
équipements
(32
577,51€),
ainsi
qu'aux
frais
divers
(102
282,96€).
Cela
correspond
à
un
travail
des
services
d’économie
sur
ces
différents
postes
de
dépenses,
par
des
remises
en
concurrence
accrue
(entretien,
maintenance),
ou
une
diminution
du
train
de
vie
de
la
collectivité
(réceptions,
fournitures,
frais
divers).
Ce
travail
est
poursuivi
en
2016
(sur
les
frais
d’affranchissement
et
les
consommables
informatiques
notamment). Parallèlement
des
dépenses
supplémentaires
par
rapport
aux
prévisions
budgétaires
ont
été
engagées
sur
l’eau
et
l’assainissement
(45
212,23€),
l'énergie
et
l’électricité
(15
539,79€),
et
le
chauffage
urbain
(168
127,48€).
Les
prévisions
ont
été
faites
en
fonction
des
dépenses
de
l’année
précédente,
qui
se
sont
avérées
inférieures
aux
réalisations
de
2015.
La
ville
compte
entamer
un
cycle
de
rénovations
de
son
patrimoine
(exemples
:
groupes
scolaires
Curie
et
Courcelles
en
2016)
pour
également
faire
des
économies
sur
ces
postes
de
dépenses.
Le
niveau
de
dépenses
supérieur
sur
les
locations
immobilières
(94
260,16€)
correspond
notamment
à
la
location
du
gymnase
Tranquille,
suite
à l'incendie
du
Gymnase
Owens).
-
Pour
le
chapitre
012
«
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
»
: l’essentiel
des
crédits
annulés
concerne
la
rémunération
principale
du
personnel
titulaire
(985
601
euros,
qui
s’équilibrent
avec
le
montant
supplémentaire
de
955.708,96
euros
pour
la
rémunération
des
non
titulaires),
les
cotisations
à
’'URSSAF
(251
384€)
et
aux
caisses
de
retraite
(391
048,49€),
des
indemnités
sur
les
non
titulaires
(166
435€)
et
les
dépenses
liées
aux
emplois
d’avenir
(138
485€).
Concernant
ce
dernier
point,
cela
s’explique
par
la
prévision
en
année
pleine
des
emplois
d’avenir,
les
recrutements
se
faisant
tout
au
long
de
l’année,
Au
31
décembre
2015,
il y
avait
39
emplois
d’avenir
(5
ayant
mis
fin
à
leur
contrat).
Des
dépenses
supplémentaires
par
rapport
au
budget
total
ont
été
effectuées
sur
des
dépenses
dites
« Autre
personnel
extérieur
»
pour
80
892,02€,
les
cotisations
aux
autres
organismes
sociaux
pour
78
104,58€,
sur
les
prestations
familiales
directes
pour
18
230€
ou
encore
les
allocations
chômage
versées
directement
pour
18
666,58€. Il faut noter
que
dans
le cadre
de
la réorganisation
des
services,
des
recrutements
ont été
décalés,
dans
l’attente
d’une
organisation
pérenne
des
services.
Ceci
concerne
notamment
le
secteur
de
la
sécurité,
pour
lequel
plusieurs
recrutements
sont
à venir
sur
l’exercice
2016,
dans
l’optique
d’une
police
municipale
de
20
agents
d’ici
2020.
-
Pour
le
chapitre
65
«Autres
charges
de
gestion
courante»:
les
crédits
annulés
correspondent
à des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres
organismes
pour
321
669,97€
(cela
correspond
à
l’absence
de
valorisation
de
ces
dépenses
en
2015,
la
recette
correspondante
n’est
également
pas
encaissée)
et
des
crédits
non
versés
pour
le
déficit
des
budgets
annexes
à
caractère
administratif
(budgets
médico-sociaux
et
Planétarium),
pour
97
280,69€.
Pour
ces
budgets,
le besoin
de financement
s’est avéré
moins
important
que
prévu
au
budget primitif. - Pour
le chapitre
66
« Charges
financières
»
: les
crédits
annulés
s’expliquent
majoritairement
par
des
non
dépenses
sur
les
intérêts
courus
non
échus
(ICNE)
pour
un
montant
de
29
146,14€,
du
fait d’une
conjoncture
plus
favorable
sur
les
intérêts
depuis
plusieurs
exercices
budgétaires.
- Pour
le
chapitre
67
« Charges
exceptionnelles
»
: les
crédits
annulés
concernent
les
titres
annulés
sur
exercice
antérieur,
pour
38
179,63€.
I/.B.
Les
recettes
de
fonctionnement
:
Les
recettes
de
la ville
se répartissent
entre
plusieurs
types
de
financements
:
-
La
fiscalité
directe
locale
: taxe
d’habitation
et taxes
foncières
sur
le bâti
et le non
bâti.
-
Les
produits
reversés
par
le Grand
Lyon
: attribution
de
compensation
(suite
au
transfert
de
la
fiscalité
sur
les
entreprises
de
la
ville
vers
l’intercommunalité)
et
dotation
de
solidarité
communautaire.
-
Les
dotations
de
l'Etat,
de
droit
commun
et
de
péréquation,
ainsi
que
les
dotations
des
autres
échelons
et des
partenaires
(CAF
notamment).
-
Les
produits
des
services
: restauration
scolaire, billetterie
des
équipements
culturels.
Le
choix
a été
fait de
ne
pas
augmenter
les taux
communaux
des
impôts
locaux
lors
de
ce mandat
2014-2020.
Cependant,
chaque
année
dans
le cadre
de
la loi
de
finances,
le gouvernement
décide
d’une
revalorisation
des
bases
fiscales
sur lesquelles
s’appliquent
ces
taux
(0,9%
en 2015,
1%
en
2016). Les
produits
reversés
par
la
Métropole
de
Lyon
étant
figés
en
valeur,
un
des
leviers
de
recettes
est
constitué
par
la valorisation
des
actions
de
la ville
auprès
des
autres
partenaires,
de
façon
à
développer
les financements
partenariaux
(agrément
CAF
des
centres
de loisirs par
exemple).
De
plus,
en
dépit
de
la
baisse
des
concours
financiers
de
droit
commun
de
l’Etat,
la
ville
peut
profiter
de
la revalorisation
annuelle
des
dotations
de
péréquation
(Dotation
de
solidarité
urbaine
notamment). Le
montant
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
courantes
perçu
s’élève
à
747
millions
d’euros
au
compte
administratif
2015.
Ces
recettes
se
répartissent
de
la
façon
suivante
:
KE
2014
2015
(Comparaison
Produits
de
fonctionnement
courant
stricts
72
904
73
915
1,39%
Impôts
et
taxes
:
40
972
41
666
1,69%
Contributions
directes
_23
657
24
539
3,73%
Impôts
ménages
23
559
24
458
3,82%
Rôles
supplémentaires
98
81
-17,52%
Dotation
communautaire
reçue
15
569
15
569
0,00%
AC
reçue
14
257
14
257
0,00%
DSC
reçue
1312
1312
0,00%
Solde
impôts
et
taxes
1 746
1 558
-10,75%
| Dotations
et participations
27
767___29261
5,38%
DGF
20
918
20
831
-0,41%
Fonds
de
péréquation
divers
100
160
60,00%
Compensations
fiscales
2
125
2 049
-3,56%
Solde
participations
diverses
4
624
6 221
34,53%
_ Autres
produits
de
fonctionnement
courant
4
166
2
988
-28,27%
[7
Produits
des
services
3
330
2186
-34,36%
Produits
de
gestion
836
802
-4,01%
Atténuations
de
charges
437
466
6,60%
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT
COURANT
73
341
74
381
1,42%
Produits
exceptionnels
larges
*
193
274
42,28%
PRODUITS
DE
FONCTIONNEMENT
73
534
74
655
152%
* y
compris
les
produits
financiers
divers
(76
- 762)
Par
rapport
à 2014,
cela
représente
1,1
million
d’euros
de
crédits
supplémentaires,
soit
+
1,52%
par
rapport
au
compte
administratif
2014.
On
observe
en
premier
lieu
que
la
croissance
des
bases
fiscales
a été
dynamique
et
a permis
à la
ville de
connaître
une
augmentation
de
ses
produits
de
fiscalité
de
l’ordre
de
700.000
euros.
Pour
les
dotations,
il
est
à relever
que
le
produit
de
DGF
est
quasiment
stable
(-0,41%),
du
fait
de
la
compensation
de
la
baisse
de
la
dotation
forfaitaire,
de
droit
commun,
par
l’augmentation
de
la
dotation
de
solidarité
urbaine.
Les
participations
sont
en
augmentation,
notamment
du
fait
des
recettes
exceptionnelles
de
l’ANRU
pour
le
dispositif
MOUS
(rappel
de
2009/2014
:
+
714
718€),
et
des
recettes
issues
du
Contrat
quinquennal,
également
exceptionnelles
pour
des
projets
du
secteur
de
la
petite
enfance.
La
baisse
des
produits
des
services
s’explique
principalement
par
l'affectation
des
produits
du
planétarium
sur
le
budget
annexe
qui
est
consacré
à
cette
activité.
Il
faut
noter
plusieurs
différences
par
rapport
aux
montants
initialement
au
budget
primitif.
Pour
les
produits
de
fiscalité,
l’inscription
initiale
s’était
voulue
prudente.
Pour
les
recettes
en
baisse,
la
dégressivité
pour
le
contrat
enfance
jeunesse
et
l’absence
d’une
habilitation
nécessaire
au
financement
des
activités
périscolaires
sont
des
problématiques
qu’il
faudra
résoudre
lors
des
années
à venir.
Îl
faut
également
relever
276
175,75
euros
de
recettes
non
perçues
sur
les
emplois
d’avenir,
en
lien
avec
les
non
dépenses. IT/.
: La
section
d’investissement
La
section
d’investissement
s’élève
à 29
349
126,07€
en
dépenses
(soit
— 7,73%
par
rapport
au
compte
administratif
2014)
et
23
228
280,00€
en
recettes
(-20,87%
par
rapport
au
compte
administratif 2014). IL.A.
Les
dépenses
d’équipement
:
Le
compte
administratif
2015
aboutit
à
un
taux
de
réalisation
de
l’ensemble
des
dépenses
de
travaux
de
61,32%.
Pour
les dépenses
d'aménagement
et certaines
dépenses
à caractère
récurrent
(mobilier,
véhicules),
les
niveaux
de
réalisation
ont
été
inférieurs.
En
synthèse,
les
taux
de
réalisation
des
différentes
catégories
de
dépenses
d’investissement
sont
les
suivantes
:
Dépenses
de
travaux
Budget
total
2015
|
Crédits
mandatés
%
mandatés
Groupes
scolaires
14
313
436,83
€
9 766
639,48
€
68,23%
Equipements
sportifs
1484
640,91
€
467
193,47
€
31,47%
Equipements
culturels
741
561,94
€
105
960,57
€
14,29%
Bâtiments
administratifs
communaux
656
084,17
€
437
209,28
€
66,64%
Equipements
associatifs
et sociaux
332
169,34 €
59
901,83
€
18,03%
Centres
de
loisirs
10
636,00
€
8 500.00
€
79,92%
Crédits
de
maintenance
non
répartis
188
217,35
€
24
633,76
€
13,09%
TOTAL
17
726
746,54
€
10
870
038,39
€
61,32%
Dépenses
d'aménagement
Budget
total
2015
|
Crédits
mandatés
mandatés
Aménagement
urbain
(ZAC,
participations,
acquisitions)
4 374
730,42
€
1 706
136,56
€
39,00%
Programmes
de
rénovation
urbaine
2
814
909,67
€
1 477
305,62
€
52,48%
Autres
Budget
total
2015
|
Crédits
mandatés
%
mandatés
Mobilier,
matériel,
véhicules
1 500
989,86
€
791
727,66
€
52,75%
Au
cœur
des
priorités
municipales,
l’éducation
a
donné
lieu
à
des
investissements
très
significatifs
sur
l’année
2015.
Le
groupe
scolaire
transitoire
René
Beauverie
(13
classes)
a
été
ouvert
pour
la
rentrée
de
septembre
dernier.
Le
plan
numérique
dans
les
écoles
a
également
commencé
à être
déployé.
Outre
l’ouverture
du
groupe
scolaire
transitoire,
les
travaux
neufs
sur
les
groupes
scolaires
ont
concerné
les
groupes
scolaires
Wallon
(réhabilitation
d’ensemble),
Gagarine
(nouvel
équipement
du
Chat
Perché)
et
Croizat
(réhabilitation-extension).
Plus
largement,
onze
autres
groupes
scolaires
ont
connu
des
travaux
de
maintenance
significatifs
lors
de
cette
année
2015.
Les
niveaux
de réalisation
des
travaux
ont
été plutôt
élevés
pour
les travaux
neufs
dans
les
groupes
scolaires,
les non
réalisations
de
dépenses
correspondant
généralement
à
des
dépenses
légèrement
décalées
sur
le
début
de
l’année
2016
(exemple
: facturation
pour
la
réhabilitation
du groupe
scolaire
Wallon).
Les
travaux
courants
de
2015
sur
le patrimoine
communal
ont
eu
comme
priorité
la mise
aux
normes.
La
plupart
des
dépenses
ne
correspondaient
pas
à des
investissements
lourds
et
coûteux,
mais
ont
été
réalisées
(exemple
: installation
et
remplacement
d’alarmes
incendies,
maintenance
et remplacement
de
chaufferies). Le
niveau
de
réalisation
des
dépenses
sur
les
équipements
sportifs
est
réduit
du
fait
du
décalage
dans
le
temps
des
crédits
affectés
à la
reconstruction
du
gymnase
Owens
(533.336
euros
reportés
de
2015
sur
2016,
notamment
à
cause
des
retards
de
facturation),
qui
sera
bien
mis
en
service
en
septembre
2016.
Plusieurs
réalisations
notables
sont
à relever
sur
les
équipements
sportifs
:au
niveau
du
stade
Aubert,
une
nouvelle
chaufferie
a
été
mise
en
place,
et
un
local
associatif
(avec
reprise
des
sanitaires
et
des
douches)
a
été
créé
dans
le
gymnase.
Au
stade
Jomard,
la
production
d’eau
chaude
a
été
remplacée
et
le
remplacement
de
la
toiture
a
été
réalisé.
La
ventilation
du
gymnase
Croizat
a
été
améliorée,
avec
une
nouvelle
VMC.
Sur
le
gymnase
Tranquille,
le
chauffage
et
l’éclairage
des
cibles
(pour
le
tir
à
l’arc)
ont
été
installés,
de
même
qu’une
porte
d’accès
renforcée.
Cette
année,
l’alarme
incendie
du
palais
des
sports
doit
être
reprise,
et
les
travaux
sur
le
stade
Aubert
(aménagement
du
local)
ont
été
poursuivis.
L'année
sera
marquée
par
la
mise
en
service
du
gymnase
Owens,
ainsi
que
la
reprise
du
mur
d’escalade
sur
le
gymnase
Blondin
et la
reprise
des
sols
sur
le
gymnase
Paul
Roux.
Pour
les
équipements
culturels,
le
faible
taux
de
réalisation
s’explique
notamment
par
le
maïntien
des
crédits
de
l’opération
de
construction
du
planétarium
(solde
de
250.000
euros
reporté
depuis
plusieurs
exercices).
Cette
erreur
a été
corrigée
dans
le
cadre
de
la
préparation
du
budget
2016.
Les
réalisations
de
l’exercice
ont
notamment
consisté
dans
la
mise
en
place
d’une
nouvelle
chaufferie
pour
le
pôle
culturel
du
bourg
et
le
groupe
scolaire
Grandclément,
ainsi
que
dans
l’embellissement
des
loges
du
centre
Charlie
Chaplin.
Pour
les
bâtiments
communaux,
il
faut
relever
la
mise
en
place
du
contrôle
d’accès
de
l'Hôtel
de
ville,
et
les
travaux
effectués
sur
les
bâtiments
des
ateliers
municipaux.
En
2016,
le
travail
sur
l’accueil
des
usagers
sera
poursuivi,
avec
l’aménagement
d’un
« guichet
unique
».
Les
équipements
associatifs
et
sociaux
ont
connu
plusieurs
mutations.
Tout
d’abord,
le
local
des
sauveteurs
volontaires
a
été
désamianté
et
démoli.
Le
Centre
Social
Lévy
a
connu
un
aménagement
de
mezzanine,
et la
reprise
de
la
maison
des
fêtes
et
des
familles
a donné
lieu
à de
menus
travaux
et
un
diagnostic
sur
le
site.
L'année
2016
sera
marquée
par
la
mise
en
place
d’un
nouvel
espace
sur
le
site
de
l’ancienne
école
maternelle
Wallon,
et
des
travaux
sur
l’espace
Cachin. Les
investissements
relatifs
à
l’aménagement
urbain
et
au
Programme
de
rénovation
urbaine
présentent
un
taux
de
réalisation
cumulés
de
44,28%
pour
3
183
442,18
€
de
crédits
mandatés.
Ces
dépenses
ont
concerné
des
investissements
au
sein
du
quartier
du
Village
(1
114
271,51€,
il
s’agit
de
l’achat
de
l'Hôtel
du
Nord
et
d’appartements),
ainsi
que
les
fonds
de
concours
pour
le
Grand
Lyon
(opérations
cofinancées)
et
l’aménagement
du
jardin
des
libertés
et
de
la
paix,
pour
ce
qui
est
du
programme
de
rénovation
urbaine.
La
maintenance
des
réseaux
d’éclairage
public
a également
connu
un
investissement
significatif,
à hauteur
de
960
691,20
euros.
Enfin,
les
dépenses
relatives
aux
mobiliers,
matériels
et
véhicules
ont
été
réalisées
à hauteur
de
52,75%.
Il
s’agit
notamment
pour
près
de
40%
de
ces
dépenses,
d'investissement
lié
aux
écoles
(Plan
numérique
des
Ecoles,
mobilier
scolaire).
Ces
dépenses
comprennent
également
les
dépenses
de
véhicules,
le
mobilier
de
l’administration
et
les
dépenses
de
logiciels,
matériels
et
réseaux
informatiques.
Sur
ces
postes
de
dépenses,
la
ville
a tâché
de
réaliser
des
économies
en
cours
d’exercice. e
Répartition
des
dépenses
d’investissement
par
principaux
secteurs
de
politiques
publiques
:
Réalisation
des
dépenses
d'investissement
par
secteur
æ
Education
#
Cuiture
"=
Sport
0,53%
%
Centres
sociaux
#
Développement
urbain
0,91%
#
Mobiliers
et
Moyens
Cette
répartition
traduit
la
prééminence
des
travaux
neufs
dans
les
groupes
scolaires.
Les
deux
années
qui
viennent
devraient
connaître
un
rééquilibrage
avec
les
autres
politiques
publiques,
avant
une
fin
de
mandat
davantage
marquée
financièrement
par
la réalisation
des
deux
nouveaux
groupes
scolaires,
Beauverie
et Cartailhac. e
Tableau
des
Autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
:
Le
taux
de
réalisation
des
crédits
de
paiement
au
titre
de
2015,
par
rapport
aux
crédits
de
paiement
ouverts
au
titre
de
l'exercice
2015
sur
les
principales
autorisations
de
programme,
est
de
67,76%.
Ceci
est
un
niveau
plutôt
élevé,
mais
qui
est
marqué
par
des
différences
en
fonction
des
opérations
:
Crédits
de
Crédits
de
HQE
ouverts
au
titre
de
RETRTS
l'exercice
2015
l'exercice
2015
Noouüintitulé
dc
l'AP.
Taux
de
réalisation
71100
2011
1 GS
WALLON
3 660
782,28€
71100
2013
1 GS
1933
136,22€
GRANDOCLEMENT REHABILITATION
2 740
357,13€
74,86%
838
293,21€
43,36%
71100
2013
2 GS
CROIZAT
1 059
177,60€
579
913,17€
54,75%
71100
20141
CHAT
PERCHE
1 132
437,00€
979
767,96€
8652%
71100
2014
2 GS
3 662
290,00€
3 238
037,11€
88,42%
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
71100
2015
1 GS
602
100,00€
.395
314,39€
*
65.66%
HUM
‘
71100
2015
2 EQUIPEMENT
52
000,00€
0,00%
INTEGRE
CARTAILHAC
|
‘
71101
2013
1 STADE
«218
459.57€
7
07
803,06€
4481%
JOMARD
PORC
a
71101
2014
1 GYMNASE
689
203,00€
155
866,54€
22,62%
OWENS RECONSTRUCTION 71102
2010
1 PACS
AP
2010
308
321,28€
56
782,89€
1842%
79000
2015
1 ECOLE
168
000,00€
56
244,62€
33,48%
“13485906,95€
-
9 138
47198€
67,76%
Pour
certaines
opérations
(gymnase
Owens,
réhabilitation
des
groupes
scolaires
Grandclément
et
Croizat),
ce
taux
de
réalisation
s'explique
par
des
aléas
liés
aux
marchés
publics
et
à
la
réalisation
des
chantiers.
Mais
les
crédits
non
dépensés
sur
l’exercice
2015
sont
en
fait
décalés
dans
le
temps
et
donnent
lieu
à des
dépenses
effectives
sur
le
début
de
l’année
2016.
Pour
l'opération
liée
au
PACS,
cela
a
été
revu
dans
le
cadre
de
l’adoption
du
budget
2016
; le
montant
inscrit
correspondait
à
un
solde
d’opération
systématiquement
reporté.
Ceci
vaut
également
pour
l'opération
concernant
le
stade
Jomard.
Pour
le
plan
numérique,
le
déploiement
s’est
fait
progressivement
et
une
partie
des
dépenses
initialement
prévues
en
fin
d’année
2015
se
sont
reportées
sur
début
2016.
L’étalement
des
crédits
se
poursuivra
sur
les
exercices
2016,
2017
et
2018,
afin
d’équiper
l'intégralité
des
écoles
de
la
ville
en
tableaux
numériques. Pour
l’équipement
Cartailhac,
l’inscription
des
crédits
s’était
voulue
prudente.
Les
premières
études
ont
en
fait été réalisées
sur
le premier
semestre
de
l’année
2016.
Dans
l’ensemble,
il faut
relever
le
haut
niveau
de
consommation
des
crédits
de
ces
opérations
pluriannuelles,
notamment
concernant
la
construction
du
groupe
scolaire
transitoire
Beauverie
et
la réhabilitation
du
groupe
scolaire
Wallon.
ILB.
Les
recettes
d’investissement
Les
recettes
de
subvention
d’investissement
qui
financent
les
opérations
menées
par
la ville,
ont
connu
un
niveau
de
réalisation
à hauteur
de
7 693
032
euros
en
2015,
soit
un
taux
de
réalisation
de
60,54%.
Ce
montant
est
en
progression
de
1 473
192€
par
rapport
à
l’exercice
budgétaire
2014.
I]
faut
relever
le
haut
niveau
de
ces
financements
partenariaux,
qui
constituent
une
source
de
financement
essentielle
des
investissements
municipaux.
Financeurs
Budget
2015
%
CA
2014
Réalisé
en
2015 |
réalisation
DEPARTEMENT
368203
€|
2628
897
€
2385
428€
90,74%
AUTRES
40
300
€
21
875€
54,28%
ETAT
DONT
DDU
ET
DRAC
125
096€]
3003638
€
1001
959€
33,36%
REGION
128
000€]
1621
736€
1 056
190
€
65,13%
GRAND
LYON
163
333
€
399
506
€
158,86%
EUROPE
453
492
€
0€
0€
-
ANRU
CAF
3437083€|
5067251€
2304219€
45 ATA
PAE
(GS
CROIZAT)
1 697
966
€
161711€
523
855€
323,94%
GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITES
(syndicat
aménagement
de
la Rize)
20
903
€
0€
0,00%
Total
6 209
840
€ |
12
707
769
€
7 693
032
€
60,54%
Cette
progression
s’explique
principalement
par
un
décalage
dans
le versement
de
la
subvention
ANRU
pour
le planétarium,
mais
également
de
la Dotation
de
Développement
Urbain.
Le
taux
de
réalisation
de
ces
recettes,
qui
est liée
aux
réalisations
d'investissement,
est
supérieur
à celui
des
dépenses
(60,54%).
La
majorité
de
ces
subventions
ont
concerné
le
secteur
culturel
(construction
du
planétarium),
puis
ceux
réalisés
pour
la
construction
et
la
réhabilitation
des
groupes
scolaires
(avances
et acomptes).
Un
des
enjeux
financiers
de
la ville
est de
parvenir
à déclencher
les
demandes
d’acomptes
et de
soldes
de
façon
rapide
par
rapport
aux
réalisations
des
dépenses
d’équipement.
IT/. C. La
dette
Au
31
décembre
2015,
le capital
restant dû
de la dette
des budgets
de
la ville (budget
principal
et
budget
annexe
de
la résidence
Croizat)
atteint le montant
de 60 480
745.46
euros.
Les
caractéristiques
de
la dette
de
la ville
sont
les
suivantes
:
Capital
restant
dûTaux
moven
ab)
(Ex, Annuel)
60 480
745,46
€
2,51
4|
Durée
de
vie
résiduelle
Durée
dé
vie
moyenne
13 ans et 3 mois
7 ans et 6 mois| La
dette
de
la
ville
est
composée
de
60
emprunts
répartis
auprès
de
8
établissements
prêteurs.
Les
principales
caractéristiques
de
la
dette
sont
les
suivantes
:
-
une
répartition
du
capital
restant
dû
(CRD)
par
banques
marquée
par
la
prééminence
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
(31%)
et
de
la
Caisse
d'Epargne
(28%
de
l’encours).
-
une
répartition
fixe
/
variable
dans
les
taux
d’intérêt
qui
est
majoritairement
à taux
fixe
(49,37%).
La
part
de
taux
variable
est
elle,
divisée
entre
une
proportion
adossée
au
livret
À
(28,73%),
et
une
partie
variable
selon
des
index
classiques
(21.90%).
-
lPabsence
d'emprunts
dits
« toxiques
»,
ce
qui
assure
une
certaine
sécurité
juridique
et
financière
pour
la
ville.
Répartition
du CRD
par banque
31%
MH
CDC
=
CE
—nmqumat
M
DEXIACL
R
SFIL
CAFFIL
B
5G
28%
En
2015,
le
taux
d’intérêt
moyen
est
de
2,51
%.
La
forte
proportion
d’emprunts
à taux
fixe
limite
les
fluctuations
dans
le
taux
d’intérêt
moyen
de
la
dette.
Un
des
objectifs
sur
ce
mandat
sera
de
maîtriser
le
niveau
de
la
dette
de
la
ville,
de
façon
à
donner
de
nouvelles
marges
de
manœuvre
pour
les
politiques
de
proximité.
Sur
la
base
des
emprunts
souscrits
jusqu’au
31
décembre
2015,
le
profil
d’extinction
de
la
dette
du
budget
principal
est
le
suivant
:
Flux
de
remboursement
7 0006 000
mL.
5 000 090
.
con
!
#
3000
Î
Æ
Cepltat
Simulé
:
D
intéréte
3 000
090,
\Æ
Imtéréts
simuiés
£ 000 QD +
00 000
SÉSSSSSISELEÉESEEIEEÉEE
(M
Autres Banques
M
Crécit Foncier Comme
cela
a
été
précisé
lors
du
débat
d’orientation
budgétaire
2016,
le
choix
effectué
les
années
précédentes
de
souscrire
des
emprunts
avec
un
amortissement
progressif
(donc
croissant)
va
pénaliser
la
ville
en
termes
de
marges
de
manœuvre
sur
le
mandat.
En
effet,
le
graphique
montre
que
le remboursement
du capital
va être croissant
sur les quatre
prochaines
années,
ce qui
obligera
la ville à dégager
davantage
d’épargne
depuis
la section
de
fonctionnement.
IT.
D :
Bilan
en
termes
de
situation
financière
de
la ville
Dans
sa
stratégie
financière,
la
ville
de
Vaulx-en-Velin
a
défini
une
cible
de
capacité
de
désendettement
inférieure
à 9 ans
à horizon
2020.
Ceci
afin
de
permettre
la
réalisation
du
programme
pluriannuel
d’investissement
sans
hypothéquer
les années
à venir
en termes
de
solvabilité
financière.
Sur
les
derniers
exercices,
l’évolution
des
indicateurs
de
la
situation
financière
de
la
ville
est
la
suivante
:
Année
2011
2012
2013
2014
2015
PR
de
fonctionnement
(dont
intérêts
de
la 628
656
66.1
675
68.7
ette)
RELERSS
de
fonctionnement
(hors
recette 681
702
727
75
744
exceptionnelle) Epargne
brute
53
46
66
60
5.7
Dette
au 31/12;
57,6
60.4
60.9
58,9
60.3
Capacité
de
désendettement
au
31/12
10.8
13,1
9,1
9,8
10,6
Les
dépenses
et recettes
de
fonctionnement
sont « retraitées
» des
dépenses
et recettes
à caractère
exceptionnel
ou ponctuel
(dotations
et reprises
de provisions
notamment).
On
observe
un
quasi-maintien
de
l'épargne
brute
entre
2014
et
2015.
Ce
niveau
est
appelé
à
augmenter
lors
des
exercices
à venir,
de
façon
à améliorer
la capacité
de
désendettement
de
la
ville. L'exercice
2015
traduit
donc
une
année
de
maintien
des
équilibres
financiers
de
la ville,
avec
le
lancement
de plusieurs
projets
d’investissement
structurant.
IIT/.
Les
budgets
annexes
Bien
que
leur volume
budgétaire
soit
moins
significatif que
celui
du
budget
principal,
les budgets
annexes
correspondent
à l’individualisation
financière
de
services
significatifs
de
la ville.
Pour
l’année
2015,
les
taux
de
réalisation
des
budgets
annexes
démontrent
une
maîtrise
dans
les
prévisions
des
dépenses,
ce
qui
n’est
pas
négligeable
du
fait de
l’impact
sur
le budget
principal
de
la ville
(équilibre
par
subvention). IIT/.A
: Le
Planétarium
Le
budget
annexe
du
Planétarium
a été
créé
au
1er janvier
2015.
Il
s’agissait
donc
de la première
année
de
fonctionnement
de
ce
service
avec
l’autonomie
financière
par
rapport
au
budget
principal
de la ville.
Il
se
compose
uniquement
d’une
section
d’exploitation.
Les
dépenses
ont
été
réalisées
sur
lPexercice
2015
à
hauteur
de
94%
(1
505
321,85
euros).
Elles
se
répartissent
pour
59
%
du
budget
total
sur
les
frais
de
personnel
(chapitre
012).
Les
dépenses
de
fonctionnement
ont
principalement
porté
sur
ies
frais
de
maintenance
et
de
fluides,
la
communication
et
les
prestations
liés
aux
expositions
et
aux
animations
sur
le
site.
La
répartition
des
dépenses
de
fonctionnement
est
la
suivante:
&
chapitre
011
«
Charges
à
caractère
général
»
E chapitre
012
«
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
»
Echapitre
65
« Autres
charges
de
gestion
courante
»-
Les
recettes
d’activité
(droits
d’entrée
des
usagers,
ventes
d’articles
de
la
boutique,
mises
à
disposition)
se
sont
montées
à
390
749,04
euros.
La
région
a
apporté
une
subvention
de
100
000
euros.
L'équilibre
budgétaire
a
été
assuré
par
une
subvention
du
budget
principal
de
970
364
euros.
Le
résultat
2015
est
ainsi
légèrement
excédentaire,
à hauteur
de
64,17
euros
:
Dépenses
- charges
Recettes
- Produits
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de
l'exercice
1 505
321,85
€
Recettes
de
l'exercice
1 505
386,02
€
Excédent
de
clôture
64,17
€
IIT/.
B
: la Maison
des
fêtes
et des
familles
L'activité
de
la
maison
des
fêtes
et
des
familles,
dans
sa
configuration
actuelle,
a
démarré
le
4
décembre
2015.
Elle
n’a
donc
pas
connu
de
mouvements
comptables
au
titre
de
l’exercice
budgétaire
2015,
compte
tenu
du
temps
nécessaire
à l’organisation
du
service
et la mise
en
œuvre
des
contrats. IT.
C :
la Télésurveillance
Le
budget
de
la
télésurveillance
se
compose
uniquement
d’une
section
d’exploitation.
Les
dépenses
enregistrent
les
frais
occasionnés
par
la
mise
en
œuvre
des
prestations
de
télésurveillance
en
direction
de
tiers
publics
et
privés.
Les
recettes
sont
le
résultat
des
facturations
émises
à
l’encontre
des
tiers
bénéficiaires
de
ce
service
(trois
pertes
de
contrats
sur
l’année
2015
: villes
de
Givors
et Grigny,
hôtel
Henni).
Le
résultat
2015
est
ainsi
déficitaire,
de
19
113,58
euros.
Compte
tenu
de
l’affectation
du
résultat
excédentaire
2014
pour
13
900,35
euros,
le
résultat
est
globalement
déficitaire
pour
5
213,23
euros.
Dépenses
- charges
|
Recettes
- Produits
SECTION
D'EXPLOITATION
Dépenses
de l'exercice
68
887,16
€
Recettes
de
l'exercice
49
773,58
€
Excédent
2014
reporté
13
900,35
€
TOTAL
68
887,16
€
TOTAL
63
673,93
€
Déficit
de
clôture
5 213,23
€
IT/.
D :
Les
budgets
annexes
médico-
Sociaux :
Les
comptes
administratifs
et
comptes
de
gestion
ont
été
approuvés
lors
de
Ia
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2016,
conformément
aux
obligations
législatives
en vigueur
(transmission
obligatoire
avant
le 30
Avril).
IIL.D.1
: La
résidence
Ambroise
Croizat
:
Les
dépenses
de
la
section
d’exploitation
(466
725,38
euros
en
2015)
ont
été
réalisées
à hauteur
de
89,36
%
du budget
primitif (522
280
euros).
Elles
se répartissent
de la façon
suivante
: 67,5
%
sont
des
frais
de
personnel,
32,5
%
sont
des
dépenses
afférentes
à l’exploitation
et à la structure,
parmi
lesquelles
on
retrouve
essentiellement
les
dépenses
de
fluides,
les
frais
de
maintenance,
l’entretien
de
matériel
et des
installations,
ainsi
que
les
amortissements
des
immobilisations.
Dépenses
de
Fonctionnement-
Réalisations
2015
= groupe
1 Dépenses
afférentes
à l'exploitation
courante
# groupe
2 Dépenses
afférentes
au
Personnel
æ groupe
3
Dépenses
affrentes
à la structure L'essentiel
des
ressources,
pour
le
financement
des
dépenses
d’exploitation,
sont
les
produits
de
la
tarification
(loyers
des
résidents,
265
589,95
euros
en
2015).
La
subvention
d'équilibre
du
budget
principal
représente
quant
à elle
39%
des
recettes
d'exploitation
(183
598,61
euros).
Des
économies
ont
été
réalisées
sur
les
charges
à caractère
général.
Le
résultat
d’exploitation
2015
est
quasiment
nul
(déficit
de
223,38
€).
Les
dépenses
d’équipement
correspondent
à
des
travaux
de
rénovation
de
l’ascenseur,
ainsi
qu’à
la
fourniture
et
la
pose
de
détecteurs
de
fumée;
est
enregistré
également
l’annuité
de
remboursement
de
l’emprunt
CARSAT
(à
taux
0),
accordé
pour
les
travaux
de
rénovation
des
logements.
Ces
dépenses
sont
financées
par
le
fonds
de
compensation
de
la
TVA
(20
678
euros),
un
autofinancement
de
27
288
euros
qui
correspond
au
niveau
des
amortissements
des
immobilisations.
En
2015,
la
subvention
d’équilibre
de
la
ville
a atteint
le
montant
de
8
970
euros.
IIT/.D.2
: Le
service
de
soins
infirmiers
à
domicile
(SSIAD)
Les
dépenses
ont
été
réalisées
sur
l’exercice
2015
à
hauteur
de
92%
(475
111,96
euros),
et
se
situent
essentiellement
sur
les
charges
afférentes
au
personnel
(83,5%
du
budget
total)
; il
est
à
noter
que
le
chapitre
des
frais
de
personnel
est
en
diminution
de
15
%
par
rapport
à 2014.
L’un
des
postes
également
significatif
sur
les
dépenses
d’exploitation
courante
est
le
recours
à
des
prestations
externes,
essentiellement
des
infirmiers
libéraux
(58
443
euros
en
2015,
contre
32
236
euros
en
2014).
Ceci
s’explique
par
des
absences,
ainsi
que
par
la
complexité
des
pathologies.
Quant
aux
dépenses
de
structure,
il
s’agit
notamment
de
locations
de
véhicules
pour
le
personnel
soignant,
en
baisse
par
rapport
à 2014
(15
350
euros
en
2015
contre
18
485
euros
en
2014,
suite
à la
renégociation
du
contrat
de
location).
Dépenses
de
Fonctionnement-
Réalisations
2015
# groupe
1 Dépenses
afférentes
à l'exploitation
courante
®
groupe
2 Dépenses
afférentes
au
Personnel
groupe
3 Dépenses
affrentes
à la
structure
4%
Les
ressources
permettant
le
financement
des
charges
d'exploitation
se
composent
essentiellement
de
la
dotation
globale
de
soins,
allouée
par
l’Agence
Régionale
de
Santé
(ARS).
Pour
l’année
2015,
celle-ci
a
représenté
un
montant
de
466
217
euros
sur
un
budget
total
de
516
290
euros.
Il
est
à
noter
que
cette
dotation
a
été
revalorisée
par
l’ARS
au
cours
de
l’année
2015,
à hauteur
de
12
000
euros,
du
fait
d’un
taux
d’actualisation
de
0,67%,
ainsi
que
par
l’octroi
de
crédits
non
reconductibles
pour
des
dépenses
de
personnel
non
pérennes
(infirmiers
libéraux). La
subvention
d’équilibre
du
budget
principal,
initialement
prévue
à hauteur
de
44
904
euros
au
budget
primitif,
a été versée
à hauteur
de 3 905
euros,
du
fait de la non
réalisation
de l'intégralité
des
dépenses.
Le
résultat
2015
est
ainsi
légèrement
déficitaire,
de
96,96
euros.
En
conséquence,
je vous
propose
:
>
D’approuver
le Compte
Administratif 2015
du Budget
Principal
de la Ville.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à la majorité,
>
Approuve
le Compte
Administratif 2015
du Budget
Principal
de
la Ville.
(Conformément
à
l'article
L.2121-14
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Hélène
GEOFFROY
ne participe pas
au
vote)
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Au
A
Hoi
République
Française
VILLE
DE
VAULX
EN
VELIN
M14
COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
ANNEE
2015
POSTE
COMPTABLE
: 069037
Numéro
SIRET
: 21690256900013 Bu vou
10412 13
à 14
15à16 17àa18 19
à 21
”Sommaire
1-
informations
Sénérales
A
- Informations
satistiques,
fiscales
et fnancières
B
- Modalités
de vote
du
budget
li
- Présentation
ÿénérale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détait
des
resies
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
AS
- Vue
d'ensemble
-
Section
d'investissement
-
Chapitres
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
I
- Vote
du
budget
[A1
- Section
de
fonctionnement
- Détai
des
dépenses
JA2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
Bi
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépanses
82
- Section
d'investissement
Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
-
Détail
des
chapitres
et
articles
IV
: Annexes
22àa27 28
à 59
60
à 76
78
à 84 86 87 92
93
à 97
96
à 99 101 102
103
à 108 109
110à
118
119 120
121
à 129 130 131 132
133
à 134
135
à 136
A
- Eléments
du
bilan
[A1
- Présentation
croisée
ar
fonction
(1)
IA1.1
- Présentation
croisée
Par
fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
Par
fonction
- Détail
investissement
JA2.1
- Etat
de
la
dette
-
Détail
des
crédits
de
trésorerie
[A2.2
-Etat
de
la
detie
- Répartition
Par
nature
de
dette
AZ.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
IA2.4
- Etat
de
Ja
dette
- Typologie
de
la
réparlition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
Ja
dette
- Détail
des
opérations
de
Couverture
IA2.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la
dette
-
Emprunt
renégociée
au
cours
de
l'année
N
IA2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
Pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.8
-
Etat
de
Ja
dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
JAS
- Etalement
des
provisions
IA6-1
- Equilibre
des
Gpérations
financières
- Dépenses
[A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.
1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
7.1-2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
sarvices
d'eau
et
q'
ins
IA7.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
À ta
TVA
- Fonctionnement
(3)
IA7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
- Investissement
(3)
IA7.3.1
- Etats
de
Ja
répantition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
(a)
A7.3.2
- Etats
de
la
répartition
de
a
TEOM
- Investissement
(4)
HAS
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
apérafions
pour
le
compte
de
tiers
A10.1
- Variation
dy
Patrimoine
(aricle
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
102
- Variation
du
Patrimoine
{article
R.
2213-3
du
CGCT)
—
Sorties
10.3
—
Opérations
liées
aux
cessions
A10.4
- Variation
du
Patrimoine
(arücle
L.
800-5
du
code
de
l'wbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
Patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
-
Sories
JAT1
— Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
B
- Engagements
hors
blian
81.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
où
l'établissement
81.2
-
Calcui
du
ratio
d'endettement
B4.3
-
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
-
Etat
des
engégements
reçus
[81.7
- Liste
des
Concours
attibués
à
des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
83
- Emploi
des
recettes
gravées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etet
du
personnel
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
-
Liste
des
Services
assujaltis
à la
TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
CS.5
- Présentation
agrégée
du
budget
Principal
et
des
budgets
annexes
C3.6
- Identificaton
des
flux
croisés
D -
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
D2
- Arrêté
et signatures
sans
objet ERHHE à ë SE EE BREE FX ë ë E # # Ë Lode
INSEE
69256
CA
2015
|
- INFORMATIONS
GENERALES
1
- INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
[
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE
}
43
944
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in
fine)
12
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Métropole
de
Lyon
Potentiel
fiscal
et
financler
(1)
Valeurs
par
hab.
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscal
Financier
{population
DGF)
financier
par
habitants
de
la
strate
58
381
811
66
876
510
1 518,26
1
308,27
Informations
financières
- ratios
(2}
Valeurs
a
de
la
1
[Dépenses
réelles
de
fonctionnement/popuiation
1571,5t
1 285,00
2
[Produit
des
impositions
directes/population
558,41
614,00
3
[Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1757,25
1
512,00
4
[Dépenses
d'équipement
brut/population
334,64
366,00
5
[Encours
de
la
dette/population
1371,14
1 099,00
6
|DGF/population
474,04
284,00
7
|Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
62,69%
57,70%
2
[Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
94,55%
91,90%
40
[Dépenses
d'équipement
brutrecettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
19.04%
24,20%
41
[Encours
de
la
dette/
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
78,03%
72,70%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies
(1)
li s'agit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel
financier
définis
à l'article
L.
23344
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la
base
des
mformations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1
à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7
à
11
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R.2313-1,
R.
2319-2
et
R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicais
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2513-7,
R.
5211-15
etR.
5711-3
du
CGCT.
{8}
Il
convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération.)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la
direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
Il
s’agit
des
moyennes
de
la
demière
année
connue.
{4}
Le
CMPF
élargi
est
applicable
aux
communes
appartenant
à un
EPCI
à fiscalité
propre. 1 -
INFORMATIONS
GENERALES
—
—_—_—_
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE(1
l-
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- Au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
- avec
les
chapitres
«opérations
d'équipement
»
de
l'état
III
B
3.
- Sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
4
article
est
la
suivante
:
lt-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
l'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Ill
-
Les
provisions
sont
semi
budgétaires
IL
{1)
Rappeler
les
modalités
relatives
au
vote
du
budget.
(2)
À
compléter
par
«
du
chapitre
»
ou
«
de
l'article
».
(3)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement.
(4)
Indiquer
« avec
»
ou
« sans
» vote
fornel.
(5)
A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- Semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la
section
d'investissement} Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[ =
VUE
D'ENSEMBLE
FA‘
EXECUTION DU BUDGET
DÉPENSES
RECETTES
[RÉALISATIONS
DE
L'EXERCICE
Section de fonctionnement
71 711 702,07
17 419 579,16
(mandats
et titres)
”
Section
d'investissement
19
058
349,50
20
324
845,81
+
+
Report
en
section
de
REPORTS
DE
fonctionnement
(002)
2
177
041,72
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
2 262
868,65
=
h
TOTAL
[réalisations + reports)
|
83 032 920.22
99 98146658
RESTES
À
Section
de
fonctionnement
REALISER À
on
REPORTER EN N+1[
Section d'investissement
8 027 907.92
2 903 434,19
«a
TOTAL DES RESTES à
réaliser
à
reporter
en
N+1
8
027
907,92
2
903
434,19
Section de fonctionnement
71741
702,07
79 856 620,88
RESULTAT
.
CUMULE
Section d'investissement
29 349 126,07
23 226 280,00
TOTAL CUMUE
401 060 828,14
102 884 900,88
DETAIL DES RESTES À REALISER
Dépenses
engagées
|
Titres
restant
à
Chap.
Libellé
non
mandatées
émettre
TOTAL DE LA SÉCTION DE FONCTIONNEMENT
ï
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
5027 507,92!
7903 434,19
13
[SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
2903 434,19
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT NON
1322
|TRANSFERABLES REGIONS
896 458,00
AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON
1828
RANSFERABLES
2486 684,89
PARTICIPATIONS POUR LE FINANCEMENT DES
1336
VOIES NOUVELLES ET RESEAUX
18 296,20
20
[IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
AE 658,51
2031
[FRAIS D'ETUDES
42591228!
2051
[CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
59 748,38
204
__[SUBV EQUIPEMENTS VERSÉES
335 479,17
20415
1/SUBV GFP DE RATTACHEMENT
164 957,07
SUBV EQUIP SCES RATTACHES BATIMENTS ET
|
2O41GS
NS TALLATIONS
38 245,20
SUBVENTION
D EQUIPEMENT AUX PERSONNES
20422
|DROIT PRIVEES BATIMENTS INSTALLATIONS
132 276,00
21
[IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TI71 586,78
2188
JAUTRES CONSTRUCTIONS
867 800,00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE
2158
| TECHNIQUES AUTRES
25 852,40
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182
|MATERIEL DE TRANSPORT
11 868,29
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188
[MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
113 894,89
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184
OBLIER
19 536,77
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
aies
(AUTRES
134 405,43
23
[IMMOBILISATIONS EN COURS
3032464,14
2313
|IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS
1 250 653,81
IMMOBILISATIONS EN COURS INSTALLATIONS
2318
|MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
256 411,78
Late
|AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EN
318 803,90
AVANCES
ET ACOMPTES VERSES SUR
238
|COMMANDES D IMMOBILISATIONS
1 206 594,70
CORPORELLES Opérations
d'équipement
2
419
389,28
212
{GS GRANDCLÉMENT REHAE
1 094 843,01
213
|GS CROIZAT
474 887,36
214
_|GS TRANSITOIRE PRE HERPE
424 252,89
215
|EQUIP BEAUVERIE
206 785,61
216
|EQUIP O CARTAILHAC
52 000,00
217
DEVELOPPEMENT
NUMERIQUE GS
111755,38
800
_|CONSEILS DE QUARTIER
54 865,03
Le
[PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHÉES
22.022,00
A DES PARTICIPATIONS
»
281__TITRES
DE PARTICIPATION
2202200
Opérations
pour
compte
de
tiers il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
Î
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
annulés
(BP+DM4#RAR
N‘1)|
Mandats
émis
|
Charg.
rattachées
|
Rostes
à réaliser
}
au
31412
011
|CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
14
623
859,00
13
478
924,86
645
796,30
499
138,04
012
|CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
44
392
669,00
43
284
967,59
1 087
701,41
014
|ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
10
084
828,00
8611
161,92]
483
666,08
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
656
_]D'ELUS
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
69
171
356,00
66
385
054,17
646
796,30
2
080
506,53
66
CHARGES
FINANCIERES
1722
000,00
956
858,40
731
175,66
33
965,94
167
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
220
180,00
177
665,46
42
514,54
68
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
{1}
161
711,38
161
711,38
022
_|DEPENSES
IMPREVUES
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
71
215
247,38
67
681
289,41
1
376
971,%
2
156
988,01
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
023
1(2
5
903
758,07
|
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
042
|SECTIONS
(2)
2
000
000,00!
2
653
440,70
-653
440,70.
OPERATION
ORDRE
A
L INTERIEUR
DE LA
043
_|S.FONCT
(2)
Tofal
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
‘7
903
758,07|
2
653
440,70
5 250
317,37
TOTAL
79
119
006,45]
70
334
730,11
4
376
971,5
7 407
303,38
Pour
Information
E
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(3)
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer}
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Prod.
rattachées
|
Restes
à réaliser
au
31/12
013
|ATTENUATIONS
DE
CHARGES
350
000,00
466
247,24
116
247,24
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
VENTES
DIVERSES
2716
511,00)
2
038
006,98
147
916,36
530
587,66
73
IMPOTS
ET
TAXES
41
432
477,00
41
665
657,02
-233
190,02
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
29
389
648,00)
29
261
221,38
128
427,62
75
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
809
151,35
802
186,83
6 864,52)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
74
697
788,35
74
233
320,45
147
916,36
316
542,54
76
PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
162
464,00
1 049
391,61
-886
927,61
78
REPRISES
SUR
PROVISIONS
(1)
1 785
000,00
1 790
120,34
4
879,66
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
76
655
252,35
T7
072
841,40
147
916,36
-566
505,41
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
042
|SECTIONS
(2)
286
711,38
258
821,40
27
889,98
OPERATION
ORDRE
A
L
INTERIEUR
DE
LA
043
_|S.FONCT
(2}
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
286
711,38
258
821,40
27
885,98
TOTAL
76
941
963,73
TT
331
662,60
147
916,38
-637
615,43
Pour
information
J
R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
6)
2
177
041,72
{1)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétsires.
(2}
DF
023
= RI
021
:Di
040
= RF
042
;RI
040
= DF
042
;DI
041
= RI
041
;DF
043
= RF
043.
(3)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
(inscrire
le
montant
reporté). [
1 - PRESENTATION
GENERALE
DÙ
BUDGET
©
_]
[
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
_]
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Mandats
émis
| Restes
à réaliser |
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
610
[STOCKS
3}
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204}
1 454
832,92
653
856,49
485
658,61
315
517,82
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
6110
991,40
104 449,17
335
479,17
171
063,06
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
3 480
811,89
2118
510,07
1171
358,78
189
943,04
22
‘-IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(4)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
8 753
502,53
3 952
241,12
3 032
464,14
1768
787,27
[Total
des
opérations
d'équipement
12
057
047,75
7 980
037,08
29876
177,72
1101
732,95
Total
des
dépenses
d'équipement
26
358
086,49
14 809
893,93
8 001
138,42
3 547
054,14.
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
4 050
000,00
3 852
366,17
97
633,83)
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
(5}
PARTICIPATIONS
ET
CRÉANCES
RATTACHÉES
À
DES
26
PARTICIPATIONS
59
290,00
37
268,00
22
022,00
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
020
_[DEPENSES
IMPREVUES Total
des
dépenses
financières
4
109
290,00:
3
988
634,17
22
022,00
97
633,83
45...
[Total
des
opé.
pour compte
de
tiers
(6)
5 000,00
4 747,50
252,50
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
30
472
376,49
18
795
528,10
8 027
907,92
3 644
940,47
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
SECTIONS
(1)
286
711,38
258
821,40
27
889,98
041
[OPERATIONS
PATRIMONIALES
(1)
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
286
711,38
258
821,40
27
889,98
TOTAL
30
769
087,87
19
058
349,60
8 027
907,92
3 672
830,45)
Pour
information
D001
Soide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
(2)
2
262
868,65|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à réaliser |
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
o10
[STOCKS
(3)
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
12
686
885,93
7 693
032,07
2 903
434,19
2 090
399,67
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(hors
165}
7
849
267,90
5 380
310,00
2 458
957,90
20
1MMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(4)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
8 079,16
-8 079,16
Total
des
recettes
d'equipement
20
536
133,83
13
091
421,23
2 903
434,19
4 641
278,41
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
(hors
1068)
2
105
000,00
2
128
822,26
-23
822,26
1068
|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
(7)
2451
161,62
2451
161,62
138
[Autres
subv.
d.investissement
non
transférées
20
903,00
20
903,00
185
[Dépôts
et cautionnements
reçus
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
26
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
024
_
[PRODUITS
DES
CESSIONS
Total
des
recettes
financières
4 577
064,62
4 679
983,88
-2 919,26
45.
[Total
des
opé.
pour
compte de tiers
(6)
5 000,00
5 000,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
25
118
198,45
17 671
405,11
2 903
434,19
4 543
359,15)
021
[VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(1)
5 903
758,07
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
SECTIONS
(1)
2 000
000,00
2 653
440,70
-853
440,70
041
[OPERATIONS
PATRIMONIALES
(1)
Total des
recettes
d'ordre
d'investissement
7 903
768,07
2 653
440,70
5 250
317,37
TOTAL
35
021
556,52
20 324
845,81
2 903
434,19
9 793
676,52.
Pour
information
RO01
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(2)
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; Di 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. 2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat
ou de être (inscrire le montant reporté).
(3) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs
retracées
dans
le cadre
de budgets
annexes.
(4)
En
dépenses,
k
chapitre 22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur les biens
raçus
en affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas échéant,
l'annulation
de tels travaux
effectués
sur un
exercice
antérieur.
{9) À servir uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale en
espèces
au
profit d'un
service
public non
personnalisé
qu’elle ou
qu'il
crée.
(6)
Seut
le total des
opérations
pour
compte
de
fiers figure
sur cat état
(voir le détail
Annexa
1V A0).
(7)
Le compte
1088
n’est pas
un chapitre
mais
un
arüclé
du
chaphre
10. IT-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
1-
Mandats
émis
(y
Compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
:
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
|!___
d'orire
(2)
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
14124
720,96
:
14
124
720,86
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
4329486759
|
43
294
987,59
JATTENUATIONS
DE
PRODUITS
ACHATS
ET
VARIATION
DES
STOCKS
3)
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9
611
161,92
9 611
161,92
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
D'ELUS
(4)
CHARGES
FINANCIERES
1 688
034,06
|
1 688
034,06
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
177
665,46
;
774
844,07)
952
509,53
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
161
711,38
1 878
596,63
2
040
308,01
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
69068261,37
|
2653440,70|
71711
702,07
Pour
information
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
r
{1)
d'ordre
(2)
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
87
090,02
87
090,02
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
171
731,38
171
731,38
15
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
6)
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
{sauf
1688
non
16
budgétaire)
3
952
366,17
3
952
368,17
18
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATIONS
(8)
Total
des
opérations
d'équipsment
7
880
037,08
5 239
325,51
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
18
D'IMMOBILISATIONS
(5)
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
204)(6)
653
656,49
729
747,12
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
104
449,17
104
449,17
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(6)
2119
510,07
2119
510,07
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(6)
€)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(6)
3
852
241,12
6616
862,08
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
26
DES
PARTICIPATIONS
37
268,00
37
268,00
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
JAMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
29
IMMOBILISATIONS
(5)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
STOCKS
ET
39
EN-COURS
(5)
45...
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
49
DE
TIERS
(5)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
58
FINANCIERS
(5)
Stocks
Dépenses
d'investissement
- Totai
18
799
528,10
258
821,40]
19058
349,50
Pour
information
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
2
262
868,65
(D
Y compris
les
opérations
ralaives
au
raftachement
des
charges
et des produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
apérations
d'ordre.
@
Parnat
de
retracer des
opérations
pariculères
teles
que
les
opérations
de
stocke
liées
à ja
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
(9
Communes, communautés
d'agglomération
et communzutés
urbaines
de
plus
de
100
000
nabants,
(5
Si la
commune
au
l'établissement applique
le régime
des
provisions bucgétaires,
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7
Seule
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(8)
A servir
uniquement
lorsque
le communs
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
nie
on
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée,
(9)
En
dépenses,
la chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
afisctation.
En
recette,
l retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur, C
IL - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
T
Il
[
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
Î
B2
]
2-
Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
r
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
]
r
{1}
d'ordre (2)
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
466
247,24
466
247,24
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
VENTES
DIVERSES
2185
923,34
2
185
923,34
71
PRODUCTION
STOCKEÈE
(OU
DESTOCKAGE)
72
TRAVAUX
EN
REGIE
73
IMPOTS
ET
TAXES
41
665
667,02
A1
665
667,02
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
29
261
221,38
29
261
221,38
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
802
186,83
802
186,83
76
PRODUITS
FINANCIERS
TT
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
1 049
391,61
258
821,40
1 308
213,01
78
REPRISES
SUR
PROVISIONS
1 780
120,34
1 790
120,34
79
TRANSFERTS
DE
CHARGES
Recettes
de
fonctionnement
- Total
T7
220
757,76
258
821,40|
77
473
579,16
Pour information
|
R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
2477
041,72
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
(sauf
10
1068)
2128
822,26
2
128
822,26
1068
|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
2451
161,62
2 451
161,62
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
7 693
032,07
7 693
032,07
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
16
budgétaire)
5 390
310,00
5 390
310,00
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
(8)
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
19
D'IMMOBILISATIONS
649
920,44
649
920,44
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)(5)
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
{5}
124
923,63
124
923,63
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
{5)
te}
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(5)
8 079,18
8 079,16
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
A
26
DES
PARTICIPATIONS
27
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
1
867
485,73
1 887
465,73
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
|
29
IMMOBILISATIONS
(4)
:
45.
|Opérations
pour
compte
de tiers
(7)
|
4817
|[AMORT
PENALITES
RENEGOCIATION
DETTE
11
130,90
11
130,90
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
59
FINANCIERS
(4)
3.
_|Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
17
671
405,11
2
663
440,70]
20
324
845,81
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits etles opérations d'ordre semi-budgétaires. €2) Voir liste des opérations d'ordre. {8) Permet de retracer des opérations paniculères tees que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chaphres « opérations d'équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (vor le détali Annexe IV A6). €7) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service pubh non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, I retrace, le cas échéant, l'anoulation de tels travaux effectués sur un exerclcs antériaur, Î
Il - VOTE
DU
BUDGET
Le
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
]
Chap
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art(f)
(BP+DM+#RAR
N-1)|
Mandats
émis
Charges
Restes
à réaliser
annulés
rattachées
au
3112
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
14
623
859,00
13
478
924,68
645
796,30
499
136,04
ACHATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AUTRES
6042
QUE
TERRAINS
A
AMENAGER
2 464
152,23
2 484
738,31
9 800,00.
-30
386,08
60611
EAU
ET
ASSAINISSSEMENT
181
500,00:
226
712,23
45
212,23
60612
|ENERGIE
ET
ELECTRICITE
1 078
500,00
1 004
918,10
89
121,69
-15
539,79
60613
ICHAUFFAGE
URBAIN
1 525
000,00
1269
146,01
423
981,47
-168
127,48
60622
|SARBURANTS
84
164,44
69
726,88
16
000,00
8 437,56
60623
|ALIMENTATION
80
844,00
72
379,61
8 465,29
60624
|PRODUITS
DE
TRAITEMENT
116
500,00
117
607,42
-1
107,42
60628
|AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
801
217,22,
681
191,48
2747,70
117
278,06
60631
|FOURNITURES
D'ENTRETIEN
106
789,17
96
659,09
10
130,08
60632
|FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
298
322,52
265
745,01
32577,51
60633
|FOURNITURES
DE
VOIRIE
48
333,51
41
177,47)
7
156,04
60636
|VETEMENTS
DE
TRAVAIL
103
160,00
88
195,09
5 254,38
9710,53
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
107
309,45
90
822,58
16
486,87
LIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
&
6065
MÉDIATHEQUE)
121
504,47
119
401,85
2
102,62
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
207
078,00
190
577,18
16
500,82
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET
FOURNITURES
5 000,00
5 000,00
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
611
DES
ENTREPRISES
579
037,67
592
054,42
23
960,70
-36
997,45
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
284
882,00
879
142,16
-24
260,16
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
785
188,00
765
760,61
10
450,00
8 997,39
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
200
600,00
247
618,11
47
018,11
61521
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
TERRAINS
622
805,00!
545
386,84
4
067,28
72
450,88
61522
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
BATIMENTS
369
500,00
236
556,43
3
330,00
129
613,57
61523
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
VOIES
ET
RESEAUX
184
716,78,
108
787,01
14
247,21
61
682,56
61551
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
MATERIEL
ROULANT
49
987,12
49
827,51
158,61
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
AUTRES
BIENS
61558
|MOBILIERS
157
318,77)
136
830,78
20
487,99
6156
MAINTENANCE
610
343,00
519
286,61
3
660,00
87
386,39
616
PRIMES
D
ASSURANCES
417
980,05
380
743,44
37
236,61
617
ETUDES
ET
RECHERCHES
79
450,00
57
979,60
21
470,40
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
80
452,00
64
508,04
15
943,96
6184
VERSEMENTS
À
DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
206
884,00
167
666,66
8
350,00
30
867,34
6185
FRAIS
DE
COLLOQUES
ET
SEMINAIRES
1 000,00
1 033,00
-33,00
6225
INDEMNITÉS
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
20
709,00
8
740,00
11
969,00
6226
HONORAIRES
132
208,00,
168
451,01
-86
243,01
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
24
020,00
34
541,66
-10
521,66
6228
DIVERS
553
572,14
449
469,18,
1 800,00
102
282,96
6231
[ANNONCES
ET
INSERTIONS
110
944,00
92
121,78
18
822,22
6232
FETES
CEREMONIES
64
650,00
60
275,45
4374,55
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
135
696,00
135
572,82
123,18
6237
PUBLICATIONS
1 500,00
1 500,00
6238
DIVERS
53
458,26
49
952,29
3 505,97
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
716,00
287,50
428,50
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
295
056,00
272
591,74
3
114,08
19
350,18
6248
DIVERS
503,00!
260,10
242,90
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS
65
170,00
108
625,68
-44
455,89
6255
FRAIS
DE
DEMENAGEMENT
1 605,01
-1
605,01
6256
MISSIONS
20
000,00
9
597,65
10
402,35
6257
RECEPTIONS
248
866,00
147
332,87
101
333,13
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
113
550,00
141
055,70
-27
105,70
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
280
130,00
217
126,02]
17
408,83
45
594,15
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
1722,50
4
880,61
-8
158,11
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
66
239,00
67
300,76
-1
061,76
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
241
800,00
210
295,85
7
601,96
23
902,19
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
AU
CENTRE
62873
|COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
43
000,00!
43
000,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
À
D'AUTRES
62878
|ORGANISMES
10
000,00
10
000,00
6288
AUTRES
2 200,00
5
675,50)
-3
475,50
63512
|TAXES
FONCIERES
130
916,00
135
517,00
-4
601,00
6354
DROITS
D'ENREGISTREMENT
ET
DE
TIMBRE.
412,80
787,00
-374,20
6358
AUTRES
DROITS
7
650,00
-7
650,00
AUTRES
IMPOTS
TAXES
ET
VERSTS
ASSIMILES
637
{AUTRES
ORGANISMES)
37
100,00
31
511,96]
5 588,04
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
44
392
669,00
43
294
967,58
1097
701,47
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
589
999,00
680
851,02
-80
892,02
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
442
590,00)
427
456,62
15
133,38
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
126
459,00
122
128,90
4
330,10
PARTICIPATION
DES
EMPLOYEURS
À
LA
6333
FORMATION
PROFESSIONNELLE
CONTINUE
1 903,36
-1
903,36
6336
COTISATIONS
AU
CNFPT
ET
AU
CIG
270
438,00
256
707,71
13
730,28
AUTRES
IMPOTS
ET
VERSTS
ASSIMILES
SUR
6338
REMUNERATIONS
104
627,00
21
283,63
83
343,37
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
64111
|TITULAIRE
17
913
580,00
16
927
978,99
985
601,01
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
64112
|INDEMNITE
DE
RESIDENCE
1 363
125,00
1298
616,45
63
508,55
INDEMNITÉS
DE
PREAVIS
ET
DE
LICENCIEMENT
64116
PERSONNEL
TITULAIRE
8 744,28
-9
744,28
64118
AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
3
909
258,00
3 837
689,09
71
569,91
64131
|REMUNERATION
4
946
291.09
5
801
298,96
-855
708,96 IL -VOTE
DU
BUDGET
EL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap
Libeilé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(Ou
restant
à
employer)
Crédits
art{1)
{BP+DM+RAR
N-1).
Mandats
émis
Charges
Restes
à
réaliser
annulés
rattachées
au
31/12
INDEMNITES
DE
PREAVIS
ET
DE
LICENCIEMENT
64136
[PERSONNEL
NON
TITULAIRE
630,97|
-630,97
64138
|AUTRES
INDEMNITÉS
NON
TIT.
810
755,00)
644
320,40
166
434,60
64162
|EMPLOIS
AVENIR
594
420,00
455
935,24
138
484,76
64168
|AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
215
012,00
201
594,20
13
417,80
6417
REMUNERATION
DES
APPRENTIS
83
795,00)
52
950,79)
30
844,21
6451
COTISATIONS
À
L'URSSAF
5157
611,00
4
906
227,22
251
383,78
6453
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
6
269
172,00
5
878
123,51
391
048,49
6454
COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
427
858,00
443
291,38
-15
433,38
6458
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
78
104,58
-78
104,58
6472
PRESTATIONS
FAMILIALES
DIRECTES
30
000,00
48
230,21
-18
230,21
64731
|ALLOCATIONS
CHOMAGE
VERSEES
DIRECTEMENT
18
666,58.
-18
666,58
6475
MEDECINE
DU
TRAVAIL,
PHARMACIE
35
000,00
34
941,96
58,04
CONTRIBUTIONS
AU
FONDS
DE
COMPENSATION
DE
64832
|CESSATION
PROGRESSIVE
D'ACTIVITÉ
85
635,00
35
635,00
6488
[AUTRES
CHARGES
1 057
043,00
1 044
550,54
12
482,46
65
[AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
10
094
828,00
9
611
161,92
483
666,08
DEFICIT
DES
BUDGETS
ANNEXES
À
CARACTERE
6521
ADMINISTRATIF
1255
148,00
1157
867,31
97
280,69
INDEMNITES
DES
MAIRES
ADJOINTS
ET
6531
CONSEIELERS
377
000,00
376
306,30
693,70
FRAIS
DE
MISSIONS
MAIRES
ADJOINTS
6532
CONSEILLERS
7
000,00
3 798,80
3201,10
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
ELUS
23
874,00
25
415,81
-1
541,81
COTISATIONS
DE
SECURITE
SOCIALE
PARTS
6534
PATRONALE
ELUS
102
827,00
104
657,40
-1
830,40
6535
FORMATIONS
ELUS
20
000,00
13
829,40]
6
170,60
6536
FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE
10
000,00!
4
912,08
5 087,92
6541
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES
20
800,00
20
588,11
11,89
6542
CREANCES
ETEINTES
3
065,00
1 062,80
2 002,20
CONTINGENTS
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
6554
CONTRIBUT
ORGANIS
REGROUPEMT
88
461,00)
83
402,06:
5 058,94
CONTINGENT
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
6558
AUTRES
DEPENSES
OBLIGATOIRES
8
150,00
8
149,78
0,22
657358
|AUTRES
GROUP
DE
COLL
49
530,00)
30
284,00
19
246,00
657382
|CCAS
1
109
500,00
1 109
500,00
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
6574
[ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
ORGANISMES
5
175
762,00
4
854
092,03
321
669,97
658
CHARGES
DIVERSES
DE
LA
GESTION
COURANTE
1 843
811,00
_1
817
285,94
26
615,06
TOTAL=DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a}=(011+0121014+66+656)
69
111
356,00
66
385
054,17
645
796,30
2 080
505,53
11 LL
ill
- VOTE
DU
BUDGET
H
}..
:
[
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
DETAIL
DES
DÉPENSES
AT
_]
Chap/
Libellé
{1}
Crédits
ouverts
Crédits
employés
{ou
restant
à employer)
Crédits
art{i)
(BP+DM+RAR
N-1)|
Mandats
émis
Charges
Restes
à
réaliser
annulés
7
rattachées
au
31412
66
CHARGES
FINANCIERES
(b}
1 722
000,00
956
858,40
731
175,66
33
965,94
66111
[INTÉRETS
REGLES
À
L'ÉCHEANCE
1 722
000,00
1720
852,45
1 147,55
66112
|INTERETS-RATTACHEMENT
DES
ICNE
-13
000,00
-773
321,80
731
175,66
29
146,14
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
ET
DE
6615
DEPOTS
CREDITEURS
8 000,00
9327,75
-1327,75
INTERETS
BANCAIRES
ET
SUR
OPERATIONS
DE
66816
FINANCE
(ESCOMPTE)
5
000,00
5 000,00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
{c)
220
180,00
177
665,46
42
514,54
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
POUR
INTERETS
6711
MORATOIRES
ET
PENALITES
SUR
MARCHES
1000,00
1 000,00
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR
BOURSES
ET
6714
PRIX
45
560,97
24
250,97
21
310,00
AUTRES
CHARGES
EXCEPT
SUR
OPERATIONS
DE
6718
GESTION
109
200,00)
127
175,09)
-17
975,09
673
TITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
64
419,03
26
238,40
38
179,63
68
BÔTATIONS
AUX
PROVISIONS
(d}(3}
161
711,38
161
711,38
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
6875
CHARGES
EXCEPTIONNELS
181
711,38)
161
711,38]
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+c+dve
71
215
247,38
87
681
289,41
1 376
971,96
2156
986,01
023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
5 903
758,07
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
042
SECTIONS
(4)(5)(6}
2
000
000,00
2
653
440,70
-653
440,70
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
675
CEDEES
124
923,63
-124
923,63
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
(POSITIVES)
676
TRANSFEREES
EN
INVESTISSEMENT
648
920,44
-649
920,44
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
ET
6811
CORPORELLES
1989
000,00
1 867
465,73
121
534,27
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
CHARGES
6862
FINANCIERES
À
REPARTIR
11
000,00
11
130,90
-130,90
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
7
903
758,07
2
653
440,70
5 250
317,37
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
7 903
756,07)
2 653
440,70
5 250
317,37
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
79
119
005,45)
70
334
730,11
1 376
971,96
7407
303,38
Pour
information
-
|
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
com
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
{1)
Détailler
las
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
€2)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
18
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
{3}
Si
la
commune
ou
l'établissernent
applique
le
régime
des
provisions
seml-budgétaires,
(4)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
RI
049.
{5)
Dont
675
at
676.
{8)
Le
compte
8815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
ls
régime
des
provisions
budgétaires.
(7)
Chapitre
destiné
à retracer
les
apérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
Permanent
simplifié.
12 TI
-VOTE
DU
BUDGET
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art{i)
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
Restes
à réaliser
annulés
rattachés
au
3112
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
350
000,00
466
247,24
-116
247,24
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATION
DU
6419
PERSONNEL
50
000,00
26
013,31
23
986,69
REMBOURSEMENTS
SUR
CHARGES
DE
SECURITE
6459
SOCIALE
&
PREVOYANCE
300
000,00!
440
233,93
-140
233,83
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
VENTES
DIVERSES
2716
511,00
2 038
006,98
147
916,36
530
587,66
CONCESSION
DANS
LES
CIMETIÈRES
(PRODUIT
70311
|NET)
60
000,00
63
580,75)
4 457,00
-8 037,75
DROITS
DE
STATIONNEMENT
ET
DE
LOCATION
SUR
70321
|LA VOIE
PUBLIQUE
25
200,00
26
916,00
-1716,00
RÉDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
70323
[COMMUNAL
20
000,00
87
450,48
1 011,60
1 537,92
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
A
7082
CARACTERE
CULTUREL
282
123,00
205
609,84
16
665,38
59
847,78
70631
|REDEVANCES
A
CARACTERE
SPORTIF
32
730,00
28
916,20
3 813,80
7066
PART.
FAMILLES
655
448,00
524
638,37
41
438,85
89
368,68
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
7067
PERISCOLAIRES
ET
D
ENSEIGNEMENT
728
713,00
663
273,39
49
789,63
15 649,98
70688
{AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICES
+87
906,00
149
718,22
31
542,80
6 644,88
7083
LOCATIONS
DIVERSES
(AUTRES
QU'IMMEUBLES)
12
070,00
9 857,50
222,50
MISE
À
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AUX
70841
|BUDGETS
ANNEXES,
CCAS
ET
CAISSE
DES
ECOLES
35
000,00
63
300,00
-28
300,00
MISE
À
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AUX
AUTRES
70848
[ORGANISMES
267
632,00
267 632,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
BUDGETS
70872
|ANNEXES
15
039,00
2 042,00
12 997,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
CENTRES
70873
D'ACTION
SOCIALE
132
000,00
40
407,64
91
592,36
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
70878
|REDEVABLES
113
650,00:
112
970,19
679,81
[AUTRES
PRODUITS
D
ACTIVITES
ANNEXES
7088
(ABONNEMENTS
ET
VENTES
D
OUVRAGES)
79
000,00
59
326,40
3 010,00
16
663,60
LE]
IMPOTS
ET
TAXES
41
432
477,00
41
665
667,02
-233
190,02
73111
TAXE
FONCIERE
ET
D'HABITATION
24
076
939,00
24
538
742,00
461
803,00
7321
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
14 257
146,00
14
257
146,00
7322
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
1311
748,00
1 311
746,00!
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
12
000,00
13
188,00
-1
188,00
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
663
975,00
642
491,37
21
483,63
7368
TAXE
EMPLACEMENTS
PUB
240
000,00
225
365,77
14
634,23
TAXE
ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
DE
MUTATION
7381
OU
TAXE
DE
PUBLICITE
FONCIERE
870
671,00
676
987,88
193
683,12
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
29
389
649,00
29
261
221,38!
128
427,62
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
7 214
327,00
7 214
327,00
74123
|DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
13
616
950,00
13
616
950,00
74712
|RECETTES
EMPLOIS
AVENIR
591
936,00
315
760,22
276
175,78
74718
|AUTRES
1727
321,00
2 048
262,14
-320
941,14
7472
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
REGIONS
146
500,00
145
164,34
1 335,58
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
7473
DEPARTEMENTS
221
280,00
461
042,00
-239
762,00
74741
[COMMUNE
MEMBRE
GFP
88
374,00
73
076,44)
15
297,56
74751
_|GFP
DE
RATTACHEMENT
575
620,00
518
842,90
56
777,10
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
BUDGET
7477
COMMUNAUTAIRE
ET
FONDS
STRUCTURELS
34
108,00
34
108,00
[SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES
7478
ORGANISMES
3
122
168,00
2 799
155,34
323
012,66
DOTATION
DES
COMPENSATIONS
SPECIFIQUES
A
748814
|LATP
150
761,00
-150
761,00
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
DE
LA
74832
TAXE
PROFESSIONNELLE
14
882,00
-14
882,00
ATTRIBUTIONS
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DE
74833
|LA TAXE
PROFESSIONNELLE
150
761,00
150
761,00
ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DES
74834
|EXONERATIONS
DES
TAXES
FONCIERES
365
280,00
366
853,00!
-1
573,00
ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
DES
74835
|EXONERATIONS
DE
TAXE
D'HABITATION
1 516
464,00
1 516
464,00)
74838
[AUTRES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
504,00
-504,00
7484
DOTATION
FORFAITAIRE
RECENSEMENT
8 500,00
9
117,00
-617,00
7485
DOTATION
TITRES
SECURISES
10
060,00
10
060,00
75
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
809
151,35
802
186,83
6 964,52
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
244
300,00
229
982,04
14
317,86
EXCEDENT
DES
BUDGETS
ANNEXES
À
CARACTERE
7551
ADMINISTRATIF
13
900,35
13
200,35
758
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
550
951,00
558
304,44
-7 353,44
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES(a)=70+73+74+75r013
74
697
788,35
74
233
329,45
147
916,36
316
542,54 [
lil
- VOTE
DÙ
BUDGET
Ï
ail
]-
[
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
[
A2
|
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
em
Crédits
-
art{1)
(BP+DMH+RAR
N-1}
Titres
émis
Produits
Restes
à
réaliser
annulés
rattachés
au
31/12
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
(c)
162
464,00
1 049
391,61
-886
927,61
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PERCUS
4 480,00
—
480,00
7713
LIBERALITES
RECUES
100,00
2
500,00
-2
400,00
RECOUVREMENT
SUR
CREANCES
ADMISES
EN
7714
NON
VALEUR
2708,18
-2
708,18
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
7718
OPERATIONS
DE
GESTION
11
000,00!
46
212,68
-35
212,69
MANDATS
ANNULES
(SUR
EXERCICES
JANTERIEURS)
OÙ
ATTEINTS
PAR
LA
DECHEANCE
773
QUADRIEN
148
364,00
151
479,45
-3
115,45
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
774
844,07
-774
844,07
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
3
000,09
67
167,22]
-64
167,22
[78
REPRISES
SUR
PROVISIONS
{d)(2}
1 795
000,00
1 790
120,34
4
879,66
REPRISES
SUR
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
7815
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
COURANT
430
000,00
430
000,00!
REPRISES
SUR
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
7875
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 365
000,00
1 360
120,34;
4
879,66
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
76
656
252,35]
TT
072
841,40)
147
516,36
-565
505,41
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
042
SECTIONS
(3)(45)
286
711,38
258
821,40
27
889,98
QUOTE
PART
DES
SUBVENTIONS
D
INVESTISSEMENT
TRANSFEREES
AU
RESULTAT
DE
777
L'EXERCIC
286
711,38
258
821,40
27
889,98
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
286
711,38
268
821,40
27
889,98
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
T6
941
983,73
TT
331
662,80]
147
916,36
-537
615,43
Pour information
|
R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
2177
041,72
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- IGNE
N-1
(D)
Détaller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la communs
ou
l'établissement.
(2)
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
sem-budpétaires.
{3) CF.
définitions du
chapñre
des
opérations
d'orcire,
RF
042
=
DI
040.
(4)
Dont
778.
S)
La compta
7615
peut
fgurer
dans
le détai
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
€)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
14 ill - VOTE
DU
BUDGET
=
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1:
_]
Chap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
|
Reste
à réaliser |
Crédits
annulés
art(l)
(BP+DM+RAR
N:1)
au
31/12
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf opérations
f
20
et 204)
1454
832,92
653
656,48!
485
658,61
315
517,82
2031
FRAIS
D'ETUDES
1163
178,91
527
160,53|
425
912,23
210
106,15
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
257
698,41
126
495,96
!
59
746,38
71
456,07
2088
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
33
955,60
33
955,60)
204
SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
(sauf opérations)
610
991,40
104
449,17:
335
479,17
171
063,06
2041512
|SUBV
GFF
DE
RATTACHEMENT
194
957,97
30
000,00
164
957,97
SUBV
EQUIP
SCES
RATTACHES
BATIMENTS
ET
2041632
INSTALLATIONS
60
935,97
8 268,90
|
38
245,20
13 720,87
SUBVENTION
D
EQUIPEMENT
AUX
PERSONNES
Î
20422
DROIT
PRIVEES
BATIMENTS
INSTALLATIONS
355
097,46
65
479,27
|
132
276,00
157
342,19
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(sauf opérations)
3 480
811,89
2118
510,07}
1171
358,78
189
943,04,
2138
[AUTRES
CONSTRUCTIONS
2 386
670,80
1 498
400,00
867
800,00!
19 470,80)
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
2158
TECHNIQUES
AUTRES
78
380,19
37
088,82:
23
852,40
17 438,87
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
INSTAL
2181
GENERALE,
AGENCE.
ET
AMENAGE.
12150,94
12
150,84
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
104
752,35
92752,85;
11
869,29
130,71
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
315
424,71
110
291,35
113
894,89
91
238,47
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
2184
MOBILIER
157
231,06
127
173,56:
19
536,77
10
520,73
2188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AUTRES
426
201,84
240
653,05
134
405,43
51
143,36)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(sauf opérations)
8 753
502,53
3 952
241,12
3 032
464,14
1768
797,27
2313
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
4 916
934,45
2 593
963,58
1250
853,81
1 072
317,06
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
2315
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
1 015
377,50
610
524,69
256
411,73
148
441,08
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
2318
COURS
928
976,88
238
901,26
318
803,90
371
271,72
JAVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES
SUR
238
COMMANDES
D
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1 892
213,70
508
851,59
1 206
594,70
176
767,41
Opérations
d'équipement
n°.
(2)
12
057
947,75
7 960
037,08
2 976
177,72
813
788,98
210
GS
GRANDCLEMENT
RESTAURANT
288
154,41
210,44
211
GS
WALLON
3 660
782,28
2740
357,13
546
105,00
374
320,15
212
GS
GRANDCLEMENT
REHAB
1 933
136,22
838
203,21
1 094
843,01
213
GS
CROIZAT
1 058
177,60
578
913,17
474
887,36
4 377,07
214
GS
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
3 662
290,00
3 238
087,11
424
252,89
215
EQUIP
BEAUVERIE
602
100,00
395
314,39
206
785,61
216
EQUIP
O
CARTAILHAC
52
000,09
52
000,00
247
DEVELOPPEMENT
NUMERIQUE
GS
200
000,00
56
244,62
111
755,38
32
000,00
410
GYMNASE
OWENS
141
847,67
144,00
144
703,67 |
411
STADE
JOMARD
218
459,57
97
893,96
120
565,61
800
CONSEILS
DE
QUARTIER
240
000,00
33
629,05
65
548,47
140
822,48
Total
des
dépenses
d'équipement
26
358
086,49
14
809
853,93
8 001
138,42
3 259
110,17|
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
4
050
000,00
3 952
366,17
97
633,83
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
4 050
000,00
8 052
366,17
97
633,83
PARTICIPATIONS
ÊT
CREANCES
RATTACHÉES
À
26
DES
PARTICIPATIONS
59
290,00
37
268,00
22
022,00
261
ITITRÉS
DE
PARTICIPATION
59
200,00
37
268,00
22
022,00
Total
CE
dépenses
financières
4
109
290,00
3 989
634,17
22 022,00
97
633,83
45...
]Opé.
pour
compte
de
tiers
n°...(3)
5 000,00
4 747,50
252,50
[Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
I
TOTAL
DEPENSES
REELLES
30
472
376,49
18
799
528,10
8 027
907,92
3 358 896,50
15 CC
Ni -
VOTE
DU
BUDGET
Le
.
©
[
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
DETAIL
DES
DEPENSES
Ï
81
|
Chap}
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Réste
à
réaliser
|
Crédits
annulés
art{1)
{BP+DM+RAR
N-1)
au
31/2
OPÉRATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
SECTIONS
(4)
Le
286
711,38
258
821,40
27
889,98
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
5)
286
711,38
25B
821,40
27
889,98.
102298
|REPRISE
SUR
FONDS
GLOBALISES
110
000,00
87
090,02
22
909,88
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
18911
RESULTAT
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
2 500,00
2
500,00
:
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
13912
|RESULTAT
- REGIONS
4
000,00
3 221,00
779,00
SUBV
D'EQUIP
TRANFEREES
AU
COMPTE
DE
13913
RESULTAT
- DÉPARTEMENTS
3
000,00
1615,00
1 385,00
139151
|REPRISE
SUBV
TRANSF
GD
LYON
4
000,00
3 684,00
316,00!
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
13918
[RESULTAT
- AUTRES
1 500,00
1 500,00
FONDS
AFFECTES
À
L'EQUIPEMENT
PLAN
13833
|D'AMENAGEMENT
D'ENSEMBLE
(PAE)
181
711,38
161
711,38
Charges
transférées
(6)
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'ORDRE
286
711,38
258
821,40
27
889,98)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
|
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre}
30
759
087,87
|
19
058
349,50
8
027
907,92
3
384
886,48
Pour
information
|
(Door
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
2 262
868,65|
(9)
Détailer
les
chapitres
budgétaires
par
article
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
où
l'établissement.
€2)
Vofr
état
li B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
€8)
Voir
annexes
IV A8
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
fiers.
{4)
Cf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
DI D40=RF
042,
{5
Les
comptes
15,
29, 36,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
{6) Dont 182. (7) C£. définitions du chapitre des apérations d'ordre, DI 041= RI 041,
16 il - VOTE
DU
BUDGET
]
ji
EE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
H
E2
]
Chap}
Libellé (1)
Crédits ouverts
Titres émis
Reste à réaliser |
Crédits annuiés
art(i}
{BP+DM+RAR
N-1)
À
au 31/12
43
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
12 686 865,93
7 693 032,07!
2 903 434,19
2 080 399,67
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
1318
|AUTRES
22 000,00
21 875,16;
124,84)
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
!
TRANSFERABLES
ETAT
& ETABLISSEMENTS
|
1321
[NATIONAUX
3 003 638,00
1 001
958,31;
2 001
678,69
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1322
|TRANSFERABLES
REGIONS
1 621
736,00
1 056 189,67/
328 453,00
167 093,83
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
i
1328
| TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
2 628 897,00
2 385 428,00}
243 469,00)
SUBV
D' EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
i
18251
|GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITE
163 333,00
259 475,95)
-26 142,95
13258
|SUBV EQUIP
GROUP
COLL
140 030,00
-140 030,00
AUTRES
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1328
|TRANSFERABLES
5 067 250,55)
2 304 218,98
2 486 684,98
276 846,58
FONDS
AFFECTES
A L'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
PLAN
D'AMMENAGEMENT
1333
|D'ENSEMBLE
(PAE)
161 711,38
523 855,00
-882 143,82
PARTICIPATIONS
POUR
LE FINANCEMENT
DES
1336
___|VOIES NOUVELLES
ET RESEAUX
18 300,00
18 296,20
3,80
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
7849
267,90
5 390 310,00
2458
957,80
1641
___JEMPRUNTS EN
EUROS
7 849 267,80
5 390 310,00
2458
957,90
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
8 078,16
-8 079,16
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES
SUR
238
COMMANDES
D IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
8 079,18
-8 079,16
Total des recettes d'équipement
20 536 133,83
13 091 421,23
2903 434,19
4541
278,41
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET RESERVES
4556
161,62
4 579 983,88
-23 822,26
10222
[FCTVA.
2 105 000,00
2107
101,93
-2 101,88
10223
(ÎTLE.
21 720,33
-21 720,88
1068
___|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
2451
181,62
2451
161,62
138
Aütres subv. d.investissement transférées
20 903,00
20 803,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
NON
1385
__|[TRANSFERABLES
GROUPEMENTS
COLLECTIVITES
20 903,00
20 903,00!
[Total
des
recettes
financières
4 577
064,62]
4 579
983,88
-2 919,26
45...
|Opé.
pour compte
de tiers n°...(2)
5 000,00!_
5 000,06)
Total des recettes d'opérations
pour compte
de tiers
Ï
[
Î
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
25
118
198,45]
17 671
405,11]
2 903 434,19/
4 543
359,15
17 Ill - VOTE
DU
BUDGET
Wu
]
LC
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Cheap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Titres
émis
Reste
à
réaliser
|
Crédits
annulés
art(1)
{BP+DMHRAR
N-1)
au
31/12
]
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
5
903
758,07
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
SECTIONS
(3){4}
2 000
000,00
2
653
440,70
-653
440,70
192
RÉALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
649
920,44
-649
920,44
2111
TERRAINS
NUS
310,26
-310,26
2112
TERRAINS
DE
VOIRIE
113
924,57
-113
924,57
ï
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
10
688,80
-10
688,80
280411
|AMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
12.333,00
-12
333,00
280411 2
JAMORT
SUBVY
EQUIP
ETAT
12
000,00
12
000,00
280414 11
AMORT
SUBV
VERSEE
COMMUNE
200,00
-200,00
280415
|AMORT
SUBV
EQUIP
402
211,36
402
211,36
280415 12
[AMORT
SUBV
GD
LYON
410
000,00
2 844,00
407
156,00
280416 3
AMORT
SUBV
BUDG
ANNEXES
4317367
43
173,87
280416 32
SUBV
AMORT
BUDG
ANNEXE
100
000,00
46
814,00
53
186,00
280417 1
AMORT
SUBV
EQUP
ETAB
PUBLIC
5 000,00
4
706,00
294,00
280418
|AMORT
SUBV
EQUIP
308,00
-306,00
280418 2
AMORT
SUBV
ORG
PUBLIC
5
000,00
7 970,00
-2
970,00
28042
|AMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
63
945,44
-63
845,44
280422
|AMORT
SUBV
EQUIP
TIERS
300
000,00
86
061,00
213
939,00
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
BREVETS
2805
LICENCES
DROITS
ET
VALEURS
SIMILAIRES
39
206,77
-39
206,77
28051
|AMORT
DES
LOGICIELS
ET
BREVETS
85
000,00
12
608,40
72
191,60
28088
|AMORT
AUTRES
IMMOS
INCORP
46
827,00
—46
827,00
281578
|AMORTISSEMENT
MATERIEL
DE
VOIRIE
492,14
492,14
[AMORTISSEMENT
D'IMMOS
CORPO
AUTRES
INSTAL
28158
|TECH
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
INDUSTRIEL
50
000,00
42401,05
7 598,95
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
ET
28181
|AMENAGEMENTS
DIVERS
120
000,00
117
280,64
2719,36
28182
|MATERIEL
DE
TRANSPORT
190
000,00
160
160,12
29
839,88
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
28183
[INFORMATIQUE
77
000,00
96
836,68
-19
836,68
28184
MOBILIER
170
000,00
167
827,08
247292
26188
|AUTRES
400
000,00
404
411,26
4
411,26
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
28283
|INFORMATIQIUE
65
000,00
108
947,92
43
947,92
4817
PENALITES
DE
RENEGOCIATION
DE
LA
DETTE
11
000,00
11
130,90
-130,90
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
7 903
758,07
2
653
440,70
5 250
317,37
Ï
[TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
7
903
758,07
2
653
440,70
5
250
317,37
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
|
{=Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
33
021
956,52
20
324
845,81
2 903
434,18
9 793
676,52
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Voir
annexes
IV
A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
dé
tiers,
(3)
Cf.
définition
du
chapiire
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
042.
(
Les
comptes
15,
28,
89,
48
et 68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapire
D4O
se
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{5}
CE.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041=
RI
641.
18 HI - VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 210
(1)
LIBELLE
: GS
GRANDCLEMENT
RESTAURANT
VOTEE
(2}
Art.
Libeiié
(3}
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
&)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N-1)
3112
réalisations
{4}
DEPENSES
288
154,41
210,44,
287
943,97
1 922 056,03
20|immobilisations
incorporalles
204|Subventions
d’égulpement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22|immobllisatlons
reçues
en
affect.
23
Immobilisations
en
cours
2031
FRAIS
D'ETUDES
11278,71
210,44
11
068,27!
268
951,73
2318
|IMMOBILISATIONS EN COURS
CONSTRUCTIONS
276 875,70
278 875,70
1 653 124,30
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° :
211
{1}
LIBELLE
: GS
WALLON
VOTEE
(2)
art
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
[6]
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N-1}
3112
réalisations
(4)
DEPENSES
à 660
782,28
2 740
367,13,
546
106,00
374
320,15!
7 447
301,91
20
|Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équi
vei
21|Immobilisations
corporelles
22|Immobilisations
reçues
en
affect.
23
|Immobäisations
en
cours
Autres
3 660
782,28
2 740
387,13]
548
105,00
374
320,15)
7 447
301,91
2031
|FRAIS
D'ETUDES
360
602,22
75
880,19]
284
722,03
714
830,71
2188
|autres
immobiäsations
corporelles
28
931,24
28
931,24
2313|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
3 271
248,82
2
664
478,94
546
105,00
60
666,88
6 672
471,20
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 212
(1)
LIBELLE
: GS
GRANDCLEMENT
REHAB
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Rsstes
à réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N-1)
31412
réalisations
(4)
DEPENSES
1
933
136,22
838
293,21
1 084
843,01
372
500,80
|___20)immobllisations
incorporelles
204
Subventions
d'équip
versées
21
[Immobilisations
corporelles
22|Immobilisations
reçues
en
affect.
23|Immobilisations
en cours
Autres
1
933
136,22
838
293,21
1 094
843,01
872
500,80
2031
|FRAIS
D'ETUDES
117
018,93]
117
018,93)
251
226,52
2313]IMMOBILISATIONS
EN COURS
CONSTRUCTIONS
1816 117,29)
721 274,28
1 084 843,01
721 274,28
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° :
243
(1)
LIBELLE
: GS
CROIZAT
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
@)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N-1)
3112
réalisations
(4}
DEPENSES
1059
177,60
679
913,17
474
887,36
4377,07
915
735,57
20
/immobillsations
incorporelles
2313
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
353
632,09
2031
|FRAIS
D'ETUDES
562
103,48
204/|Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
_
22|[Immobilisations
reçues
en
affect.
23|immobilisations
en cours
Autres
1
059
177,60
579
913,17
474
887,36
4 377,07
915
735,57)
2081
FRAIS
D'ETUDES
308
269,90
226
281,08
81
988,82
562
103,48]
2313
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
750
807,70
353
632,09
392
89B,54|
4 377,07)
353
632,09
19 I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUPEMENT
B3
EE
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 214
(1)
LIBELLE
: GS
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémolre
(3}
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N1)
3112
réalisations (4)
DEPENSES
3
662
290,00
3
238
037,11
424
252,89
3238
037,11
20
immobilisations
incorporelles
204|Subventions
d'équipement
versées
21
[Immobilisations
corporelles
22|immobilisations
reçues
en
affect.
23
immobilisations
en
cours
Autres
3 662
290,00
3
238
037,11
424
252,89
3 238
037,11
2081
|FRAIS
D'ETUDES
347
588,00
236
461,77
111
126,23]
236
461
2318
]IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
3 314
702,00,
3 001
575,34]
424
252,89
-111
126,23
3001 575.34]
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 215
(1)
LIBELLE
: EQUIP
BEAUVERIE
VOTEE
{2)
Art.
Libellé
{3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
réalisations
(4)
DÉPENSES
602 100,00)
305 314,39
206 785,61
h
395 314,39
20
Immobilisations
incorporelles
204|Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22
|immobilisations
reçues
en
affect.
23|Immobilisations
en
cours
Autres
602
100,00!
395
314,39
206
785,61
395
314,39
2031
|FRAIS
D'ETUDES
602
100,00
395
314,39
206
785,61
385
314,39
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 216
(1}
LIBELLE
: EQUIP
© CARTAILHAC
VOTEE
(2)
Art.
Libelié
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N-1)
3112
réalisations
(4)
DEPENSES
52
000,00!
52
000,00
20|Immobilisations
incorporelles
204|Subventions
d'équipement
21]Immobilisations
corporelles
22|immobllisations
reçues
en
affect.
23
|Immobllisations
en
cours
Autres
52
000,00
52
000,00
2081
[FRAIS
D'ETUDES
52
000,00!
52
000,00|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 217
(1}
LIBELLE
: DEVELOPPEMENT
NUMERIQUE
GS
VOTEE
(2}
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
{3}
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{EP+DM+RAR
N-1}
3112
réalisations
(4)
DEPENSES
200
000,00
56
244,62
111
755,38]
32
000,00
56
244,62
ations
Incorporelles
[Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
corporelles
22|Immobilisations
reçues
en
affect.
23|Immobilisations
en
cours
Autres
200
000,00
56
244,62
111
755,36
32
009,00
56
244,62
2183
/AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
70
000,00
37
251,00
4
442,06
28
306,94|
37 251,00
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2315|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
‘70 000,00!
18 593,62
47
313,32
3 693,06
18 993,62)
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
60
000,00
60
009,00
20 I - VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPIÎTRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 410
{1}
LIBELLE
: GYMNASE
OWENS
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
€)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N-1}
31112
réalisations
(4}
DEPENSES
141
547,67
144,00
441
703,67|
2 507
296,33,
20
|immobilisations
incorporelles
204|Subventions
d'
21|Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affect.
23
Immobilisations
en cours
2031
|FRAIS
D'ETUDES
33
882,40
33
882,40)
28
117,80
2313
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
107
965,27,
144,00
107
821,27
2 479
178,73
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 411
(1)
LIBELLE
: STADE
JOMARD
VOTEE (2}
Art,
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
&)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits
annulés
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N-1)
3112
réalisations (4)
DEPENSES
218
459,57
57
893,96
120
566,61
1074
434,39
20
[Immobilisations
Incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22|Immobillsations
reçues
en
affect.
23
Immobilisations
en
cours
[Autres
218
459,67 |
97
B93,96
420
565,61
1
074
434,39
2031
[FRAIS
D'ETUDES
62
615,14)
5 328,80)
57
288,34
42
711,66
2313/IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
155
844,43]
32
567,16
63
277,27
1 031
722,73
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 800
(1)
LIBELLE
: CONSEILS
DE
QUARTIER
VOTEE
(2)
Art,
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réallser
au
Crédits
annulés
Cumui
des
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
réalisations
(4)
DEPENSES
240
000,00!
33
628,05
65
544,47
140
534,32
33
628,05
20
|Immobilisations
incorporelies
204
Subventions
d'équipement
versées
21
[Immobilisations
corporelles
22|Immobiltsations
reçues
en
affect.
23
Immobilisations
en cours
Autres
240
000,00
33
629,05
65
548,47
140
534,32)
33
629,05
2183
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
6
026,65
2 075,90
3 755,35
185,40
2075,90
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2184
|Mobiller
1 000,00
740,24)
2188|Auires
immos
corporelles
8871,80
9 943,20
2318!
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
223
001,75
31
553,15
51
108,68
140
338,92)
31
553,15
COURS
{1) Ouvrir
un
cadrs
par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présantée pour vote ou pour Information. (3)
Détailier les articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqués
par la commune
ou
l'établissement
(4)
Réaïis: ations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice
;
21 E
IV- ANNEXES
W__
[ER
PRESENTATION CROISEE FAR FONCTION - VUE L'ENSEMBLE 1}
A]
Fr
ctoperanons non
[EE
Ones se EnaUX |
4 SECURITE ET
ENSEIGNEMENT
-
D
VENTILABLES
PUBLIQUES
LOGALES
|SALUERITE PUBLIQUES
FORMATION
TURE
4 SPORT ET JEUNESSE
INVESTISSEMENT
RÉALISATIONS (de f'exarcice
+ Restos à réniiser N4)
Dépenses réelles
3 852 66,17
883 083,08]
107 782,15]
10 082 130,54]
734 852,00)
885 251,13]
- Equipements municipaux
(2j
883 063,06]
107 782,15]
2208 780,47|
124 852,00|
787 223,17|
- Equipements non municipaux (0/204) (3) - Opérations fnanciôres
3 062 268,17
7 848 570,07]
98 037,
Dépenses d'ordre
258 821,40
ISotde d'axéoution reporté
de N-1
2262 868,85
[Tata dépenses
64740822
CET]
107 78215
15 062 136,54
ET
es
115
[Total recettes
I
12823 734,58]
1407]
Ï
2299
181,64]
3 074 062,85]
605 741,08
[Sokde d'investissement
Ï
8 149 678,36]
-908
583,00]
407 782,15]
-T 722 648,60]
2 639
410,95)
79 62007
w
#
ss
EI
2885
nr
3
EL
RESTES À REALISER au SIFZN
Total RAR dépenses [St
RAR rocèties
[Solde RAR fonctionnement
(2) Ou tiena de
a ebusture rooms,
(8) Ou tiens ne relsvant par da la rit
itercormanais.
2 [
IV
ANNEES
T
w
]
C
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
(1)
Ï
A
J
B AMENAGEMENT ET
ES Er RaNTE
8FAMLLE
7 LOGEMENT
SÉRVICES URBAINS, _
|9 ACTION ECONOMIQUE
TOTAL
ENVIRONNEMENT
TAVESTISSEMENT
REALISATION (de l'exercice + Ressà réaliser N-1)
(Dépenses restes
765,8
2787 087.22)
18798 523,10
- Équipements municipaux (2)
271583
2588 210.80|
6725 407,68
- Equipement non municipæu (07204) (8)
17 469,80
88 878,27
au 4er
- Opérations firancières
70 887,05
+11 689 671,25
Dépenses dorcre
258 821,40
(soda
on reporté de N-1
2 262 868,85
Frotei
EL
TRTOTZ
A s21 240,15)
Fois recettes
I
]
LE
771
I
ELU]
Soie d
Î
1858]
1219 046,60
Ï
06 572,54 IV-
ANNEXES
W
|
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
VUE
D'ENSENBLE
At
Art
677
=
o1oPEraTIONS
Non
|OSERMCES
GENERALX
|
Career
2 ENSEIGNEMENT
.
VENTILABLES
| nage
GAnIONS
|SALUGRITE
PUBLIQUES
FORMATION
3 GULTURE
SPORT
ET
JEUNESSE
INVESTISSEMENT
3 30% 3 074 062,95
FONCTIONNEMENT
w
1
1881
tas
ES
13 558 306,08
1468 814,97
T4
8
3 861 842,83 1281 303,51
" ñ 577$ 3670 688,17 [
IV- ANNEXES
Il
w
]
[
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
Î
AT
1
ETAT)
TE
SE,
BAMENAGEMENT
ET
RVENTIONS
FAMLLE
7 LOGEMENT
SERVICES URBAINS,
_
|9 ACTION ECONOMQUE
TOTAL
SOCIALES ET SANTE
a
Te”
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
87 268,00
À DES PARTICIPATIONS
Investissement
réalles
FONCTIONNEMENT
sou
312 171,62]
1 175 08406)
Li]
15.014
420,43
12
KE
89 088 281
8 354 89,
286 468,05
313 441,
43204
1 008 717,
3
87732,
8811
161,82 IV-ANNEXES
£ CL
w
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION -
VUE D'ENSEMBLE
AT
JArt. {1}
Ubelé
0 SERMGES
GENERAUX
O1 OPERATIONS NON
1 SECURITE ET
2 ENSEIGNEMENT -
DES ADMNISTRATIONS
3 CULTURE
4 SPORT ET JEUNESSE
VENTILABLES
PUBLIQUES LOCALES | SALUBRITE PUBLIQUES
FORMATION
CATET
reponé
recettes fonctionnement
raies
880 741,00| 150 143,48)
Excédent de fonctionnement
26
245 245
18,02
À 000 668,08
47 092,10] CE
IV - ANNEXES
I
[
(
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VÜE D'ENSEMBLE
AT
}
AE (1)
TES
8
ET
Î
SINTERVENTIONS
SFAMLLE
7 LOGEMENT
SERVICES URBAINS,
_|g ACTION ECONOMQUE
TOTAL
SOCIALES ET SANTE
ENVIRONNEMENT
pa
repars
recéise
S51 157,70)
d'ordre
D ORDRE!
Excédent de fonctionnement
295 255 863
916,10)
2365
27
7ess TT 220
757,78
2185 823,34 29281 221,38 802 186,83 PRESENTATION
ROSE FAR FONCTION
NAME
ELRMENTS
DU EAN
FONCTIONNEMENT
FONGTION
1-SERVICES
GENERAUX
DES
ADSHISTRATIONS
PUBLILES
LOCALES
7]
w
a
SreuToe
a
Lou
Sete
laomesreu|
oauemce
[reanrenn
ro
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JONOPMERAS
1e
TRPENSEE
einen]
Hein)
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#7
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— 2
#
Er
prise ee au
Be)
tement
TS DE PRESTATION
DE SERVICE
7 ALTRES QUE TERRARE
À IMAGE
sem
nant EMI ET ASBANES EMERS
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153)
msi |BERDE ET LEO
men]
1082
a uUrAGE un
Sr]
162
ce
EAEURANTS
San
A PRBEUTE
DE TRATEMENT
sa
PoAUTRES FOLRNTURES
MON GTOGEES
1 12e
ss OURTORES DENTRENEN
Er
or FOUILRES
De FEU EQUIPEMENT
5%
RS OURRUMRES
DE VOIRE
ame
FD PETEMENTS
DE AVAL
me
A POURNTURES AOUNSTRA TES
au
onmara
De PReBTATENS De
61 RERVGES AVÉCDE EUREPRES
ral
7x2
32 LOCATION MAMDBLERES
mins
sr
mas)
PE LOCATION LOMLRRES
F2 er
ÉRE
ÉAAROES LOCAMVES
ET De
suRcPornEtE
sos]
21m
1474
AmREnEN
Er REnaraIous eur
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me
ÉNTRETENET REPARATONS MATE
mm: ANT
sus
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xmrenener rerananons auras
BIS
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22050
2%
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aise
sie
19 PES DABSURANCES
ra
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RECIERCIEs
nan
A0
PocanraneN GENERALE er aux Miele
ar
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Rs
À Des onGausuEsve
sxFonanen
mes
1x 0248
Es FRA De COLLOQUES er seunvnes
ES
Fes
DEMTES AU COMPTABLE ET AUX
sas RGEEUr
4
2
Er PONORARES
1420
sec
A2
RAR PACTES ET DE GourNeuxX
Fa
Fes
(Er
re
17e
Es Mstces
er nermons
nues
as
fees cexEMoNES
an
are
8 CATALOGUES ET
PRMES
rar
rar)
ea pres
Sa
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Ai FRASFORT De mes
2128
a
axe
242
24%
En otage er vepLacEuNrs
nésn
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En Meaons
2072)
A
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nue
17e
San PRAS DAmnEHISSEMExr
re
sa 14
A RAS
TELECOM
EAN
Bises
se
I BERMNCES ERNQURES
e ASMLES
see
see
ni |CONCQUrS DER
ones ons
253
25)
ERA FRA D RETTONAGE DES LOCAUX
rise
vies
EmAUTES
or
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aAPAtES ronceres
ss
sn
no
DEnReErREMENT
Er De
um
ro
ro)
ESS pra
ra
JurREe
Por makes er
verers
ahéenies
ser
acnsuy|
45m a
Se sa eu) IN
ANNEXES
eur ea! euxl
ELEMENTS DU BLAN
LSENTATION GROISRE PAR FONCTION
(1)- DETAL FONCTIONNEMENT |
mi
FONCTION D -SERVICES GENERAUX DES ADMNETRATIONE PLRLGLEE LOCALRE
JCONBANONS VERSEES AU FNAL
5 71220]
150.|
54 8e|
ICOTISATIONS AU CMFPT ET
AU CIS
7422420)
224
7454741
\AUTRES IMPOTS ET VERSTS ASSINILES (SUR REMURERATIONS
2522
|
cos
(REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL| [TTULARE
58x01
564550,
ÊTRAITEMENT ET INDEMNITE DE IRESDENCE
a1800i al
41800188!
INDEMNITÉS DE PREAVIS ET DE (LICENCIEMENT PERSONNEL TITULAIRE
sx)
674428]
lAUTRES INDENNTES PERSONNEL IMTULAIRE
EE
1S087
5
IREMUMERATION
106319%0|
24m]
1 can
es 12)
INDEMNITES DE PREAVIS ET DE ILICENCEMENT PERSONNEL NON FTRLLARE
ep
es
JAUTRES INDEMAITES
NON TT.
178 ca)
ersesel
84 892 0
ÉEMPLOIS AVENIR
1254 çal
12520)
\AUTRES EMPLOIS DINSERTION
477200
1 77200
IREMUNERATION DES APPRENTIS
2652]
2289,|
ICOTISATIONS À LLIRSSAF
1 318 4003)
a0249|
LEUR
[consanons aux CAISSES DE RETRAITE
1 815 709)
+ 191,47
1s1e5374a|
lconsanoNs AUX AISEDIC
ro
48l
12
13 mea
[COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES (sociaux
zou)
25422|
IPRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
a 908,0)
18 608!
ALLOCATIONS CHOMAGE VERBEES IIRECTEMENT
LE
18 80 se)
(MÉDEGINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
441 2e
484198
JAUTRES CHARGES
2 090 6e 71
æ)
1m
71414|
©JOPERATIDN
D ORDREDE TRANSFERTS
JENTRE SECTIONS
2.83 4070)
256 440,70
IVALEURS COUP TABLEE DES (MMOBILIGATIONS CHDELS
+4 mal
1247260]
(IFFERENCES SUR REALISATIONS [POSINVES) TRANSFEREES EN INVESTISSEMENT
es wo
sac
IDATATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES AHMOBILISATIONE NCORPORELLES ET
+ 867 485 r3|
1 0er sl
1 12090)
11 13,90)
at sou]
1 425 vsap0)
12700,0|
1 490 24400!
an sxx|
ere 208.%0|
angl
3 re8,0)
Zaisn
As
104857
|
148740]
15 me
|
152254)
Av2pel
451200|
298,11
2058.11
1 06220]
1 0820!
861 48200|
1270000]
eva rez]
25 4
ol
Tes) 1 72066245] 2 446,4
sxrje| ET
RTE 12717504
8 ANNULES SUR EXERCICES JRa
2040)
2 IV ANNEXES
ÉLÉMENTS OÙ BRAN
PRESENTATION CRONSEE PAR FONCTION
{1) -DETAL FONCTIONNEMENT
FORCTION 0 : SERVICES GENERAUX DES ADMNISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Aux ET. EMPLOIS AVENIR MEMBRE GP ET PARTICIPATIONS
ORGANISMES DES COMPENSATIONS
ALATP ou! FONDS. DE LA TAXE IETAT COMPENSATION AU
DES EXONERATIONS DES TAXES
ETAT COMRENSATION
AU
DES EKONERATIONS DE TAXE. ATTRIBUTIONS
DE
FORFAITAIRE RECENSEMENT
CS | A4 IN.
ANNEXES.
ELEMENTS DU
BEAN
PRESENTATION
GRONEE PAR FONCTION [{) - DETAIL FOMCYOAMBUENT
FONCTION 0 -SERVCER GENSRAUX DES AOMMETRATIONS PUBLIQUES LOCALES
JPRopuITE VERS DE GESTION
rsslcouRanTe
mr
[PRODUITS ENCEPTONRELE
seen]
os
sue
DRE
RES
és
(TPS
ET PERAUTES PERCIS
7HalADMSES EN HON VALEUR THBÏGPERATIONE DE GESTION
JMANDATS ANNULES (SUR EXERCICES LANTERIEURS) OÙ ATTEINTE PAR LA
7/|DEGHEARCE QUADRIEN
[FROQUTS DES cESSIONS
rs|vMNoaLSATONS rmaleROOUTS EXCEPTIONNELS VERS
à 20) 2re18l amv]
+60
42120)
er
a 0
e7|
1m]
74 Bar]
TA] 44000] 2 708,18]
1572
or 1721 T moins]
218,5
7@0pe|
unol
118835]
31
fe
ES
T7 1203
ES SUR PROVISIONS FOUR
VReQUES ET CHANGES DE
2e15/FONCTIONEMENT COURANT
0 00e]
mal
IREPRISES SUR PROVISIONS POUR (RSQUES ET CHARGI
nersJEXCEPTONNELES
1.20 12054|
+ sen 120,24
nas à réaboer au
HZ
SoLDE 13)
muse]
desserte]
+000)
ans
er
Boufonction Dé RELATIONS
our -Hocton 62 ADISHISTRATION GENERALE
a
®
tes
.
EL
wsanenaux|
aoumsrran
|mrormaron, | au parus er
|AS00ATINS Lun rnge
pl
06
no
enoanerae | conmampar | canemonEs |
(EN
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| SUBVENTION
|ACTIORS COOP
cuisses
GLOBE |
DECENTR
DELETAT
ON, PUBLIGTE
eo
ALIEURS)
DEFENSES
name]
ones]
| resasuse|
1198 178
=:
rare)
Réalsatons
msm]
tot]
men]
119
7e]
12
(GIE CEMARES A CARACTERE —
|
M
MONT
(SPAS
AM]
2e
HRCHATS DE PRESTANIONS DE SERVICES
e0e]ALTRES QUE TERRAINS
À AMENAGER
æz2æ|
seu
BB
|EALIET ASSAIMSGSEMENT
15 450,45
s157|
eoiz|ENERGIE ET ELECTROITE
114827
esrass|
eob13|CHAUFFAGE URBAIN
a to7es|
evre2 | CARBURANT eue24| PRODUITS
DE TRAITEMENT
22443)
eus lALTRES FOURNITURES NON STOGKEES
+24
sal
ia
772040]
0e
|FOURAUTURES D'ENTRETIEN
e0esa|FOURANITURES DE PETIT EQUIPEMENT
sa.
as
202
069 FOURNITURES DE VOIRIE eo6se VETEMENTS DE TRAVAIL 6064] FOLRNITLRES ADMINISTRATIVES
2420
sn
44m
34118]
su1s
JCONTRATS DE PRESTATIONS DE
eu[seRvIcES AVEC DES ENTREPRISES
1247896
211,48
25020]
erx2]LOcaTIONS IUMOBLIERES
130828
178 12944
e126/LOCATIONS MOBILIERES
2700
5582]
sta]
15432]
2000)
(CHARGES LOCATIVES ET DE
614COPRGPRIETE
te u4e41
2204
JENTRETIEN ET REPARATIONS SUR
BAGAÎTERRAINS
#7 2er
BIE2|ENTRETIEN
ET REPARATIONS BATIMENTS|
40 eo7 6)
45570
54800
ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL
etai ROULANT
44400!
27,0
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES
etsse (ENS MCBILERE
2 58:14
val
722
6159|MAINTENANCE
450
0.44
sa188al
24725
ssttal
5%
2738
BAE|PRIMES D'ABSURANCES
20 52592]
+5.
BA7/ETUDES
ET RECHERCHES
22 25800]
IDOCUMENTATION GENERALE ET
B1R2ÎTECHNIQUE ANNEES
ELEMENTS
DU LAN
DEFAL FOMCTIONNEMENT
ENTATIDN GROISEE
PAR FONCTION
FONGTION à -SERVICES GEMERAUX DES ADMISTRATIONE PUBLIQUES LOCALES ADES
DE
(FORMATION
170 02296|
85 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
30300
INDEMNTES AU COMPTABLE ET AUX
epsfRécieeeurs
28245)
ao}
g28|HONORAFES
71310]
e27|FRAS D'AGTES
ET DE CONTENTIEUX
17 5
ZA fDVERS
142 202,40)
72890!
20m]
24554)
2235 ANNONCES
ET INSERTIONS
€2 10620
11827 09)
6222 FETES CEREMONES
384497)
sel
58 400,0)
62e|CATALOGUES ET INPRMES
72.00
5000]
106 s01,20|
emelnvers
1218204)
27540
1ea7el
241 [TRANSPORTS DE BIENS
21600)
eue(pvErs
2420)
251 VOYAGES
ET DEPLAGEMENTS
147881
+20)
1 207,20)
4 ocu,00)
0
MISSIONS
1 186:34|
10]
R27|RECEPTIONS
45045)
ssces,7
2072
228254]
a xs
281 |FRAIS DAFFRANCHISSEMENT
199 144 28)
(282 |FRAS
DE TELECOMMLAIEATIONS
24 s3sg5|
w7|BERMCES BANCAIRES ET ASEMILES
34242)
6251 CONCOURS DIVERS (COTSAMONS)
1000]
tool
5500)
8223|FRAIS DE NETTOYAGE
DEE LOCAUX
©2178)
14 124,84
425750
ezmelauTRES
sers so)
BS12ÎTANES FONCERES
+5817.00)
JDROITS ENREGISTREMENT ET DE
EAÎTMERE
rer 1]
IS DE PERSONNEL
ET RAS
jor2
ALES
1110
eo neeps|
eesoar]
7e
AISJAUTRE
PERSONNEL EXTERIEUR
Soit
22250
22924
[VERSEMENT DE TRANSPORT
Tr
1m]
sem 77]
92429]
JCOn£ATONS VERGEES AU FRAL.
27 24 28)
22734]
251)
1 20.55
ICONSATIONS AU DNFPT ET AU GS
0 206 6)
AT]
F4.1s|
CE
lAUTRES IMPOTS
ET VERSTS ASSIMILES
(EUR REMUNERATIONS
227.80]
sal
rassl
2,0
LNERATION PRINCIPALE PERSONNEL
[TrTULAIRE
A 700 {21,25
sum
170]
2œ2|
(TRAITEMENT ET NOEUNITE DE (RE:
m7]
æzne|
we)
2e
JADEDUTES DE PREAVIS ET DE
84119] IGENCIEMENT PERSONNEL TITULARE
8 74428]
lAUTRES GIDEMNTES PERSONNEL
eaeTTULAIRE
1 285 097 se
mæw]
mm
wc:
eus
|REULRERATION
848 se1e
ww]
uses)
2
ADEMNITES DE PREAMIS ET DE JUCENGIEMENT PERSONNEL NON
3
NMULATE
sos
4138 AUTRES INDEMNTES NON TT.
111 180.77]
emasi]
æs4es
4251 00|
4182) EMPLOIS AVENR
125224
B417IREMLNERANION
DES ARPRENTIS
2e
841|Con8ATIONS
À LURSSAF
1 28 867 ss
mor)
meme)
712014]
gez|consaTIONS
AUX GAICSES DE RETRANE |
1 00 200,57
dons]
72e)
127208
6454|CONSATIONS
AUX ASSEDIS
43 42e)
2483
228751
as tel
ICONSATIONS AUX AUTRES ORGANBMES
ee locaux
17e ssl
153541
r07l
140,0|
P4r2(PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
19320)
214)
180642
lALLOCATIONS CHOMAGE VERSEES
Ci
18 ac 59)
G47s MEDECINE
DU TRAVAIL, PHARMACIE
3424156]
SAB8/AUTRER CHARGES
1 v16 re 27
zoso,s|
1m,
|
a
CHARGES DE GESTION
ICOURANTE
ET
es gr
120,
IRDENNTES DES MARES
ADJOINT ET
em
|GonsEILERS
708 0|
(FRAIS DE MISSIONS MAIRES ADJOINTE
m2|CONEILERS
3 rl
BCOTISATIONS DE RETRAITE ELUS
2satsss|
ICONEATIONE DE SECURITE SOCIALE
5s4|PARTS PATRONALE ELUS
10467
4
em |FORMATONE ELUS
12.829 40|
exe|FRAIS
DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
Aan20e|
4 w
ELEMENTS
DUBEAN
IRESENTATION GROMEE PAR FONCTION {9)- DETAL FONCTIONNEMENT
a
FONCTION 9 : SERVICES GENERAUX DES ADAM
RATIONS PLRLILES LOCALES
DE FONCTIONNEMENT
ASSOCIATIONS ET AUTRES
DIVERSES DE LA GESTION DOCCUFATION DU DOMAINE |
DE FRAIS PAR LES
DAGTION BOGIALE
FRAIS PAR
REDEVABLES PRODUITS D'ACTIVITES ABONNEMENTE ET VENTES D
DE GESTION
LANNULES (EUR EXERCICES
OU ATTEINTS FAR LA GUADRIEN
DES CEBSIONS EXCERTIONNELE OVERS =
ANNÈNES
ELEMENTS DU BLAN
PRESENTATION CROISRE PAR FONCTION (1) -DETAL FONCTIOHMEUENT
FONCTION 1 -SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
FERYGENÈET
em
Libellé
Due
|
SALUBRME
Total
PUBLIQUE
DEPENSES
raies
107424]
1o0ets7e
Raatlons
1ra0es|
10 78424)
à 000 828)
(ET
JeRANSeS
A cAmGTERRaRENT
HUE]
oc)
29cm]
[RGHATS
DE PRESTATIONS UE SERVICES
c42]AUTRES
QUE TERRAINS
À AMENAGER
576400
57400
eom2]ENERGIE
ET ELECTRIC
sa
+272)
coe28|AUTRES
FOURNITURES NoN STOCkES
2801
22801
60622 FOURNITURES
DE PETT EQUIPEMENT
28190|
281,00)
64 (FOURNITURES ADMINISTRATIVES
œ13e|
5258)
CONTRATS DE PRESTATIONS DE
81
SERVICES AVEC DES ENTREPRISES
27 143
zr142s
&122|LocarONS MUoBUERES
523404
552494
ets ]LocATIONs NoBLeREs
231688]
236 sa|
IENTRETEN ET REPARATIONS SUR
G1S2(TERRAIRS
1050
1050)
IENTRENIEN Er neAR«TIONS AUTRES
e1658|BENS MOBILIERS
490720]
48072)
GI26|MANTERANCE
22/74
2274
Docuenranon cenERaLE er
6162 [TECHNIQUE
221,2
22120)
INDEMNITES
AU COMPTABLE Er AUX
es |REGSEEURS
200|
2990]
622 HONORAIRES
54122
53320
6251
VOYAGES
ET DEPLACEMENTS
1320641
1320841
(FRAIS DE DEMENAGEENT
180501
18m
622 |mISsIoNs
12805
18895]
Gasr|RECEPMONS
3 x0|
6147)
sarl
2283 | FRAIS DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
8 30,00
2360.00!
[Ones
DE PERSONNE ETES — DE PEREONIEL ET FRA
o12
{assis
ras 81487|
1488 n1487
SF
[VERSENENT
DE TRARSFORT
185250]
5 885,20
6352 |conSATIONA VERSEES AU FNAL
arr
444720)
e98|consATIoNS
AU CNFFT ET AU cie
737088)
TRS
IAUTRES LOTS ET VERSTS AGSHUILES
620|SUR REMUNERATIONS
104984
104354
IREMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL
sat
(TULARE
srl
tite
[TRAITEMENT ETINDEMNIE DE
aav2RESDENCE
72330
«731330
LAUTRES GEMNITES PERSONNEL
Sar1emruLaRE
1681786
143 17488
San
ÎREMLNERATION
12020053
1025
84132|ALTRES
NDEMAITES
NON TIT.
18606,48 |
18 508,45
ssteslALTRES ENPLOS DNSERTION
203220)
200 3220
8251 |COMSATIONS
À L'URGSAF
242
0242
Suss|consanons
Aux caisses DE RETRAITE |
16314,9)
188 14879
454 |COTEATIONS
AUX ASSEDIC
2225807
222007
JCONSANONE AUX AUTRES ORGANISMES
6ase|s0c1aux
205084}
20504]
6472 ]PRESTANIONS FAMNLLIALES DIRECTES
38826)
3e50s8|
486 |AUTRES
CHARGES
481%
46135
lAUTRES CHARGES DE GEENON JOURANTE
8 14g170|
eau 7e)
JCONMNSENT ET FARTCIPANONS JOBLIGATOIRES AUTRES DEFENSES
esse lOBLIGATORES
ea
8 148,78
Rentes
à réadleur eu 11712 RECETTES
AT 60205
1 en
Réallstions
17 60490
97 804,90
RODÜTTS DES SERVICES, DU DOHANE ET VENTES DIVERSES
644200)
64 4200|
m1
LH =
ANNEXES
ELEMEATS DU BILAN
PRESENTATION CROIBEE
PAR FONCTION
(1) -DETAL FONGTIONNEMENT
FONCTION 4
-BEGURITE ET SALLBRITE PUBLIQUES
use À DSPOSMON Du PERSONNEL AUX M
ARNDIES GAS ET CASE DES
ru ÈGRES
m0
ze
RENGOUREENENT
DE FRA
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2.022,00!
zu4200|
22200
20210
300000!
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ES
22800)
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eue TRES QUE TERRANS RAMENAGER
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(AUTRES FOURNTUREE ON STOGIEES
Ed
A
FOURMTURES
D PET ESUPEMENT
za
6064
FOURNITURES ADMINETRATIVES
83,91
145,88
|
CONTRAT
De PRESTATONS DE
a PERS
EC DES EIRE
ES
os
sas
cialLOCATENS AUoLERS
s5494
RS LOCATIONS MORLIERES
21608
ENTRETIEN
ET REFARATIONS AUTRES
ce |BENSNOBLERS
ar
ee murenancE
za
DOCUMENTATION GENERALE ET
eee
#30
INDEMNTES
Au coMPTABLE ET AUX
REMSSEURS
20)
6251
[VOYAGES
ET DEPLACEMENTS
1318081
240|
a
RAS DE DENEAGEMENT
1
6256 | MISSIONS
18855 |
or REcErrous
23)
ÉRARGER
DE PERSONNEL ET UE
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DE TNENT
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1426
Se |COMRATIONS
AU ONF ET AL GG
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100
RENUNERATON FRINCPALE PERSONNEL
ess [MTULARE
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ET UDEMNTE 0e
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AUTRES NDEUNTTES NOK TT.
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202220)
LCOEAMENS
A LURESAT
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101414
..
E consamone
aux reset
20
258
oraNE
AUX AUTRES ORGAUES
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10803)
178
Fe PRESNANONS FRULLES DREGTES
sers
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Eee AUTRES CHARGES
#
4 EE
FF-
ANNEES
L_v
Z
ELEMENTS DU BLAR
FRESENTATION GROISEE FAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONMEMENT
FONGTION
1 - SECURITE
ET SALUBRITE
PUBLIQUES
ANNEXES,
CCAS ET CAIGSE DES FRAS PAR LES
74751 |BFP DE RATTACHEMENT
ET FARTICIPATIQNS
Fortran
art
ous
rtisserecte
PSS
DE
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36 VANNES
F
ELEMENTS DU FLAN
PRESENTATION GROHSEE PAR FONCTION (1) - DETAL FONCTIONNEMENT
mA
FONCTION2 -ENSEGNEMENT
- FORMATION
nn
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communs
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DEGRE
NT
DEGRE
DÉPENSES
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| nestsuuso]
14720)
125155]
Rétisrtions
aserom4oe]
sa41208 m0]
14
780,50!
120 18490
(HT
JEMARGESA CARAGTENEGENERAT
|
242)
50040
1e)
fACHATS
DE FRERTATIONS DE SERVICES
ec4z AUTRES QUE TERRAINS
À AMERAGER
200800|
1026 8383)
eosit JEAU ET ASSARISSSEMENT
107 81 ss|
ecat2]ENERGIE ET ELECTRIGTE
245 1e
7)
eoB13| CHAUFFAGE URBABI
rasta
ÉD
20622 |CARELRANTE
80,0|
830
60672 ALIMENTATION
1243686 |
1245858]
ses |AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
108 381,70]
sonea|
24321
coese |FOURAITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
18 72324
1204]
210720
6064
[FOURNITURES ADMINISTRATIVES
8 22e)
8258.20
eve |FOURNITURES SCOLAIRES
18057718)
19057718
(CONTRATS DE PRESTATIONS DE
au |BERVICES AVEC DES ENTREPRISES
v176543
84 75548]
a122]LOCATIONS MUOBILIERES
N772AR
s68e20o|
2825442|
6135 |LOGATIONS MOBILIÈRES
au men
ateos|
472187.06]
JCHARGES LOCATIVES ET DE
614 |COPROPRIETÉ
28)
285852)
ENTRETIEN ET REFARATIONS
EUR
eusa1|TERRANS
sa ra
al
10 873p0|
61222/ENTRENEN ET REPARATIONS EATIMENTS |
1076578
10786783
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES
esse BIENS MOBLIERS
zaus
aotams|
270588]
159 MANTENANCE
au4st
4382461
IDOCUMENTATION GENERALE ET
e1e2 [TECHNIQUE
+ el
1880)
IMDEMAITES
AU COMPTABLE ET AUX
41000)
4100]
e2]HoNORARES
1
0)
1 080,00|
oners
mes
1800]
275780)
47 [TRANSPORTS COLLECTIFS
74536]
rss
13123747
gas ]VOYAGES
ET DEPLAGEMENTS
souusel
8540|
972000]
es7|RECEPRONS
Arsa4
475524
627 SERVICES BANCAIRES ET AGSMILES
18048
12178
14220)
222 |FRAIS DE NETOVAGE
DÉS LOCAUX
4572.14
7714)
JCHARGES
DE PERSONNEL ET FRAS
os
lances
nwmsentst]
ses22mt
11480 723,12
TS AUTRE PERSONNEL EXTÉRIEUR
HOS7AG|
108 103p6
07 HSE,97
01
MERSENENT DE TRANSPORT
somaenl
10710003
1177083
exe |ooTATIONS VERSEES AU PAL.
30666]
3060028]
sou36|
8528 COTISATIONS
AU GNFFT ET AU CIG
smste]
841502)
7067241
LAUTRES MOTS EF VERETSs 2BIMLES
6328 |SUR REMUNERATIONS
2841
sel
5221]
IREMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL
eur [TMMULARE
ssura|
as472
8678 132,87
[TRATELENT
EF NDEMNITE DE
out2 (RESIDENCE
aseuor|
27380085)
515 184,82
(AUTRES NDEMNITES PERSONNEL
G4116[TTULARE
roms
sors
gaz)
ek1a1|REMUNERSTION
7s207 94]
22645054
23402125
62136|AUTRES INDEMNITES NON TT.
1asol
14u78gs
1m)
Eu1@2|EMPLOIS AVENIR
Zaaëts
ass:
647|REMUNERATION DES APPRENTI
1708841
17084
e41|COTISATIONS
A LURSSAF
sara | | 1 22522058)
1 42000486)
susslconsanons
aux GASSER DE RETRAITE |
172284]
122704767
14011641
e454|COTRATIONS
AUX ASSEDIE
487297
APM
+74 7245
(COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
sHa]socuux
ans]
1322820)
154418
BF
|PRESTANONS FAMILIALES DIRECTES
œos|
52m
37
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ELEMENTS OU BLAN
PRESENTATION CROISEE
FAR FONCTION
(1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
211
FONCTION
2 - ENSEIGNEMENT
- FORMATION
ET DROITS DES SERVICES
ET D
ENBEXGNEMENT
211 EcoLes
TERRAINS
À AMENAGER
FOURNITURES NON STOCKEFS
DE PETIT EQUIPEMENT
DMMOBILERES MOBILIERES ET REPARATIONS AUTRES
MOBILIER
COLLECTIFS
ET DÉPLACEMENTS
ET ASSIMILES
DE TRANSPORT VERSEES
AU FNAL
1321216
AJ CNFPT ET AU Cia
27710
IMPOTS ET VERSTS ASEIUILES
REMUNERATIONS
PRINCIPE PERSONNEL
ET INDEMNITE DE
INDEMNITES PERSONNEL
Ecoles | CLASSES PRMARES
| RMGROUPEES
« DEA 247250 IV ARNEDES
n
ELEMENTS DÙ BLAN
ITATION CROÏSEE PAR FONCTION {1) - DETAIL FONCT
A4
FONCTION
2
ENSEGNEMENT
. FORMATION
ANDEMNITES KON TT.
Base,
s
AVENIR.
FIEF,
151
DES APPRENTIS
7708845
LURSBAF
ss7s45e
AUX CAISSES DE RETRAITE |
62145267)
AUX ASSEDIC
53 258,5]
AUX AUTRES ORGANISMES
8258.02
FAHILIALES DIRECTES
287,48
ET DROITS DES SERVICES
ET D ENSEXGNEMENT
(4) La proauion ae on du eu obgace pur les cornuree de 3 300 lubearn ep,
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8 R E741.240C0CT)
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3 N- ANNEXES
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Senel
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ALA
FORMATION PROERSIONNELLE
63
CONTINUE
1903.)
1 803,36
6338
|COTISATIONS
AU CNFPT ET AU CIS
+2945.00|
LE
STE
1304)
262,38
us PTS ET VERTE ASaLES
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sw]
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220
REMLNERANON PRINCIPALE PERSONNEL
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ÉRArEMENT
Er inpeMaIE DE
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ELEMENTS DU LAN
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A1
FOHGTION 3- GULTURE
2nessai ar2 212802] +'Srpa| 42e 1
ET PARTICIPATIONS CONTRIBUT ORGANS DE FONCTIONNEMENT
AUX
ET AUTRES ORGANIENES
DIVERSES DE LA GESTION CULTUREL
FAMLLES PRESTATIONS DE SERVICES
DIVERBES (AUTRES
PRODUITE D
ACTIVITES ANNEXES
ET VENTES
D
ET PARTICIPATIONS ET PARTICIPATIONS
ass
DE RATTACHEMENT.
ET PARTICIPATIONS
aenusess
|s2ancuveS
Eu
PATRMONE GLLTUREL
QUE TERRAINS A AMENAGER W:
ANNDES
v
ELEMENTS
DU
LAN
PRESENTATION
CROÏSEE
PAR
FONCTION
(1)
-DETAL
FONCTIONNEMENT
11
FONCTION 3 CULTURE
ene2e
AUTRES
FOURNITURES
NOM
STOCKEES
84sarel
sas72)
7 674na|
222,0]
47032)
21531
ene2a
|FOURNITURES
DE
FETIT
EQUIPEMENT
3ns43|
186058]
776378)
064
[FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
1are
131.0]
2H7At
206871
LLVRES
DISQUES
CASSETTE
evés
|(BELICTHEQUE
& MEDIATHEQUE)
1184015]
ICONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
e11
[SERVICES
AVEC
DES
ENTREPRISES
116,90|
e136|LOCATIONS
MOBILIERES
3 sa.7e|
1880
5apa|
2737.97
(CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
S14ICOPROPRIETE
st s104
ENTRETIEN
ET
RÉPARATIONS
AUTRES
61598
|BLENE
MOBILIERS
se0200
61311
8156
|MANTENANCE
277
221442]
1663724
JDOCUMENTATION
GENERALE
ET
+82
[TECHNIQUE
430,00
INDEMNTTES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
IREGISSEURS
14000
24285
2290
11000)
owvers
4 748,40)
5 437,88]
(ANNONCES
ET
NGERTIONS
10 615,64
(CATALOGUES
ET
IMPRIMES
87211
lovERs
sarl
53|
TRANSPORTS
DE
BIENS
71,80)
[TRANSPORTS
COLLEGRIFS
220,00)
12250)
10100
e745|
[VOYAGES
ET
DEPLAGEMENTS
10834
18ga
408.)
2.020,70)
ssions
23450
E5,35
2920!
(REGEPTIONS
cn16
216454]
mas}
1287.80)
|FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
E78,55
97,5)
ICONGOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
15706]
27162)
lAUTRES
BAPOTS
TAXES
ET
VERSTS
JASSAIL
ES (AUTRES
ORGANISMES)
2840|
__25224
7247
s227872
emrarr|
19050636]
_ 12620084
525
20
2184
131240)
casser]
tee]
1302860
374066
LI
67%]
35m)
812953
72%)
1108]
82654)
are
se)
1052
IREMURERATION
PRINCIALE
PERSONNEL
cas
[MTULAIRE
es723480
ass)
imoms|
rozen
MTRATEMENT
ET INDEMNTE
DE
caalRESIDENCE
225500)
mess]
SXi70|
51082,
[AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
ct18]mTULARE
Ha scoa
vas]
mr7ts|
1122028)
Gé
|REMURERATON
soesaas
282058]
111784
gas] auTRES
INDEMMUTES
RON
TT.
M7
1707
36421
Si
EMPLOIS
AVENIR
#1 12800)
&as1
COTISATIONS
À LURSSAr
cas
ermæl
180]
13083245)
ses|consanions
auxonsoes
ve RETRAITE
|
21650620
rormass|
ssm4i|
same
gas
|comsanioNS
aux
ASSEDIE
562059
1m6
470%
JCONISATIONS
AUX
AUTRES
GRGANISMES
Gus Sociaux
2000
122284
az)
27406]
8472
|PRESTAMIONS
FAMLIALES
DRECTES
amis
ou
lAUTRES
CHARGES
13880
ess]
1207
[AUTRES
CHARGES
DE GESTION
les
__|oouranre
2
[ess
DIVERSES
DELIGEEN
salcoURANTE
Rostns
à réa
SD SZ
REGETTES
mass]
ss
Réalisations
28 age]
FRODUITS
DES
seRVCES,
DU DOMANE
ra
JET
VENTES
20
80,58
|
538,48
REDEVANCES
ET DROITS
DES
SERVICES
7022
|CARAGTÈRE
CULTUREL
05al
sas
7063|PART.
FAMILLES
sam]
42 =
ANNEXES
w
ELEMENTS DU BLAN
PRESENTATION CROIEE
PAR FONCTIOM (1) - DETAIL
FO
214
FONCTION 2 - CULTURE
PRESTATIONS DE SERMCES
DNERSES (AUTRES
PRODUITS
D ACTIVITES ANNDES
ET VENTES
D
ET PARTICIPATIONS
74751 |GFP DE RATTACHEMENT
ET PARTICIPATIONS
ORGANISMES
D La pri ca on ét est sbigaone pour ls cormares de 3 90 tabtarts et pan, es groupements comprenant ur
ur fe crue,
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005 8
2 Las lg
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4 =
ANNEXE
ELEMENTS
DU BLAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1}-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
—————"ETATON
CROMEE
PAR
FONCTION
(1)
:DEFAL.
FOMCTIONNEMENT
|
FONCTION
4
SPORT ET JEUNESSE
AD SERNCES
&
Uballé
communs |
41SPORTS
|e2eunesse |
Tota
DEPENSES
Aesrnsr 4]
meet]
ons1osrs]
11 258040,48)
Péaltagtions
Arsrosr
an]
icessess]
eus1s48ss
aan]
JET
JERARGES
à caraCTeRE
GENERAL
Tissu 03|
Here]
Tama]
9 Ro n0708
IAGRATS DÉPRESTANONS DE SERVICES
2042] AUTRES QUE TERRAINS
À AMENAGER
2104241)
+6:607|
S4zmæ|
4140297|
061 |EAU ET ABSANISSSEMENT
272,3]
ésras|
saugs
eoe12|ENERGIE ET ELECTRICITÉ
142563,72|
14298372
0613 |CHAUFFAGE UREAN
ar
|
sosna|
45074572
E0622|CARBURANTS
angl
80.12]
1778)
e0e23|ALIMENTATION
ENT
2977.48l
823,82)
1537882
024
|PRODUITS
CE TRAITEMENT
740728)
74072)
6oe2s AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
#cmc|
4551810]
2640941]
124 280,73
Go6s
|FOURATURES
DE PATIT EQUIPEMENT
310805
4785
97025]
191574]
084
|FOURNITURES ADMINISTRATIVES
5420
14280]
une
710825|
JCONTRATS DE PRESTATIONS DE
s11]SERVICES AVEC DES ENTREPRISES
114840]
1144940)
&t22|LOCATIONS MMOBILIERES
067200]
1622925!
46978,95|
8125|LOCATIONS MOBLIERES
3021
14114)
2eme]
4342797
JENTRETIEN ET REPARATIONS SUR
ets2s
(TERRANS
sssterr|
148 Ste,
61222/ENTRENEN
ET REPARATIQNS
BATIMENT
22064,08|
7523]
3701604]
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES
e1ssa|BENS MOBILIERS
20809)
s 1045
12377]
63388
168] MANTENANCE
sœ44
2269 06
12150]
700,42)
IDOCUMENTATION GENERALE EF
8182 TECHNIQUE
e1,p0)
1 188.00|
182000!
[VERSEMENTSÀ DÉS ORGANISMES DE
éa8e|FORMATON
4 30,00|
420,90
DADEMNITES
AU COMPTABLE ET AUX
e25/REGSSEURS
4m00|
222000
2.960,60|
e2B|DNERS
2072428|
122]
s08450
exe|Divers
28)
8120)
AT
|TRABPORTS COLLECTIFS
Suar,ssl
12892656]
13000789]
za
|DVERS
1520
150]
e251|VOYAGES
ET DEPLAGEMENTS
580611
«zu]
40485
6258|MESIONS
25365
1 586,42]
1 821,07)
8257 |RECEPTIONS
1æns|
1540093
440545
194105]
Ea6i
|FRAIS C'AFFRANCHISSSMENT
2272]
272]
1
|CONCOURS DIVERE (COTISATIONS)
3400
6283 FRA
DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
21 62m 0t
aus]
2207
JCHARGES DE PERSONNEL
ET FRA
Loiz
_|assnmes
2673 1,98|
31002605!
srrs30429
GAS JAUIRE PERÉDNNEL EXTERIEUR
+714]
172314]
‘za? |VERSEMENT
DE TRANSPORT
2720872
42582
01r674
E222|COTSATIONS VERSEES
AU PNAL
72m 28|
erers|
17548]
ss
|consATINS
AU GNFPT ET AU cie
165350
27e
372735
lALTRES IMPOTS ET VERSTS ASSMILES
E338|SUR RENLNERATIONS
1#006|
3265,
|
463547
IREMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL
41
[MTULARE
1 078
01,57]
æ64011|
1 905 441,68]
[TRAITEMENT ET DIDEMNIFE DE
ear12|REBIDENCE
2 el
7186044]
18444890)
lAUTRES INDEUNITES PERSONNEL
4H8[TTLLARE
232881
raz]
487016)
84481
|REMINERATION
871 08x02
Fastass|
1 37000067)
B4138|AUTRES NDEMNITES NON Tr.
42652]
Ses]
10163287
éu7|EMPLOS AVENIR
5 1m,23|
46e]
017778
sesi |CONISANONS
À L'URBSAF
st4781.57
447062]
7748742)
exss|COTSAnoNS
AUX CAIBSES DE RETRAITE |
291 265,20!
41500]
634153)
454
COTISATIONS
AUX ASSEDIC
2887123
ras
966679
ICOTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES
8452 |BOCIAUX
ass
3 26 pal
7801,77|
472|PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
1812
M]
Esoast
As /AUTRES CHARGES
12378]
as 57885|
297 e0|
s14 CAES
w
ELEMENTS OU BLAN
FRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) : DETAR. FONCTIONNEMENT
at
FONCTION 4 -
BPORT ET JEUNESSE
DE GESTION
ET CONTREUT DRGANS DE FONCTIONNEMENT
AUX
ET AUTRES ORGANISMES
DIVERSES DE LA GESTION ET PARTICIPATIONS
DE RATTAGHEMENT
ET PARTICIPATIONS
sa
FORTE
AS AUTRES EQUPNENTS SPORTFS OÙ DE!
AB PRGNES
QUE TERRAINS À AMENAGER
ET ASSANISSSEMENT
UREAN
ZRBURANTE
DE TRAITEMENT FOURNITURES NON STOCKEES
DE PETIT EQUIPEMENT ADMBISTRATIVES
DE PRESFATIONS DE AVEC DES ENTREPRISES HMMOBILIERES MOBILIERES ET REPARATIONS SUR ET REPARATIONS BATIMENTS ET REPARATIONS AUTRES
MOBILIERS
GENERALE ET NV: ANNDES
w
ELEMENTS OU BLAN
PRESENTATION CAOSEE PAR FONCTION (1) -
DETAIL FONCTIONNEMENT
A1
FONCTION 4 .
SPORT ET JEUNESSE
COLLECTIFS
ET DEPLAGEMENTS
DE KEFTOYAGE DES LOCAUX
VERSER
AU
FNAL,
AU CNFFT ET AU CG
IMPOTS ET VERSTS ASSIMILES
REMUNERATIONS
PRINCIPALE PERSONNEL
ET NDÉMNITE DE INDEMNITES PERSONNEL NDEMNITES NON TIT. ALURSSAF AUX CAISSES DE RETRAITE AUX ASSEDIC AUX AUTRES ORGANISMES FANILIALER DRECTES
(CHARGES
El CONTRIUT ORGANES DE FONCTIONNEMENT Aux
|
ET AUTRES ORGANISUES
DIVERSES DE LA GESTION
ET PARTICIPATIONS
rar 74751 |GFP DE RATTACHEMENT
ET PARTICIRATIONS NV: ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROGEE PAR FONCTION {) - DETAIL FONCTIONNEMENT
au
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
JPRODUIS DNERS DE GESTION
158 |COURANTE
182480)
Resles
à réaliser au S112 SOLDE (3)
aus]
7-15541416|
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Jos]
|
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Pr
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8 Jeu
bles
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ANNERES
ELEMENT:
w
5 DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE FAR FOMCTIOM
(1) -DETAL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
8 - NTERVENTIONS
SOCIALES ET BANTE
a
BSANTE
[aTeRvENTION|
Tote
URBAIN
FOURNITURES NON ETOCKEES
DE PETTT EQUIREMENT ADHINISTRATIES
LOCATIVES ET DE ET REPARATIONS EATIMENTS
GENERALE ET
DE TRANSPORT VERBEES
AU
FNAL.
AU CNFFT ET AU CIS
IMFOTS ET VERSTS ASSTHILES
REMUNERATIONS
PRINCIPALE PERSONNEL
ETINDENITE DE
INDEMNITES PERSONNEL. INDEMNITES NON Tr.
ALURSSAF AUX GAIBSES DE RETRAITE AUX ASSEDKC AUX AUTRES ORGANISMES FANILIALES DRECTES DE FONCTIONNEMENT
AUX
ET AUTRES ORGANUMES ELEMENTS
DU BILAN
PRÉSENTATION
CROBEE FAR FONCTION (1) - DETAL FONCTIONNEMENT
mA
FONCTION
5 - NTERVENTIONS
SOGIALES ET SANTÉ
RES PRODUITE
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PERSONNES
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60613
CHAUFFAGE
URBAN
115258]
es A MENTAMEN
Fu
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1 éœiva
622 FOURNURES
DE PET EQUPENENT
zéy
04 FOLRTURES ADMINETRATMES
1m
CHARGES LOCATES
ET DE
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ocuMeTATION ner
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00
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6236
MISSIONS
285
en Recemous
#40
6281
[CONCOURS
DIVERS
{COTISATIONS}
(603.00|
REMBOURSEMENT
DE FRA AJ CENTRE
eaxra|COMUNA. DACONSDGIRLE
=
RARES
DE PERSONNEL ET FRA
Cu
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A AUTRE PERSONNEL ENTER
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DE TRANSPORT
31688
202
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702
50
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Au CuFFT ET ALGS
=
1
se
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6338
|SUR
REMUNERATIONS
2447|
Li
REMUNERATON PRANIPALE PERSONNEL
eur fMmULARE
ve
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MRATEMENT
ET MOEMUTE 5€
eu [REaDENE
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Tome
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Ss0|AUTRES NDEMNITES Noa 1
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2ra129
Si consanons
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Lèc
Fees
COTON AUX AUTRES CRGANEUES
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|SOCIAUX
571,78)
63.88 |
Lo)
Br ESTATONS
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1m
En |ATRES chanors
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DE CENT
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10086000
000
BAS
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era SSCOONS
5 AUTRES ORAUMES
sœmwl
zone
23000)
Raneeu
2
RECETTES
Fra 559.00)
#6 000,00
124 383.70
41 000,00! =
ANNEES
w
ELEMENTS DU ELAN
PRESENTATION CROISER FAR FONCTION (1) - DETAR FOHGTIONNEMENT
211
FONCTION
5. NTERVENTIONE
SOCVALES ET SANTE
CD La
prie
de cal
et
est
kg
pour
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de
3200
Haba
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coran
Cr
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Element
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R. 2899.
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2511-10
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EAN
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57141
1 R SM
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D
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002
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w
ELEMENTS DÙ BRAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION {4} - DETAL FONCTIONNEMENT
m4
FONCTION 6 -FAMMLLE
BISERVCES ENFAVEUR
[62 ACTIONS EN
ae
Libellé
LS
payeur veLa|
re
noel
Toll
CORAUNS
|
RERSONNES |
MATERNTE
SARDI
AGEES
DEPENSES
tune]
veasess
à 068 27,05!
Réieatians
aus 34e]
0645321
soc 6543)
mr
GENERAL
047040]
22m
22
208 151,08
[ACHATS DE PRESTATIONS DE BERVICES
euaz |
AUTRES QUE TERRAINS
À AMENAGER
1er 8es 44
148271,0|
me11 JEAU ET ASSANISSSEMENT
360574
eoë12 ENERGIE ET ELECTRICITÉ
47e
e0612 CHAUFFAGE UREAIN
5 158
eouza |ALMENTATION
2 œa/7s|
1 482,50|
60828 JAUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
758784
2824
21 5772
ececz |FOURNITURÉS
DE FETIT EQUIPEMENT
+7 we7.ro)
ces [FOURNITURES ADMINISTRATIVES
cm4]
31490)
ét22 |LOCATONS MAMOBILIERES
1532270
2670)
Gta |LOCATIONS MOBAIERES
1984781
290
(CHARGES LOCATNES ET DE
814 |COPROPRIETE
213346
830.42]
a sral
JENTRETIEN ET REPARATIONS SUR
182: |TERRARS
eat
e1822|ENTRETIEN
ET REPARATIONS
BATIMENTS
1408028
ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES
etes BIENS MOBLIERS
21008]
#18]
ao
6156 [MAINTENANCE
sacs]
44240
DOCUMENTATION GENERALE ET.
6182 TECHNIQUE
37260]
S57,15
89,
[ERSEMENTS
À DES ORGANIEMES DE
e184 FCRMATION
+ 60400
1 804,00]
INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX IREGISSEURS
ar]
23900
287.5
1143220
1143320
es
5ex,20
aet,20
es
1 82000|
1 520,00)
ess|
«al
aagal
6247
1001374
emi7|
10e
est
20]
426248
4042
434013
13419
182,00
ec
22400)
avrssa
Arr 22
saress|
255 134
sumttss]
sacacmse
8578)
Bar
ess1 MERSEUENT
DE TRANSPORT
24184
aies]
5457.40!
esse [COTISATIONS VERSEES AU FNAL
co,
8 182 po)
B&7a 29
6398 COTISATIONS AU GNFFT ET AU cie
140037
12445]
270
\AUTRES IMPOTS ET VERSTS ASSUHILES
6238 |BUR REMUNERATIONS
1239)
151478]
1 528,pe|
IREMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL
64114 [TITULAIRE
137 25800
1aestam|
14700]
[TRAITEMENT ET INDEMNITE DE
ea112|RESDENCE
842,82
noires]
11120741
\AUTRES INDEMNITES PERSONNEL
&4118|TTULARE
2asriot
amer]
24eesr22
84131 |REMUNERATION
407823
sosacs|
4008872]
es1salAUTRES NDEUNITES NON TT.
ee)
11156]
5444024
ex1e2|EUPLOIS AVENR
&tete|
221316
6417 REMLNERATON DES APPRENTIS
1222676|
132570
484 | COTISATIONS
A L'URSSAF
aa)
Simon]
35744
8452 |COTISATONS
AUX CAISSES DE RETRAITE
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#14
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ET REPARATIONS
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ENTRETIEN
ET REPARATIONS
VOIES
ET
RESEAUX
268884}
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
AUTRES
BIENS
HOBILIERS
8210]
2446345)
MAINTENANCE
1088.00]
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ETUDES
ET
RECHERCHES
241380)
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ET
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[TECHNIQUE
786348
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3036]
HONORAIRES
7826,pa|
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ET
DE CONTENTIEUX
17148]
DIVERS
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DIVERS
52,20)
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ET
DEPLACEMENTS
68,25
6256
|Missious
178813)
ges
|RECEPTIONS
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319582
8284
|CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
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6223
|FRAS DE NETTOYAGE
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ELEMENTS
DU
BILAN
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ELEMENTS DU BLAN
PRESENTATION CROSEE PAR FOMCTION (1) «DETAIL FONGTIONNEMENT
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AUX
ET AUTRES ORGANISMES
DAERSES DE LA GESTION SUR LA VOIE PUBLIQUE D'OCCUFATION DU DOMAINE V- ANNEXES
w
ELEMENTS OÙ BILAN
PRBSENTATION CROIBEE PAR FONGTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT
#14
FONCTIONS - ACTION ECONOMIQUE
SUBVENTIONS ET ET PARTICIPATIONS. ET PARTICIPATIONS
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PUBLIQUES
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IMMOBILIRATIONS
TRANSPORT
IMMOBILISATIONS DE BUREAU ET INFORMATIQUE MAMOBILISATEONS IMMOBILISATIONS CORPORELLES
«
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IMMOBILIRATIONS CORPORELLES IRS
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DE TRANSPORT
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SUBV EQuIP
1232.09)
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28041 |AMORT sUEV EQUIP
40224128
402 211.36
SUBV GD LYON
284,00
2.844,00)
SUBV
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A5a1400|
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4708.00
4700)
[220418 | AMORT SUBV EQUIS
206,00
208 po
BUBV ORG PUBLIC
+ 87000)
787010!
22042/AHORTIBBEMENT SUV EQUIR
CP
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280422|AMORT
SUBV EQUIP TIERS
86081,00
eGom,20
|CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES JBREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS
2205[SIMLARES
202087
202067
28051 |AMORT DES LOGICIELS
ET BREVETS
+2208,40|
12.808,20)
28086 |AMORY AUTRES IMMOS INCORP
4882700
4ar |
281576 |AMORTISSEMENT MATERIEL DE VOIRIE
a
462.14
|AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO (AUTRES INSTAL TECH MATERIELET
284168 |OUTLLAGE INDUSTRIEL
424
4240105
INSTALLATIONS GENERALES, |AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
ame1[DvERs
1172024]
11728084]
2a12]MATERIEL
DE TRANSPORT
1601802]
10 100,12]
MATERIEL
DE BUREAU ET MATERIEL
28163|INFORMATIQUE
seaaçsl
s8826,|
28184] MOBILIER
:
15702706]
167 8278]
2selAuTREs
40441126
40441128
MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL
26268 [NFORMATIQUE
408 847,52
108 547 82)
IPENAUITES DE RENEGOCIATION DE LA
a017[DETTE
11120)
11 130,30
JPOFATIONS, FONDS DIVERS ET
Mo
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Aero sespal
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MAÏFETVA
2107 101,88]
2 107 101,86)
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21708)
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2451 161,82]
241 1e1,92|
600,0
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15590 540,00!
5260 31050!
5300 510.00!
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AVANCES ET ACOUPTES VERSES SUR (COMMANDES D LMMOBILISATONS
28] SoRPORELLES
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Sour-tanction 94 RELATIONS
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ANNEXES
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DU
BLAN
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FONCTION
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SERVICES
GENERAUX
DES
ADABISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
Libellé
ET DROITE SUILAIRES MATERIEL ET: AUTRES
MAOEILISATIONS. DE TRANSPORT IMMDBILISATIONS, DE BUREAU ET INFORMATIQUE IMMOBESATIONS
27512
EN COURS MATERIEL ET OUTILLAGE
nM474
IMMOBLISATIONS CORPORELLES
COURS
ET ACOMPTES VERSES SUR
D IMMOBILISATIONS
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4 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
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ELEMENTS OÙ BLAN
PRESENTATION CROIRE PAR FONCTION : DETAL NVESTISSEMENT
FONCTION
2 -ENSEIGNEMENT
-FORMATION 2
2 COMMUNE
|T Du
DEGRE
ET DROITS SIMILARES
CROZAT
214168
TRANBITOIRE PRE HERPE.
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AFFECTES A L'EQUIPEMENT.
FLAN D'ENSEUBLE
CRORAT TRANSITOIRE PRE HERPE
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DE QUARTIER
13 IV- ANNEXES
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ELEMENTS DU BLAN
PRESENTATION CROISEE FAR FONCTION -DETAL INVESTISSEMENT
12
FONCTION 2 -
ENSEIGNEMENT - FORMATION
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DU BLAN
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- DETAL IN VEST
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FONCTION 4 -BPORT ET JEUNEBSE
SERVICES
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16:
ET DROUS SIMILAIRES
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TRANSIGIRE PRE HERPE
BEAUVERE
NUMERIQUE GS
DE:
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BEAUVERIE.
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A2
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
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DU BLAN
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12
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- AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, EHVRONNEMENT
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ET ACOMPTES VERSES SUR
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ELEMENTS DU BILAN
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- DETAL NVESTISSEMENT
12
FONCTION
8 -
AMENAGEMENT
ET
SERVICES
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ENVROMNEMENT
Libellé
BAEAUET
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ET ACOMPTES VERSES SUR
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NUMERIQUE GS
DE QUARTIER
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IMMOBLISATIONS CORPORELLES
COURS
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AMERAGEMENT ET SERVGES URBANS, EMVRONNEMENT
ET ACOMPTES VERBES SUR
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de
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décision
de
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de
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be
7 ota
Autres er Get} Bots à moyariemne régochabie Gta} Are
e den
0 Blum emprunt dame leu
phsieurs mobsaons,
qu
à dato da fa prière mobiles.
2 Rom: mortant empuréé à
longe.
Type Ge a
nt;
fin:
ver
imp
ma
(à
mn un varlbin Qud ltpusouemert
fi come ap adan ur ul
de 10009 et Sur marge exprimés en port de pourcréagn}.
0
arte
au
ypez index (ne : Eure
mal).
liqueur
ut à
Forge cata.
tuer
pacte des rondoursamens À :
amuse
mersuele,
D: bimestlele, S : amende,
T : Mimactiole, X ua,
Creiquee
pour amortssamant armuicorsant P pour amoñlasamert arrual propreaa, F pour ia fe
X pour ares A précéoe.
9 Cape dempratàFïgm. Exarpl
A1 (4.
drain ie rrpats aura
pop ds x rare JOC40150776
25 jé 2010 mures proc
france fr aux once
oran).
an/0s/2016 16:17
#1/1% Nature
Pour chaque $grm, Letquer ie rumdro de
or)
prints obiipaialres (Total)
détabhssement
de
Total)
30/05/2016 16:17
IV — ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
— ETAT
DE LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
PAR
DE
et
Empruntis et dettes aù 3122016
Catégodia
Faux
imérét
d'emprunt
après
Durée
?GN
| Montantcouvert |
couverture
ao)
Typade
au MA2ANE
Index
d'intérétà je lat
eine
5
années)
É)
a
de vole du
Sapit
Ne-Foor
0.06 ur Eurbor
12
ap +006 LPLTT
To
fe à 488
Tour
re 25%
Lvrat A9 13 rat A4 13 Teuf
a 478% Ezrbor
09 M)
+04
Lure
A +08
LbretA #13 bre
A +
08
LhretA #13 LretA +13 LuretA +15 Taux
9e 4470 9 LetA
Taux
fre à 545% Let
LmetA +12
TAG 03 M +
Livret
À » 025
&2/136
Annulté de l'enrcice [Charges
415)
Intériès perçus tac
ve)
© Finance active W_] A22 «4
Catégorie
erpront après eouverture éventuelle
ut A1 a a a m1 nm A1 24 21
Erprunts
et does au 2142/2018
:
Touxeintérét
Annuité
de l'œaroice
Du
en]
Tpode
au
1HAAOE
Max
Wérie
me)
|
en
]
voledu'tuaget |
Sapttai
v_
|]
wearos Lors A +025
135
foaas Lee
ÉTCTET
Ho b35t A CET]
Li
À +05
DETES Re 4303%
Mer.
eux Eurbar
03
Mj+008
M-FoorD
eur Euribor
03 M
rai
ee à
255%
Taux
fre 0273
Tan
he 2275 %
Toutes
À AT
LEP
+ 115
Ta
fe à 281%
MFbor.
Odeur Eurbar C3
ND +048
Tour ea à 283
%
Tant
re à
251% N-For.
eur Eurkor
12
+08
Taux
tre à
205%
Taux
fee à
28%
Etre 124 Taux
re 04282
[Tax
Be 483 Livret
A +05
Taux
re à
425
LbretA +05
63/136
© Finance active © Finance active
Erpniniset dettes au 314226
Aature
Catégor
Taux intéret
Four chaque Bgne, Indiquer ia rurnéro de
corsa)
Typede
intiruss
index
d'intérêt
à 1e
taux
Cre
PT
ts
da vote
du
ue
1
Annui
de asarcien
F__
[route
à 476
F_]Taxmes7z F_[rantossss
Lire
A +08
Let
A +08
LvrelA +8 LiretA +05
"Erprui
21varfe
dune
np
GS
ZT
our
‘eteautlonnerments reçue
Empnuntsêt dettes(18070 de
pasicuBères {Tete
‘Avancoa ornées
au Trésor (ta
Errprus eur corrplag epéclaur réa Dane pour ME.T.P
ct PFP
Rates aequérous
ES
Emprunts at detiss assimilées (Total) Autres erprrts (tan Bang à moyen terra négociaties (ta) Ares din (Eoia)
en 253
(8 Saphmart des arrprurks araorie dura Ego de Iésoral, fau
ol ramsori Le
rapaces
di capéal
la dub
C0)
8 lerprurt et sous
à couverture, Icomdart de corrphéer
b tableau « détall des opérations
de couverture 3.
11) Gahégode d'emprunt
Exerrple A-1 (of
camsiioation des arrprurbs eufvuré in typogia die circuiaire JCE1015077C
Encas de cauverkre parie, indiquer pumleure catégorie danpart
{exemple
: A1 ;C-3),
0823 Type de faux drbérèt:
F : fin; V sarah
Gp; G : con
(c'en à-cre ur it Varia
quiet pas oautsmrt défini
12) Mertiannerk ou lan inder an cours au DIN après opérations de couverture. (1
Taux après opérations de couverire évertcedce. Pourles crprurts
à taux variab, aqua
o iveau moyen cu taux conatté eur Par,
(15) léagt des Mébrôo dem au re du cortra fifa at cormtab
16e à
Farc 59111 a irdrét réglés à Féchdurce
»
€18) Unique lan Lbérét évetuoterment reçue autre du corirai Séchage éveniuel et corrptablieés
au, 768,
Prévue
pair
lararcke
cormeeporriar
au vérabe
eriterment.
25 in
2010
aur
ks
produits
franiere
ofarts
out
cobaevhée
farrhoriaies},
5
pe
ado
ur
a
La
de référence
et uns
range
expenée
an pot
de pourcattage).
nés
décaheade)
a bis
éveries
dum
autre
corirat
échargs
vertu!
6 orrpIT
e
àPaile
69,
30/05/2016
16:17
84/136 IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
A24
LA
REPARTITION
DE
L’'ENCOURS
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1}
on
(2
E]
(4)
(5)
Q
Indices
Indices zone
euros |
indices inflation
Ecarts
d'indices
|
indices
hors
zone |
Ecarts
d'indices
Autres indices
sous-jacents
française
ou
zone
zone
euro
euro
et écarts
hors
zone
aura
euro
ou
écart entra
d'indices dont
l'un
Structure
ces indices
est
un Indice hors
KA] Taux fixe simple. Taux variable simple.
Nombre de produits
8
Echange de taux fixe contre taux variable ou h
ent, Echange
de
taux
structuré
:
one taux arabeu laure fuens
| de leneour
100.0
Taux
simple
{cap}
jou encadré {tunnetj
Montant en euros
60 283 540 €
Nombre de produits
(E) Barrière simple. Pas d'effet de levier
% da l'encours Montant
en euros
Nombre de produits
KC Option d'échange (awaption}
% de l'encours Montant en euros Nombre de produits
(D) Multiplicateur
là 3;
muttiplicataur
Dr
mu
nantes Montant
en euros
Nombre de produits
LE) Mutiplicateur jusqu'à 5
% de l'encours Montant sa euros Nombre de produits
HF} Autres types de structures
3%
de l'encours Montant en euros
{1) Cetie annexe retrace Le stock de
dette eu 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Ville de
Vaulx en
Velin
2016
fe
IV - A3
-
MIETHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
PROCEDURE
CHOIX
DU CONSEIL MUNICIPAL
"Délibération
du
AMORTISSEMENT
Seuil d'amortissement sur un an :
04-oct-05)
OBLIGATOIRE
immobilisations de même
nature < 500 euros HT
Catégories
de
biens
amortis
:
Durée
:
Autres
immobilisations
incorporelles
(208)
5
ans
20-mars-15
Logiciels
standards
2ans
12-déc-98|
Matériels
informatiques,
progiciels
Sans
12-déc-96|
Matériels
de
bureau
10
ans
12-déc-96
es
matériels
10
ans
12-déc-96
Mobilier
15 ans
12-déc-96
Véhicules
légers
5ans
04-oct-05
Véhicules
utilitaires
8ans
O4-oct-05
Véhicules
lourds
15 ans
04-oct-05
Coffre
fort et assimilés
30 ans
12-déc-96;
[Appareils
de
chauffage
20
ans
12-déc-26
Appareils
de
levage
30
ans
12-déc-96|
[Appareils
de
laboratoire
10
ans
12-déc-96
Equipement
garage
et atelier
15
ans
12-déc-96,
Equipement
de
cuisine
15ans
12-déc-96
Equipements
sportifs
15ans
12-déc-98
Installations
de
voirie
30 ans
12-déc-96
Plantations
20
ans
12-déc-96
Etudes
non
suivies
de
réalisation
Sans
12-déc-96
Frais
de
recherche,
applications
5ans
12-déc-96
Concessions
et droits
similaires
30
ans
12-déc-96
Immeubles
productifs
de
revenus
30 ans
12-déc-96
Pianos
15ans
12-déc-96
Autres
instruments
de
musique
10 ans
12-déc-96
Installations
générales
agencements
10
ans
17-déc-97
dont
la collectivité
n'est pas
propriétaire
AMORTISSEMENT
NON
FACULTATIF
Seuil d'amortissement
sur un an :
(si différent de
ci-dessus)
Catégories
de
biens
amortis :
Durée
:
[SUBVENTIONS d'INVESTISSEMENT TRANSFEREES
EN
- Sur la même
durée que
l'amortissement
des
biens
20-déc-00
FONCTIONNEMENT {biens
amortissables)
CHARGES
A
ETALER
:
OUI
D
NON
CI
Nature
:
Date
du
début
de
l'étalement
:
Durée
de
l'étalement
ICNE
L sur les nouveaux emprunts
08-oct-87
AUTRES
PROCEDURES
:
{A
détailler)
{modalités
de
reprise
des
subventions
d'équipement
reçues)
86 A4 -A5
IV-ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
: N-A4- ETAT DES
PROVISIONS
SEMI BUDGETAIRES Montant des
nt
Nature
de
la
Montant de
Date
de
provisions | Montant total
eee
SOLDE
provision
la provision |
constiiution
|
constituées
|des provisions]
1
ee DAS
de exercice | de la
provision
au
constituées
0110112015
Provisions
pour
risques
et charges
1)
Provisions
pour
gros
travaux
de
500
000
23/06/2010
500
000,00
500
000
430
000,00
70
000,00
maintenance
sur
les
équipements
communaux Provislons
pour
risques
et charges
exceptionnelles 1)
Programme
d'aménagement
1
360
120,34
31/12/2014
1360
120,34]
1360
120,34|
1
360
120,34.
0,00
d'ensemble
161
711,38
16/12/2015
161
711,38!
0,00
161
711,38
87 IV - ANNEXES
=—
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
Art. (1)
Libellé (1)
Pc
Réalisations
RN-1)
__
PEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
4336
711,38
4211 187,57
PROPRES
= À
+
B
16
Empruntis
et dettes
assimilées
{A)
4
050
000,00
3952
366,17]
1641
JEMPRUNTS
EN
EUROS
4 050
C00,00
3 952
366,17]
[Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
286
711,38
258
821,40
102298
REPRISE
SUR
FONDS
GLOBALISES
110
000,00
87
090,02
13911
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
2 500,00
RESULTAT
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
INATIONAUX
13912
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
4 000,00
3
221,0
RESULTAT
- REGIONS
13913
SUBV
D'EQUIP
TRANFEREES
AU
COMPTE
DE
3 000,00
1
615,00]
RESULTAT
- DEPARTEMENTS
139151
REPRISE
SUBV
TRANSF
GD
LYON
4 000,60
3
684,00!
13918
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
1 500,00
1
500,00]
RESULTAT
- AUTRES
13933
FONDS
AFFECTES
A
L'ÉQUIPEMENT
PLAN
161
711,38
161
711,38
D'AMENAGEMENT
D'ENSEMBLE
(PAE)
1020
Dépenses
imprévues
Opération de
| Restes à réaliser
|S°1de d'éxecution
l'exercice
en
dépenses
au
Di 001
de
TOTAL
n
3112
l'exercice
ll
précédent
N-1
[
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
4211
187,57
2 262
868,65
6474
7
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
88 IV - ANNEXES
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
Art. (1)
Libellé (1}
enr.
Réalisations
RN-1)
RECETTES
{RESSOURCES
PROPRES)
= a + b
10
029
661,07
4 007
418,85)
Ressources
propres externes de l'année (2)
2125903,00]
2128 822,26)
10222
F.C.T.V.A,
2
105
000,00
2107
101,93]
10223
T.LE.
21
720;
1385
[AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
NON
20
903,00
TRANSFERABLES
GROUPEMENTS
COLLECTIVITES
Ressources
propres
internes
de
l'année
{b)
(2)
7 903
758,07
1 878
596,63)
80411
[AMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
12
333,00)
1804112
|AMORT
SUBV
EQUIF
ETAT
12
000,00
18041411
|AMORT
SUBV
VERSEE
COMMUNE
200,00
80415
JAMORT
SUBV
EQUIP
402
211,36)
26041512
|AMORT
SUBV
GD
LYON
410
600,00
2 844,00)
2804163
\AMORT
SUBV
BUDG
ANNEXES
43
173,87
(28041632
|SUBV
AMORT
BUDG
ANNEXE
100
000,00
46
814,00)
[2804171
|[AMORT
SUBV
EQUP
ETAB
PUBLIC
5 000,00
4
706,00!
(260418
JAMORT
SUBV
EQUIP
308,00
2804182
LAMORT
SUBV
ORG
PUBLIC
5
000,00
7 970,00)
28042
LAMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
63 945,44
1280422
AMORT
SUBV
EQUIF
TIERS
300
000,00
86
061,00!
12805
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES
39
206,77
BREVETS
LICENCES
DROITS
ET
VALEURS
SIMILAIRES
[28057
|[AMORT
DÉS
LOGICIELS
ET
BREVETS
85 000,00
12
808,40
[26088
AMORT
AUTRES
IMMOS
INCORFP
46
827,00
[281578
LAMORTISSEMENT
MATERIEL
DE
VOIRIE
492,14
128158
LAMORTISSEMENT
D'IMMOS
CORPO
AUTRES
50 000,00
42 401,05)
INSTAL
TECH
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
INDUSTRIEL
Laser
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
120 000,00
117 280,64)
ET AMENAGEMENTS
DIVERS
(28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
190
000,00
160
160,12
(28183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
77
000,00
96
856,68)
INFORMATIQUE
[26184
MOBILIER
170
000,00
167
527,08]
[28188
AUTRES
400
000,00
404
411,26
[28283
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
65
000,00
108
947,92
INFORMATIQIUE
4817
PENALITES
DE
RENEGOCIATION
DE
LA
DETTE
11
000,00
11
130,90
24
Produits
de
cessions
lez
Virement de la section de fonctionnement
5 903
758,07
Solde
:
Restes
à réaliser|
d'éxecution
Affectation
ces
en
recettes
au
R061
de
ts
TOTAL
IV
3142
l'exercice précédent
précédent
IC
Total
ressources
propres
disponibles
4 007
418,89
2 451
161,62
6 458
580,51
par
ressources
propres
il
Ressources
propres
disponibles
IV
Solde
V=IV-II
6 458
580,51
A6
476,71
(1)
Les
comptes
15,
169,
26, 27, 28, 29, 39, 481,
49 et 59
sont à détailler conformément
au plan de comptes,
(2) Les comptes
15, 29, 39, 48 et 59 sont présentés uniquement si la commune
ou l'étabissement appique
le régime des provisions budpétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
89 ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IV: ANNEXES
w
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.2.
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- Services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
Article
(2)
général)
(1)
AT.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
T
Montant
CL
Total
des
dépenses
réelles
L
Total des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
RECETTES
- TITRES
EMIS
L_Articie
ç2)
Libellé
(2J
Montant
|
BTE PI
RODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
17
354,1
pe 0872 [7088
AUTRES
MARCHANDISES
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
BUDGETS
ANNEXES AUTRES
PRODUITS
D
ACTIVITES
ANNEXES
(INSERTION
PUBLICITAIRE
VAULXENVELIN
JOURNAL
}
17
354,10]
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
500,00]
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
(LOCATION
SALLE
CHAPLIN
)
500,00
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Eau
Total
des
recettes
réelles
17 854,10]
Total des recettes d'ordre
TOTAL
GENERAL
{1)
Compléter
par
le
nom
du
service
assujetti
à
la
TVA.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le
service.
(8)
Si
la
commune
ou
l'établissement
a opté
pour
les
provisions
semi-budgétaires.
90 IV.- ANNEXES
m7
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.2.2
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
{Article
R.2313-3
du
CGCT
- Services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général}
(1)
A7.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
n°...(1 Total
des
réelles
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.2.2
- SECTION
D'INVÉSTISSEMENT
- RECETTES
RECETTES
- TITRES
EMIS
c/ de tiers
n°...{1
Total
des
recettes
réelles
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1)
Compléter
par
le nom
du
service
assujetti
à la TVA.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le senice.
91 Ville de Vaulx en Velin
2016
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
A6
-ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
{1)
Correspond
au
montant
de
la charge
restant
à amortir
= L{d#1)
Date
de
ta
Montant
dela
|
Montant
amorti
au |
Montant
de
la dotation
Exercicel
Nature
de
la dépense
transférée
Durée
de
l'étalement
di
n |
Sépense
transférée
|
titre
des
exercices
|
aux
amortissements
de
Solde
(1)
Pératlon
|
au
compte
481{}
|
précédents
(5
|
l'exercice
(c/6862)
(ll)
1998
|Pénaiités
renégociation
emprunts
{Durée
résiduelle
emprunt
|
30/06/1999
213
123,73
145
731,68
9
108,23
58
288,82
2005
|Pénalités
renégociation
emprunts
|Durée
résiduelle
emprunt
28
317,37
20
226,70
2
022,67
6
068,00
11
130,90
92 ELEMENTS
DU
BILAN
A10,1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
( art R2313-3
du
CGCT
)-
2015
ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
Acquisition
à
po
onéreux
Désignation
Valeur
L
{nature
du
bien
acquisition
SL
comptable
)
en
années
2051
LOGICIEL
CONSERVATOIRE
1 707,00
2
2051
LOGICIEL
DE
GESTION
ET
PLANNIFICATION
DES
EQUIPEMENTS
SA
6 660,00
2
2051
Migration
vers
RDS
2012
8 955,00
2
2051
Licences
Microsoft
serveur
16
056,83
2
2051
Office
pour
les
bibliothèques
4
443,78
2
2051
Migration
vers
RDS
2012
8
955,00
2
2051
Add
on
100
postes
supplem
GiMI
1 776,00
2
2051
Gestion
de
cimetières
Migration
version
2
726,40
2
2051
Intervention
interface
carburants
1 311,60
2
2051
Logiciel
Chaplin
Regie
spectacles
7
813,20
2
2051
matériel
pointage
mobile
Beauverie
300,00
1
2051
ACHAT
DE
LICENCES
CAL
WINDOWS
2 288,16
2
2051
Licences
Office
pour
Access
©
Bailly
12
033,55
2
2051
Photoshop
S
Khamassi
1 295,50
2
2051
Migration
logiciel
Gestion
parc/help
desk
8 928,00
2
2051
logiciel
gestion
de
parc
passage
de
700
à
1000
postes
3 410,20
2
2051
BIB
licences
Office
4
868,76
2
2051
ARPEGE
CONCERTO
Petite
Enfance
8 625,60
2
2051
MS
Office
pour
platines
8 464,18
2
2051
ARPEGE
CONCERTO
Petite
Enfance
4 935,00
2
2051
ARPEGE
CONCERTO
Petite
Enfance
2 715,00
2
2051
LOGICIEL
INFORMATIQUE
ECOLE
MAKARENKO
441,60
1
2051
LOGICIEL
INFORMATIQUE
ECOLE
BEAUVERIE
105,60
1
2051
LICENCES
SOPHOS
ECOLES
DE
LA
VILLE
7 680,00
2
2158
Marché
: 14F077,
Société
: 1
1 980,42
15
2158
RAMPES
D ACCES
SETTON
4
176,00
15
2158
TRACEUR
SCANNER
SELON
DEVIS
DV10651
13
598,40
15
2158
Marché
: 14F075,
Société
: 1
1 548,00
15
2158
MATERIEL
THERMIQUE
ESP
VERT
12
144,00
15
2158
FOURNITURE
DE
MATERIEL
ELECTRIQUE
3 642,00
15
2181
GYMNASE
TRANQUILLE
INSTALLATION
DE
5 INFRAROUGES
12
150,94
10
2182
CAMION
DAILLY
42
424,37
8
2182
CAMION
DAIELY
50
327,98
8
2183
ETUI
ASUS
41,00
1
2183
Matériel
informatique
260,03
À
2183
USB
CARTE
SON
270,00
1
2183
Matériel
réseau
Ecoles
numériques
276,00
1
2183
imprimante
secours
garage
287,00
1
2183
Table
tactile
Mosaïque
M-Pro
301,20
1
2183
imprimante
pour
service
communication
346,80
1
2183
Matériel
informatique
381,78
1
2183
imprimante
pour
piscine
382,80
1
2183
IMPRIMANTE
LASER
ECOLE
BEAUVERIE
492,00
1
2183
Imprimante
Point
Cyb
509,04
1
2183
MATERIEL
INFORMATIQUE
ECOLE
MAKARENKO
B
534,00
1
93 Acquisition
à
titre
onéreux
Désignation
Valeur
Du
rée
j
sg.
|
AMOrtissement
{nature
du
bien
acquisition
en
années
comptable
}
2183
Pc
Portable
Asus
Samir
Khamassi
567,99
1
2183
BIB
imprimante
couleur
A3
576,00
1
2183
MATERIEL
INFORMATIQUE
ECOLE
MAKARENKO
594,00
1
2183
MATERIEL
INFORMATIQUE
CQ
DUMAS/GENAS
601,94
5
2183
Matériel
réseau
Ecoles
numériques
624,00
5
2183
PORTABLE
HP
PPROBOOK
LICENCE
680,40
5
2183
FAUTEUIL
CULTURE
POUR
SYLVAIN
705,25
10
2183
Ecran
Tactite
ELO
732,40
5
2183
TABLE
EVOLUTION
POUR
LA
BIBLIOTHEQUE
796,45
5
2183
Matériel
pour
sauvegarde
960,00
5
2183
PC
HP
PRODESK
MAT
GRANDCLEMENT
1 101,60
5
2183
MATERIEL
INFORMATIQUE
ECOLE
BEAUVERIE
1 134,00
5
2183
BIB_imprimante
couleur
A3
1215,91
5
2183
MATERIEL
INFORM
CQ
DUMAS
GENAS
ET
LA
COTE
1 473,96
5
2183
Imprimantes
MFP
de
bureau
1 512,00
5
2183
Matériel
periscolaire
1 534,43
10
2183
BIB
PEREC
videoprojecteur
2
1 567,20
5
2183
onduleur
pour
serveurs
1 929,29
5
2183
MFP
pour
creches
et
inscriptions
scolaires
2
088,00
5
2183
PORTABLE
HP
ECOLE
COURCELLES
ÉLEMENTAIRE
2 487,60
5
2183
BIB
PEREC
videoprojecteur
1
2
701,20
5
2183
ECOLES
CROIZAT
ET
GAGARINE
MAT
INFORMATIQUE
2 757,60
5
2183
ECOLES
CROIZAT
ET
GAGARINE
MAT
INFORMATIQUE
2 757,60
5
2183
Matériel
réseau
Ecoles
numériques
2
979,00
5
2183
Platines
Client
leger
3
127,70
5
2183
platines
Client
léger
3
308,17
5
2183
Bibliothèques
3 473,22
5
2183
Video
projecteur
et
soundstation
4
024,80
5
2183
Videoprojecteur
GS
Langevin
4
464,00
5
2183
Imprimantes
thermiques
billets
pour
5C
4
800,00
5
2183
matériel
Client
léger
pour
services
4
962,26
5
2183
Matériel
periscolaire
6 648,01
5
2183
Matériel
informatique
9
313,16
5
2183
Bibliothèques
matériel
10
438,99
5
2183
PC
pour
application
Access
11
550,47
5
2183
PVE
acquisition
de
10
PDA
11
976,00
5
2183
TNI
GS
BEAUVERIE
Marché
:15F145,
Société
:1
33
372,00
5
2184
BIBLIOTHEQUE
BUREAU
MME
LA
MAIRE
49,00
1
2184
MOBILIER
DE
BUREAU
MME
LA
MAIRE
98,00
1
2184
PATERES
ECOLE
ELEMENTAIRE
CURIE
145,20
1
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
NERUDA
209,35
1
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
CROIZAT
247,08
1
2184
DESSERTE
MOBILE
SCE
EDUCATION
270,84
1
2184
ARMOIRE
MURALE
2 PORTES
ECOLE
BEAUVERIE
293,90
1
2184
MOBILIER
ECOLE
MAT
À
FRANCE
310,87
1
2184
PAKC
BUREAU
DROIT
CAISSON
ECOLE
BEAUVERIE
345,53
1
2184
BUREAU
DE
DIRECTION
GS
R
BEAUVERIE
347,09
1
2184
MOBILIER
ECOLE
BEAUVERIE
397,95
1
2184
MOBILIER
ECOLE
MAKARENKO
B
412,98
1
94 Acquisition
à
-
4
Pa
:
Durée
titre
onéreux
Désignation
Valeur
amortissement
(nature
du
bien
acquisition
en
années
comptable
)
2184
IMPRIMANTE
HP
LASER
PRO
ELEM
MAKARENKO
432,00
1
2184
ECOLE
ELEMENTAIRE
VILAR
474,22
1
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
KING
479,99
.1
2184
ARMOIRE
ECOLE
ELEMENTAIRE
VILAR
491,89
1
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
CROIZAT
549,67
1
2184
ORANGE
BLEUE
ACHAT
DE
LIT
A
BARREAUX
576,08
1
2184
AU
CLAIR
DU
MAS
ACHAT
DE
LIT
A
BARREAUX
576,08
1
2184
LA
RIBAMBELLE
ACHAT
DE
LIT
À
BARREAUX
576,08
1
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
GAGARINE
611,14
15
2184
MATERIEL
POUR
CUISINE
DRH
664,97
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
LANGEVIN
718,95
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
WALLON
727,20
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELÉEMENTAIRE
VILAR
743,83
15
2184
MEUBLE
DE
RANGEMENT
DOSSIERS
PAIES
755,26
15
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
WALLON
762,44
15
2184
MEUBLES
DRH
975,07
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
LANGEVIN
1 177,12
15
2184
MOBILIER
RESTAURANT
SCOLAIRE
ECOLE
KING
1 192,00
15
2184
MOBILIER
RESTAURANT
SCOLAIRE
ECOLE
GAGARINE
1 522,86
15
2184
MEUBLE
À
CHAUSSONS
ECOLE
MAT
CROIZAT
1 531,99
15
2184
ARMOIRE
FROIDE
POSITIVE
NOSEM
1 564,80
15
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
CURIE
1 716,43
15
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
NERUDA
1 777,37
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
COURCELLES
1 897,20
45
2184
LIT
GAIN
DE
PLACE
ECOLE
MAT
NERUDA
1 939,80
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
LANGEVIN
1 965,61
45
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
BEAUVERIE
2 200,94
15
2184
MOBILIER
ECOLE
MAT
WALLON
2 214,85
15
2184
MEUBLE
DE
RANGEMENT
SELON
DEVIS
OD707406
2 463,14
LE
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
CROIZAT
2
973,16
15
2184
MOBILIER
ECOLE
BEAUVERIE
2 989,83
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
GRANDCLEMENT
3 585,09
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
GURIE
3 753,45
15
2184
MOBILIER
POUR
BCD
ECOLE
ELEM
GAGARINE
3 937,02
15
2184
MEUBLE
DE
RANGEMENT
SELON
DEVIS
OD707018
4
302,06
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
MISTRAL
4
386,73
15
2184
CHARIOT
BI-BAC
ECOLES
MISTRAL
ET
NERUDA
5 004,00
15
2184
SIEGES
SANTE
ET
SECURITE
ET
FORMATION
5 077,80
15
2184
FAUTEUILS
DRH
5 895,46
15
2184
MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
CROIZAT
7 245,79
15
2184
MOBILIER
RESTAU
SCOLAIRE
MFF
GS
R
BEAUVERIE
7 757,08
15
2184
MOBILIER
ECOLE
BEAUVERIE
DEPOT
MFF
11
529,98
15
2184
MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
BEAUVERIE
22
329,34
15
2188
COFFRE
DE
SECURITE
ELECTRONIQUE
124,66
1
2188
BAC
CD
BIB
130,73
1
2188
CHAINE
MICRO
PIONEER
XPM12
149,00
1
2188
MATERIEL
MFF
GS
R
BEAUVERIE
207,00
1
2188
DRAPEAUX
228,96
1
2188
FAX
BROTHER
ACTIONS
EDUCATIVES
240,00
1
95 Acquisition
à
:
:
a,
:
Durée
titre
onéreux
Désignation
Valeur
amortissement
{ nature
du
bien
acquisition
en
années
comptable
}
2188
MATERIEL
ECOLE
MAT
LE
CHAT
PERCHE
247,41
1
2188
MATERIEL
292,02
1
2188
Marché
:201434805B,
Société
:
1
292,67
1
2188
ACHAT
REFRIGERATEUR
2
PORTES
BEKO
DSA28021S
314,30
1
2188
LAVE
LINGE
RESTAURANT
ECOLE
MISTRAL
379,00
1
2188
CLASSEUR
ECOLE
LANGEVIN
ELEMENTAIRE
382,98
Î
2188
CLASSEUR
ECOLE
MAKARENKO
ELEM
MME
DUPRE
382,98
1
2188
LAVE
LINGE
ECOLE
ELEMENTAIRE
GAGARINE
445,00
1
2188
LAVE
LINGE
ECOLE
ELEMENTAIRE
COURCELLES
445,02
1
2188
LAVE
LINGE
CA
FERY
449,72
1
2188
REFRIGERATEUR
CANDY
452,04
1
2188
PETITES
PERCUSSIONS
CONSERVATOIRE
482,89
1
2188
CUISINIÈRE
PERISCOLAIRE
LANGEVIN
ELEMENTAIRE
489,00
1
2188
MATERIEL
DE
SPORT
ECOLE
MAT
BEAUVERIE
490,39
1
2188
REFRIGERATEUR
LADEN
ECOLE
BEAUVERIE
498,00
1
2188
MATERIELS
EAJE
AU
CLAIR
DU
MAS
501,40
1
2188
VIDEOPROJECTEUR
MATERNELLE
LANGEVIN
538,80
1
2188
MATERIEL
DEPOT
MISTRAL
GS
R
BEAUVERIE
558,00
1
2188
LOT
DE
MATELAS
ECOLE
MATERNELLE
NERUDA
560,06
1
2188
3 LECTEURS
CD
CONSERVATOIRE
570,00
1
2188
ELECTROMENAGER
RESTAURANT
ECOLE
WALLON
578,89
1
2188
BAC
POLYVALENT
MODULE
À
ROULETTEN
PEREC
586,20
1
2188
TAPIS
DE
KARATE
TAEKWONDO
588,40
1
2188
ASPIRATEUR
PALAIS
DES
SPORTS
592,80
1
2188
AUDIOMETRE
COLSON
K10
594,00
1
2188
AUDIOMETRE
COLSON
K10
594,00
1
2188
2
MALLES
DE
RANGEMENT
CONSERVATOIRE
639,96
10
2188
MATERIEL
POUR
CLAIR
DU
MAS
722,40
10
2188
LAVE
LINGE
MIELE
ORANGE
BLEUE
749,00
10
2188
HORLOGUE
AUTONOME
INT.
TENNIS
840,00
10
2188
2
PIANOS
NUMERIQUES
CONSERVATOIRE
858,60
10
2188
2
MALLES
DE
TRANSPORT-
CONSERVATOIRE
880,44
10
2188
MATERIEL
DEPOT
MISTRAL
GS
R
BEAUVERIE
954,67
10
2188
TABLEAU
TRYPTIQUE
CROIZAT
ELEMENTAIRE
1 018,00
10
2188
CHARRIOT
ET
SOUFFLEUR
ECOLE
BEAUVERIE
1 099,56
10
2188
MATERIEL
INFORMATIQUE
CONSEIL
MUNICIPAL
1 128,00
10
2188
BALAI
ET
SOUFLEUR
ECOLES
MISTRAL
ET
NERUDA
1 132,80
10
2188
1 AMPLI
GUITARE
ELECTRIQUE
CONSERVATOIRE
1 150,00
10
2188
LOTS
DE
FILETS
DIVERS
BUTS
PALAIS
DES
SPORTS
1 181,74
10
2188
PRISE
D
ESCALADE
1 202,61
10
2188
TAPIS
SOUS
BARRES
ASYMETRIQUE
ET
SOUS
ANNEAUX
1 264,80
10
2188
VESTIAIRES
AGENTS
GS
R
BEAUVERIE
1 354,74
10
2188
TEST
WPPSI
IV
ECOLE
GAGARINE
1 413,50
10
2188
WISC
IV
SERVICE
EDUCATION
1 433,90
10
2188
MATERIEL
DE
NETTOYAGE
PALAIS
DES
SPORTS
1 512,12
10
2188
ARMOIRE
FROIDE
RESTAURANT
ECOLE
MISTRAL
1 521,60
10
2188
CHARIOT
DE
LAVAGE
TRISTAR
COMPLET
1615,20
10
2188
MOBILIER
RANGEMENT
BIB.
PEREC
1 810,56
10
2188
MATERIEL
ECOLES
DE
LA
VILLE
1 819,60
10
96 Acquisition
à
titre
onéreux
Désignation
Valeur!
Du
rée
{nature
du
bien
acquisition
amortissement
comptable
)
en
années
2188
ASPIRATEURS
ECOLES
DE
LA
VILLE
1 930,80
10
2188
MATERIEL
DE
SPORT
ECOLE
MAT
LORCA
2 032,06
10
2188
MATERIEL
DE
SPORT
ECOLE
MAKARENKO
B
2
140,08
10
2188
MICRO
5C
2 200,80
10
2188
MATERIEL
DE
SPORT
ECOLE
MAT
COURCELLES
2 261,83
10
2188
COPIEUR
MX
264
2 400,00
10
2188
CHARIOT
BI-BAC
TRISTAR
COMPLET
2 476,80
10
2188
ENCEINTES
PORTABLES
- CONSERVATOIRE
2 495,00
10
2188
LA
GRANGE
AUX
LUTINS
ACHAT
DE
LAVE
VAISSELLE
2 509,20
10
2188
MONOBROSSE
ECOLE
MATERNELLE
GAGARINE
2
701,56
10
2188
MONOBROSSE
ECOLE
GAGARINE
ELEMENTAIRE
2 701,56
10
2188
MONOBROSSE
ECOLE
CURIE
ELEMENTAIRE
2 701,56
10
2188
SECHE
LINGE
LA
GRANGE
AUX
LUTTINS
2 772,00
10
2188
MATERIEL
DE
SPORT
ECOLE
COURCELLES
2 823,94
10
2188
MONOBROSSE
ECOLE
KING
ELEMENTAIRE
2 940,00
10
2188
MONOBROSSE
GS
R
BEAUVERIE
2 940,00
10
2188
COPIEUR
354
SHARP
ECOLE
ELEM
BEAUVERIE
2 940,00
10
2188
EQUIPEMENT
POUR
LES
ELECTIONS
2 956,80
10
2188
ELECTROMENAGER
GS
R
BEAUVERIE
3 016,51
10
2188
LAVE
VAISSELLE
RESTAURANT
ECOLE
MISTRAL
3 199,20
10
2188
SYSTEME
FIDELIO
COMPLET
3 430,00
10
2188
STANDS
DDSVA
3 543,60
10
2188
AUTOLAVEUSE
ECOLE
BEAUVERIE
3
547,20
10
2188
MATERIEL
MFF
GS
R
BEAUVERIE
3 658,16
10
2188
POMPE
PISCINE
JEAN
GELET
3 924,00
10
2188
EQUIPEMENT
FRIGORIFIQUE
CLUB
HOUSE
GYMNASE
AUBERT
4 596,00
10
2188
INSTRUMENTS
DE
MUSIQUE
4 660,00
10
2188
MATERIEL
DE
GYMNASTIQUE
4 948,13
10
2188
MATERIEL
GS
R
BEAUVERIE
5 313,60
10
2188
MOBILIER
POUR
FETES
ET
CEREMONIES
5 519,28
10
2188
ABRI
DE
TOUCHE
5 519,88
10
2188
MATERIEL
POLICE
MUNICIPALE
5 710,15
10
2188
MATERIEL
EPS
ECOLE
BEAUVERIE
6 013,32
10
2188
AUTOLAVEUSE
5C
6 384,00
10
2188
APPAREIL
DE
MUSCULATION
-GYMNASE
BLONDIN
8 439,96
10
2188
AUTOLAVEUSE
PALAIS
DES
SPORTS
10
506,00
10
2188
MOBILIER
MFF
GS
R
BEAUVERIE
27
603,95
10
2188
MATERIEL
AUDIOVISUEL
SALLE
DU
CONSEIL
34
506,00
10
TOTAL
GENERAL
785
932,93
97 ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
( art
R2313.3
du
CGCT
}-
ETAT
DES
SORTIES
D'IMMOBILISATIONS
A10,2
anne
[ne
[ane
Me
Lara
VENTE
MOTO
HONDA
125
3 666,85]
3 666,85
0,09
851,55
851,55
VENTE
PEUGEOT
205
PLUS
7 366,87
5 892,00
1 474,87
4 001,00
2 526,33)
VENTE
MOTO
HONDA
125
3 666,85)
3 886,85
0,00
846,30
846,30
VENTE
RENAULT
TWINGO
8 305,31
8 305,31
0,00
1 340,00
1 340,00
VENTE
RENAULT
TWINGO
8 987,78
8 587,78
0.00
840,00
840,00
VENTE
CITROEN
SAXO
8 738,00
8 738,00
0,00
1 365,00
1 365,00
VENTE CITROEN
C1
7 315,87
731587
0,00
3 835,93)
3 935,93
VENTE
RENAULT
TWINGO
7771
TNT
0,00
2 575,20
4 575,0
VENTE
FORD
KA
8 235,63
4 041,00
3 294,63
5 788,14
2 493,51
VENTE
RENUALT
CLIO
3 963,67
3 963,67
0,00
236,50
236,50
VENTE
CITROEN
XSARA
14 860,00
14 660,00
0,00
3 147,0
3 147,80
VENTE
ee
ROEN
32
942,86
32
042,68
0,00!
735,00
735,00
VENTE
DACIA
SOLERO
8 947,00
7 156,00
1 791,00
4 326,00
2 535,00
VENTE CITROEN
SAXO
© 028,64
9 028,64
0,00
741,30)
741,30
VENTE
CITROEN
AX
SPOT
7 591,08
7 591,96
0,00
633,34
633,34
VENTE
RENAULT
TWINGO
9 351,22
9 351,22
0,00
407,00
407,00
VENTE
CITROEN
SAXO
8 938,00
8 838,00
0,00
865,50
865,50
VENTE
RENAULT
TWINGO
8 351,22
9 351,22
0,00
587.10)
887,10
98 ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
{ art
R2313-3
du
CGCT
)-
ETAT DES SORTIES D'IMMOBILISATIONS
A10,2
.
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Valeur
nette
comptable
Plus
où
moins
Désignation
du
bien
{coût
historique
}
|
amortissements |
au
jour
de
la cession
Prix
de
cession
value
VENTE
PEUGEOT
307
SW
16
524,74)
16
524,74]
0,00!
4 477,50)
4 477,50)
VENTE
CITROEN
XSARA
14
610,00!
14
610,00)
0,00!
2 572,50)
2
572,50)
VENTE
RENAULT
TWINGO
9
351,22
9 351,22
0,00)
350,00
350,00
VENTE
AIXAM
CITY
PACK
10
314,50]
6
186,00)
4
128,50)
5
985,01
1 856,51
VENTE
ENCHERES
CLIO
8 550,58
8 550,56
0,00
852,00)
852,00
TOTAL
GENERAL
228
325,56
38
571,67
99 ELEMENTS
DU
BILAN
A10-3
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
.
Crédits
ouverts
Pour
mémoire
(BP+DM)
Chapitre
024
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
0
Produits
des
cessions
Réalisations
Compte
775
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
774
844,07
Chapitre
675
|Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
124
923,63
100 ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
( art
L,300-5
code
de
l'urbanisme )
-
A
10,4
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2015
Acquisition
à
titre
onéreux
Désignation
Valeur!
Durée
:
.
….
|amortissement
{ nature
du
bien
acquisition
à
en
années
comptable
)
2138
IMMEUBLE
LE
COPERNIC
416
400,00
néant
2138
ACHAT
IMMEUBLE
BATI
62
ET
64
REPUBLIQUE
960
000,00
néant
2138
ACHAT
IMMEUBLE
PLACE
BOISSIER
123
000,00
néant
TOTAL
GENERAL
1 499
400,00
101 ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
{art
L.
300-5
code
de
l'urbanisme
} - SORTIES
ETAT
DES
D'IMMOBILISATIONS
A10S
=
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Valeur
nette
comptabie
s
Plus
ou
moins
Désignation
du
blen
{coût
historique
}_ |
amortissements
|
au
jour
de
la cession
|
Prix
de
cession
|
"Dm
VENTE
PARCELLE
AP
433
113
824,57
néant
11392457]
72520200]
61127745
VENTE
METROPOLE
TR
OO
310,28
néant
310,26
381,60
71,84
TOTAL
GENERAL
114
234,83
611
348,77
102 W
- ANNEXES
W
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— ENGAGEMENTS
DONNES
ET
REÇUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
B141
Année da melon et
is
Ts it
Tandis ete
cbetderemprnt
|
orantemerturoe |
nc
unes
À Grptaimatant dû mr
“
ar
ere
Suns
garantis
au
cours da
d'omoriissermnt de l'emprunt (1)
mt
aux
®
pamén | Pr
ts]
Met
[as
LretA
+ 1.3
LaretA 413
“Tan
fie à 4.088
“Taux
a à
100%
Lirta +195 Livret
A 41.3
LbratA +08 LhretA +08
19724704
asia
LiretÀ +045
214183
%e
LbretA +045
as Déalgnetion du
(Gbjet de l'emprunt
bénéficiaire
garni
da Famprnt (1) année |
Pret
2
|»
abc
Garder es leg Bertos
- Debumsy
En bte
bois Gars
HAE HAB MODERNE
MODERNE
“Ormanieme prûéaur ce
Gene
Mantant initial
Capital raatant d0 ou
MH2NE
2028074 6862122 2502460 372, 1301847 48 12087.
Durée [EE sb duels |
ue
# = 5 5 “ % 3 5 4 s|s]isisls 104
@
Taux nil Index (a)
LéretA +138 Liv
4 +128
LiretA +025 Livret
A +25
LhretA +08 ALbeet
A + 045
Lbret
A +025
EkentA +08 Lbret
A +02)
LbretA
+ 02)
LiretA +05 Lire
4 +1,12
Lit
A +113
LbretA +5 LiretA +08 Livret
A +08
LiratA +08 Lérat
A +08
LiretA +8 Let
À +08
Liret
A +08
LA +0 UwetA +08 LhretA
+ (02
Lret
A + (02)
Lea +08
Taux à la date de vote du budget (0)
Index (4 MretA +130 rot
A + 1:38
Lbrat
À +0,25
Dre
A +
025
Lire
A +08
Let A+ 045
Lhrat
A +025
Lime
+08
LhmetA +402} Lit
+ (02)
Lire A+ 0.8 Linea
+ 1.12
Lea
A +143
Liroë
A +05
Lea +08 LhretA +08 LretA +06 Let
A+ 26
Lire A+ DE LiretA08 Lea +08 Let
A +08
LieetA+ 00
Let
+602
Uma
+602
Let
A 508
Fam peunt
En Intéodie (6)
En capital
14,47 58471 7365 Udices où
“Taux à la date
de vote
LOT
Capital restant 4024
-
du bucipat (8)
fasses
SAH2ANIE
pouvant modifier
Désignation du
Objet daremprant
|
orgntemæ préteurou
bénéfcialr
garni
ni das
Montant Ita)
Fame
x
mu
prunt |
Enintérançe) |
Encaptal
HAS MODERNE
esta +00
st
19127
NE
RHONE ALP
Lbreta +08
42057
1
MODERNE
LoralA
LhratA
11072.
Livret A +085
A
Bvret A + 1:51
2616781
ALLIADE HABITAT
Taux
re à 6 À
Te
ALLIADE
HABITAT
182
068,77
AUvret
À +025
se1757
ALLIADE HABTTAT
1171851
LhretA + 025
2
ALLIADE HABITAT
2
Livret
A + 025
ALLIADE HABITAT
Let
A +085
ALLIADE HABITAT
UertA +085
ALLIADE HABITAT
Lire
A 41.3
ALLIADE HABITAT
Eu
LiretA +13
ALLIADE HABITAT
Re
Laret
A 413
CARSE DES DEPOTS ET
ALLIADE HASSTAT
Let
A +13
CAISSE
DES DEPOTS ET
ALLIADE HABITAT
LratA +13
CAISSE
DES DEPOTS ET
ALLADE HABITAT
Let
À +025
DEPOTS ET
ALLADE HABITAT
Livret
A +025
DES DEROTE ET.
ALLADE HABIFAT
Lbret
A +025
ALLIADE HABITAT
EEE
S
UmetA+ (03)
CAISSE DER DEROTS ET
ALLIADE HABITAT
Lhret
A +025
CARSE
DES DEPOTS ET
BISISIEIElS)S IS ISISlS IIS )B IS ISIBIS IST)
ALLIADE HABITAT
Lieet
A +025
ALLADE HABTTAT
el
Lret
A +0
ALLIADE HABTAT
nc
LimetA +04
ALLIADE HABSTAT
FT
Livret
A +08
ALLIADE HABITAT
LimtA +05
ALLIADE HABITAT
Livret
A +08 Année de mabiltetion
at
pren
Désignation du
|afamontnement À
objet
se romgnunt
| organtamo prétaur ou
emma
énéretaim
| serertrunt(t}
gamail
chat afin
Montant
Année |
From
“Taux trial
Taux
in date de vote du bucigut
(6)
Index (4) Liret
a +06
Livmet
A +06
Let
A + 0.6
Ehret
A + 0.8
LirtA +08 Lai
A +08
Lbret
À + 0.6
ÉbretA +06 LiretA
+ 0.5
Ureta+
602
(Lvret
A +602)
Liret
A +08
UeiA+ DS Lhent
À +08
Lhet
A 50.9
LrstA +04 Lit
4 +12
Lima +08 Taux
he à 49%
UmtA +08 cm
Let
LoretA +12 LiratA +12
LetA
a
Fem- prunt
En inéèrète Annésde
Ndies
mobilisation et
.
Taux
à La data de vote
ou
pm
aux initio
du budget (8)
dires
|
œmérmonn
|'omnsmmeur |
nu
| CePatresiemenm
es
modifier
Désignatlon du
raroréanernt
bénéficiaire
| da fermprunt (1}
gant
het de lle
Niveau
Lu
Année |
Pro
Index (4
ux@)
née)
Éd
prunt [En intéeéts
(6)
En capté
8
LmtA
+12
Locta
+12
seat
F
Lea
4413
LimotAs
12
290137
LiretA
+13
UretA
+13
+7327.85
Lara
+12
Let
+12
762948
mn
LA
+12
mA
+12
LretA
+025
Livret
À +025
LimtA
+025
Let
A +025
ELA
Lai
+025
LhretA
+ 028
ERLA
Lire
+25
LimetA
+025
pins
LiretA
+13
Lirot
A +13
ePHE
:
Limet
A+ 09
Livret
+08
Let
+11
UretA
+14
me
Lima
A 411
UmetA
+11
en
Uma
+105
Liret
+1,05
SSP
HLMRHONE
Livret
A +09
Livret
A 40.8
SGP
ALM
RHONE
Let
A+08
Livret
A +06
BCP
HLM
RHONE
Lhast
À + (02)
lea+(oz
|}
no
en
met
A +
(02)
Livret
À + (02)
Let +08
Lie
A +08
LiretA
+08
Let
a +08
Une
+08
Let
A +08
1204297
Linea
+08
Let
+08
4571304
Lea
+08
La
A+08
17267482
Lire
+05
Lara
A +08
a
Livret
A+102)
LmtA+
(02
æ
Let A + 02)
Lire
A9 (02
HITS
Mt A +08
Lee
A +08 Année de moblfsation at
Faust
Tan lecm
des
Cmiarsamanms |
Purée
|fene
Sims
prof
d'amortissement |
Objetderemprunt
| Organisme préteur ou
‘de l'emprunt (1}
garanti
Che dan
nus
Tam
Anaéa |
Protu
mé
|A
prunt |
Enintérétetu
En capital
272
ss
Livret À 908
127,12
213
Asa
Lt A +08
TA
az
2061608
LhretA
Let A
2012
800.5
Livret A + 085
Lire
À +085
Mesa7o
E
Mg0isn
LiretA +131
Lirat A + 1.51
1818721
amz
2
Livret
À +045
Ébrret
A +045
190245
2
Lies
A +025
Lors
2
7
LimtA
+08
Lhmet
A+ 08
Let
+ 4023
Livret
+02)
LbretA
+422)
LiretA
+602
rat
+08
Uma
LhmetA
+143
et A +
143
LA
+138
LimetA
+118
LetA+ns
Lime
4 +08
LretA +08
Lire
A +08
és |rivlalnlalsle
Livret A +08
LretA +08
à
Livret A +08
Uvreta +08
è
Let A+ (05)
LretA
+ (05)
GENERAL
3 mue
pour arottmeemart concert, Pour amont
progreau, F Pose, X pour autre {à préc).
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2
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Hal
et oorphlite
Folle
0641
«LAS
Fégée
àcharme»
(rites
cut)
108 W-
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
DO
NET
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
3
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio de
l'article
L. 2252-1
du
GGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(1)
A
159
725,00
€l
Total
des
premières
annuités
enières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
-
€
Annuité
nette de
la dette
de
l'exercice
(2)
€
951
709,25
€]
Provisions
pour garanties
d'emprunts
D
-
€
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C.-D
1111
434,25
€|
Recattss
réelles
de
fonctionnement
il
TT
220
757,76
€|
Part des
garanties
d'emprunt
accordées
au titre de l’exercice
en %
(3)
HU
1,44]
1) Hors apératians visées par l'article L 2252-2 du CGCT. (2) CI. définition de l'arficte D. 1511-30 du GGCT. (8) Les garanties d'emprunt accordées au fire d'un exercice ne doivent pas représenter plua de 50 % des receties réelles de fonctiomement de ce même exercice.
109 B1
7 LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires Associations AAA
ENSAE
ABYSSE
PLONGEE
ACES
ADES
DU
RHONE
ADIE
AGEFOS
PME
RHONE
ALPES
AMAFI
AMAFRA
AMICALE
DES
MAROCAINS
AMICALE
DES
ALGERIENS
EN
AMICALE
LAIQUE
VAULX
EN
VELIN
ANACR
COMITE
VAULX
EN
VELIN
APSEL ARCAD
ARTISTORIUM
ASLRVY
SPORTS
ET
LOISIRS
ASP
SYNDICALE
DE
COMMERCE
ASS
SPORTIVE
AIME
CESAIRE
ASS
SPORTIVE
CES
DUCLOS
ASS
SPORTIVE
LES
CANUTS
ASS
SPORTIVE
P
VALDO
ASS
SPORTIVE
DOISNEAU
ASS
SPORTIVE
PETANQUE
ASSOCIATION
40
GUITARES
POUR
VICTOR
JARA
ASSOCIATION
DU
SOU
DES
ECOLES
LAIQUES
ASSOCIATION
FOOT
CITOYEN
ASSOCIATION
FRAMETO
ASSOCIATION
LE
BIEN
DES
BAMBINS
ASSOCIATION
VICTOIRE
ASSOCIATION
ZION
TRAIN
ASUL
AVIRON
ASUL
VAULX
EN
VELIN
ATOU
AVINKHA
CLUB
D'ECHECS
BABYLONE
ASSOCIATION
BANQUE
ALIMENTAIRE
DU
RHONE
BATIR
ENSEMBLE
110
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2015
4 200,00 284,00 6 000,00 8 250,00 5 000,00 1 000,00 4 000,00 2 500,00 5 800,00 8 647,50 2 000,00 3 700,00 5 000,00 5 000,00 4 600,00 15 000,00 1 449,00 936,00 801,00 1 485,00 1 017,00 19
632,00 1 000,00 400,00
18
000,00 1 600,00 1 000,00
3 500,00 2
500,00 600,00
142
392,00
11
500,00
4 939,50 1 600,00 2 500,00 1
000,00 B1 7 LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A DES TIERS
EN SUBVENTIONS
Bénéficiaires
BOISARD
ECOLE
DE
PRODUCTION
BOULISTE
VAUDAISE
BOXING
CLUB
VAUDAIS
BUREAU
DES
ÉTUDIANTS
ARCHI
CAMPUS
MARIANNE
CANNELLE
SOLIDARITE
CANOPEÉE
CASA
DO
MINHO
CASC
COMITE
DES
ACTIVITES
CATM
CENTRE
CULTUREL
ESPAGNOL
CENTRE
SOCIAL
J
ET
J
PEYRI
CENTRE
SOCIAL
GEORGES
LEVY
CENTRE
SOCIAL
GEORGES
LEVY
CENTRE
SOCIAL
JACQUES
MONOD
GRAND
VIRE
CENTRE
SOCIAL
LE
MONDE
REEL
CENTRE
VIE
ASSOCIATION
DES
COMMERCANTS
CERCLE
D
ESCRIME
VAUDAIS
CERTA
CIDFF
DU
RHONE
CITES
UNIES
FRANCE
CLG
AIME
CESAIRE
CLUB
ASTRONOMIE
DE
LYON
AMPERE
CLUB
DE
TENNIS
DE
VAULX
EN
VELIN
CLUB
DU
BEL
AGE
CLUB
GYMNIQUE
DE
VAULX
EN
VELIN
CLUB
HALTEROPHILIE
VLX
EN
VELIN
CLUB
LES
CHARDONNERETS CNMA
COLLEGE
HENRI
BARBUSSE
COLLEGE
JACQUES
DUCLOS
COLLEGE
PIERRE
VALDO
COMITE
DES
LOCATAIRES
A SAUNIER
COMITE
DU
RHONE
RUGBY
A
XII!
COMITE
FETES
ANIM
MARAÏCHERS
VAULX
VILLAGE
COMITE
LOCATAIRES
PETIT
PONT
COMPAGNIE
KADIA
FARAUX
111
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 20422 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2015
609,00
40
354,00
16
685,00
4 700,00 3 000,00 2
500,00
4 500,00 1
000,00
550
932,00 200,00 150,00
240
405,00
224
628,00 8 500,00
276
384,00
80
000,00 1 500,00
9 275,00 10
500,00
20
000,00 1 000,00
2
778,50
6 000,00 18
021,00 1 500,00
10
921,00
6 766,00 1
500,00
10
000,00
4 791,50 1
326,50
2 710,00
800,00
2 500,00 5 500,00
800,00 3 500,00 B1
7 LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
CONCILIATEURS
DE
LA
COUR
CONFEDERATION
NATIONALE
DU
LOGEMENT
CONFRERIE
DU
CARDON
COOP
OCCE
ECOLE
RENE
BEAUVERIE
CPE
ANATOLE
FRANCE
CPE
ECOLE
MAKARENKO
CPE
HENRI
WALLON
MATERNELLE
CPEA
VAULX
EN
VELIN
DANS
TOUS
LES
SENS
USEP
DE
VAULX
EN
VELIN
E
P
| ESPACE
PROJETS
INTERASSOCIATIFS
EBULLISCIENCE
ECOUTER
ET
PREVENIR
ELYCOOP
ENSEMBLE
LE
MAS
ENTENTE
SPORTIVE
LAIQUE
EST
EMPLOI
EUREKA
FACE
GRAND
LYON
FCPE
FEDERICO
GARCIA
LORCA
FEDERATION
DU
COMMERCE
ARTI
FEMMES
BIEN
ÊTRE
ET
VIE
LOCALE
FESTIVAL
DU
FILM
COURT
FRANCOPHONE
FETE
LE
MUR
FIFI
PRODIFFUSION
FNACA
COMITE
DE
VAULX
EN
VELIN
FOOTBALL
CLUB
VAULX
EN
VELIN
FORUM
ASSOCIATIF
TOUS
ENSEMBLE
FORUM
DES
REFUGIES
FUTSAL
HUMATOPIA IFRA
RHONE
INFO
VICTIMES
INSTITUT
BIOFORCE
DEVELOPPEMENT
ITCHY
FEET
DANSE
L'INDEPENDANTE
LA
CIMADE
112
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2015
500,00
8 500,00 1 200,00 2 100,00 200,00 200,00 200,00
106
524,00
18
000,00
120
000,00
111
000,00
78
000,00
80
000,00
15
000,00 1 500,00
412,00 1 500,00 8 000,00 6 000,00 200,00 8 725,00 4 000,00 39 000,00 3 000,00 5 000,00 350,00 222
376,00 1 000,00 1 500,00
12
188,50
4 000,00 3 500,00 22
000,00 1 500,00
5 000,00 12 203,50 4 000,00 B1
7
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
LA
FEDERATION
VAUDAISE
DU
HIP-HOP
ET
CULT
URBAINES
LE
FIL
D ARIANE
LEP
LES
CANUTS
LES
BIENNALES
DE
LYON
LICRA
LUCATHEATRE
LYCEE
ROBERT
DOISNEAU
LYON
OUTRE
MER
MAISON
DES
DIALOGUES
MEMOIRES
MISSION
LOCALE
DE
VAULX
EN
VELIN
MJC
FULE
CONTACT
MJC
VAULX
EN
VELIN
MJC
DE
VAULX
EN
VELIN
AIKIDO
MJC
DE
VAULX
EN
VEËEIN
VOLLEY
MJC
VAULX
EN
VELIN
KARATE
MJC
VAULX
EN
VELIN
VOILE
MOUVEMENT
FRANCAIS
POUR
LE
PLANNING
FAMILIAL
MULTI
SERVICES
DEVELOPPEMENT
MSD
MUSICALE
MUNICIPALE
OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS
OLYMPIQUE
VAULX
EN
VELIN
PASSERELLES
HORIZONS
PEPINIERES
DENTREPRISES
CARCO
PIMMS
LYON
AGGLOMERATION
PLANETE
SCIENCES
RHONE
ROCVV
RESTAURANTS
DU
COEUR
REUSSIR
L INSERTION
A
BRON
RHONE
DEVELOPPEMENT
INITIATIVES
SAUVETEURS
VOLONTAIRES
SECOURISTES
FRANCAIS
CROIX
BLANCHE
SECOURS
CATHOLIQUE
EQUIPE
LOCALE
SECOURS
POPULAIRE
FRANCAIS
SIU
LAM
HUNG
GAR
KUNG
FU
SOLIDARITE
SERVICE
SPORT
DANS
LA
VILLE
113
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2015
5 000,00 300,00 1 592,50 10 000,00 10 000,00 12 000,00 2 460,50 6 600,00 4 000,00 1 250,00 377
580,00
4
153,00
253
994,50 565,00 131,00
48
854,50
2 744,00 1
000,00
8 000,00 20 600,00
140
000,00
31
000,00 1 000,00
60
000,00
7 500,00 12
500,00
112
748,50
28
000,00
51
584,00
5 000,00 18
139,00 500,00
1
100,00
1 700,00 3 345,50 4 500,00 50 000,00 B1
7
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
TAEKWONDO
CLUB
TIME
CODE
CORP
UCFAF
CENTRE
CULTUREL
ARMENIEN
UNI
EST
PLIE
UNION
FEDE
ANCIENS
COMBATTANTS
UNSS
CES
H
BARBUSSE
US VAULX
EN
VELIN
FOOT
US
VAULX
GYM
MR
TIOMELLO
VC
VV
VELO
CLUB
DE VAULX
EN
VELIN
VAULX
AGGLO
2ÈME
CHANCE
VAULX
BASKET
CLUB
VAULX
CARRE
DE
SOIE
VAULX
EN
VELIN
ENTREPRISES
VAULX
EN
VELIN
HANDBALL
CLUB
VAULX
EN
VELIN
NATATION
VAULX
EN
VELIN
RUGBY
LEAGUE
VAULX
EN VELIN
TRIATHLON
VHASI
VACANCES
HANDICAP
ATOUT
SPORTIF
INTERNATION
VIE
LIBRE
VIVE
LA TASE
Coopératives
Scolaires
OCCE
COOP
MAT
F MISTRAL
OCCE
COOP
ECOLE
MAT
H
WALLON
OCCE
COOP
MAT
MAKARENKO
B
OCCE
COOP
MATP
NERUDA
OCCE
COOP
PRIM
F MISTRAL
OCCE
MAT
A CROIZAT
OCCE
COOP
MAT
VIENOT
OCCE
COOP
MAT F
G
LORCA
OCCE
COOP
MAT
GRANDCLEMENT
OCCE
COOP
MAT
KING
À
OCCE
COOP
MAT
MAKARENKO
A
OCCE
COOP
MAT
Y GAGARINE
OCCE
COOP
MAT
COURCELLES
A ET
B
OCCE
COOP
MAT
CURIE
OCCE
COOP
MAT
À FRANCE
OCCE
COOP
MAT
J VILAR
114
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2015
68
509,00 5 000,00
5 000,00 56 000,00 1 500,00 1 368,00 11 138,50 453,50
141
173,00
150
000,00
84
117,50
3 000,00 10 000,00 57 806,00 15 352,00 16 773,00 12 573,00 1 000,00 500,00 8 000,00 8 658,25 5 761,28 4 365,00 3 162,50 5 612,64 5 684,00 2 971,75 5 403,52 7 041,18 3 826,50 3 893,30 3 573,88 6 528,00 5 308,95 5 506,77 4 488,75 81
7 LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
OCCE
COOP
MAT
KING
B
OCCE
COOP
MAT
LANGEVIN
OCCE
COOP
MAT
LE
CHAT
PERCHE
OCCE
COOP
P
ET
M
CURIE
PRIMAIRE
OCCE
COOP
PRIM
A
FRANCE
OCCE
COOP
PRIM
COURCELLES
OCCE
COOP
PRIM
GRANDCLEMENT
OCCE
COOP
PRIM
MAKARENKO
A
OCCE
COOP
PRIM
MAKARENKO
B
OCCE
COOP
PRIM
P
LANGEVIN
OCCE
COOP
PRIM
P
NERUDA
OCCE
COOP
PRIM
CROIZAT
OCCE
COOP
PRIM
G
LORCA
OCCE
COOP
PRIM
H
WALLON
OCCE
COOP
PRIM
J
VILAR
OCCE
COOP
PRIM
ML
KING
A
ET
B
OCCE
COOP
PRIM
Y GAGARINE
Autres
SDC
LES
BARGES
ESPACE
IMMOBILIER
LYONNAIS
ERDF
SUD
EST
ASSOCIATION
DE
GESTION
DU
FICHIER
COMMUN
TP
LYON
MUNICIPALE
ET
METROPOLE
DE
LYON
CCAS
TP
LYON
MUNICIPALE
ET
METROPOLE
DE
LYON
RESIDENCE
AMBROISE
CROIZAT
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 20422 20422 20422 657358 657358 657362 2041512 2041632
Montant
2015
4 590,75 7 007,00 3 499,25 2 928,45 3 172,00 5571,03 4 217,50 3 434,30 3 382,19 9 333,05 2 402,16 4 443,75 80,00
4
797,00
6 323,33 6 458,00 6 312,00 2 147,00 11 115,00 43 717,27 3 660,00 26 624,00
1
109
500,00
30
000,00
8 969,90
115 IV
- ANNEXES
ENGAGEMENT
HORS
BILAN
- ENGAGEMENT
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
L.2313-1
du
Nom des bénéficaises
P09
- Mise
ÆEbulliscience
Horizon du Monde
Maison
de ja Justice et du
Droit
Bâtir
Bollier -
en
V:
= 13
avenue
Henri
=N°
bâtiment
P54
- Avenue =1
chemin
Dimitroy
- N°
bâtiment
P103
ET
SOCIAL
DU
GRAND
VIRE
-
rue
Jules
Romain
- N°
bâtiment
P127
72
701,43
1
Blein
- N°
N°
de
bâtiment
P07532
Avenue
Paul
ACE
BENOIT
FRACHON
-3
avenue
Maurice
Thorez
- N°
de
bâtiment
P148
=5
chemin
= N° de
bâtiment
P143
Place
mis
à
mutalisée
j
de
créneaux
Rue
AURORE
VAUDAISE!
116 ’ACE
PROJET
Nom des hénéficairee
Prestation
sn nature
ET
DU
DROT2Z
Rue
Condorcet
de locataire
Pince
Art
Petits,
un moment
1
513
486,90
€
117 Nom des béncficatrrs
Prestation
en
Avenue
EN
OR
1 Avenue
VAULX
Stade
‘AULX
BASKET
CLUB
Akfrd
Piscine Fi
DE
ZONE
Rue
Franklin de Ville vw
CLUB
VAUDAIS
ET
PREVENIR
118 IV- ANNEXES
w
ENGABEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATION D'ENGAGEMENT
824
B21 - SIFUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
No où intitulé
Hontant des AP
Monter des CP
del'AP.
Pour
mémoire
Révision
Totai
curuk
(toutes
Crédits
de
Crédits
de
pais
Crédits
de
pak
T
Restes à
fi
de l'exercice 2016
les délibérations
|
antérieurs (réalisations |
ouverts au titre de
réalisés durant
(exercices au delà de
cumulées au
:
à
y compris pour 2018)
Prier
l'exercice 2018{2)
l'exercice 215
219
sr sv]
CEE)
18 843 230,
13
550554
91830875
msn
f71100 2010 385 IGRANDCLEMENT
2232 000,00]
2232 000,00
1 821 845,68]
288 45441
21044
30 843,97
RESTAURANT 71100
2011
1 GS
WALLON
8
380
742,00)
8 390
742,00!
4 708
844,78]
3
660
782,28]
2740
357,13]
843
440,09]
(71100 2013
1 GS
230 000,00!
4 230 000,00|
134
207,59
183
4%,
IGDCLEMENT
REHAR
#
B
{
2074
à 196,221
838 293,21
3257
480,20
[71100
2013
2 GS
A
CROIZAT
8 096
00Ù,00|
8 098
000,00|
335
822,40
1
058
177,60)
579
913,17]
7
180
28443
(71100 2014 1 CHAT PERCHE
1 248 000,00!
1 248 000,00
11287827
1 132 437,00)
879 787,26]
185 652.77
1100 2014 25
a 685 220
LEE
2 884 286,00
981 004,00
00
3 662 290,00)
32380371
447 252.80)
171100 2015 1 GS BEAUVERIE
19 440 000,00
49 440 000,00)
602 100.00)
305 314,39)
49 044 Base
(74100
2015 2 EQUP
\6200 000,00!
46 200 000,
pol
INTEGRE CARTALHAC
jme
6 200
00,00
‘52 000,00
18 200 000
HAE
LEMMNASE y
2849 090,00
2648 000,00!
2 507 152,33]
141 647,87)
144,00
441 703,87
(71101 2011 2 CENTRE
+ 167 88,
1 187 896,50
[22 880,59)
3
11
UE
,50
à
1 122880,
o35.m1
14281,
fr1101 2013 1 STADE
1 186 000,00]
1 185 000,00
976 54043
218 459,57)
e7 893,86)
120 565,81
JOMARD 174101 20141 GYMNASE
d
gs
M RLCTION
1 800 009,00
4 800
000.00
688 203,00
155 868,54]
184 13345
(71102 2010
1 PACS AP
2010
9 165 027,00
8 165 027,00
8125 277.84)
305 321,28]
56 762,89
92 865,17
(78000 2016 1 ECOLE
1 200 000,00|
1200 000,00!
168 000,00!
56 244,62|
1143 765,38
[NUMERIQUE
ag
dos
rat
een
comaporcart
Eu
mrarin
mie
3
agi
tu
era
primé
par
été
am
den
Fée NEXES
N
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET AUTORIRATION
D'ENGAGEMENT
22
822
-SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
No
ou
intitulé
Montant
des
AE
Montant
des
CP
del
Pour
mémoire
Révision
Taraoues
|
Ordisdepaement
|
Crédisdepaement
|
Cneisdonaeman
|
aitu
AE
votée
y
dr
ans
les
célib
hé
ts au
tire
de
réalisés
durant
Cexercicne
au delà
de
.
cumulées
au
ajustement
Yeomptis
pour
2018)
me
l'exercice
2012)
l'exorcies
2015
29
Dépenses
ET
1
16
mi
ECS
ÉTENA
D2 535,73]
nonAUIS
FEAG
204
133
048,00
+33
048,00)
15
175,50
53
808,00)
24
833,72]
82 938,78
[Recettes 1) enpt deu réinatore ici
correspond
lag
durrortant pau
teamart pa Féchéarene corp do rte. IV- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
décembre
2015
Emplois
budgétaires
(créés
Effectifs
pourvus
en
par
l'assemblée
délibérante)
Equivalent
Temps
Plein
Emplois
permanents
à temps
Grades
ou
emplois
complet
ou
non
Titulaires
ou
non
Non
Non
Emplois
fonctionnels
Complet_|complet
|Total
titulaire
[Titulaire
[Total
Directeur
général
des
services
1
1
1
1
Directeur
général
adjoint
des
services
4]
4
4
à
Directeur
général
des
services techniques
1
1
Emplois
budgétaires
(créés
Effectifs
pourvus
en
par
l'assemblée
délibérante)
Equivalent
Temps
Plein
Non
Non
Filière
Catégorie
Grade
Complet_|complet
|Total
titulaire
Titulaire
[Total
Activite
Physique
et Sportive
A
Conseiller
Principal
APS
1CL.
1
1
0
Conseiller
Principal
APS
2CL.
1
1
0:
Conseiller Territorial APS
3
3
2]
2
[Total A
5
0
5
0
2}
2
B
Educateur
territorial APS
2011
4}
4]
1
3
4
Educateur
territorial
APS
principal
1ère
classe
8
8]
7
7
Educateur
territorial
APS
principal
2ème
classe
3
3
0
[rotal
B
15]
(
15
1
10
11
Total
Activite
Physique
et
[Sportive
20]
Li
20
1
12
13]
Administrative
LA
Administrateur
Hors
Classe
2
2
2
2
Administrateur
1
1
1
1
[Attache
princlpal
al
11
10
10}
Attache Territorial
38]
38
3
32
35
Directeur
Territorial
7)
7]
05
€
6,5
Total
A
59
0
59!
3,5
51
54,5]
B
IRédacteur
28
05]
285]
G
211]
26,1
121
C1 IV - ANNEXES
|
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
décembre
2015
Filière otal
Administrative
otal
Animation
le
Emplois
budgétaires
{créés
l'assembiée
Non
Redacteur
Principal
1ère
classe
Redacteur
2ème
classe
adm
lere
cl
adm
2eme
cl
administratif 1ere
cl
administratif 2eme
cl
2011
ncipal
1ère
cl
2ème
cl
anim
2eme
ci
animation
ere
cl
animation
2eme
cl
Conservat.
Patrimoine
Biblicthecaire Territorial
en Chef Patrim. Patrim.
Professeur
Hors
Classe
Professeurs Classe
Normale
consérvat.
1èr
conservat.
2è
de conservation
122
C1
Effectifs
pourvus
en
Ti
Plein
laire_|Total
8, 43, IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
décembre
2015
Emplois
budgétaires
(créés
Effectifs
pourvus
en
par
l'assemblée
délibérante)
Equivalent
Temps
Plein
Non
Non
Filière
Catégorie
Grade
Complet_|complet
[Total
titulaire
[Titulaire
[Total
Assistants
Ens.
Art.
principal
1ère
cl
14]
1,3
15,3
15,1
15,1
Assistants
Ens.
Art.
principal
2ème
cl
2
2,7
4,7|
2,9
1,0
3,9
Total
B
26]
4,0
30,0!
2,9
24,1
27,0]
C
Adjoint
pat
principal
1ere
cl
5
5
5
5
Adjoint
pat
principal
2eme
cl
1
1
2
2
Adjoint
patrimoine
ere
cl
6]
6|
5)
5
Adjoint
patrimoine
2eme
cl
4)
4
2
2
[rotal
C
16]
ül
16]
Le]
14]
14]
Total Culturelle
52
4,0
56,0!
2,9
47,0!
49,9
Emplois
non
cités
Adjoint
administratif
0,8]
0,8}
0,8]
0,8
Emplois
spécifiques
Agent
de
développement
territorial
Copropriétés
1
1
1
1
Attaché
Attaché
Economie
sociale et solidaire
1
1
1
1
Attaché
CHARGE
DE
MISSION
amorçage
de
projets
1
dl
1
1
Attaché
Chargé
de mission
Commerce
et artisanat
1
1
0
Chargé
de
mission
Coopération
décentralisée-
[Attaché
commémorations
1
il
0
Chargé
de
mission
Démocratie
participative-
Attaché
Conseils
de
quartier
1
1
e!
1
Chargé
de
mission
Développement
économique
Attaché
dans
les quartiers
Politique
de
la ville
1
1
1
1
Chargé
de
mission
Lutte
contre
le racisme,
Attaché
l'antisémitisme
et les discriminations
1l
1
0!
Chargé
de
mission
Rythmes
scolaires-Ecole
[Attaché
numérique
1
1
1
1
Chargé
de
mission
Stratégies,
Partenariats,
Attaché
Innovations
1
1
1
1
C1
123 IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
décembre
2015
C1
Emplois
budgétaires
{créés
Effectifs
pourvus
en
l'assemblée
Te
Plein
Non
Non
Filière
otal
re _
[Total
L
Web
CHARGE
DE
COMMUNICATION
GPV
DE DEVELOPPEMENT
GPV
otal Police
Municipale
chef
de service
de
munici
otal
Police
le
re et Sociale
Conseiller Socio-educatif Infirmier soins gx
classe
Infirmiers
soins ex
cl normale
Socio-educatif Socio-educatif rJE r Pri
JE
social
1ere classe
social 2eme
classe
social
iere
cl
social
2eme
cl
de
1ere
classe ere
classe
2eme
classe
124 IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
décembre
2015
Filière
maternelles
iere
d lere
cl
nc
2eme
cl
de soins 1ere
cl
de soins
iere cl
soins
2emecl
otal Sanitaire
et Sociale
echnique
chef cl norm
1
echnicien
1ère
cl
echnicien
2ème
cl
echnicien territorial
techn.
princ 1e cl
techn.
2ecl iere cl 2eme
cl
de Maitrise de
maîtrise
125
Emplois
budgétaires
(créés
l'assemblée
délibérante]
Non
Non
otal
C1
Effectifs
pourvus
en
lent Ti
Plein otal IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
DECEMBRE
2015
non
en
en
ou
non
330 à
400
[Enseignants
126
ci IV-
ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
DECEMBRE
2015
[Agents
non
titulaires
rémunérés
en
décembre
2015
en
équivalent
temps
plein
(ETP)
Catégorie
de
référence
Permanent
ou
non
_|Secteur
Fondement
du
contrat
Nature
du
contrat
Rémunération*
|A
B
C
[Total
ETP
Permanent
‘emplois
127
400
500
1B > 700
330 500
>
330
c1 IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
DECEMBRE
2015
non
128
330
1B de
400
IB de
500
à
600
1B de
330
à
400
de
330 à
400
330
c1 IV - ANNEXES
W
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31
DECEMBRE
2015
ci
non
en
5 en
Permanent
ou
non
du
otal
Permanent
etnon
*1B :
indice brut horaires au
er
Etudes
ou
cate
1
x
1,75
ou
de
Pouce
x
1,75
ou
cate
restaurant
ou cate
Professeur
Cate
midi
Aide
aux
Médecin
F0[Contrat
unique
d'insertion
SMIC
Endocrinologue
78|Emploi
d'avenir
SMIC
Diététicien
45]Apprenti
_
[%
du
SMIC
suivant
âge,
diplôme,
durée
129 C1-2
- ACTIONS
DE
FORMATION
ELUS
AU
33
DECEMBRE
2015
TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
FORMATIONS
SUIVIES
PAR
LES
ELUS
2035
ELUS
BENEFICIAIRES
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA
COMMUNE
Stéphane
Gomez
Les
collectivités
au
cœur
des
réformes
Elus
de
la
majorité
municipale
la communication
130 IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTES
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENTS
C3.1
C3.1
- LISTES
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES
ORGANISMES
DATE D'ADHESION
es
MONTANT
DU
FINANCEMENT (1)
Contents 2015)
Ter janv
1969
TPU.
ur
5 octobre
1972
flscalisé
m
22
décembre
1969
fiscalisé
Le
34
octobre
1935
fiscalisé
"
26
septembre
1980
contribution
w
er
avril
68
contribution
67
868,00
€
12
avril
1991
contribution
4 950,00 €
Syndicat
Rhodanien
de
developpement
du
cable
12
octobre
1998
contribution
8 071,37
€
Autres
organismes
de
regroupement
lAFR
- association
foncière
de
remembrement
‘er
juin
1981
1
248,93
€
lAssociation
syndicale
d'irrigation
263,76
€
€) Indiquer si le Snancement est fait pr TPZ, TPU, TPL +
fiscalité traditionnelle ou sans fecalité propre.
131 IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3.3
C3.1
- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
ee
TVA
|
Intituléfobjet
de
l'établissement
N°
Siret
er
(oui non}
Télésurveillance
21690256900633
SPIC
oui
Résidence
Ambroise
Croizat
21690256900708
SPA
non
Soins
infirmiers
à
domicile
21690256900757
SPA
non
Planétarium
21690256900799
SPA
partiel
Maison
des
fêtes
et
familles
21690256900807
SPIC
oui
132 IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
C35
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
[
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
1
- BUDGET
PRINCIPAL Réalisations
-
Crédits
ouverts
à
Restes
à réallser
SECTION
(BP+DM+RAR
N-1)
mandar ou
titres
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
33
021
956,52
19
058
349,50
8 027
907,92
5
935
699,10
RECETTES
33
021
956,52
20
324
845,81
2 903
434,19
9
793
676,52
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
79
119
005,45
71711
702,07
7 407
303,38
RECETTES
79
119
005,45
77
479
579,16
1 639
426,29
(1)
Y compris
les
ratiachements
2
- BUDGETS
ANNEXES
(1}/
02
: TELESURVEILLANCE
N°
SIRET
: 21690256900633
Réalisations
-
Crédits
ouverts
_
Restes
à réaliser
:
SECTION
(BP+DM+RAR
N-1)
ae
titres
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
73
900,35
68
887,16
5 013,19
RECETTES
73
900,35
A9
773,58
24
126,77
{1)
Ne
sont
pas
pris en
compte
les
CCAS
et caisses
des
écoles,
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
où
de
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2)
Y compris
les
rattachements.
2
- BUDGETS
ANNEXES
(1)}/ 04
: RES
A
CROIZAT
2015
N°
SIRET
: 21690256900708
:
Réalisations
-
SECTION
(BP-DM+RAR Ne)
mandats
ou tres
Restes À réaliser |
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
112 865,00
58 865,20
35 245,20
15 754,60
RECETTES
112 865,00
56 936,17
38 245,20
17 683,63
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
522 280,00
466 725,38
55 554,62
RECETTES
522 280,00
466 502,00
55 778,00
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et caisses
des
écoles,
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
2 - BUDGETS
ANNEXES
(1}/
05
: 22
SSAD
2014
N°
SIRET
: 21690256900757
:
Réalisations
-
:
SECTION
(BP-DMRAR
N°)
mandats ou titres
Restes Sa"
|
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
516 290,40
475 111,86
41 178,44
RECETTES
516 290,40
475 015,00
41 275,40
(1)
Ne
sont
pas
pris en
compte
les
CCAS
et caisses
des
écoles,
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2) Y
compris
les
rattachements.
133 IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
W C3.5
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
2
- BUDGETS
ANNEXES
(1}/
09
:PLANETARIUM
VAULX
EN
VELIN
N°
SIRET
:21690256900799
Réalisations
-
Crédits
ouverts
:
Restes
à
réaliser
.
SECTION
(BP+DM+RAR
N-1)
mandar
Du titres
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
1 602
693,00
1 505
321,85
97 371,15
RECETTES
1 602
693,00
1 505
386,02
97 306,98
(1)
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et
caisses
des
écoles,
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2)
Y
compris
les
rattachements.
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la
commune
ou
de
2 -
BUDGETS
ANNEXES
(1)/
10
:MAISON
DES
FETES
ET
FAMILLES
N°
SIRET
:21690256900807
.
Réalisations
-
SECTION
(CPR
AR NA )
mandets où titres
Restes sreaiser
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
188 600,00
188 000,00
RECETTES
188 000.00
188 000,00
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et
caisses
des
écoles,
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2) Y compris
les
rattachements.
régies
personnalisées
… qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou de
3
- PRÉSENTATION
AGRÉGÉE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
Réalisations
-
Crédits
ouverts
:
Restes
à réaliser
.
SECTION
{BP+DM+RAR
N-1)
mandats
Du
titres
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
33
134
821,52
19
117
214,70
8 066
153,12
5 951
453,70
RECETTES
33
134
821,52
20
381
781,98
2 941
679,39
9 811
360,15
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
82 022
169,20
74
227
748,42
7 794
420,78
RECETTES
82
022
169,20
79
976
255,76
2 045
913,44
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
115
156
990,72
93 344
963,12
8 066
153,12
13
745
874,48
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
115
156
990,72
100
358
037,74
2 941
679,39
11
857
273,59
(1) Y compris les raftachements
134 Présenté
par
le
Maire,
À
Vaulx-en-Velin
Le
Maire,
Les
membres
du
nee 2.3
JUIN
2016
Nombre
de
membres
en
exercice
mu.
43
Nombre
de
membres
présents
LD.
Nombre
de
suffrages
exprimés
à.
|
VOTES
:
Contre
4.
Pour
49
Abstention
€
Date
de
Convocation
:
Î
/
JUIN
eût6
1-
Stéphane
GOMEZ
2
- Kaoutar
DAHOUM
10 -
Nadia
LAKEHAL
|
CAT
À
name
8 -
Matthieu
FISCHER
gl
12-
Liliane
BADIOU
"Rs
ado
On,
4
- Muriel
LECERF
18 -
Jean-Michel
DIDION
ST
5 -
Fatma
FARTAS
14 -
Nassima
me
6 -
Ahmed
CHEKHAB
15
- Jacques
ARCHER
sf
5
7 -
Eliane
DA
COSTA
16
-
Pierre
BARNEOUD
8 -
Marie-Emmanuelle
SYRE
A
L
17 - Armand MENZIKIAN
f )
9 -
Yvan
MARGUE
18-
Josette
PRALY
À
Page
135
ns nc 19
- Régis
DUVERT
81
- Saïd
YAHIAOUJ
D?
LD
TT
20-
Yvette
JANIN
}
82
- Bernard
wa
+
21-
Stéphane
BERTIN
33
- Philippe
ZITTOUN
LA
Ï ——.
22
- Antoinette
Fo
NE
34
- Nordine
TT
23
- Hélène
GEOFFROY
35
- Dorra
HANNACH
I
.
HÔRE
24 -
Christine
BERTIN/
de
ÉtHB
A
L
mn
eçu
te
31
2e
PUBLIQUES
25
- Christine
JACOB
37 -
brisé
DE
REFEFEIBEL
DRECFO
nes
DÉCEN
Ex
oés
AFFAl
L—
26
- Morad
AGGOUN
38-
Charazède
GAHROURI
L
Di
TA
27
- Mourad
BEN
DRISS
Phail
- Philippe
MOINE
28
- Harun
ARAZ
40
- Sacha
FORCA
29 -
Virginie
COMTE
41
- Patrick
MANDOLINO
30 +
Myriam
MOSTEFAOUI
—
42
- Mustafa
USTA
Page
136
.ù\