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Déliberation - 15.06.0306 approbation des comptes administratifs 2014 budget principal budget annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
vaubevelin Nombre
de
membres
At. 2121-2
Qui ont pris
En Exercice
part à la
du CGCT
délibération
43
43
39
Objet : 15.06.0306
Approbation
des
comptes
administratifs
2014
- Budget
principal,
budget
annexe
de
la
Télésurveillance
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 25
juin
2015
Compte
rendu
affiché
le 02
juillet
2015
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le 19
juin
2015
_
PRÉFECTURE
du
RHÔNE
40!
t:
:
ï
S
Li
el
Pifai
Président
: Monsieur
Pierre
DU
SURGEY
0
1
JUL,
gt
Secrétaire
élu
:Monsieur
Saïd
YAHIAOUI
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ETDES
AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES
fr
Membres
présents
à la
séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Saïd
YAHTAOUT,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
David
TOUNKARA
à
Stéphane
GOMEZ,
Yvan
MARGUE
à
Stéphane
BERTIN,
Dorra
HANNACHI
à
Saïd
YAHIAOUI.
Membres
absents
excusés
:Nordine
GASMI,
Nawelle
CHHIB,
Sandra
OLIVER Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MONSIEUR
DUSSURGEY
Mesdames,
Messieurs,
Les
opérations
de
l'exercice
2014
sont
achevées,
il
convient
lors
de
cette
séance
du
Conseil
municipal
d'approuver
les
résultats
présentés
ci-dessous.
Je
vous
rappelle
que
le
compte
administratif
rapproche
les
prévisions
ou
autorisations
inscrites
au
budget
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres).
Il
présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice
et
est
soumis
par
l’ordonnateur,
pour
approbation,
à
l'assemblée
délibérante,
qui
l’arrête
définitivement
par
un
vote
avant
le
30
juin
de
l’année
qui
suit
la
clôture
de
l’exercice.
Budget
principal
:
Le
résultat
cumulé
est
de
102
639
264,92
euros
en
dépense
et
104
816
306,62
euros
en
recette,
décomposé
comme
suit
:
- section
de
fonctionnement
:70
831
729,00
euros
en
dépense
et
75
459
932,32
euros
en
recette
;
- section
d’investissement
:31
807
535,92
euros
en
dépense
et
29
356
374,30
euros
en
recette.
D'une
façon
générale,
les
analyses
des
éléments
du
compte
administratif
2014
révèlent
:
- un
solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
négatif,
compte
tenu
des
restes
à réaliser
(-
2451
161,62
euros).
Ce
solde
constitue
un
besoin
de
financement,
qui
se
décompose
ainsi
:
e
- 2
262
868,65
euros
au
titre
des
réalisations
2014
: il
s’agit
de
la
différence
entre
les
titres
émis
pour
les
recettes
d'investissement
lors
l'exercice
2014
et
les
mandats
émis
en
dépenses
d’investissement
(y
compris
le
déficit
d’investissement
reporté
de
l’année
2013
qui
a été
affecté
au
budget
supplémentaire
2014:
ligne
001
pour
1 784
906,38
euros)
;
e
Ainsi
que
- 188
292,97
euros
au
titre
du
solde
négatif
des
restes
à réaliser
2014
sur
2015
(différence
entre
les
restes
à
réaliser
au
31
décembre
2014
en
recette
et
en
dépense).
_ un
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
positif
de
4
628
203,32
euros,
qui
se
décompose
ainsi
:
e+
4
251
525,28
euros
au
titre
du
résultat
de
l'exercice
2014
(différence
entre
les
titres
émis
pour
les
recettes
de
fonctionnement
et
les
mandats
émis
au
titre
des
dépenses
de
fonctionnement
pour
l’exercice
2014)
;
e+
376
678,04
euros
relatif
au
résultat
reporté
(ligne
002
:il
s’agit
du
résultat
positif
de
la
section
de
fonctionnement
de
l’exercice
2013
qui
a
été
affecté
lors
du
budget
supplémentaire
2014).
L'excédent
de
fonctionnement
2014
est
le
résultat,
notamment,
de
crédits
non
consommés
au
niveau
des
chapitres
011
(charges
à
caractère
général
:-1
460
260,67
euros)
et
65
(charges
de
gestion
courante
-436
244,65
euros)
en
dépenses.
Les
recettes
de
fonctionnement
émises
sont
globalement
proches
de
la
prévision.
La
provision
au
titre
du
PAE
«Tase
»
(programme
d'aménagement
d’ensemble)
pour
2014
n’a
pas
été
mobilisée
(500
000
euros),
elle
a été
inscrite
au
budget
primitif
2015.
Ce
résultat
positif
est
également
dû
à notre
capacité
d'autofinancement.
Il
s’agit
du
virement
de
la
section
de
fonctionnement
à la
section
d'investissement
pour
3
230
000
euros
(ligne
023).
Il
participe
au
remboursement
du
capital
de
la
dette,
en
dépense d'investissement. S'agissant
de
l’affectation
des
résultats
:conformément
à
l'instruction
M14,
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
est
affecté
prioritairement
en
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement,
pour
2
451
161,62
euros.
Le
surplus,
soit
2
177
041,70
euros,
sera
affecté
lors
du
vote
du
budget
supplémentaire
2015.
Les
éléments
qui
vont
vous
être
présentés
vont
reprendre
les
réalisations
de
l’exercice
2014
en
recette
comme
en
dépense
des
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement.
[/.
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Les
réalisations
(c'est-à-dire
les
mandats
et
titres
émis)
de
la
section
de
fonctionnement
pour
l'exercice
2014
s’élèvent
à 70
831
729,00
euros
pour
les
dépenses
et
à 75
083
254,28
euros
pour
les
recettes.
Les
crédits
ouverts
en
recette
ont
un
caractère
évaluatif.
Contrairement
aux
dépenses
où
les
crédits
inscrits
ont
un
caractère
limitatif
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
recettes,
les
crédits
ont
un
caractère
évaluatif.
Il
est
donc
possible
d’encaisser
plus
de
recettes
que
celles
inscrites
au
niveau
du
chapitre.
1.1
Les
recettes
de
fonctionnement
:
Le
taux
de
perception
des
recettes
de
fonctionnement
pour
l’exercice
2014,
par
rapport
aux
prévisions
budgétaires
totales
est
de
99,10%.
Ce
taux
de
perception
est
stable
par
rapport
à 2013
et
2012.
Chapitre
70
:Produits
des
services
et
des
domaines
:3
330
116.35
euros
Le
montant
total
des
recettes
de
ce
chapitre
était
prévu
à hauteur
de
3
337
073
euros.
Ce
chapitre
comprend
essentiellement
des
redevances
et
des
droits
de
services
généraux
ou
spécifiques
(recettes
des
centres
aérés,
des
centres
de
loisirs,
de
la
restauration
scolaire,
des
équipements
culturels,
de
la
petite
enfance...)
et
des
redevances
d’occupation
du
domaine
public,
des
concessions
dans
les
cimetières,
des
locations
diverses
autres
que
les
immeubles.
Ce
chapitre
intègre
également
la
recette
versée
par
les
associations
pour
la
mise
à disposition
de
personnels
municipaux
(recette
correspondant
à une
dépense
prévue
au
chapitre
65).
Il
faut
noter
que
près
de
100%
des
recettes
ont
été
perçus
(3
330
116,35
euros).
Chapitre
73
: Impôts
et
taxes
: 40
971
896,17
euros
:
Ce
compte
73
inclut
les
recettes
à caractère
fiscal.
I]
s’agit
:
-
du
produit
des
trois
taxes
pour
23
657
386
euros,
l’évolution
des
impôts
ménages
est
deux
fois
moins
importante
que
la
moyenne
de
la
période
2008/2014
(+
2,5%
en
2014
pour
5%
en
moyenne
sur
la
période
2008
à
2014).
Une
étude
sur
les
bases
fiscales
a
été
initiée, de
l'attribution
de
compensation
de
la
taxe
professionnelle
par
la
Métropole
de
Lyon
dont
le
montant
perçu
s’élève
à 14
257
146
euros,
-
de
la
dotation
de
solidarité
communautaire
(DSC)
dont
le
montant
perçu
est
de
1 311
746
euros,
et
est
identique
au
montant
perçu
en
2013,
-
diverses
taxes
pour
1 745
618,17
euros
(taxe
sur
l’électricité,
les
droits
de
mutation,
la
taxe
sur
les
emplacements
publicitaires,
la
taxe
sur
les
pylônes
électriques). À
noter
également
que
le
taux
de
perception
de
ces
recettes
est
près
de
100%
par
rapport
au
budget
total
2014
(40
978
807
euros).
Chapitre
74
: Dotations.
subventions
et participations
: 27
766
641,54
euros
Les
dotations
d'Etat
constituent
l'essentiel
des
ressources
de
ce
chapitre
(pour
23
430
000
euros).
Vous
trouverez
ci-dessous
le détail
de
l’ensemble
des
recettes
composant
ce
chapitre.
Les
principaux
éléments
composant
ce
chapitre
sont
les
suivants :
-
la dotation
globale
de
fonctionnement
qui
est constituée
de
:
e
la
dotation
forfaitaire
pour
un
montant
total
de
titre
émis
à
8
741
486
euros
(en
diminution
de
5,3%
par rapport
au CA
2013),
e
la dotation
de
solidarité
urbaine
et de cohésion
sociale
(DSUCS)
(12176247
euros,
soit
une
augmentation
de
4,2%
par
rapport
au
Compte
Administratif 2013) ;
-
les
compensations
:
pour
rappel,
elles
jouent
le
rôle
de
variable
d’ajustement
des
contributions
de
l’Etat
aux
collectivités
locales
comme
cela
a été
le cas
lors
des
exercices
précédents.
Le
montant
des
compensations
de
l’Etat
au
titre
de
la
Taxe
professionnelle,
de
la taxe
foncière
et
de
la Taxe
d’habitation
est
de
2
124
675
euros;
les
autres
subventions,
participations
et dotations
proviennent
des
partenaires
de
la ville
(il
s’agit
notamment
de
: la
Région
: 260
000
euros
; le
Conseil
Général
du
Rhône :
255
000
euros,
le Grand
Lyon
: 340
000
euros,
les
bailleurs
pour
40
000
euros...)
dans
le
but
de
financer
un
certain
nombre
d’activités
(lecture
publique,
CLSH,
petite
enfance,
culture,
éducation.
.….). Les
participations
CAF
se portent
à hauteur
de
2
531
900
euros
(en
progression
par
rapport
à
2013
et
2012
de
200
000
euros),
elles
sont
indispensables
au
financement
des
équipements
petite
enfance,
accueil
et
centres
de
loisirs,
et
actions
du
contrat
enfance
jeunesse.
Le
taux
de
perception
de
ces
recettes
est
également
à près
de
100%
par
rapport
aux
inscriptions
budgétaires
totales
2014.
A
noter
également
la perception
de recettes
au titre des
emplois
d’avenir
(281
636
euros).
La
totalité
des
recettes
perçues
à ce
titre
s’élève
à 4
703
920,54
euros.
Chapitre
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
: 835
542,78
euros
Le
taux
de
perception
de
ces
recettes
est,
comme
pour
les autres
chapitres,
de près
de
100%.
Les
recettes
enregistrées
proviennent
des
produits
du
domaine
communal
(281
000
euros)
et
de
recettes
diverses
(94
000
euros)
ainsi
que
de
l'enregistrement
comptable
de
la participation
du
personnel
sur
les titres
restaurant
(460
000
euros).
Chapitre
013
: Atténuation
de
charges
: 437
149.
74
euros
Ce
sont
les
remboursements
sur
la rémunération
du
personnel
et sur
les
charges
correspondantes,
par
la
Sécurité
sociale
pour
les
non
titulaires
et
l’assurance
du
personnel
sur
les
accidents
de
service
et
maladies
professionnelles.
Les
indemnités
journalières
relatives
aux
maladies
des
personnels
non
titulaires
figurent
dans
ce
chapitre.
La
perception
est
supérieure
à
la
prévision
budgétaire
(360
933
euros).
Chapitre
77
: Produits
exceptionnels
: 241
614.94
euros
Les
produits
exceptionnels
sont
constitués
de
recettes
diverses;
remboursement
de
sinistres (8
600
euros)
de
cessions
de
matériels
(49
000
euros)
d’une
régularisation
sur
un
emprunt
Caisse
d'Epargne
(109
000
euros).
Enfin
il
n'a
pas
été
nécessaire
compte
tenu
du
décalage
de
l'opération
rénovation
du
groupe
scolaire
Croizat
de
mobiliser
la
provision
constituée
sur
les
versements
du
PAE
"Tase"
(500
000
euros).
1.2.
Les
dépenses
de
fonctionnement
Le
montant
des
crédits
ouverts
au
budget
a un
caractère
limitatif.
Aucune
dépense
ne
peut
être
ni
engagée
ni
mandatée
au-delà
du
plafond
autorisé
par
le
Conseil
municipal.
Le
montant
des
réalisations
des
dépenses
de
fonctionnement
s’élève
à 70
831
729
euros.
Le
taux
de
réalisation
des
prévisions
est
satisfaisant
(97,10%).
Chapitre
011
: Charges
générales
: 14
109
337,33
euros
Vous
trouverez
à
la
page
11
du
budget
le
détail
de
ces
dépenses
qui
couvrent
un
ensemble
de
dépenses
telles
que
:des
achats
de
prestations
(prestations
de
service
telles
que
la
restauration
scolaire,
le
transport
lié
aux
activités
à destination
des
enfants,
de
maintenance,
d’assurance),
de
la
documentation,
des
achats
non
stockés
(eau,
énergie,
vêtements
de
travail
fournitures,
électricité,
carburant,
chauffage,
téléphone)
des
services
extérieurs
(l'entretien
des
espaces
publics
par
exemple),
des
frais
postaux
et
de
télécommunication.
Les
consommations
d'eau
et
de
chauffage
ont
été
nettement
inférieures
à la
prévision.
Concernant
le
poste
de
dépense
consacré
à
l’eau,
la
situation
budgétaire
fait
apparaître
un
prévu
et
un
mandaté
respectivement
à hauteur
de
240
000
euros
et
181
091,55
euros.
Cela
s’explique
par
un
mandat
qui
a
fait
l’objet
d’une
erreur
d’imputation
budgétaire.
Les
consommations
une
fois
consolidées,
laissent
donc
apparaître
un
montant
de
réalisation
à la
hauteur
du
budget
prévu.
Les
crédits
prévus
pour
les
secteurs
répondant
à
la
priorité
Education
ont
été
consommés
en
totalité,
afin
de
répondre
au
développement.
Ainsi,
la
rentrée
scolaire
2014/2015
a
vu
6
906
enfants
scolarisés
pour
un
total
de
282
classes
:
- 3089
enfants
en
maternelle
(119
classes)
;
- 3
817
enfants
en
élémentaire
(163
classes)
Cela
représente
une
augmentation
de
l’effectif
scolaire
de
2,42
%
par
rapport
à
la
rentrée
scolaire
2013/2014
et
une
augmentation
de
7 classes.
Ces
effectifs
scolaires
ont
également
eu
un
impact
sur
la
restauration
scolaire,
pour
rappel
le
nombre
d’élèves
inscrits
à la
rentrée
2014
était
de
4
294
élèves
(soit
62,2%
des
élèves
inscrits
dans
les
écoles
vaudaises)
pour
une
moyenne
de
2300
repas
par
jour
(soit
augmentation
de
8,70
%
pour
la
moyenne
des
repas).
En
ce
qui
concerne
les
rythmes
scolaires,
la
rentrée
2014
a été
marquée
par
:
-
un
développement
de
l’accueil
du
matin
proposé
aux
familles
de
7h30
à
8h20
sur
trois
nouveaux
groupes
scolaires
et
l'extension
de
cet
accueil
le
mercredi,
soit
neuf groupes
scolaires
au
total
concernés
(P.
Langevin,
Grandclément,
M.
L.
King,
F.
Mistral,
A.
Croizat,
A.
Makarenko,
A.
France,
Y.
Gagarine
et
P.
et
M.
Curie):
221
enfants
inscrits
depuis
le
début
de
l’année
scolaire
soit
une
augmentation
de
22,6
%
par
rapport
à l’année
scolaire
précédente
;
- un
accueil
périscolaire
du
soir
est
proposé
aux
familles
de
15h45
à
17h45
avec
la
possibilité
de
rester
1 heure
ou
2
heures
:4
140
enfants
inscrits
dont
1 535
issus
des
écoles
maternelles
et
2
605
des
écoles
élémentaires
(soit
une
augmentation
de
130%
des
inscriptions
par
rapport
à
l’année
scolaire
2013/2014). 48
activités
différentes
ont
été
mises
en
place
dans
les
grandes
thématiques
suivantes
: éveil
scientifique
et
numérique,
accompagnement
à la scolarité,
Culture,
Sport
&
santé
et citoyenneté
et développement
durable.
Concernant
le
Sport,
22
ateliers
sportifs
ont
été
proposés
dans
15
groupes
scolaires.
A
noter
que
concernant
les
activités
de
Sport
à Loisirs,
ces
activités
ont
eu
lieu
sur
trois
sites
(Parc
E.
Triolet,
Place
de
la Nation,
Place
Cavellini}
et
ont
bénéficié
à
2
800
enfants
en
été
et
1380
à sur
la
fin
d’année. Les
équipements
culturels
ont
également
contribué
à
la
mise
en
œuvre
des
rythmes
scolaires.
Ainsi,
le
Conservatoire
de
Musique
qui
a
accueilli
631
élèves,
comprenait
dans
ses
effectifs
87
élèves
issus
du
périscolaire
(écoles
Wallon,
Courcelles,
Grandclément),
les
bibliothèques
ont
ouvert
6 ateliers
périscolaires
depuis
la rentrée
2014,
encadrés
par
les
agents
des
bibliothèques,
et
le Planétarium,
des
ateliers
numériques
et d'impression
3D
autour
d’un
Voyage
sur Mars.
Parallèlement,
il
est
à
relever
les
points
suivants
concernant
les
accueils
de
loisirs
sans
hébergement
:
- développement
de l'offre
de loisirs
Le mercredi
avec
repas :
- augmentation
de
24
places
dans
les
accueils
de
loisirs
existants
et création
de
36
places
sur l’accueil
de loisirs
F.G
Lorca.
Soit au total
176
places
dont
80 pour
les 3-6
ans
et
96
places
pour
les
6-14
ans,
une
augmentation
de
l’offre
de
34
%
par
rapport
à la rentrée
2013. - 148
places
par semaine
lors
des
petites vacances.
-
20
places
supplémentaires
sur
le
mois
de
juillet
soit
une
offre
de
208
places
par
semaine
pour
le mois
de juillet
et
176
places
par
semaine
pour
le mois
d'août.
- développement
de
l’offre
de
loisirs
pour
les
accueils
de
loisirs
sans
repas
- 232
places
dont
112
pour
les
3-6
ans
et
120
places
pour
les
6-14
ans,
- 256
places
par
semaine
lors des
petites vacances,
- 40
places
supplémentaires
pour
le
mois
de
juillet
soit
une
offre
de
376
places
pour
juillet
et 336
pour
le mois
d’août.
Le
secteur
de
la petite
enfance
a également
vu
son
service
à la population
augmenter
:
- en
septembre
2014
: 5
places
supplémentaires
à
Brin
de
lune
(Cachin),
la
capacité
d’accueil
passant
de
20
places
à 25
places
;
- en
septembre
2014
: 5
places
Au
clair
du
Mas
(Mas
du
taureau),
la
capacité
d’accueil
de
cet
établissement
passant
de 45
places
à 50 places.
L’action
engagée
sur
la gestion
du
parc
automobile
au
mois
de juillet
2014,
s'est traduite
par
une
économie
de
120
486
euros
par
rapport
à
la
prévision
budgétaire
2014
(prévision
budgétaire
totale
de
600
000
euros
pour
une
réalisation
de 479
514
euros,
à noter
également
que
par rapport
à 2013
les
dépenses
du
garage
sont
en
baisse
de
16,54%).
Ainsi,
les
consommations
de
carburant
ont
diminué
de
18,5%
par
rapport
à 2013,
et plus
particulièrement
sur
le
dernier
trimestre
2014
de plus
de
40%.
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
: 42
003
368,20
euros
Le
niveau
de
réalisation
de
ce
chapitre
par
rapport
au
budget
2014
est
de
près
de
100%
et
a
évolué
de
4,8%
par
rapport
au
compte
administratif 2013.
Les
principaux
secteurs
de
dépense
sont
liés
aux
secteurs
répondant
à
la
priorité
municipale
relative
à l'Education. Afin
d’assurer
un
service
public
de
qualité,
le
personnel
de
la
commune
a
été
renforcé
dans
ces
secteurs.
À
titre
d’exemple,
sur
les
rythmes
scolaires,
cela
représente
:
—25
référents
(20
recrutés)
qui
organisent
le
travail
des
animateurs
sur
le
temps
du
périscolaire,
—380
animateurs
—95
enseignants
pour
encadrer
ce
temps.
À
la
fin
de
l’exercice
2014,
la
commune
comprenait
dans
ses
effectifs
34
emplois
d’avenir,
au
sein
des
bibliothèques,
de
l’éducation,
la
petite
enfance,
du
Planétarium,
du
sport
et
des
espaces
publics.
Par
ailleurs,
en
juin
2014,
le
Conseil
municipal
a
revalorisé
la
rémunération
des
vacataires,
impactant
principalement
le
secteur
de
l’éducation.
Chapitre
65
: Charges
de
gestion
courante
: 9
475
483,25
euros
Ces
charges
correspondent
pour
l’essentiel
aux
subventions
de
fonctionnement
versées
aux
budgets
médicaux
sociaux,
au
CCAS,
aux
associations
sportives,
culturelles
et
sociales
ainsi
qu’aux
syndicats
intercommunaux
non
fiscalisés,
et
au
personnel
mis
à
disposition
auprès
des
centres
sociaux.
Tous
les
crédits
n'ont pas
été
consommés.
Il
s’agit
notamment
:
- de
la
vie
associative
(prévu:
2 429
000
euros
; réalisé
2 272
000
; non
alloué:
157
000
euros)
sur
modèle
budget
2015,
- de
la
coopération
décentralisée
(prévu
50
000
euros,
réalisé
21
000
euros).
De
plus,
certaines
prévisions
se
sont
révélées
supérieures
aux
dépenses
réellement
constatées
:
- la
subvention
d'équilibre
aux
budgets
médico
sociaux
prévu
242
843
euros,
réalisé
201
200
euros,
- les
crédits
pour
les
personnels
mis
à disposition
prévu
361
814
euros
réalisé
297
633
euros.
Les
crédits
prévus
pour
les
subventions
aux
associations
sportives
ont
été
consommés
pour
98,31%
(prévision
de
1 436
000
euros,
pour
une
réalisation
de
:1
411
763
euros).
Chapitre
66
:Charges
financières
: 1
824
624,72
euros
Le
recours
limité
à
l'emprunt
a
généré
des
intérêts
courus
non
échus
(CNE)
sur
2014
inférieurs
aux
intérêts
courus
échus
(ICE)
de
l'exercice
2013.
Il
en
résulte
un
écart
positif
de
57
000
euros.
La
charge
d'intérêt
a bénéficié
des
taux
bas
tout
au
long
de
l'année
2014
(prévu
1 850
000
euros
;
réalisé
1 830
000
euros).
Chapitre
67
: Charges
exceptionnelles
: 55
341,
87
euros
Il
s’agit
essentiellement
des
bourses
et
prix
(BAFA,
FIH)
et
des
recettes
annulées
sur
les
exercices
antérieurs
et
les
charges
exceptionnelles
sur
opération
de
gestion.
Le
taux
de
réalisation
est
de
77%
du
fait
de
la
non
dépense
relative
aux
bourses
à
la
formation
- jeunesse
prévu
30
800
euros
réalisé
13
725
euros).
Avaient
été
inscrits
en
2014,
16
000
euros
de
crédits
pour
les
bourses
aux
permis
de
conduire.
Cette
action
se
déroulera
en
2015.
Les
chapitres
023
et
042
couvrent
des
opérations
d’ordre
visant
respectivement
à
comptabiliser
le
virement
à
la
section
d’investissement
(023)
et
les
dotations
aux
amortissements
(042).
Ces
deux
comptes
constituent
de
l’autofinancement.
IJ/.
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Les
réalisations
de
la
section
d’investissement
pour
l’exercice
2014
s’élèvent
à
21
774
305,02
euros
pour
les
dépenses
et
de
21
296
342,75
euros
pour
les
recettes. Sont
présentées,
ci-dessous,
successivement
les
recettes
d’investissement
et
les
dépenses
d’investissement. 2.1
Les
recettes
d’investissement
:
Le
taux
de
perception
des
recettes
réelles
d’investissement
pour
l’exercice
2014,
par
rapport
aux
prévisions
budgétaires
totales
est
de
65%
(à
titre
de
comparaison
en
2013,
ce
taux
de
perception
était
de
53%).
Cela
s’explique
pour
2014,
par
un
travail
important
avec
les
services
de
mise
à
jour
afin
de
percevoir
les
recettes
dûes.
Cela
a été
le
cas
notamment
avec
le
versement
de
recettes
dans
le
cadre
de
la
fin
de
programmes
d'investissement.
Les
recettes
d'investissement
sont
constituées
par
:
-
des
ressources
propres
externes
dont :
>
le Fonds
de Compensation
de la Taxe
sur la Valeur
ajoutée
(FCTVA)
: pour
2
057
035,69
euros ;
»
la taxe
locale
d’équipement
pour
14
363,64
euros.
-
des
subventions
d’équipement
perçues
(hors
provision
reçues
au
titre
du
Programme
d'aménagement
d’ensemble,
pour
lequel
les
éléments
seront
détaillés
ci-après)
s’élèvent
à
4850000
euros,
elles
correspondent
au
financement
des
opérations
partenariales.
Les
subventions
d'équipement
sont
des
recettes
issues
des
financements
partenariaux
(Etat,
contrat
triennal
du
Conseil
Général,
Agence
De
l'Environnement
et
la
Maîtrise
de
l'Energie
(ADEME),
Agence
Nationale
pour
la
Rénovation
Urbaine
(ANRU),
la
Région,
le
Grand
Lyon,
la
Caisse
d’Allocations
Familiales,
etc.
.….);
La
moyenne
du
niveau
de
subventions
d’équipement
perçues
sur
la
période
2008
à 2014
est
de
3
600
000
euros,
le
niveau
de
perception
de
ces
subventions
sur
2014
est
donc
supérieur
à cette
moyenne
de
42,4%.
Dans
le
cadre
de
la
fin
des
programmes,
des
financements
partenariaux
ont
été
perçus,
par
exemple
pour
le
groupe
scolaire
H.
Wallon,
il
ÿ
a eu
le
versement
d’une
recette
de
2
049
000
euros
de
l’ANRU.
Il
y
a eu
le
versement
d’une
recette
"exceptionnelle"
en
2014
de
l'Europe
attendue
depuis
quelques
années
pour
E2C
(453
492
euros).
- des
ressources
propres
internes
:notamment
les
excédents
de
fonctionnement
capitalisés
pour
un
montant
de
5
887
455,33
euros
;
- l'emprunt
qui
s'élève
à 3
000
000
d’euros.
L’emprunt
est
bien
inférieur
à la
moyenne
observée
sur
la
période
2008
à 2014.
A
noter
les
fonds
affectés
à
l’équipement
transférables
au
Plan
d'aménagement
d'ensemble
(PAE)
« Tase
» pour
un
montant
de
1 667
966,19
euros
de
recettes
perçues.
Ces
recettes
perçues
par
le
Grand
Lyon
et
reversées
à
la
ville,
sont
légalement
affectées
à
la
mise
en
œuvre
des
investissements
prévus
au
programme
d’aménagement
(afin
de
financer
des
créations
de
classes,
des
places
petite
enfance).
À
noter
que
1 360
000
euros
de
ce
PAE
seront
repris
au
cours
de
l'exercice
2015.
2.2
Les
dépenses
d’investissement
Ces
dépenses
intègrent
l’ensemble
des
travaux
et
des
acquisitions,
les
études,
les
participations
aux
fonds
de
concours
(organismes
publics)
ou
encore
les
subventions
d’équipement
(organismes
privés)
ainsi
que
le
remboursement
du
capital
de
la
dette.
Le
taux
de
réalisation
des
dépenses
d’équipement
hors
emprunt
est
de
58,3%. 2.2.1
Les
dépenses
d'équipement
:
chapitres
20,21,
23,
et
les
chapitres
consacrées
à
des
opérations
: 210,
211,
212,
213,
214,
410
et
411.
Ces
dépenses
représentent
un
montant
de
réalisation
de
13
878
238,21
euros
pour
un
montant
total
de
prévision
budgétaire
de
23
750
253,20
euros
(soit
un
taux
de
réalisation
de
58,3%).
Le
montant
des
restes
à réaliser
au
31/12/2014
pour
ces
dépenses
est
de
8
189
034,52
euros.
Elles
comprennent
un
certain
nombre
de
crédits
relatifs
à des
chapitres
reprenant
des
opérations,
dont
voici
le
détail
ci-après
:
Chapitres
budgétaires
Î
prévutic
|
mandaté
TIC
|
resta
engager
TTC
+
mandatér
engagé
TTC
[210
Gdclément-restaurant
7"
À!
7
39684461
10876020]
2815441
©
3069446:
211
GS
Wallon
536814320|
3680
696,92
1687
446,28
|
5 368
143,20
212
GS
Grandclement
réhabilitation
128
731,55
85
548,33
43
183,22;
128
731,55
213
GS
Crozat
502
950,80
263
773,20
239
177,60;
502
950,80
214
GS
pré
de
lherpe
|
62
160,00
62
160,00!
410
Gymase
Owens
143
644,64
1 796,97
141
847,67!
143
644,64
411
stade
Jomard
|
1 053
493,13
835
033,56
218
459,57)
1 053
493,13
Aucun
crédit n’a été annulé
pour
ces
7 opérations.
Ces
dépenses
d'équipement
concernent
en
tout
premier
lieu
les
équipements
et
groupes
scolaires
(63%
de
réalisation
des
dépenses
inscrites
au
budget
total
2014)
:
- au
titre
de
la
maintenance
des
groupes
scolaires
:le
montant
total
des
prévisions
budgétaires
s'élèvent
à
2
867
642
euros
pour
un
taux
de
réalisation
de
72%
(ces
réalisations
concernent
les
groupes
scolaires
A.
Croizat
(taux
de
réalisation
de
61%),
P.
et
M.
Curie
(76%),
Y.
Gagarine
(81%),
Grandclément
(90%),
P.
Langevin
(77%),
F.
Mistral
(90%),
J.
Vilar
(98%).
);
- travaux
neufs
dans
les
groupes
scolaires
:une
prévision
budgétaire
à 7
171
437
euros
et
un
taux
de
réalisation
de
60%.
Il
s’agit
principalement
du
groupe
scolaire
H.
Wallon.
Pour
les
équipements
sportifs,
les
prévisions
budgétaires
pour
2014
étaient
de
2 077
059
euros
pour
un
taux
de
réalisation
de
68%.
Il
s’agit
principalement
de
la
réhabilitation
du
stade
Jomard
(taux
de
réalisation
des
dépenses
de
80%).
Il
faut
noter
également
des
travaux
de
maintenance
(315
000
euros
de
réalisation
en
2014),
principalement
au
Palais
des
sports.
Les
équipements
culturels
ont
également
fait
l’objet
de
travaux
de
maintenance
(78%
de
réalisation
essentiellement
le
Centre
Culturel
et
Communal
Charlie
Chaplin,
le
cinéma
les
Amphis
et
la
Bibliothèque
G.
Pérec).
Les
travaux
neufs
ont
concerné
essentiellement
le
Planétarium
pour
un
peu
plus
de
1 400
000
euros
(soit
un
taux
de
réalisation
de
79%).Ces
travaux
correspondent
principalement
à la
réalisation
de
l'exposition
permanente.
Pour
rappel,
les
dépenses
d'équipement
comprennent
également
des
acquisitions
couvrant
le
remplacement
et
le
renouvellement
de
matériels
nécessaires
aux
activités
(par
exemple
pour
l'équipement
des
gymnases,
des
stades,
du
centre
culturel,
du
cinéma,
des
haltes
garderies
et
mini-
crèches,
des
locaux
administratifs
ou
encore
du
matériel
au
bénéfice
des
écoles,
ou
des
équipements
sportifs..),
ainsi
que
l'achat
des
matériels
informatiques.
Le
montant
du
budget
total
alloué
pour
ces
dépenses
pour
2014
était
de
1
376
803
euros
pour
un
montant
total
de
dépenses
effectives
de
653
702
euros
(soit
48%
des
crédits
dépensés).
Les
crédits
prévus
pour
le
mobilier
scolaire,
de
la
culture
et
de
la
petite
enfance
ont
été
consommés
pour
86%
(347
507
euros
de
budget
total
prévu
pour
298
258
euros
de
crédits
dépensés).
A
contrario,
les
crédits
prévus
pour
l’achat
des
véhicules
n’ont
pas
été
dépensés
(100
000
euros
de
crédits
pour
une
dépense
de
7000
euros).
Il
y
a
également
eu
une
moindre
dépense
pour
le
matériel informatique. Elle
comprend
également
l’ensemble
des
opérations
dites
récurrentes.
Celles-ci
ont
vocation
à
améliorer
et entretenir
le patrimoine
communal. A
titre
d’illustration,
il s’agit
surtout
de
travaux
d’étanchéité,
ou
de
travaux
relatifs
aux
réseaux
d’eau
ou
de
chauffage,
de
travaux
de
mise
aux
normes
et
d’accessibilité
(travaux
de
mise
en
conformité
des
réseaux
avec
la
réglementation
légionnelle,
travaux
de
maîtrise
de
l’énergie,.…..)
et
des
espaces
publics
(voirie,
signalétique,
éclairage
public,
enfouissement
des
réseaux,
espaces
verts
, Les
cimetières,
les
groupes
scolaires,
les
équipements
sportifs).
Les
crédits
n’ont
été
dépensés
qu’à
hauteur
de
45%
de
l’enveloppe
budgétaire
totale
2014.
Cette
faible
dépense
s’explique
principalement
par
:
- les
crédits
prévus
pour
faire
face
à des
demandes
d’intervention
de
la commission
de
sécurité :
la
commune
prévoit
des
crédits
chaque
année
car
la
réglementation
peut
évoluer,
ainsi
que
sa
lecture
par
le
SDIS
(service
d’incendie
et
de
secours).
En
2014,
nous
n’avons
pas
eu
d'observation
nécessitant
des
travaux ;
- les
crédits
prévus
pour
l’accessibilité
n’ont
pas
été
dépensés
car
le programme
de
réalisation
des
travaux
est soumis
à la validation
de
l’ADAP.
2.2.2
Les
fonds
de
concours
et subventions
d’équipement
(chapitre
204)
Il s’agit principalement
des
opérations
des
bailleurs
sociaux,
des
subventions
pour
l’amélioration
de
l’habitat
et
du
cadre
de
vie;
du
versement
de
subvention
d’équilibre
pour
les
déficits
de
ZAC
(Zone
d'aménagement
concerté),
des
subventions
à
ERDF
pour
l’extension
des
réseaux.
Ces
subventions
d’équipement
et
fonds
de
concours
n’ont
été
versées
qu’à
hauteur
de
27%
des
prévisions
budgétaires
totales
pour
2014.
S’agissant
des
fonds
de
concours
Grand
Lyon,
selon
l'avancée
des
opérations
sous
maîtrise
d'ouvrage
directe
du
Grand
Lyon
et les calendriers
de paiement
précisés
dans
les conventions,
le
Grand
Lyon
présente
à la ville
des
appels
de
fonds,
qui
sont
présentés
toujours
plus
tardivement
que
ce qui
est annoncé
dans
les calendriers
et les conventions,
ce qui provoque
du
décalage.
Pour
les
fonds
de
concours
Habitat,
le
début
des
travaux
de
l’opération
OPHA
"Le
François
Ouest
»
a été
retardé
d’un
an,
concernant
Verchères
l’'OPAC
du
Rhône
(menuiseries
atelier
Arts
Plastiques)
n’a
pas
procédé
à
un
appel
de
fonds,
il
en
est
de
même
pour
la
Grappinière-
résidentialisation
du
bâtiment
CDEFG
(pas
d’appel
de fonds
de Grand
Lyon
Habitat).
Ce
chapitre
intègre
également
une
subvention
d'équipement
(104
297,14
euros
au
compte
administratif
2014)
pour
des
travaux
prévus
à
la
Résidence
Croizat
(subvention
au
budget
annexe). 2.2.3
Le
remboursement
du
capital
de
la dette
(chapitre
16).
Le
capital
de
la dette
à rembourser
pour
l’exercice
budgétaire
2014
a été
de
4 270
758,38
euros.
Comme
cela
a déjà
été
précisé,
la dette
de
la ville
ne
comporte
ni
emprunts
en
devise
ni produits
structurés. 2.2.4
Les
autorisations
de
programme
et de
crédits
de
paiement
et les
chapitres
opération
:
Pour
rappel :
-
l'opération
est
constituée
par
un
ensemble
d’acquisitions,
de
travaux,
de
frais
d’études
aboutissant
à
la
réalisation
d’un
ou
de
plusieurs
ouvrages
de
même
nature,
elle
peut
également
comprendre
des
subventions
d’équipement.
La
notion
d’opération
concerne
exclusivement
les crédits
des
dépenses
réelles
d’investissement.
Le
vote
d’une
opération
apporte
une
plus
grande
souplesse
en
termes
de
gestion
des
crédits
budgétaires.
Le
compte
administratif
2014
comporte
7
chapitres
opération.
Pour
votre
information,
l’ensemble
des
chapitres
opérations
que
vous
trouvez
page
20
et
suivantes
sont
:
- n°210
: Groupe
Scolaire
Grandclément
(Restaurant)
- n°211
: Groupe
Solaire
H.
WALLON
- n°212
: Groupe
Scolaire
GRANDCLEMENT
REHABILITATION
- n°213
: Groupe
Scolaire
A
CROIZAT
- n°214
: Groupe
Scolaire
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
- n°410
: Gymnase
OWENS
-n°%411
: Stade
JOMARD.
- les
autorisations
de
programme
et
d’engagement
ainsi
que
leurs
révisions
éventuelles
doivent
faire
l’objet
d’une
délibération,
lors
de
l’adoption
du
budget
de
l'exercice
ou
d’une
décision
modificative.
Cette
procédure
permet
à
la
commune
de
ne
pas
faire
supporter
à
son
budget,
l'intégralité
d’une
dépense
pluriannuelle,
mais
les
seules
dépenses
à régler
au
cours
de
l'exercice
(confère
le
tableau
de
répartition
des
crédits
de
paiement
annexé
dans
la
maquette
budgétaire).
Des
opérations
sont
gérées
en
AP/CP
(Autorisation
de
programme
/
Crédits
de
paiements)
lorsqu'elles
ont
un
caractère
pluriannuel.
Un
certain
nombre
de
ces
opérations
sont
gérées
en
autorisations
de
programme
- crédits
de
paiement.
L’annexe
IVB2.1
page
115,
regroupe
l’ensemble
des
autorisations
de
programme-
crédits
de
paiement
pour
un
montant
de
crédits
de
paiement
réalisés
durant
l’exercice
2014
de
6 546
133,07
euros
(pour
un
montant
de
crédits
de
paiement
ouverts
au
titre
de
l’exercice
2014
de
9912
586,52
euros.
Le
reste
à
financer
(pour
les
exercices
au-delà
de
2014)
est
de
22
914
720,58
euros.
-
Groupe
Scolaire
H.
WALLON
:3
680
696,92
euros
de
crédits
de
paiement
réalisés
-
Groupe
Scolaire
Grandclément
restaurant
:
108
790,20
euros
de
crédits
de
paiement
réalisés
-
Groupe
scolaire
Grandclément
réhabilitation
:85
548,33
euros
- _
Groupe
Scolaire
A
CROIZAT
:263
773,20
euros
-
Chat
perché
:112
579,27
euros
- _
Groupe
Scolaire
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
:0
euros
-
GYMNASE
OWENS
RECONSTRUCTION
:1
796,97
euros
-
PACS
(Planétarium):
1 191
612.34
euros.
-
Centre
aquatique
:266
302,28
euros.
-
Stade
Jomard
:835
033,56
euros
Par
ailleurs,
notre
délibération
budgétaire
porte
également
sur
le
vote
d’un
budget
annexe
au
budget
principal.
Il
s’agit
du
budget
annexe
de
la
télé
surveillance.
Budget
annexe
de
la
télé
surveillance :
Ce
budget
ne
détient
pas
de
section
d’investissement.
L’excédent
de
fonctionnement
s’élève
à
:
13
900,35
euros
(soit
un
résultat
déficitaire
de
4
587,50
euros
au
titre
de
la
gestion
2014
auquel
s’ajoute
l’excédent
reporté
2013,
à hauteur
de
18
487,85
euros).
S’agissant
de
l’affectation
du
résultat
d’exploitation
pour
13
900,35
euros,
est
affecté
sur
la
ligne
002, puis
transféré
au
budget
principal,
(compte
7551). En
conséquence,
je vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à la majorité.
»# Approuve
le présent
rapport.
(Madame
Hélène
GEOFFROY
ne
prend
pas
part
au
vote
conformément
à
l'article
L.2121-14
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme tée
- Maire, Pages
Sommaire
1 - Informations
générales
3
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
4
B - Modalités
de
vote
du
budget
11 - Présentation
générale
du
budget
5à6
A1 -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget et détail
des
restes
à réaliser
7
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de fonctionnement
- Chapitres
8
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
9
B1
- Balance
générale
du
budget- Dépenses
10
B2 - Balance générale
du budget - Recettes
Il - Vote
du
budget
11à473
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
144
15
[A2 - Section
de fonctionnement
- Détail
des
recettes
16
à
17
B1
- Section
d'investissement
- Détall
des
dépenses
18à19
[B2 - Section d'investissement - Détail des
recettes
20
à
22
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV : Annexes
sans
objet
IA - Eléments
du
bilan
23
à 28
A1
- Présentation croisée par fonction
(1}
29
à
62
[A1.1
- Présentation
croisée par fonction
- Détall fonctionnement
63
à 76
A1.2
- Présentation croisée par fonction - Détail investissement
77
A2,1
- Etat de la dette - Détall des crédits de trésorerie
78
à
84
[A2.2
- Etat de la dette
- Répartition
par nature
de dette
[A2.3
- Etat de
la dette - Répartition
des
emprunts
par structure
de
taux
ox
85
LA2.4 - Etat de
la dette - Typologie
de
la répartition
de
l'encours
[42.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
xxx
142.6
- Etat de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un emprunt
avec
refinancement
20%
A2.7
- Etat de
la dette - Emprunts
renégoclés
au
cours
dé
l'année
N
0x
A2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre organisme
200
A2.9
- Etat de
la dette - Autres
dettes
200€
86
A3 - Méthodes
utilisées pour
les amortissements
87
[A4 - Etat des provisions AS - Etalement des provisions
Jo
88
IA6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
88
IA6.2
- Equillbre
des
opérations
financières
- Recettes
[A7.1.1
- Etats des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement {2)
200€
IA7.1.2
- Etats
des
dépenses
et racettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
2x0
90
IA7.2.1
- Etats des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
- Fonctionnement
(3)
A7.2.2
- Etats des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
- Investissement
(3)
Xx00t
1A7.3,1 -
Etate de la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
200€
IA7.3.2 -
Etats
de la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(4)
200€
81
AB
- Etat des
charges
transférées
[A9 - Détail
des
opérations
pour
le compte
de tiers
ox
92
à
36
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT) -
Entrées
97
A10.2
- Variation
du patrimoine
(articie
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
98
[410.3
— Opérations
ilées
aux cessions
410.4
- Variation
du
patrimoine
{article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
200€
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
— Sortles
2x
LA11
— Etat des
travaux
en
régie
20
A12
- Emplol
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
ls subvention
globale
200
B - Engagements
hors
bilan
98
à
104
B1.1
- Etat des
emprunts
garantis
par la commune
ou
l'établissement
81,2 -
Calcul
du
ratio d'endettement
300€
B1,3
- Etat des
contrats
de crédit-bail
xx
B1.4
- Etat des
contrats
de partenariat
public-privé
ox
51,5
- Etat des
autres
engagements
donnés
200€
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
xxx
105
à114
B1.7 - Liste des concours
attribués à des tiers en nature ou en subventions
15
B2.1
- Etat des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
palement
afférents
416
B2.2
- Etat des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
200
C
- Autres
éléments
d'informations
117à
125
C1.1
- Etat
du personnel
126
C1.2
- Actions
de formetlon
des élus
C2 -
Liste des
organismes
dans
lesquels
a été
pris un
engagement
financier
200€
127
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
128
C3.2
- Liste des
établissements
publics
créés
129
à 131
C3.3
- Liste des services Individualisés dans
un budget annexs
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
300€
132
à
133
C3.6
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
C3.6
- Identificaton
des
flux croisés
200€
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté et signatures
D1
- Décision
en
matière
de taux
de contributions
directes
200
134
à
136
D2
- Arrêté
et signatures
(1}
Cette
présentation
eat
obligatoire
pour
lee
communes
de
3
500
habitents
et
plus
(art,
L.
2312-3
du
CGCT),
lea
groupements
comprenant
au
molns
une
commune
de
3 800
habitants
at
plus
(art
R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissement
publlce.
|| n'a
capen
{2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
populetion
est
Inférieure
à 500
habitants
qul
gérent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régle
simple sans
budget
annexe
(article
L.
2221-11
du
COCG
(3)
Cf.
article
R.
2313-3
du
CCGT.
{4)
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
aseurant
au
molne
la
collecte
des
décheta
ménagers.
2 Code
INSEE
CA
2014
!_-
INFORMATIONS
GENERALES
1 -
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
L
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE
}
43
298
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in
fine)
9
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Métropole
de Lyon
CUT
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Valeurs
par
hab.
Moyennes
nationales
du
potentiel
Fiscal
Financier
{population
DGF)
financler
par
habltants
de
ia
strate
57
864
342
66
850
433
1 540,36
1321,76
Informations
financières
- ratlos
(2)
Valeurs
nn
els
Infos
coll
locales.gouv
1
[Dépenses
réelles
de
fonctlonnement/population
1585,94
1240,00
2
[Produit
des
impositions
directes/population
545,11
585,00
3
|Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1695,5
1478,00
4
|Dépenses
d'équipement
brut/population
321,36
334,00
5
|Encours
de
la
dette/population
1356,82
1063,00
6
|DGF/population
481,99
286,00
7
[Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2}
61,03%
57,50%
8
|Dépensses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capitalrecettes
réelles
de
fonct.
(2)
99,34%
90,90%
8
|Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
2)
18,95%
22,80%
10
|Encours
de
la
dette/
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
80,02%
71,80%
*=.!
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplles
{1)
U
s'agit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel
financier
définis
à
l'arifcle
L.
2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établle
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
{2)
Les
ratios
1
à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
peur
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
molns
une
commune
de
3
500
habitants
et plus.
Les
ratios
7
à
11
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
Plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R.2313-1,
R.
2313.2
et
R.
5211-15
du
CGCT).
Pourlss
calsses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixies
associant
exclusivement
des
communes
at
des
EPCI,
|| conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,
R.
6211.15
et
R,
5711-8
du
CGCT.
€)
11
convient
d'indiquer
les
moyennes
de
Ia
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération...)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
infarmations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la
direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
|! s'agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connus.
(4)
Le
CMPF
élargi
est
applicable
aux
communes
appartenant
à
un
EPCI
à fiscailté
propre. 1 - INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE{1)
I-
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
- avec
les chapitres
«opérations
d'équipement
» de
l'état
III B
3.
- Sans
vote formel
sur chacun
des
chapitres.
La
liste des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est la suivante
:
L
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Il-
Les
provisions
sont semi
budgétaires
Fe
=—
==——=
+
{t)
Rappeler
les
modalités
relatives
au
vote
du
budget.
{2}
A
compléter
par
«
du
chapitre
»
ou
«
de
l'article
».
(3)
Indiquer
«
avec
» ou
«
sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement.
{4} Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel,
{5)
A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants :
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement) 1! -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
af
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
L'EXERCICE
Section
de
fonctionnement
70
831
729,00]
75
083
254,28]
{mandats
et
titres)
7
Section
d'investissement
21
774
305
02)
21
206
342,75)
+
+
Report
en
section
de
REPORTS
DE
fonctionnement
(002)
376
678,04
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
1 784
906,38
L
=
CTOTAL
(réalisations
+
reports)
]
84
390
940,40]
26
756
275,07]
RESTES
À
Section
de
fonctionnement
REALISER
À
.
REPORTER
EN
|__
Sectlon
d'investissement
8 248
324,52
8 060
031,55)
Ns1
(1)
TOTAL
DES
RESTES
à réaliser
à
reporter
en
N+1
8 248
324,52
8 060
031,55)
Section
de
fonctlonnement
70
831
729,00)
75
450
932,32
RESULTAT
.
CUMULE
Section
d'investissement
31
807
535,92)
29
356
374,80
TOTAL
CUMULE
102
639
284,2
104
816
306,62
DETAIL
DES
RESTES
À REALISER Dépenses
engagées
Titres
restant
à
Shap.
_.
non
mandatées
émettre
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
5245
32162
Bob
S1,E8
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
4 260
031,85
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1321
[TRANSFERABLES
ETAT
& ETABLISSEMENTS
274271,00
NATIONAUX SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1822
|TRANSFERABLES
REGIONS
484
187,00
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1828
|TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
1E26%:0
SUBV
D' EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
18261
|GROUPEMENTS
DE
COLLECTIMITE
50
000,00
AUTRES
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1828
ITRANSFERABLES
2187
766,85
AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
1385
[NON
TRANSFÉRABLES
GROUPEMENTS
20
803,00
COLLECTIUTES
16
JEMPAUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
3800
005,00
1641
JEMPRUNTS
EN
EUROS
3 800
000
00)
CORPORELLES
20
__{IMMOBILISATIONS
INCORFORELLES
935
252,52
201
[FRAIS
D'ETUDES
764
286,11
2051
|CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
140
051,21
2068
_|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
33 96560
204
—_|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
454
760,43
204151ISUEV
GFP
DE
RÂTTACHEMENT
133
394,07
SUBV
EQUIP
8CES
RATTACHES
BATIMENTS
ET
PME
ST
ALLATIONS
102
368,00
SUBVENTION
D EQUIPEMENT
AUX
20422
|PERSONNES
DROIT
PRIVEES
BATIMENTS
108
047,46
INSTALLATIONS
ZT
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
CHU
2135
_JAUTRES
CONSTRUCTIONS
558
870,80
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
2188
(TECHNIQUES
AUTRES
88
331,18
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
62
762,35)
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2188
[MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
1ANMAr:22
2184
AUTRES
MMOBILISATIONS
CORPORELLES
21 180,0
tee
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
88 26249
AUTRES IMMOBILISATIONS
EN
GÔURS
T180018ES
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
1Blazr;e0
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
Et
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
"
AUTRES
INMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
260
262,50
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES
SUR
COMMANDES
D IMMOBILISATIONS
1018
804,70) Opérations
d'équipement
2 680
426,78
210
GS
GRANDCLEMENT
RESTAURANT
288
154,41
211
GS
WALLON
1 687
446,28]
212
|GS
GRANDCLEMENT
REHAB
43
183,22
213
GS
CROIZAT
239
177,60
214
GS
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
62
160,00
410
GYMNASE
OWENS
141
847,67
411
STADE
JOMARD
218
459,57)
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
26
| a DES PARTICIPATIONS
53 290,00)
261
TITRES
DE
PARTICIPATION
59
290,00
Opérations
pour sompte
de tlers
{1) Les restes à réallser de la section de fonctlonnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné
lieu à l'émiaslon
d'un titre at non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exsrclce précédent telles qu'elles ressortent de la comptabllté des engagements et aux recaties certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
{2} Le chapitre 45 doit être détaillé
conformèment
au
plan
de
compte,
tant en dépenses
qu'en
rocttes. [
11:
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
I
A2
}
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
{ou
restant
à employer)
Crédits
annulés
{BP+DM+#RAR
N-1))
Mandats
émis
Charg.
rattachées
|
Rostes
à
réaliser
au
31/12
011
|CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
15
589
508,00
14
019
009,79
90
327,54)
1 480
260,67
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
012
|ASSIMILES
42
069
825,00)
42
003
388,20
66
256,80
014
| ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
65
|AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9 911
727,90
9 475
483,25
436
244,65
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
656
_|D'ELUS Total
des
dépenses
de
gestion
courante
67
860
950,90)
66
497
861,24]
80
327,54
1 962
782,12
66
|CHARGES
FINANCIERES
1911
784,40]
1051
302,92
773
321,80)
87
138,68
67
|CHARGES
EXCEPTIONNELLES
76
700,00
55
341,87
.
21
358,13
68
|DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
(1}
1360
120,34]
1 360
120,34
A]
:
022
_|DEPENSES
IMPREVUES
Q
|
L
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
70
898
535,64]
87
564
026,37)
2 071
259,93
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
E
[
7
023
|(2
3 230
000,00!
sil
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
à
042
|ENTRE
SECTIONS
(2)
2 000
000,00
2
003
453,29
-3
453,29
OPERATION
ORDRE
À
L INTERIEUR
DE
LA
h
043
_|S.FONCT
(2)
L__
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
5 230
000,60
2
008
463,29]
"3
463,29
CE
TOTAL
T6
129
536,64]
7
69
866
079,68
2 067
806,64]
Pour
Information
:
4h
He
Fe
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(3)
RENE
TEE
le
QUEUE
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
annulés
(BP+DM4+RAR
N-1)
Titres
émis
Prod.
rattachées
|
Restes
à
réaliser
au
31/12
013
|ATTENUATIONS
DE
CHARGES
360
633,00|
457
149,74
-76
216,74
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
|VENTES
DIVERSES
3 337
073,00)
8 010
959,50
319
156,85
6 956,65
73
IMPOTS
ET
TAXES
40
978
807,00
40
971
896,17
6
910,83
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
74
PARTICIPATIONS
28
051
569,00
27
766
641,54
284
027,48]
75
JAUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
846
538,86)
835
542,78]
_
10
986,07)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
73
574
920,85
73
022
189,73
319
156,85]
233
574,27|
76
PRODUITS
FINANCIERS
77
[PRODUITS
EXCEPTIONNELS
192
816,41
241
614,94]
.
-AB
788,53
T8
___|REPRISES
SUR
PROVISIONS
(1)
500
000,00
EE
MENT
TEEN
LH
500
000,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
74
267
737,26
73
263
804,67]
319
156,86]
684
776,74
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
042
|ENTRE
SECTIONS
(2)
1 485
120,34
1500
202,76
-15
172,42)
OPERATION
ORDRE
A
L
INTERIEUR
DE
LA
043
|S.FONCT
(2)
L_
_
Total
des
recettes
d'
1 485
120,34
1 500
282,78]
___|
15
172,42]
CC
1
76
762
867,60
T4
764
097,43
319
156,85
665
608,32)
Pour
Information
d
.
F
T
É
Rue
Excédent
de
fonctlonnament
reporté
de
N-1
(3)
376
678,04].
‘1
FE
LR
ul
J
pl
ue
(1)
Si le
commune
ou
l'établissement
applique
le régims
des provisions
semi-burigétaires,
{2)
DF
023
= RI
021
;DI
040
= RF
042
;RI
040
= DF
042
;Di
041
= RI
041
;DF
043
= RF
045.
8)
Les
lignes
de
report
ne font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou de
tre
(inecrire
le montant
reporté). Î
H - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
|
[
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
Î
A3
|
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
|
Rastes
à réallser |
Crédits
annulés
{BP+DM4RAR
N-1}
au 31/12
010
[STOCKS
(3)
20
[IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)
2 446
794,28]
1 024
051,50)
938
292,82|
484
449,77)
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
1 382
018,33]
373
011,80)
434
750,43
574
256,01
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2 512
199,87
1 422
122,75)
985
543,89
104
533,23
22
|IMMOBILISATIONS
RÈCUES
EN
AFFECTATION
(4)
23
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
9 753
172,79]
6 083
412,80)
8
150
018,53|
519
741,46]
210
|Restaurant
GS
Grandclément
396
044,61
108
700,20!
288
154,41
211
|GS Wallon
5 368
143,20)
3 680
696,92)
1 687
446,28
212
|GS
Grandclément
réhabilitation
128
731,55
85 548,33
43
183,22
213
|GS
A
Crolzat
502
950,80|
263
773,20
239
177,60)
214
|GS
Transitoire
Pré
Herpe
62
160,00
62
180,00)
410
|Gymnase
Owens
143
644,64
1 796,97
141
847,87
411
|Stads
Jomard
1 053
483,13
835
033,56
218
459,57
Total
des
dépenses
d'équipement
23
760
283,20|
13
878
238,21
8 189
094,52]
1 682
980,47)
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
43
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
46
|[EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
4 363
135,88
4 270
758,38
82
377,48
18
[COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
(5)
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTÂCHEES
A
DES
26
|PARTICIPATIONS
59
290,00
59 200,00
27
[AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
.
020
__|DEPENSES
IMPREVUES
!
page
Total
des
dépenses
finanolères
4 412
425,66
4 270
768,38
59 250,00
82 377,48
45...
[Total
des
opé.
pour compte
de
tiers
(6)
10
000,00
942,70
9 057,30
Le
Total
des dépenses réelles d'investissement
28
172 678,06)
_
_18
149 833,29
8 248
324,6
1774
416,26
|
[OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
DR
040
|SECTIONS
(1)
1 485
120,34
1 500
292,76.
‘tal
-15
172,42]
041 _
[OPERATIONS
PATRIMONIALES (1)
2 300 000,00
2 124 072,97|
it
175 927,03
Total des
dépenses
d'ordre
d'investissement
3 785
120,34]
3 624
365,73
i
£
160
754,61
TOTAL
31
957
799,40|
21774
306,02
8 248
524,62
1 836
169,86]
Pour
Information
{
Mt:
D
“ai
à l
D001
Solde
d'exécution
négathf
reporté
de
N-1
(2)
1784
906,38
_.
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Rostes
à réallser |
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1}}
au
31/12
G10
[STOCKS
(à)
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
10 449
374,48]
6 208
840,35
4 239
128,55
405,55]
16
|[EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(hors
165)
7 767
480,00)
3 000
000,00
3 800
000,00
967
480,00)
20
|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
22
|IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(4)
23
__|[IMMOBILISATIONS
EN
COURS
121,48
121,48
Totai
des
recettes
d'aquipement
18 216
854,46
8 208
961,83]
8 039
128,85
967
784,07
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
{hors
1068)
2 056
892,00|
2 071
300,33]
-15 507,33
1088
|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
(7)
5 887
455,33]
5 887
455,33]
138
|Aufres
subv.
dinvestissement
non
transférées
20
903,00
20
903,00
165
|Dépôts
et cautionnements
reçus
18
{COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
28
|PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
024
[PRODUITS
DES
CESSIONS
21
601,00)
;
UE |
Total
des
recettes
financières
7 986
851,33]
7 988
864,66]
20
903,00
-16
607,33
45.
[Total
des
opé.
pour
compte
de tiers
(6)
16
000,00
0
000,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
26
212
705,78]
17
168
816,49
8
060
031,65
862
256,74)
021
[VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(1)
3 230
000,00!
Ë
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
His
C40
|SECTIONS
(1)
2 000
000,00
2 003
453,29
de
Lt
|
-3 453,29]
041
[OPERATIONS
PATRIMONIALES
(1)
2 300
000,00
2
124
072,97
GUN
175
927,03
Total
des
recettes
d'ordre
d'investiesement
7 630
000,00!
4127
826,26
172
473,74]
TOTAL
33
742
706,78]
21
286
342,76)
8 060
031,86
1
134
730,48]
Pour
Information
-
TI
IE
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(2)
“UM
i
A
l
(1) DF 023 = RI 021
: DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042
; Di 041 = RI 041 ; DF 043
= RF 043,
(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (Inscrire le montant reporté). (3) À servir uniquement dans le cadre d'un suWi des stacks selon la méthode de l'inventaire permanent simpliié autorisés pour les seules opérations d'aménagements {ktissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes, {4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalsés sur Isa biens reçus en afactation. En recette, ! retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués aur un exercice antérieur. (5) À servir uniquement larëque la commune ou l'établissement aifsctue une dotation Initiale en espèces au prof d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) Le compte 1088 n'est pas un chapitre male un article du chapitre 10. Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
RE
RE
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'erdre
(2)
011
|CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
14
109
337,33
EE
14
109
337,33]
012
|CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
42
G03
38B,20
42
003
388,20
014
JATTENUATIONS
DE
PRODUITS
.
:
60
|ACHATS
ET
VARIATION
DES
STOCKS
(3)
:
65
[AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9 475
483,25
9 475
483,25
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
GROUPES
FE.
658
|D'ELUS
(4)
É
ML
66
|CHARGES
FINANCIERES
1824
624,72
1 824
624,72
67
|CHARGES
EXCEPTIONNELLES
55
341,87
69
614,47
124
056,34]
68
__|DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
1 360
120,34
1 933
838,82
3 293
959,16
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
68
928
276,71
200$
463,28]
70
831
729,00
Pour
Information
FINE
HET
En:
]
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
ù
Mer
fi
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
105
700,01
105
700,01
43
| SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
1374
021,12
1 374
021,12
15
|PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
(5)
ï
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
16
|budgétaire)
4270
758,38
4 270
758,38
18
COMPTE
DE
LIAISON
:AFFECTATIONS
{8}
|
Total
des
opérations
d'équipement
4
975
639,18
1 184
355,09]
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
|
19
|D'IMMOBILISATIONS
(5)
1
20
571,63)
20
571,63
20
|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
204)(8)
1024
051,59
1232
190,71
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
373
011,89
373
011,89]
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(6)
1 422
122,75
2
124
072,97
3 546
105,72
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(6)
«e)
23
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(6)
6 083
412,80
9 666
567,77
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHÉES
À
26
|DES
PARTICIPATIONS
27
|AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
|[AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
29
|IMMOBILISATIONS
(5)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
STOCKS
39
ET
EN-COURS
(5)
45...
|Total
des
opérations
pour
compie
de
tiers
(7)
942,70
842,70)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
48
|DETIERS
(5)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
59
|FINANCIERS
(5)
3...
|Stacks
_
Dépenses
d'investissement
- Total
18
149
939,29
3
624
385,73]
21774
308,02
Pour
Information
}
î
3
D001 Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N.1
Cm
ARLON
D UIENNTe
LR
L
1 784
906,38
(1) Y
compris
lss
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produts
et les
opérations
d'ordre
sem-budgétalres,
{2)
Voir
lite
des
opérations
d'ordre.
(1
Permetde
retracer
den
opérations
partioulères
telles
que
les
opérations
de stocks
llées
à 1
tenue
d'un
Inventaire
permanent
elplfé.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
{5)
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions budgétaires.
46)
Hors chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
campte
de lers
figure
eur
cet
état
{voir
le détall
Annexe
IV AB).
(8)
À servir
uniquement
lorsque
ia commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
Intiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
pubile
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée.
(01
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
aur
leg
blens
raçus
en affectation,
En
recette,
lretrace,
ls cae
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
eur
un exeroice antérieur. I - PRÉSENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
T__]
[
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
Î
B2
2-
Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1}
d'ordre
{2}
013
[ATTENUATIONS
DE
CHARGES
437
149,74
F
437
149,74
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
|VENTES
DIVERSES
3 330
118.35
u
3 330
116,35
71
PRODUCTION
STOCKEE
(OU
DESTOCKAGE)
MEME
72
TRAVAUX
EN
REGIE
73
IMPOTS
ET
TAXES
40
971
896,17
40
971
896,17
74
|DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
27
766
641,54
27
766
641,54
75
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
835
542,78
835
542,78]
76
PRODUITS
FINANCIERS
AEUUVALE:
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
241
614,84
1 500
202,76
1 741
907,70
78
|REPRISES
SUR
PROVISIONS
79
__[TRANSFERTS
DE
CHARGES
Recettes
de
fonctionnement
- Total
73
582
961,52
1600
292,76]
75
083
264,28]
Pour Information
ï
x
R002
Excédent
de
fonctlonnement
reporté
de
N-1
i
|
376
678,04
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles (1)
d'ordre (2
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
(sauf
n
10
1068)
2 071
300,33
2 071
389,33]
1068
|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
5 887
455,33
5 887
455,33]
13
_|SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
6 209
840,35
6 208
840,35]
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1888
non
16
budgétaire)
3 000
000,00
3 000
000,00!
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
{6
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
]
19
|D'IMMOBILISATIONS
13
095,68
13
085,68
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf 204)(5)
2
124
072,97
2
124
072,97
204
|SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(5)
56 518,789]
56
518,79
22
|IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
(5}
(8)
23
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(5}
121,48
121,48
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHÉES
À
28
DES
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
28
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
1 922
707,92
1 922
707,02]
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
29
IMMOBILISATIONS
(4)
45...
Opérations
pour compte
de tiers
(7)
4917
|AMORT
PENALITES
RÉNEGOCIATION
DETTE
:
11
130,90]
11
130,90)
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
!
59
|FINANCIERS
(4)
:
3...
[Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
17
168
816,49
4127
526,28]
_
21
296
342,76
Pour
information
RQ01
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N°1
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre sem-budgétaires. {2} Voir lite des opérations d'ordre. (8) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks llées à la tenue d'un inventaire permanent slmplfié. {4} Sie commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {8} Hors chapitres « opérations d'équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compts de tiers figure sur cet état (voir le détall Annexe IV A9). {7} À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation Initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisès sur les blene reçus en affectation. En recette, I retrace, le cas échéant, l'annulation de tals travaux effectué sur un exerckce antérieur.
10 CL
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ï
Il
]
LC
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
DÉPENSES
Ï
A1
C]
Chap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Grédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art{(1)
{BP+DM+#RAR
N-1}!
Mandais
émis
Charges
Restos
à
réaliser
annulés
rattachées
au
31/12
o1T
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
15
589
598,00]
14
019
009,79]
80
327,54)
1 460
260,67]
ACHATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AUTRES
6042
[QUE
TERRAINS
À
AMENAGER
2
482
279,70)
2
470
425,19
* 500,00!
10
354,51
60611
|EAU
ET
ASSAINISSSEMENT
240
000,00|
181
091,55
58
908,45
60612
|ENERGIE
ET
ÉLECTRICITE
1
104
520,00
1 087
431,64
7 088,36]
60613
CHAUFFAGE
URBAIN
1 893
175,00
1 520
608,04
372
505,98]
60622
|CARBURANTS
211
200,00!
170
100,59
41
099,41
60623
ALIMENTATION
87
308,20
88
956,58]
-1
648,38
60624
|PRODUITS
DE
TRAITEMENT
112
000,00
118
800,74
-6
890,74
60628
|AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
1 024
415,58
910
608,85]
28
213,08]
64
592,82)
60631
|FOURNITURES
D'ENTRETIEN
133
500,00!
104
474,37]
29
025,63
60632
|FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
281
783,65]
215
761,51
1 728,91
64
292,23]
60633
|FOURNITURES
DE
VOIRIE
50
530,06
28
620,03
21
840,03
60836
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
101
000,00!
8B
149,32
12
850,68]
6064
|FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
113
616,83
103
998,57|
8 618,28]
LIVRES
DISQUES
CASSETTES
(BIBLIOTHEQUE
&
6065
MEDIATHEQUE)
124
900,00!
121
662,49
3 237,51
6067
|FOURNITURES
SCOLAIRES
201
228,18
181
904,91
19
323,25
6068
|AUTRES
MATIÈRES
ET
FOURNITURES
4 676,36
-4
676,36
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
511
DES
ENTREPRISES
664
089,97|
550
651,31
113
458,68]
6132
ILOCATIONS
IMMOBILIERES
295
300,00!
282
071,10]
12
328,90
6135
|LOCATIONS
MOBILIERES
434
848,75
508
566,30
2 462,40)
-76
209,95
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
198
000,00!
203
502,52]
-5
502,52
61521
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
TERRAINS
624
164,00)
450
776,55
173
387,45
61522
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
BATIMENTS
616
202,00)
408
531,02]
16
298,50|
180
371,58
61523
|ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
VOIES
ET
RESEAUX
259
228,29]
242
082,45]
17
195,84)
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
MATERIEL
61551
|ROULANT
91
500,00
67
470,78
2 327,12)
21
702,10
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
AUTRES
BIENS
61558
|MOBILIERS
142
555,33
143
598,29]
-1
042,96
6156
MAINTENANCE
761
733,77)
587
125,04]
16
777,52
157
831,21
616
PRIMES
D
ASSURANCES
285
609,94]
287
492,35]
-1
882,41
817
ETUDES
ET
RECHERCHES
88
859,00
68
363,20
5 840,00
14
355,80)
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
80
172,32
70
657,87
9 514,45]
VERSEMENTS
À
DES
ORGANISMES
DE
8184
|FORMATION
224
796,00)
187
826,64)
‘14
080,00!
22
889,36
6185
|FRAIS
DE
COLLOQUES
ET
SEMINAIRES
1 000,00!
1 000,00
INDEMNITES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
6225
|REGISSEURS
20
000,00!
18
360,95)
1 639,05
6228
HONORAIRES
144
551,00
144
218,02]
332,88
6227
|FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
50
200,00|
51
714,00
-1
514,00!
6228
(DIVERS
587
107,18]
510
766,06]
76
311,10)
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
139
472,64
139
756,09
-284,35|
6232
IMPRESSIONS
7
148,00
3
108,73
4
039,27)
6233
|FOIRES
ET
EXPOSITIONS
5 698,00)
5 698,00)
6236
|CATALOGUES
ET
IMPRIMES
78
147,30
64
951,50!
18
195,80
6237
|PUBLICATIONS
500,00!
500,00
6238
DIVERS
55
580,98
54
407,03
1
173,95
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
6 900,00!
1244,62
5 655,38]
6247
[TRANSPORTS
COLLECTIFS
270
901,82]
267
344,05
3
567,77)
6248
DIVERS
330,00
409,70)
-79,70|
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS
71
850,00!
93
888,41
-22
036,41
6255
FRAIS
DE
DEMENAGEMENT
1
194,56]
-1
184,58]
6256
MISSIONS
31
300,00|
18
392,13
12
907,87|
6257
|RECEPTIONS
192
906,54
175
544,80]
17
361,85
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSE
MENT
107
810,03
126
095,43
-18
489,40
6262
|FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
247
569,00!
276
239,65]
-28
670,65
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
3 000,00
3 461,15
461,15]
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS)
74
327,00]
74
418,75
-21,75|
6283
|FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
324
400,00|
328
395,01
-1
995,01
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
AU
CENTRE
62873
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
42
000,00)
42
000,00!
6288
|AUTRES
4 288,00)
3 627,60!
638,40)
83512
|TAXES
FONCIERES
130
916,00|
123
931,00
6
985,00
6354
|DROITS
D'ENREGISTREMENT
ET
DE
TIMBRE
600,00!
228,00]
372,00
6358
|AUTRES
DROITS
7
823,00
-7
823,00
AUTRES
IMPOTS
TAXES
ET
VERSTS
ASSIMILES
637
(AUTRES
ORGANISMES)
43
000,00
21
447,90
21
552,10
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
42
089
825,00
42
003
388,20]
66
256,80
6218
|AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
578
785,00
601
710,50]
-22
925,50)
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
418
520,00,
409
664,47)
8 855,53]
8332
|COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
118
580,00!
117
048,91
2
531,08
PARTICIPATION
DES
EMPLOYEURS
A
LA
6333
|FORMATION
PROFESSIONNELLE
CONTINUE
2
134,89
-2
134,89
8336
|COTISATIONS
AU
CNFPT
ET
AU
CIG
241
546,00)
245
815,38]
-4
289,36
AUTRES
IMPOTS
ET
VERSTS
ASSIMILES
SUR
6338
|REMUNERATIONS
20
740,00!
-20
740,80]
REMUNERATION
PRINCIPALE
PERSONNEL
64111
ITITULAIRE
17
508
353,00|
17
223
018,17|
283
334,83]
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
DE
TRAITEMENT
ET
64112
|INDEMNITE
DE
RESIDENCE
1 345
567,00
1350
971,43
-5
404,43
64118
|AUTRES
INDEMNITES
PERSONNEL
TITULAIRE
3 866
080,00!
4 053
114,54)
-187
034,54]
64131
|REMUNERATION
4
678
456,00
4
657
268,98]
21
189,02
64138
|AUTRES
INDEMNITES
NON
TIT.
752
043,00
562
444,17)
189
598,83
64162
|EMPLOIS
AVENIR
425
291,00)
399
005,57)
26 285,43,
64168
|AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
176
857,00
209
923,04
-33
066,04!
6417
|REMUNERATION
DES
APPRENTIS
58
028,09
65
542,25}
-7
513,25 1
- VOTE
DU
BUDGET
[
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Î
A1
Chapi
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
{ou
restant
à
employer)
Crédits
art(1}
{BP+DM+RAR
N-1))
Mandats
émis
Charges
Restes
à réaliser
annulés
rattaché:
au
31/12
6451
COTISATIONS
À
L'URSSAF
4 873
839,00
4 535
598,88]
338
240,12
6453
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITE
5 521
797,00
5 980
078,81
458
281,81
6454
|COTISATIONS
AUX
ASSEDIC
378
501,00|
357
337,53|
22
183,47
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
6458
|SOCIAUX
81
015,50
-81
015,50)
6472
PRESTATIONS
FAMILIALES
DIRECTES
30 000,00!
42775,18]
-12
775,18]
ALLOCATIONS
CHOMAGE
VERSEES
64731
|DIRECTEMENT
12 218,00
11
561,48
656,52
6475
MEDECINE
DU
TRAVAIL,
PHARMACIE
30 000,00
29
701,56
298,44
CONTRIBUTIONS
AU
FONDS
DE
COMPENSATION
64832
|DE
CESSATION
PROGRESSIVE
D'ACTIVITE
34 462,00)
34 462,00
5488
[AUTRES
CHARGES
1 020
701,00!
1 046
898,08
-26
197,08
65
[AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
9 911
727,90
8 475
483,25
436
244,65
REDEVANCES
POUR
CONCESSIONS
BREVETS
LICENCES
PROCEDES
DROITS,
VALEURS
651
SIMILAIRES
26
500,00!
26
500,00!
DEFICIT
DES
BUDGETS
ANNEXES
À
CARACTERE
6521
|ADMINISTRATIF
242
483,00
201
200,00!
41
283,00!
INDEMNITES
DES
MAIRES
ADJOINTS
ET
6531
CONSEILLERS
368
351,00
362
055,72
6 295,28
FRAIS
DE
MISSIONS
MAIRES
ADJOINTS
6532
CONSEILLERS
7 000,00
2 788,95)
4211,05
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
ELUS
19 695,00
23
125,34)
-3 430,34;
COTISATIONS
DE
SECURITE
SOCIALE
PARTS
6534
|PATRONALE
ELUS
85 613,00
94 266,65)
-8 653,65.
6535
FORMATIONS
ELUS
18
000,00
7 318,76
10 681,24
6538
|FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE
20
000,00!
7
159,03)
12
840,97
6541
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES
10
000,00
9 434,02
585,98
6542
|CREANCES
ETEINTES
31
726,90
30 658,71
1 068,19
CONTINGENTS
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
CONTRIBUT
ORGANIS
6554
|REGROUPEMT
86 720,00
85 472,51
1 247,49
CONTINGENT
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
8558
AUTRES
DEPENSES
OBLIGATOIRES
9 500,00
2 287,33
212,67)
657358
|AUTRES
GROUP
DE
COLL
49 700,00!
48
743,00)
2 957,00
657382
|CCAS
068
300,00!
1 069
300,00
657363
|SUBV
ETAB
PUBLIC
ADMINISTRATIF
627
460,00|
627
460,00
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
6574
ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
ORGANISMES
5 382
743,00!
5 105
285,80)
277
457,20)
658
CHARGES
DIVERSES
DE
LA
GESTION
COURANTE
1 883
436,00)
1 767
427,43
118
008,57
TOTAL=DEPENSÉS
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)=(011+012+014+66+656)
67 5660
960,80!
68 497
861,24)
20
327,64
1 862
762,12)
12 C
Il -
VOTE
DU
BUDGET
]
1
|
C
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
DÉPENSES
[
A1
Î
Chap/
Libellé
(1}
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer}
Crédits
art(1}
{BP+DM+RAR
N-1)|
Mandats
émis
Charges
Restos
à réallser
annulés
rattach
au
51/12
66
CHARGES
FINANCIERES
(b}
1 911
784,40
1 051
302,82]
773
321,80
87
139,68
66111
|INTÉRETS
REGLES
À
L'ECHEANCE
1850
000,00!
1 829
940,54
20
058,06
68112
|INTERETS-RATTACHEMENT
DES
ICNE
46
764,40]
-784
030,02
773
321,80
57
472,62
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
ET
DE
6615
|DEPOTS
CREDITEURS
10
000,00!
3 000,00
7 000,00!
INTERETS
BANCAIRES
ET
SUR
OPERATIONS
DE
6616
__
FINANCE
(ESCOMPTE)
5 000,00
2 392,00
2
608,00
[67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
(c}
‘76
700,00
55
341,87
21
358,13
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
POUR
INTERETS
6711
MORATOIRES
ET
PENALITES
SUR
MARCHES
5 000,00
285,35]
4714,65
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
SUR
BOURSES
ET
6714
PRIX
61
200,00!
34
198,00|
27
002,00
AUTRES
CHARGES
EXCEPT
SUR
OPERATIONS
DE
6718
[GESTION
200,00!
2
282,70)
-2
082,70)
673
TITRES
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
10
300,00!
18
575,82
8
275,82
68
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
(d){3)
1 360
120,34
1 380
120,34)
BOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RIÈQUES
ET
6875
__|CHARGES
EXCEPTIONNELS
1360
120,34]
1 360
120,34
[TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+c+dte
70
899
536,64|
67
964
626,97
863
648,34)
2 071
258,93
023
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
3 230
000,00|
GR
IL
OPÉRATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
1
042
SECTIONS
(4)(5)(6)
2
000
000,00!
2
003
453,29
-3
453,29)
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
675
CEDEES
56
518,79]
-66
518,79
DIFFÉRENCES
SUR
REALISATIONS
(POSITIVES)
676
TRANSFEREES
EN
INVESTISSEMENT
13
095,88
-13
095,68]
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
ET
6811
CORPORELLES
4 870
000,00)
1 022
707,82
47
292,08
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
DES
6862
_|CHARGES
FINANCIERES
A
REPARTIR
30
000,00
11
130,80
2e
18
889,10
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
5
230
000,00!
2 003
483,29
[
3
226
546,71
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'ORDRE
5 230
000,00
2003
463,29)
Î
5 226
648,71
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
T6
129
535,64|
69
988
079,66]
863
649,54)
5 237
806,64
Pour
Information
EL
D002
Défloit
de
fonctlonnament
reporté
de
N-1
Détall
du
caleul
des
ICNE
au
compte
66112
(2)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
773
321,80]
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
-784
9202
=
Différence
IGNE
N
- ICNE
N-1
-10
708,22]
{1)
Détalller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
Fétablisgement.
(2) Sile
mandatement
des
IGNE
de
l'exercica
set Inférieur au
montant
de
l'exercice
N-
{3)
Sie
commune
ou
l'établissement
applique
[s régime
des
provisions
semk-budgétaires,
{4) Cf.
définition
du
chapitre
des
apérations
d'orcire,
DF
042
= Ri
040,
(6)
Dont
875
et 676.
{8)
Le compte
8815
peut
figurer
dans
le détall
du
chapitre
042
el la
commune
ou
l'établissement
a
(7)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulères
telles
que
les
opérations
de stocks
eu
|
13
1, le montant du compte 681 12 sera négetl.
pplique le régime des provisions budgétaires. lées à la tenue d'un Inventaire permanent simplfié. Ill - VOTE
DU
BUDGET
C
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
|
Chapi
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art(1}
(BP+DM+RAR
N-1}
Titres
émis
Produits
Restes
à réailser
annulés
rattachés
au
81/12
013
IATTENUATIONS
DE
CHARGES
360
933,00
437
149,74
-76 216,74
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATION
DU
6419
PERSONNEL
160
933,00
42 453,61
118
479,39
REMBOURSEMENTS
SUR
CHARGES
DE
SECURITE
6459
__|SOCIALE
&
PREVOYANCE
200
000,00
304
696,13
-194
696,13
PRODUITS
DES
SERVICES,
DU
DOMAINE
ET
70
[VENTES
DIVERSES
3 337
073,00
3 010
959,50|
319
156,85
6 958,65
CONCESSION
DANS
LES
CIMETIÈRES
(PRODUIT
70311
NET)
60 000,00
60
060,50|
60,50
DROITS
DE
STATIONNEMENT
ET
DE
LOCATION
70321
|SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
66 374,00)
17
873,60
48 500,40
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
70823
COMMUNAL
109
350,00
87
546,00
21
804,00
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
A
7082
CARACTERE
CULTUREL
601
238,00
442
291,93)
06
395,20
62
550,87
70631
|REDEVANCES
À CARACTERE
SPORTIF
32 730,00
21
404,10
11
325,80
7068
PART.
FAMILLES
605
680,00!
659
539,08]
25 707,69
-70 566,77
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
7087
|PERISCOLAIRES
ET
D
ENSEIGNEMENT
713
673,00
715
483,21
50 961,82
62
772,08
70888
|AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICES
166
025,00|
152
182,49
13
262,40
580,11
7078
|AUTRES
MARCHANDISES
65 000,00!
29 274,83
35 725,07
7083
|LOCATIONS
DIVERSES
(AUTRES
QU'IMMEUBLES)
10 300,00)
7 810,50
5 053,50
-2 564,00
MISE
À
DISPOSITION
DÙ
PERSONNEL
AUX
BUDGETS
ANNEXES,
CCAS
ET
CAISSE
DES
70841
ECOLES
65 001,00
82
301,00!
-17
300,00
MISE
A
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AUX
70848
|AUTRES
ORGANISMES
331
813,00!
267
632,00
64
181,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
BUDGETS
70872
|ANNEXES
12 239,00)
32
726,00
-20
487,00
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
LES
CENTRES
70873
[D'ACTION
SOCIALE
209
000,00!
121
032,80)
127
176,24
-39
209,04
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
PAR
D'AUTRES
70878
IREDEVABLES
221
650,00)
235
941,40
-14
291,40
AUTRES
PRODUITS
D ACTIVITES
ANNEXES
7088
__|(ABONNEMENTS
ET
VENTES
D
OUVRAGES)
67
000,00!
77 850,06
600,00|
-11
459,86
73
IMPOTS
ET
TAXES
40
978
807,00]
40
971
856,7]
6 910,83
73111
TAXE
FONCIERE
ET
D'HABITATION
23
637
244,00
23
657
386,00)
-20
142,00
7321
|ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
14 257
146,00]
14257
146,00
7322
|DOTATION
DE
SOLIDARITE
COMMUNAUTAIRE
1 311
746,00)
1311
746,00)
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
12
000,00!
12
000,00!
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
650
000,00!
655
451,02
-5 451,92
7388
TAXE
EMPLACEMENTS
PUB
240
000,00!
222
266,20
17
703,80)
TAXE
ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
DE
MUTATION
7381
QU
TAXE
DE
PUBLICITE
FONCIERE
870
671,00]
867
870,05
2 800,95
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
28
051
569,00!
27
766
641,54]
284
927,48
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
8 741
466,00
8 741
486,00
74123
|DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
12
176
247,00)
12
176
247,00
74712
[RECETTES
EMPLOIS
AVENIR
386
120,40)
281
638,20)
104
484,20
74718
AUTRES
868
095,50)
789
724,36
78
371,24
7472
|SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
REGIONS
201
205,00!
258
047,37)
-56
642,37
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
7473
DÉPARTEMENTS
320
345,00|
252
526,50
67
818,50)
74741
COMMUNE
MEMBRE
GFP
115
374,00
110 438,00
4 836,00
74751
|GFP
DE
RATTACHEMENT
254
845,00
337
311,08]
42
486,08
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
BUDGET
7477
[COMMUNAUTAIRE
ET
FONDS
STRUCTURELS
30 000,00
30
000,00
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES
7478
ORGANISMES
2 774
616,00
2 674
237,03)
100
378,97
ATTRIBUTIONS
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
[74833
|DE
LA
TAXE
PROFESSIONNELLE
228
193,00
228
183,00
[ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
74834
|DES
EXONERATIONS
DES
TAXES
FONCIERES
539
973,00
539
973,00|
[ATTRIBUTION
ETAT
COMPENSATION
AU
TITRE
74835
|DES
EXONERATIONS
DE
TAXE
D'HABITATION
1 356
509,00
1 356
509,00!
74838
|AUTRES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
1 433,00)
-1
433,00
[7484
|DOTATION
FORFAITAIRE
RECENSEMENT
8 500,00!
6 820,00
-320,00
7485
_|DOTATION
TITRES
SECURISES
10 060,00!
10
060,00
75
[AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
846
538,86|
835
542,78
10 996,07
752
REVENUS
DÉS
IMMEUBLÉS
284
200,00|
247
700,62]
36 499,08
EXCEDENT
DES
BUDGETS
ANNEXES
A
755
CARACTERE
ADMINISTRATIF
18 487,85]
18 487,85
[758
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
543
851,00|
569
354,01
-25 503,01
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES (a)=70+73+74+7 64012
‘73 674
920,85
73
022
188,78
319
156,86]
233
574,27
14 [
IT:
VOTE
DU
BUDSET
I
a
]
[
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DÉTAIL
DES
RECETTES
Î
A2
]
Chap!
Libetié
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
art{1)
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
Restes
à
réaliser
annulés
rattachés
au
51/12
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
(c}
192
816,41
241
614,94]
-48
798,53,
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PERCUS
14
600,00)
18
815,75
-4
215,75
7713
|LIBERALITES
RECUES
300,00!
2
552,00
-2
252,00
RECOUVREMENT
SUR
CREANCES
ADMISES
EN
7714
[NON
VALEUR
2 309,15
-2
309,15
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
7718
OPERATIONS
DE
GESTION
1 800,00
17
719,34]
-15
919,34,
MANDATS
ANNULES
(SUR
EXERCICES
JANTERIEURS)
OÙ
ATTEINTS
PAR
LA
DECHEANCE
773
QUADRIEN
149
159,41
130
053,98
18
105,48
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
49
042,84
-49
042,84)
7788
_|PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
26
957,00)
21
121,801
5 835,08)
78
REPRISES
SUR
PROVISIONS
{d){2)
500
000,00|
500
000,00
REPRISES
SUR
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
7875
__JCHARGES
EXCEPTIONNELLES
500
000,00]
500
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+o+d
T4
287
737,26]
73
263
804,87)
319
156,85)
684
776,74]
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
x:
042
__|SECTIONS
G)4E)
1.485
120,34
1.500
292,76)
-16
172,42
DIFFERENCES
SUR
RÉALISATIONS
(NEGATIVES)
[778
REPRISES
AU
COMPTE
DE
RESULTAT
20
571,63
-20
571,63)
QUOTE
PART
DES
SUBVENTIONS
D
INVESTISSEMENT
TRANSFEREES
AU
RESULTAT
LE4A
DE
L'EXERCIC
1485
120,34
1 479
721,13]
:
5 399,21
[TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
1 465
120,34]
1 600
292,76
Ï
-15
172,42
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre}
75
782
867,60]
74
764
097,43
319
156,86
689
603,32
Pour
information
RO02
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
376
678,04]
Détall
du
caloul
des
ICNE
au
compte
7622
a
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
-ICNE
N-1
{1)
Détailer is
chaptres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
applqué
par
la commune
ou Fétablssement.
(2)
Si la
communs
ou
l'établissement
applque
le régime
des provisions
semi-budgétaires.
(3) Cf défin
ftlons du
chapitre des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI 040.
{4)
Dont
778.
(5)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
8ï Ja
commune
ou
l'établises
(8)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
15
ement applique le régime des provisions budgétaires.
ies opérations de stocke ou Ilées à la tenus d'un inventelre permanent simplifié. il
- VOTE
DU
BUDGET
[
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Î
B1
]
Chap/
Libellé
{1}
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Reste
à réaliser |
Crédits
annulés
art(1)
{BP+DM+RAR
N-1)}
au
31/12
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(sauf
20
opérations
st 204)
2 446
704,28
1 024
051,59
938
292,92
484
449,77
2031
FRAIS
D'ETUDES
2 008
002,70)
765
038,23
764
286,11
479
678,38]
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
169
700,80
24
878,18
140
051,21
4771,41
(2088
__|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
268
090,78
234
135,18
33
955,60|
204
SUBV
EQUIPEMENTS
VERSEES
(sauf opérations)
1 382
018,33]
373
011,69;
434
750,43]
574
256,01
2041411|SUBV
EQUIP
COMMUNE
ETUDE
8 000,00
3 000,00
5 000,00
2041512|SUBV
GFP
DE
RATTACHEMENT
738
749,00
42 665,03
133
334,97
562
749,00)
SUBV
EQUIP
SCES
RATTACHES
BATIMENTS
ET
[2041632
[INSTALLATIONS
208
808,21
104
287,10
102
368,00)
2143,11
ORGANISMES
PUBLICS
DIVERS
BATIMENTS
ET
204182
|INSTALLATION
86 555,00
86
554,62:
0,48]
SUBVENTION
D
EQUIPEMENT
AUX
PERSONNES
|
20422
[DROIT
PRIVEES
BATIMENTS
INSTALLATIONS
339
906,12]
136
495,24;
189
047,48]
4 383,42
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(sauf opérations)
2.512
190,87
1 422
122,75
085
543,89]
104
533,23
2111
TERRAINS
NUS
20
000,00
20
000,00!
2115
|TERRAINS
BATIS
664
000,00!
664
000,00!
2138
|AUTRES
CONSTRUCTIONS
671
870,80)
113
000,00
55B
870,80)
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
2158
[TECHNIQUES
AUTRES
58
667,20
16 026,66!
33
331,13]
9 309,11
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
100
132,29]
7 365,54
92
752,35]
24,40
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
368
041,50)
167c46,44l
191
147,20]
8 947,86
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
|
12184
MOBILIER
181
593,50
137
003,91:
21
189,90
23
390,89
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Î
2188
[AUTRES
447
894,49
316
789,80:
8B 252,42
42
852,17)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(sauf opérations)
© 753
172,78]
6 083
412,80
3
150
018,53]
519
741,46]
2313
[IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
5 850
444,84
4267
71742:
1318
275,80
264
451,62]
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
INSTALLATIONS
Î
2315
|MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
1775
492,79
1104
510,98
543
485,50
127
496,31
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
2318
|COURS
934
464,16)
537
679,10
289
362,53
127
442,53]
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES
SUR
238
COMMANDES
D
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1 192
751,00
173
505,30
1.018
894,70
351,00]
Opérations
d'équipement
n°.
(2)
‘7
656
057,93
4 075
639.18]
2 680
428,75
210
GS
GRANDCLEMENT
RESTAURANT
396
944,61
108
790,20)
288
154,41
211
GS
WALLON
5 368
143,20)
3 680
696,92
1 687
446,28
212
GS
GRANDCLEMENT
REHAB
128
731,55
85
548,33
43
183,22]
213
GS
CROIZAT
502
950,80!
263
773,20
239
177,60
214
GS
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
62
160,00
62
160,00!
410
GYMNASE
OWENS
143
644,64
1 796,07
141
847,67)
411
STADE
JOMARD
1 053
493,13;
835
033,58
218
459,57|
Total
des
dépenses
d'équipement
23 760
263,20!
13
878
238,21
8 188
034,62
1 682
380,47
16
EMPRUNTS
ET
DÉTTES
ASSIMILEES
4353
135,88,
4 270
758,38
82
377,48
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
4 353
135,86
4 270
758,38
82
377,48
PARTICIPATIONS
ET
CRÉANCES
RATTACHÉES
A
(28
DES
PARTICIPATIONS
59 290,00!
58 290,00|
281
[TITRES
DE
PARTICIPATION
59 290,00
59 290,00|
[Total
des
dépenses
financières
4 412
425,66
4270
768,38,
88
290,00
82
377,48
T
45...
]Opé.
pour compte
de tiers n°.….(3}
10 000,00!
242,70
2 057,30
Total
=
dépenses
d'opérations
pour
compte
de tiers
10
000,00
342,70
$ 057,30
|
TOTAL
DEPENSES
REELLES
28
172
879,08
18
149
939,29,
8 248
324,52
1774
416,26
16 [
IIl
-VOTE
DU
BÜDGET
I
[ll
_]
Î
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-DETAIL
DES
DÉPENSES
Î
B1
__]
Chap/
Libellé
{1)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Resto
à réaliser
|
Crédits
annulés
art{1}
{BP+DM+RAR
N-1),
au
91/12
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
{
ri
040
SECTIONS
(4)
1 485
120,34
1 500
292,75:
:.
sa
15
172,42]
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
1
485
120,34
1479
721,131
at
5
399,21
102268
|REPRISE
SUR
FONDS
GLOBALISES
110
000,00!
4105
700,01
|
$
4
299,99]
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
Fri
RESULTAT
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
}
13911
|NATIONAUX
2 000,00
2 476,77
476,77)
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
‘1
18912
|RESULTAT
- REGIONS
4 000,00
3 221,00
779,00!
SUBV
D'EQUIP
TRANFEREES
AU
COMPTE
DE
13913
[RESULTAT
- DEPARTEMENTS
3 500,00!
3019,01
480,99
189151
|REPRISE
SUBV
TRANSF
GD
LYON
4 000,00
3 684,00!
‘:”
318,00)
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
18918
|RESULTAT
- AUTRES
1 500,00
1 500,00
FONDS
AFFECTES
A
L'ÉQUIPEMENT
PLAN
13833
|D'AMENAGEMENT
D'ENSEMBLE
(PAE)
1 360
120,34
1 360
120,34/
Charges
transférées
(6)
20
571,63!
!
(
-20
571,83]
192
RÉALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1907
20
571,63;
-20
571,63]
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
(7)
2
300
000,00
2
124
072,87}
175
927,03
21311
HOTEL
DE
VILLE
300
000,00
118
816,24
181
183,76]
21312
|BATIMENTS
SCOLAIRES
1 000
000,00
1 081
148,88,
-81
148,88
21318
|AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
1 000
000,00
765
035,33!
214
964,87)
2132
|CONSTRUCTION
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
3 767,40|
-3
767,40
2138
[AUTRES
CONSTRUCTIONS
16
073,47}
-16
073,47
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
95
433,08:
-85
433,03]
INSTALLATION,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
ï
21584
[TECHNIQUES
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
23
798,62}
just
Il
-23
798,82
T
TOTAL
DES
DEFENSES
D'ORDRE
3 785
120,34
3624
366,78!
160
764,61
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
|
|
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
31
987
799,40
21
774
306,02]
8 248
324,52]
1 936
169,86
Pour
information
|
sl
D001
Solide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
1
784
906,38
{1)
Détaller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de
comptes
appliqué
par
Ia commune
ou
l'établissement.
€2} Voir état III B3
pour
la détal! des
gpérations
d'équipement.
(8)
Voir
annexes
IV AB
pour
(e
détall
des
opérations
pour
compte
de
flers.
{4)
CT.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
DI
CAO=RF
042.
{5}
Les
comptes
15,
29,
39,
48
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
si
la
communs
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Dont 182 {7) Gt définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI
041.
17 BL - VOTE
DU
BUDGET
[
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Ï
B2
|
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Titres
émis
Reste
à réaliser |
Crédits
annulés
art{1}
(BP+DM+RAR
N-1)
au 31/12
13
[SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
10 449
374,45
6 209
840,35
4 239
128,55)
405,55]
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
1313
DEPARTEMENTS
2 200,00!
-2 200,00|
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
ETAT
& ETABLISSEMENTS
1321
NATIONAUX
739
560,17
125
096,00
274
271,00]
340
183,17
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1322
TRANSFERABLES
REGIONS
612
417,00)
128
000,00!
484
157,00)
260,00!
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1323
|TRANSFERABLES
DEPARTEMENTS
1 598
846,00
366
002,83
1 232
844,00
0,83]
SUBV
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
13251
|GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITE
50
000,00
50 000,00!
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
BUDGET
COMMUNAUTAIRE
ET
1327
FONDS
STRUCT
453
492,12]
453
492,12
[AUTRES
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
1328
|FRANSFERABLES
5 634
838,82)
3 437
083,21
2 197
756,55!
0,84)
FONDS
AFFECTES
A
L'ÉQUIPEMENT
TRANSFERABLES
PLAN
D'AMMENAGEMENT
1333
_|D'ENSEMBLE
(PAE)
1 360
120,34
1.607
966,19
-337
845,85
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
7 767
480,00
3 000
000,00
3 800
000,00!
967
480,00
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
7 767
480,00)
3 000
000,00
3 800
000,00!
267
480,00
(23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
121,48]
121,48
2313
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
121,48]
121,48
[Total
des
recettes
d'équipement
18
216
864,45
9
208
961,85
8
039
128,65
267
764,07
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
‘7
843
347,33
7 958
854,66
-15
507,33
10222
|FCTV.A.
2 055
892,00
2 057
035,68
-1
143,69]
10223
ÎTLE.
14 363,64
-14
363,64
1068
_
|EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
5 887
455,33]
5 887
455,33
138
Autres
subv.
d'investissement
transférées
20
908,00!
20 903,00!
[AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
NON
1385
_|TRANSFERABLES
GROUPEMENTS
COLLECTIVITES
20 803,00)
20 908,00!
.]
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
21
601,00!
li
Total
des
recettes
financières
7 985
851,33)
7 968
864,68]
20 203,00
6 093,67]
45.
[Opé.
pour compte
de tiers n°...(2)
16 000,00!
T
I
10 000,00]
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de tiers
10
000,00!
Ï
Ï
10
000,60
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
28
212
706,78]
17
168
816,49]
8 060
031,56]
883
867,74]
18 CL
II
+ VOTE
DU
BUDGET
I
In
7]
C
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
Î
B2
[|
Chap/
Libellé
{1}
Crédits
ouverts
Titres
émis
Roste
à
réaliser
|
Crédits
annulés
art}
{BP+DM+RAR
N-1))
au 51/12
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
3 230
000,00
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
040
SECTIONS
(3)(4)
2
000
000,00
2
003
453,20.
3
453,29
192
RÉALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
13
095,88
-13
095,68
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
|MATERIEL
DE
TRANSPORT
56
518,79
-56
518,79
280411
|AMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
12
333,00
,
-12
333,00
280411 2
LAMORT
SUBV
EQUIP
ETAT
17
000,00
|
17
000,00
280415
|AMORT
SUBV
EQUIP
402
211,36
-402
211,36
280415
Eh
12
JAMORT
SUBV
GD
LYON
410
000,00
:
410
000,00
280416 3
\AMORT
SUBV
BUDG
ANNEXES
45
373,00
-45
373,00
280416
(
32
SUBV
AMORT
BUDG
ANNEXE
100
000,00
41
600,00
58
400,00
280417 1
JAMORT
SUBV
EQUP
ETAB
PUBLIC
5 000,00
4
706,00
294,00
280418
|AMORT
SUBV
EQUIP
308,00
|
-308,00
280418
je
2
JAMORT
SUBV
ORG
PUBLIC
5 000,00
2 200,00
2
800,00
28042
|AMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
235
302,04
-235
302,04
280422
|AMORT
SUBV
EQUIP
TIERS
320
000,00
58
763,00
261
237,00
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
BREVETS
2805
|LICENCES
DROITS
ET
VALEURS
SIMILAIRES
80
000,00
80
000,00
28051
|AMORT
DES
LOGICIELS
ET
BREVETS
76
014,54
|
-76
014,54
281578
|AMORTISSEMENT
MATERIEL
DE
VOIRIE
1 000,00
492,15!
507,85
JAMORTISSEMENT
D'IMMOS
CORPO
AUTRES
|
INSTAL
TECH
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
28158
[INDUSTRIEL
60
000,00
49
567,38
432,62
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
ET
26181
|AMENAGEMENTS
DIVERS
120
000,00
118
470,03
1 529,97
28182
|MATERIEL
DE
TRANSPORT
190
000,00
188
522,68|
1 477,32
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
|
26183
|INFORMATIQUE
72
000,00
70
101,54;
1 898,46
28184
|MOBILIER
170
000,00
161
802,29;
8
197,71
28188
|AUTRES
400
000,00
390
593,91
i
9 406,09
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
|
28283
|INFORMATIQIUE
60
990,00
64
347,00
-4
347,00
4817
__|PENALITES
DE
RENEGOCIATION
DE
LA
DETTE
11
130.90
LE
-11
130,90
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
5 230
000,00
2
003
453,29
À
3 226
546,71
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
(5)
2 300
000,00
2
124
072,97
175
827,03|
2031
|FRAIS
ETUDES
2 300
000,00
2124
072,87
|
175
927,03
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
7 530
000,00
4
127
526,26"
Ï
8 402
473,74]
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
|
|
L'EXERCICE
(=Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
33
742
706,78
21
286
342,76
8 060
031,86]
4 388
331,48
Pour
Information
R001
Solde
d'exécution
positif reporté
de
N:1
]
{1)
Détaller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
dé
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2) Voir annexes IV A9 pour ls détail des apérations pour compte de tlers. {3} Cf. définftlon
du
chapitre des
apérations
d'ordre,
RI 040
= DF
042.
(4)
Les
comptes
15,
28,
9,
49
et
59
peuvent
figurer
dane
le
détall
du
chapitre
040
8j
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
45) Cf. définitions du
chapitre des
opérations
d'ordre,
DI 041=
RI 041.
19 Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 210
(1}
LIBELLE
: GS
GRANDCLEMENT
RESTAURANT
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts |
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N
réaliser au
|
annulés |
réalisations
(4)
1)
31712
DEPENSES
396
944,61
108 780,20
288
164,41
1 921
845,59
20
Immobilisations
Incorporelles
204|
Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22|immoblilsations
reçues
en affect.
23|Immobilisations
en cours
2031|FRAIS
D'ETUDES
25
239,86
13 961,15)
11
278,71
268
721,29|
2318|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
371
704,75
94
829,05
276
875,70
1 653
124,30
(1) Ouvrir
un cadre par
opération.
(2)
Indiquer sl l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information,
(3)
Détailler
les articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqués
par la commune
ou
l'établissement,
(4)
Réalisations
antérieures
+
réallsation
de
l'exercice
;
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 211
(1)
LIBELLE
: GS
WALLON
VOTEE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Éléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts |
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
Cumul
des
{BP+DM+RAR
N.
réaliser
au
annulés |
réalisations
(4)
1)
3112
DEPENSES
6368
143,20)
36880696,92|
1687
446,28
4 706
944,78
20
Immobilisations
Incorporelles
204
|Subventlons
d'équipement
versées
21|Immobllisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affect.
23
|Immobilisations
en
cours
2031
FRAIS
D'ÉTUDES
489
912,19
194
177,97
295
734,22
698
950,52
2188
ACQUISITION
BATIMENTS
MODULAIRES
28
931,24
28
931,24
2313
/IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
4849
299,77|
3486
518,95
1 362
780,82
4 007
994,26
20 Il -
VOTE
DU
BUDGET
fil
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
:212
(1)
LIBELLE
:GS
GRANDCLEMENT
REHAB
VOTEE
(2}
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
@)
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
Restes
à
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N.
réaliser
au
réallsations
(4)
1
3112
DEPENSES
128
731,65
86
648,33)
43
183,22
134
207,59
20|Immobilisations
Incorporelles
204|
Subventions
d'équipement
versées
21|immobilisations
corporelles
22|Immobllisations
reçues
en
affsct.
23|Immobilisations
en
cours
2031
/FRAIS
D'ÉTUDES
84
660,33
85
548,33
134
207,59
2318]IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
44
071,22
43
183,22
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
:213
(1)
LIBELLE
:GS
CROIZAT
VOTEE
(2)
Art
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
Restes
à
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N
réaliser
au
réalisations
(4)
1)
31/12
DEPENSES
6502
960,80
263
773,20
239
177,60
335
822,40
20
Immobilisations
incorporelies
2031/FRAIS
D'ETUDES
204/Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22|Immoëllisations
reçues
en
affect.
23
Immobilisations
en
cours
2031
|FRAIS
D'ÉTUDES
502
950,80
263
773,20
239
177,60
335
822,40
2313/IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
:
214
(1)
LIBELLE
:GS
TRANSITOIRE
PRE
HERPE
VOTEÉE
(2)
Art.
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
Restes
à
Cumui
des
|
{BP+DM+RAR
N.
réaliser
au
réalisations
(4)
1)
31/12
DEPENSES
62
160,00
62
160,00
20
|Immobilisations
Incorporelles
204|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22|Immobliisations
reçues
en
affect.
23
|Immobllisations
en
cours
2031/FRAIS
D'ETUDES
62
160,00
62
160,00
21 ill - VOTE
DU
BUDGET
DÉTAIL
DES
CHAPITRÉS
D'OPÉRATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 410
(1)
LIBELLE
: GYMNASE
OWENS
VOTEE
{2)
Art
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(3)
Crédits
ouverts |
Mandats
émis
Restos
à
Crédits
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N;
réaliser
au
annulés |
réalisations
(4)
1)
31/12
DEPENSES
143
644,64
1796,97
141
847,67
2 607
152,33
20
Immobilisations
Incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21|Immobilisations
corporelles
22|Immobilisations
reçues
en
affect,
23
Immobilisations
en cours
2031
|FRAIS
D'ETUDES
33
882,40
33
882,40
28
117,60
2313|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
109
762,24
1 796,97)
107
965,27
2479
034,73
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: 411
(1)
LIBELLE
: STADE
JOMARD
VOTEE
(2)
Art
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémolre
6)
Crédits
ouverts |
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N
réaliser
au
annulés |
réalisations
(4)
1)
31/12
DEPENSES
1 053
493,13
836
033,66
218
459,67
976
640,43
20
Immobilisations
Incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22|Immobillsations
reçues
en
affect.
23|Immobllisations
en
cours
2031
|FRAIS
D'ETUDES
91
867,20
29
252,06
62
615,14
37
384,86
2313
/IMMOBILISATIONS
EN
COURS
CONSTRUCTIONS
961
625,93
805
781,50
155
844,43
939
155,57
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SOINS LS }UBJUON
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Sinpoid ep aIquon
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SOINS US JUBUON
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de Vaulx
en
Velin
RER
E
[AMORTISSEMENT
Seuil d'amortissement sur un an :
OBLIGATOIRE
Immobilisations
de même
nature < 500 euros
HT
Catégories
de biens
amortis
:
Duréo
:
[Autres
immobilisations
incorporelles
(208)
Sans
20-mars-15
Logiciels
standards
2ans
12-déc-96
Matériels
informatiques,
progiciels
5
ans
12-déc-96
Matériels
de
bureau
10 ans
12-déc-98
[Autres
matériels
10 ans
12-déc-96
Mobiller
15 ans
12-déc-96
Véhicules
légers
Sans
O4-oct-05|
Véhicules
utilitaires
8 ans
O4-act-05
Véhicules
lourds
15 ans
04-oct-05|
Coffre
fort et assimilés
30 ans
12-déc-96
Appareils
de
chauffage
20 ans
13-déc-95
Appareils
de
levage
30 ans
12-déc-96
Appareils
de
laboratoire
10
ans
12-déc-96
Equipement
garage
et atelier
15ans
12-déc-96|
Equipernent
de
cuisine
15ans
12-déc-98
Equipements
sportifs
15 ans
12-déc-98
Installations
de
voirie
30 ans
12-déc.-96]
Plantations
20 ans
12-déc-96]
Etudes
non
suivies
de
réalisation
5ane
12-déc-96)
Frais
de
recherche,
applications
5ans
12-déc-56
Cancessions
et droits similaires
30 ans
12-déc-96)
Immeubles
productifs
de
revenus
30
ans
12-déc-96
Pianos
15 ans
12-déc-96
[Autres
instruments
de
musique
10
ans
12-déc-96
Installations
générales.agencements
17-déc-97)
dont
la
collectivité
n'est
pas
propriétaire
AMORTISSEMENT
OUI
NON
CO
FACULTATIF
Seuil d'amortissement
sur un an :
ei différent de
ci-dessus)
Catégories
de
biens
amortis
:
Durés
:
SUBVENTIONS d'INVESTISSEMENT TRANSFEREES
EN
- Sur la même
durée que l'amortissement des biens
20-déc-00!
FONCTIONNEMENT {biens
amortissables)
CHARGES
À ETALER
:
OUI
D
NON
Cl
Nature
:
Date
du
début
de
l'étalement
:
Durée
de l'étalement
ICNE
L sur les nouveaux
emprunts
0B-oct-97
AUTRES
PROCEDURES
:
(A détailler) {modalités
de
reprise
des
subventions
d'équipement
reçues)
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ÿ£'OZL 09€ L
00000 00S
Jueeu
Juesu
VE'OZL O9E L
00‘000 008
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OLOC/90/£c
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- OS O NE L ANNEXES
TN
SECTION D'INVESTISSEMENT
EQUILIBRE DES OPERATIONS
FINANCIERES - DÉPENSES
A6.1
DÉPENSES
À COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
l'exercice
(hors
Réalisations
Libellé
(1)
RAR)
{hors
RAR)
{BP+BS+DM)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RI
URGE:
6 838
266,20
6771
051,1
46
Emprunts
et dettes
assimilées
(A)
4 363
136,86
4 270
768,38||
1641
[EMPRUNTS
EN EUROS
4 353 135,86
4 270 758,38]|
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
1 486
120,34
1 600
292,76
102298
REPRISE
SUR
FONDS
GLOBALISES
110
000,00
105
700,01
43911
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
2 000,00
2 476,77
RESULTAT
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
13912
SUBV
D'EQUIP
TRANSFEREES
AU
COMPTE
DE
4
000,00
3 221,00
RESULTAT
- REGIONS
13913
SUBV
D'EQUIP
TRANFEREES
AU
COMPTE
DE
3 500,00
8 019,01
RESULTAT
- DEPARTEMENTS
139151
REPRISE
SUBV
TRANSF
GD
LYON
4 000,00
3 684,00!
13918
SUBV
D'EQUIP
TRANSFÉREES
AU
COMPTE
DE
1 500,00
1 500,00]
RESULTAT
- AUTRES
13933
FONDS
AFFECTES
A
L'EQUIPEMENT
PLAN
1 360
120,34
1 360
120,3
D'AMENAGEMENT
D'ENSEMBLE
(PAE)
192
MOINS
VALUES
SUR
CESSIONS
20
571,64]
Restes
à réaliser
|Solde
d'éxecution
pate
en
dépenses
de
D001
de
TOTAL
I
l'exercice
l'exercice
Il
précédent
N-1
précédent
N-1
[
Dépenses à couvrir par des ressources propres
6771 001,14
T 784 906,8]
{1}
Déteiller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
88 W-ANNÈRES
W
SECTION
D'INVESTISSEMENT
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
l'exerolce
(hors
Réalisations
Ari.
(1)
Libellé
(1)
RAR)
(hors
RAR)
(EP+BS+DM)
ETTES
(RE:
URCES
PRO
SLTE
307
493,
4018
3:
[Ressources
propres
externes
de
l'année
{a)
2
066
892,00
2071
10222
F.C.TVA.
2
056
892,00
2
057
035,86]
10223
T.LE.
14
363,64]
1385
AUTRES
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
NON
TRANSFERABLES
GROUPEMENTS
COLLECTIVITES
sources
propres
internes
de
l'année
(b)
(2)
5251
601,00
1 846
934,50!
1280411
LAMORTISSEMENT
SUBV
EQUIP
12
333,00
(2804112
LAMORT
SUBV
EQUIP
ETAT
17
000,00
(280415
LAMORT
SUBV
EQUIP
402
211,38)
(28041512
|AMORT
SUAV
GD
LYON
410
000,00
(2804163
LAMORT
SUBV
BUDG
ANNEXES
45
373,00
28041652
|
SUBV
AMORT
BUDG
ANNEXE
100
000,60
41
600,00)
[2804171
\AMORT
SUBV
EQUP ETAB
PUBLIC
5
000,00
4
706,00!
1280418
LAMORT
SUBV
EQUIP
308,00)
(2804182
JAMORT
SUBV
ORG
PUBLIC
5
000,00
2 200,00!
(28042
LAMORTISSEMENT
SUBY
EQUIP
235
302,04]
1280422
JAMORT
SUBV
EQUIP
TIERS
320
000,00
58
763,00)
(2805
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
BREVETS
80
000,00
LICENCES
DROITS
ET
VALEURS
SIMILAIRES
(28051
LAMORT
DES
LOGICIELS
ET
BREVETS
76
014,64
281578
AMORTISSEMENT
MATERIEL
DE
VOIRIE
1 000,00
492,16]
128158
AMORTISSEMENT
D'IMMOS
CORPO
AUTRES
50
090,00
49
567,38]
INSTAL
TECH
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
INDUSTRIEL
28181
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS
ET
120
000,00
118
470,09
JAMENAGEMENTS
DIVERS
(28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
190
000,00
188
522,68)
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
72
000,00
70
101,64
INFORMATIQUE
28184
MOBILIER
170
000,00
161
802,29
(28188
AUTRES
400
000,00
390
588,91
[28283
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
60
000,00
64
347,00!
INFORMATIQIUE
(4877
PENALITES
DE
RENEGOCIATION
DE
LA
DETTE
11
130,90
192
PLUS
VALUES
SUR
CESSIONS
13
095,68]
(024
Praduits
de
cessions
21
601,00
[027
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
3
230
000,00
Restos
à réaliser
|Solde
d'éxsoutlon
Opérations
de |
enroccts
de |
AT
ui
l'exercice
III
l'exersice
l'exerolce
précédent
précédent
précédent
Cesare
nee
Fosr
ass
sine
rétte
Montant
KE
penses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
||
"7
o66
887,02
Ressources
propres
disponibles
IV
Ss06788,76
|
Solde
VelV-N
(3)
+2
349
531,64
(1)
Les
comptes
15,
188,
26,
27,
28,
26,
39,
481,
49
et
59
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
{2) Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 5£
sont
présentés
uni
{3} Indiquer
ls signe algébrique.
89
lquement
el
la
communs
ou
l'établissement
appliqué
le
réglme
des
provisions
budgétaires. CT
—
IV- ANNEXES
W
7
ELEMENTS
DU
BILAN
A7.21
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
EE
RE
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- Services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
(1)
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Article
(2
8
Montant
Total
des
dépenses
réelles
RE
Total des
dépenses
d'ordre
TOTAL GENERAL
=
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
RECETTES
- TITRES
EMIS
DIVERSES AUTRES
PRODUITS
D ACTIVITES
ANNEXES
(ABONNEMENTS
ET
VENTES
D
OUVRAGES)
Total
des
recettes
réelles
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1) Compléter
par ie nom
du
service
assulett|
à la TVA.
(2) Détalller
les
chapitres
budgétaires
par article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service,
(3) Si la commune
ou
l’établlssement
a opté
pour
les provisions
semi-budgétaires.
90 T6
QD = smotue e jueyseu eBieyo ë1 ep juequouu ne puodsauo9 (1)
O6'OEL LL
49060 8 1920 z £0'‘#02 81 LE'LLE 8z juniduis
ajenpisau song] sjunidwus uonelsoBeue soyieusd| 6002 SO'26€ 29 Ec'80L 6 Gh'E29 EL EL'ecL Lz 6661/90/0€ | jurudws ajenpisgu sang] syunidwue
uoneisoBeuel soyjeusd| 666L
| Un) (zg8919) eotoa0xe {n) suspgoaud
(0 18 eydtuoo ne uogesoqep {L)apjos ep Séwessyuoue xne
| Ssauoxse sep aug asuojeuen ssuedop e ep + _ AMuLIe|[E)9,] ep ooung
2918Jsue9 osu6dop E] 6p aun}eN 29118x7 L uopejop ejepjuejuog |
ne our juejuoy €1 ep JuEjuoyy 1°p sq
SAINAASNVUL SIONVHO S1Q LVL - 87
8v SIANIASNVUL SIONVHO S3Q LV1I
NVI8 NQ SLNAWNATIA {AI
SAX2NNY - A
vToz
USA U8 XjNEA 9P aljIA A
10
1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
d'immobilisations
exercice
2014
N°
inventaire
|Désignation
du
bien
Durée
Compte
u
Valeur
amort
d'acquisition
0000000495
|AsTech
logiciel
EasyTVA
2
2051
1 196,00
0000000496
|[CONCERTO
activités
Sportives
2
2051
12
562,98
0000000622
|Concerto
nouveau
module
2
2051
1 944,00
0000000624
[logiciel
2
2051
1 678,80
0000000625
|Filemaker
Pr
1
2051
418,80
0000000775
|Licences
supplémentaire
ALTO
2
2051
2
196,00
0000000776
[logiciel
Pwer
PDF
standard
1
2051
216,00
0000000777
[Migration
logiciel
Electroclas
2
2051
4 560,00
0000000778
|Achat
licence
office
école
Kin
1
2051
105,60
Total
2051
24
878,18
0000000910
|BL139
ET
BL
141
85
RUE
JACQUARD
0
2115
250
000,00
0000000911
|AT 474
MAISON
HABITATION
6 RUE
VICTOR
HUGO
0
2115
414
000,00
Total
2115
664
000,00
0000000840
|6 PLACE
GILBERT
BOISSIER
AT
688
0
2138
113
000,00
Total
2138
113
000,00
0000000779
|FOURN
BENNES
A
RIDELLES
15
2158
8 400,00
0000000780
|FOURNITURE
D
UN
ESCABEAU
1
2158
306,96
0000000440
|BENNE
A
RIDELLES
FIXES
15
2158
7 320,00
Total
2158
16
026,96
0000000441
|KA TITANIUM
DC
026
ZK
5
2182
7 355,54
Total
2182
7 355,54
0000000416
[PORTABLE
ECOLE
MAT
GRANDCLEMEN
5
2183
830,40
0000000417
[MATERIEL
ECOLES
MAT
LORCA
ET
M
10
2183
1 906,80
0000000497
|PC
PORTABLE
ECOLE
MAT
KING
1
2183
536,40
0000000498
|VIDEO
PROJECTEUR
ECOLE
MISTRAL
1
2183
531,60
0000000605
[PORTABLE
ET
PC
ECOLE
PRIMAIRE
5
2183
1 887,60
0000000606
[PORTABLE
ET
PC
ECOLE
PRIMAIRE
5
2183
728,40
0000000621
|Tablettes
supplementaires
5
2183
1 472,40
0000000623
|tablettes
samsung
5
2183
9 816,00
0000000626
|imprimantes
secrétariat
élus
1
2183
367,96
0000000627
|Equipement
pour
3 classes
mobi
5
2183
42
416,82
0000000628
|pc portable
toshiba
5
2183
1 771,20
0000000630
|Pc Portable
5
2183
1 386,00
0000000758
[RENOUVELLEMENT
INFRA
STOCKAGE
VIRTUALIS
5
2183
83
742,00
0000000759
|Matériel
pour
mifgration
Elect
5
2183
1 680,00
0000000760
|matériel
informatique
5
2183
10
483,70
0000000761
|matériel
informatique
5
2183
763,56
0000000762
|MFP
pour
Direction
générale
5
2183
1 038,00
0000000766
[IMPRIMANTE
3D
SERVICE
CULTUREL
5
2183
4
195,60
0000000769
[TABLETTES
NUMERIQUES
CONSERVAT
5
2183
2 392,00
Total
2183
167
946,44
0000000411
[MOBILIER
MATERNELLE
LORCA
1
2184
326,06
0000000418
|MOBILIER
MATERNELLE
LORCA
À
2184
151,33
0000000419
|MOBILIER
MATERNELLE
KING
A
1
2184
425,75
0000000421
[MOBILIER
MATERNELLE
KING
A
1
2184
114,07
0000000422
|MOBILIER
MATERNELLE
KING
A
1
2184
151,33
0000000423
|MOBILIER
MATERNELLE
KING
À
1
2184
75,32
0000000424
|MOBILIER
ELEMENTAIRE
COURCELLES
1
2184
186,96
0000000426
|MOBILIER
ELEMENTAIRE
COURCELLES
1
2184
228,15
0000000427
[MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
VILAR
15
2184
5 455,07
0000000429
|MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
MISTRAL
15
2184
3 620,50
92 A
10
1 -
Variation
du
patrimoine
- Entrées
d'immobilisations
exercice
2014
0000000430
]MOBILIER
RESTAURANT
GRANDCLEMENT
15
2184
8 962,89
0000000431
[MOBILIER
MATERNELLE
GRANDCLEMENT
15
2184
1 201,19
0000000435
[MOBILIER
MAISON
DES
FETES
ET
DES
FAMILLES
15
2184
4
781,21
0000000438
_]MOBILIER
CA
CACHIN
1
2184
120,09
0000000445
_|SIEGES
DE
BUREAU
15
2184
1 583,70
0000000450
[MOBILIER
MATERNELLE
NERUDA
15
2184
1 344,35
0000000453
|MOBILIER
ELEMENTAIRE
COURCELLE
15
2184
2
195,59
0000000454
]MOBILIER
ELEMENTAIRE
LORCA
15
2184
2
184,41
0000000455
|MOBILIER
MATERNELLE
À
FRANCE
1
2184
480,62
0000000456
MOBILIER
MATERNELLE
MISTRAL
1
2184
459,02
0000000459
]MOBILIER
CREATION
DE
CLASSES
15
2184
6 218,73
0000000460
]MOBILIER
ACCUEIL
DE
LOISIRS
LO
15
2184
710,24
0000000461
[JEUX
LA
COCCINELLE
1
2184
148,14
0000000462
IMOBILIER
CA
LE
PRE
15
2184
956,80
0000000483
[JEUX
LA
COCCINELLE
15
2184
1 025,91
0000000480
[MOBILIER
PLANETARIUM
15
2184
1 355,80
0000000499
MOBILIER
ECOLE
MAT
KING
1
2184
459,02
0000000500
|IMOBILIER
MATERNELLE
KING
A
15
2184
774,91
0000000501
[MOBILIER
MAT
CURIE
15
2184
1 037,69
0000000502
[MOBILIER
MATERNELLE
KING
B
15
2184
2 918,27
0000000600
|JMOBILIER
ECOLE
LE
CHAT
PÉRCHE
1
2184
452,26
0000000601
JARMOIRE
ECOLE
GAGARINE
ELEMENT
1
2184
388,90
0000000604
|MOBILIER
ECOLE
MISTRAL
ELEMEN
Î
2184
378,70
0000000607
[MOBILIER
ECOLE
GAGARINE
MATER
1
2184
232,30
0000000610
|MOBILIER
CA
LE
PRE
15
2184
1 002,14
0000000611_JACHAT
DE
TABLES
ET
CHAISES
1
2184
249,69
0000000612
[MOBILIER
LE
NMAS
15
2184
1 636,63
0000000614
MOBILIER
CA
CACHIN
15
2184
880,17
0000000615
[MOBILIER
LES
5 CONTINENTS
15
2184
2 004,49
0000000645
|MOBILIER
ECOLE
MISTRAL
MATERNE
15
2184
3 709,55
0000000646
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
À
F
15
2184
4
352,65
0000000647
]MOBILIER
RESTAU
ECOLE
À
FRANCE
15
2184
3 748,33
0000000648
[MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
VIL
15
2184
3 057,88
0000000649
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
CRO
15
2184
4 493,93
0000000650
]MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
MAKA
15
2184
1 086,33
0000000651
]MOBILIER
RESTAU
ELEMENTAIRE
MA
15
2184
1 794,19
0000000652
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
WAL
15
2184
1 293,58
0000000653.
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
WAL
15
2184
4 788,27
0000000654
]MOBILIER
ECOLE
CURIE
MATERNELL
15
2184
3 750,00
0000000655
|MOBILIER
ECOLE
CURIE
MATÉRNELL
15
2184
3 531,49
0000000656
[MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
MIS
15
2184
4 777,39
0000000665
]MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
CUR
1
2184
439,32
0000000666
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
CRO
1
2184
592,49
0000000667
[MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
NER
1
2184
439,32
0000000668
]MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
MIS
15
2184
2 332,30
0000000669
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
KIN
15
2184
2 468,23
0000000677
[MOBILIER
RESTAURANT
MATERNELLE
WALLON
15
2184
6 043,18
0000000686
JETAGERES
ET
ENS
D'ANGLE
15
2184
1 626,00
0000000689
]MATERIEL
EQUIPEMENT
CLAIR
DU
MAS
15
2184
1 366,36
0000000698
[BUREAUX
SECRETARIAT
DU
MAIRE
1
2184
318,00
0000000689
_IMOBILIER
DE
BUREAU
CABINET
DU
15
2184
1 018,38
0000000700
|]MOBILIER
CHARGES
DE
MISSION
15
2184
1 273,99
0000000703
[MOBILIER
DE
BUREAU
1
2184
272,23
93 A
10 1 - Variation
du
patrimoine
- Entrées
d'immobilisations
exercice
2014
0000000704
[MOBILIER
DE
BUREAU
1
2184
130,00
0000000708
[MOBILIER
SERVICES
15
2184
3 281,84
0000000745
[ACHAT
DE
MOBILIER
PLANETARIUM
15
2184
903,90
0000000781
|MOBILIER
15
2184
1 041,78
0000000782
|MOBILIER
1
2184
330,70
0000000783
|MOBILIER
SECRETARIAT
DU
MAIRE
1
2184
479,80
0000000784
|MOBILIER
DE
BUREAU
15
2184
2 447,00
0000000785
|IMOBILIER
SECRETARIAT
DES
ELUS
1
2184
236,23
0000000786
[MOBILIER
ECOLE
MAT
LE
CHAT
PER
1
2184
590,10
0000000787
[MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
GAG
1
2184
115,80
0000000788
[MOBILIER
ECOLE
MATERNELLE
CURI
1
2184
306,00
0000000789
|MOBILIER
ECOLE
MAT
CURIE
1
2184
597,17
0000000790
|MOBILIER
MATERNELLE
MISTRAL
1
2184
394,75
0000000791
|MOBILIER
ELEMENTAIRE
VILAR
15
2184
2 103,62
0000000792
|MOBILIER
MATERNELLE
CURIE
1
2184
342,18
0000000793
|MOBILIER
MATERNELLE
KING
À
1
2184
342,18
0000000794
|MOBILIER
MATERNELLE
MISTRAL
15
2184
746,41
0000000795
|MOBILIER
ECOLE
ELEMENTAIRE
LAN
15
2184
6 426,66
0000000786
|LAVE
LINGE
POUR
LA
RIBAMBELLE
15
2184
726,00
Total
2184
137
003,91
0000000413
|MONOBROSSE
ECOLE
ELEMENTAIRE
C
10
2188
2 940,00
0000000414
|MONOBROSSE
ECOLE
MAT
KING
10
2188
2 940,00
0000000415
[MONOBROSSE
ECOLE
MAT
LORCA
10
2188
2 940,00
0000000437
|[ENSEMBLE
COMPLET
DE
GYM
MAT
MA
10
2188
2 620,01
0000000439
|MINI
CHAINE
HI
FI
HITACHI
AXM
1
2188
249,00
0000000442
|FAUTEUIL
1
2188
222,00
0000000443
|PRISE
D
ESCALADE
15
2188
2 507,47
0000000444
|MATERIEL
DE
GYMNASTIQUE
15
2188
3 276,04
0000000446
|FAUTEIL
DE
BUREAU
10
2188
1 394,03
0000000447
[MATERIEL
PÉDAGOGIQUE
PISCINE
15
2188
1 475,16
0000000448
|Marché
: 13F 149,
Société
: 1
15
2188
4 086,86
0000000449
|MATERIEL
NETTOYAGE
SERVICE
SPO
19
2188
3 832,81
0000000451
|4 CHAISES
NATTES
10
2188
826,68
0000000452
|TABLEAU
BLANC
TRYPTIQUE
1
2188
460,16
0000000457
[ACHAT
MATERIEL
ECOLES
DEPOT
MI
10
2188
4 908,38
0000000458
JACHAT
MATERIEL
ECOLES
VOIR
LIS
10
2188
6 309,32
0000000464
[ACHAT
DE
MATERIEL
PLANETARIUM
10
2188
762,21
0000000465
|ACQUISITION
MATERIEL
DE
SONORISATION
PACS
10
2188
1 816,25
0000000466
|MATERIEL
PACS
10
2188
10
643,20
0000000467
[MATERIEL
PLANETARIUM
VIDEOPROJ
1
2188
298,45
0000000468
[MATERIEL
PLANETARIUM
CHARIOT
A
1
2188
267,70
0000000469
|CHARIOT
PLANETARIUM
10
2188
1 031,69
0000000470
[MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
179,76
0000000471
[MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
35,23
0000000472
[MATERIEL
D
ÉCLAIRAGE
EXPO
MARS
19
2188
2 552,74
0000000473
|MATERIEL
PACS
10
2188
4 911,60
0000000474
|ACHAT
MATERIEL
PACS
10
2188
5 880,00
0000000475
[SUPPORT
DE
PLAFOND
PR
VIDEOPROJECTEUR
PACS
1
2188
406,73
0000000476
[MATERIEL
PACS
10
2188
1 176,00
0000000477
|MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
489,07
0000000478
|ESCABEAU
PRO
VIDEOPROJECTEUR
V
1
2188
267,10
0000000481
|PRATICABLE
ALU
POUR
CONSERVATO
10
2188
1 617,00
0000000482
|BUTS
DE
HANDBALL
RABATTABLES
G
15
2188
1 519,22
94 A
10
1-
Variation
du
patrimoine
- Entrées
d'immobilisations
exercice
2014
0000000483
|ROBOT
DE
NETTOYAGE
PISCINE
10
2188
6
120,00
0000000485
|FLUTE
TRAVERSIERE
POUR
LE
CONS
10
2188
960,00
0000000481
_|SAXOPHONE
CONSERVATOIRE
10
2188
1111,00
0000000492
]TROMPETTE
CONSERVATOIRE
10
2188
889,00
0000000493
|CLARINETTE
CONSERVATOIRE
10
2188
2 554,00
0000000494
|[CORNET
JUPITER
CONSERVATOIRE
10
2188
529,00
0000000598
JACHAT
MATERIEL
LORCA
10
2188
712,80
0000000599
JACHAT
MATERIEL
COURCELLE
10
2188
712,80
0000000602
|MONOBROSSE
ECOLE
MATERNELLE
K
10
2188
2
940,00
0000000603
|MONOBROSSE
ECOLE
PRIMAIRE
KIN
10
2188
2 940,00
0000000608
|ASPIRATEURS
ECOLE
MAT
GRANDCL
1
2188
354,00
0000000609
_|ASPIRATEURS
ECOLE
MISTRAL
10
2188
2 209,20
0000000613
_]MINI
MARABOUT
COUCHAGE
4,35M
10
2188
1 534,80
0000000616
|[ARMOIRE
REFRIGEREE
CA
CACHIN
10
2188
868,20
0000000617
|PRISES
D
ESCALADE
15
2188
699,28
0000000618
[FILETS
DIVERS
INSTALLATIONS
SP
15
2188
2
174,89
0000000619
|SERRURES
A
MONNAUYEURS
PISCINE
15
2188
11
692,80
0000000620
|BUTS
SPORTIFS
15
2188
3 437,30
0000000631
|COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
LANG
10
2188
1 789,33
0000000632
|COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
COURC
10
2188
1 789,33
0000000633
[COPIEUR
ECOLE
ELEMENTAIRE
NERU
10
2188
1 789,33
0000000634
|COPIEUR
ECOLE
MAT
KING
B
10
2188
1 789,33
0000000635
|COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
KING
10
2188
1 789,33
0000000636
|COPIEUR
MAT
LE
CHAT
PERCHE
10
2188
1 789,33
0000000638
|COPIEUR
ECOLE
ELEMENTAIRE
MAKA
10
2188
1 789,33
0000000639
|COPIEUR
ECOLE
ELEMENTAIRE
MIST
10
2188
3 446,06
0000000640
[COPIEUR
ECOLE
ELEMENTAIRE
À
FR
10
2188
2 899,21
0000000641
_{COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
WALLO
10
2188
1789,33
0000000642
|COPIEUR
ECOLE
ELEMENTAIRE
MAKA
10
2188
2 899,21
0000000643
|COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
NERUD
10
2188
1 789,33
0000000644
|COPIEUR
ECOLE
MATERNELLE
GAGAR
10
2188
2 899,21
0000000670
[CUISINIÈRE
ELEMENTAIRE
LORCA
Î
2188
465,02
0000000671
|CUISINIERE
ET
MICRO
ONDE
CURIE
10
2188
878,08
0000000672
|MATERIEL
ECOLE
MISTRAL
DEPOT
10
2188
2 614,68
0000000673
[MATERIEL
ECOLE
MATERNELLE
CRO
1
2188
259,20
0000000674
[MICRO
ONDE
HAIER
WALLON
RESTAU
1
2188
121,01
0000000675
|MATERIEL
ECOLE
MATERNELLE
CURI
19
2188
2
180,30
0000000676
[CLIMATISEUR
MOBILE
ESP
JEUX
/
10
2188
660,06
0000000678
[CHARIOT
TRISTAR
MATERNELLE
LOR
1
2188
312,00
0000000679
|VESTIAIRE
ET
ARMOIRE
ECOLE
MAT
MISTRAL
10
2188
641,78
0000000680
[VESTIAIRE
ECOLE
CURIE
ELEMENTA
1
2188
261,38
0000000681
|VESTIAIRE
ECOLE
ELEMENTAIRE
À
FRANCE
1
2188
254,52
0000000682
|MATERIEL
ECOLE
ELEMENTAIRE
CROIZAT
1
2188
266,39
0000000683
[MATERIEL
POUR
LES
ECOLES
DE
LA
VILLE
10
2188
6 414,00
0000000684
[ACHAT
AUTOLAVEUSE
15
2188
3 060,00
0000000685
LAVE
VAISSELLE
1
2188
399,00
0000000687
[TAPIS
SALLE
VIE
BEBES
10
2188
1 964,00
0000000688
[AMENAGEMENTS
CUISINE
15
2188
3
199,20
0000000691
JEQUIP
BUREAU
EAJE
CACHIN
10
2188
1 620,64
0000000692
JAMENAGMENTS
ETAGERES
1
2188
534,30
0000000693
[SECHE
LINGE
A
CONDENSATION
10
2188
4 971,58
0000000694
|MOBILIER
SPECIFIQUE
EAJE
CACHI
10
2188
16
371,69
0000000695
|EQUIP
PUERICULTURE
EAJE
CACHIN
10
2188
7 797,79
95 A
10
1 - Variation
du
patrimoine
- Entrées
d'immobilisations
exercice
2014
0000000696
|EQUIP
PUERICULTURE
EAJE
CACHIN
1
2188
270,78
0000000697
|EQUIP
BUREAU
EAJE
CACHIN
10
2188
4 575,47
0000000701
|4 ECRANS
TV
SALLE
DU
CM
10
2188
1 647,00
0000000702
|4 ECRANS
TV
SALLE
DU
CM
1
2188
649,00
0000000705
|CHAPITEAUX
10
2188
3 900,00
0000000706
[CHARIOT
POUR
LA
SALLE
DU
CONSE
10
2188
1 416,00
0000000707
|TV ECRAN
PLAT
CONSEILS
MUNICIP
10
2188
1 988,00
0000000709
[MATERIEL
DDSVA
10
2188
1 352,30
0000000710
[MOBILIER
: PORTANT
SUPPORT
A
1
2188
581,23
0000000711
[MATERIEL
EQUIPEMENT
ESPACE
CAC
10
2188
963,91
0000000712
[MATERIEL
EQUIPEMENT
1
2188
194,83
0000000713
[MATERIEL
EQUIPEMENT
10
2188
1 030,93
0000000714
[MATERIEL
EQUIPEMENT
ESPACE
CAC
10
2188
13 966,01
0000000715
[MATERIEL
EQUIPEMENT
ESPACE
CAC
1
2188
384,00
0000000716
[MATERIEL
EQUIPEMENT
ESPACE
CAC
10
2188
2 816,81
0000000744
|Marché: 135115,
Société:
1
10
2188
6 300,00
0000000746
|MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
56,52
0000000747
[MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
162,62
0000000748
[MATERIEL
PLANETARIUM
10
2188
744,89
0000000749
[ACHAT
DE
MATERIEL
PLANETARIUM
1
2188
493,72
0000000751
|[CONSERVATOIRE-
3 BANQUETTES
PO
1
2188
570,00
0000000752
|CHAINE
HIHI
POUR
ECOLE
DE
MUS
10
2188
1 497,28
0000000753
[DISQUE
DUR
EXTERNE
ET
TABLETTE
10
2188
1 888,71
0000000754
[INSTRUMENT
DE
MUSIQUE
TYPE
MAR
10
2188
9 200,00
0000000755
[CHARIOT
ARMOIRE
PISCINE
JEAN
G
10
2188
651,10
0000000756
|LAVEUSE
PISCINE
JEAN
GELET
10
2188
3 816,00
0000000757
[CAISSE
ENREGISTREUSE
PISCINE
10
2188
3 000,00
0000000763
|ENSEMBLE
TABLES
ET
CHAISES
BIB
1
2188
513,71
0000000764
[PORTATIF
RADIO
MOTOROLA
CULTUR
10
2188
1 317,60
0000000765
|ECRAN
LUMIERE
BLANC
5C
10
2188
1 519,20
0000000767
[CHARIOTS
A
LIVRES
PEREC
10
2188
1 881,58
0000000768
|[ENSEMBLE
TABLES
ET
CHAISES
BIB
1
2188
224,54
0000000770
|[ENSEMBLE
TABLES
ET
CHAISES
BIB
10
2188
673,13
0000000771
[INSTRUMENTS
MUSIQUES
CONSERVAT
10
2188
1 704,01
0000000772
[INSTRUMENTS
MUSIQUES
CONSERVAT
10
2188
2 532,43
0000000773
[ARMOIRE
FROIDE
5C
15
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YAMAHA
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1 495,00
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[FOURNITURE
5 MONITEURS
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2188
2 977,88
0000000798
[MICRO
ONDES
BUREAU
DE
MME
LA
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2188
62,00
0000000798
[Remplacement
d'une
Sono
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2188
1
190,00
0000000800
[FOURNITURE
6 CAVEAUX
10
2188
8 388,00
0000000801
[CHARIOT
POUR
TAPIS
DE
GYM
ECOL
10
2188
1 436,40
0000000802
[MATERIEL
ECOLES
DE LA VILLE
10
2188
1 385,60
0000000803
[MATERIEL
ECOLES
DE LA
VILLE
10
2188
2 898,00
0000000804
|AUTOLAVEUSE
COURCELLES
ELEMENT
10
2188
1 788,00
0000000805
[MATERIEL
RESTAURANT
KING
15
2188
6 742,80
0000000806
[MATERIEL
POUR
LES
ECOLES
DE
L
10
2188
3 260,25
0000000807
[TELEVISEUR
LECTEUR
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RAY
C
1
2188
498,00
0000000808
|[STRUCTURE
DE
PSYCHOMOTRICITE
10
2188
4 286,04
0000000809
|[CENDRIER
MURAL
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EN
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10
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Total
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316
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LIEES
AUX
CESSIONS
Crédits
ouverts
Pour
mémoire
(BP
+DM)
Chapitre
024
{Produits
des
cessions
d'immobilisations
21
601
Produits
des
cessions
Réalisations
Compte
775
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
49
042,84
Chapitre
675
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comptables
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- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
Nature
Montant
2014
Associations
ABYSSE
PLONGEE
6574
2
986,00
ADCPG
VAULX
EN
VELIN
B2078
6574
200,00
ADIE
6574
5
000,00
ADPM
6574
5
000,00
AGEFOS
PME
RHONE
ALPES
6574
1
000,00
AMAFRA
AMICALE
DES
MAROCAINS
6574
2
500,00
AMICALE
DES
ALGERIENS
EN
6574
5
806,00
AMICALE
LAIQUE
VAULX
EN
VELIN
6574
10
345,50
ANACR
COMITE
VAULX
EN
VELIN
6574
1
000,00
APSEL
6574
3 686,07
ARTISTORIUM
6574
5
000,00
ASDESS
6574
3 000,00
ASLRVV
SPORTS
ET
LOISIRS
6574
4
037,00
ASP
SYNDICALE
DE
COMMERCE
6574
15
000,00
ASS
DES
LOCATAIRES
DES
GRANDES
CITES
TASE
6574
152,00
ASSOCIATION
FOOT
CITOYEN
6574
5
000,00
ASSOCIATION
FRAMETO
6574
3 600,00
ASSOCIATION
KALAAT
SENAN
6574
1
200,00
ASSOCIATION
SOLIDARITE
LES
CHALETS
LA
BALME
6574
600,00
ASSOCIATION
VICTOIRE
6574
2
500,00
ASSOCIATION
ZLM
PRODUCTIONS
6574
250,00
ASS
SPORTIVE
AIME
CESAIRE
6574
1 287,00
ASS
SPORTIVE
CES
DUCLOS
6574
1
008,00
ASS
SPORTIVE
DOISNEAU
6574
900,00
ASS
SPORTIVE
LES
CANUTS
6574
630,00
ASS
SPORTIVE
PETANQUE
6574
13
625,00
ASS
SPORTIVE
P
VALDO
6574
1 503,00
ASUL
AVIRON
6574
4 435,00
ASUL
VAULX
EN
VELIN
6574
168
067,00
ATOU
6574
12
500,00
AVEC
6574
11
000,00
AVINKHA
CLUB
D'ECHECS
6574
2
001,50
BABYLONE
ASSOCIATION
6574
1 600,00
BANQUE
ALIMENTAIRE
DU
RHONE
6574
2
000,00
BATIR
ENSEMBLE
6574
2 500,00
BOISARD
ECOLE
DE
PRODUCTION
6574
651,00
BOULISTE
VAUDAISE
6574
10
720,00
BOXING
CLUB
VAUDAIS
6574
9
394,00
105 B1,7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
Nature
Montant
2014
CAMPUS
MARIANNE
6574
3 000,00
CANNELLE
SOLIDARITE
6574
1 500,00
CASA
DO
MINHO
6574
2 000,00
CASC
COMITE
DES
ACTIVITES
6574
550
932,00
CATM
6574
200,00
CENTRE
CULTUREL
ESPAGNOL
6574
150,00
CENTRE
SOCIAL
GEORGES
LEVY
6574
434
499,00
CENTRE
SOCIAL
JACQUES
MONOD
GRAND
VIRE
6574
261
902,00
CENTRE
SOCIAL
J ET
J PEYRI
6574
274
564,00
CENTRE
SOCIAL
LE
MONDE
REEL
6574
161
298,00
CENTRE
VIE
ASSOCIATION
DES
COMMERCANTS
6574
1 500,00
CERCLE
D
ESCRIME
VAUDAIS
6574
5 369,00
CERTA
6574
10
760,00
CHAMAREL
6574
500,00
CHAMBRE
DES
METIERS
DU
RHONE
6574
2 900,00
CIDFF
DU
RHONE
6574
18 760,00
CLUB
ASTRONOMIE
DE
LYON
AMPERE
6574
6 000,00
CLUB
DE
TENNIS
DE
VAULX
EN
VELIN
6574
19 457,00
CLUB
DU
BEL
AGE
6574
760,00
CLUB
GYMNIQUE
DE
VAULX
EN
VELIN
6574
© 045,00
CLUB
HALTEROPHILIE
VLX
EN
VELIN
6574
9 941,00
CLUB
LES
CHARDONNERETS
6574
750,00
COLLECTIF
DES
PRÉCAIRES
ET
PRIVÉS
DEMPLOI
6574
500,00
COELEGE
AIME
CESAIRE
6574
2 257,50
COLLÈGE
HENRI
BARBUSSE
6574
4 804,50
COLLEGE
JACQUES
DUCLOS
6574
1 646,00
COLLEGE
PIERRE
VALDO
6574
2 706,50
COMITE
DES
LOCATAIRES
A SAUNIER
6574
500,00
COMITE
FETES
ANIM
COM
MARAICHERS
VAULX
VILLAGE
6574
5 500,00
COMITE
LOCATAIRES
PETIT
PONT
6574
800,00
CONCILIATEURS
DE
LA
COUR
6574
457,00
CONFEDERATION
NATIONALE
DU
LOGEMENT
6574
9 600,00
CPE
ANATOLE
FRANCE
6574
200,00
CPEA
VAULX
EN
VELIN
6574
88
127,00
CPE
ECOLE
MAKARENKO
6574
200,00
CPE
GROUPE
F
MISTRAL
6574
200,00
CPE
HENRI
WALLON
ELEMENTAIRE
6574
280,00
CPE
HENRI
WALLON
MATERNELLE
6574
200,00
CROIX
ROUGE
FRANCAISE
6574
1 305,00
106 B1,7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
C
SF
CONFEDERATION
SYNDICALE
CULTURE
ELLES
CULTURE
POUR
TOUS
DANS
TOUS
LES
SENS
DE
COORDINATION
USEP
DE
VAULX
EN
VELIN
EBULLISCIENCE
ECOUTER
ET
PREVENIR
ELYCOOP
ENSEMBLE
LE
MAS
ENTENTE
SPORTIVE
LAIQUE
ENTREPRISES
ET
TERRITOIRES
D AVENIR
EPI
EST
EMPLOI
EUREKA
FACE
GRAND
LYON
FCPE
FEDERICO
GARCIA
LORCA
FEDERATION
DU
COMMERCE
ARTI
FEMMES
SOLIDAIRES
FESTIVAL
DU
FILM
COURT
FRANCOPHONE
FNACA
COMITE
DE
VAULX
EN
VELIN
FOOTBALL
CLUB
VAULX
EN
VELIN
FORUM
ASSOCIATIF
TOUS
ENSEMBLE
FORUM
DES
REFUGIES
FUTSAL
GREF
GROUPEMENT
RETRAITES
EDUCATEURS
SANS
FRONTI
IFRA
RHONE
INFO
VICTIMES
ITCHY
FEET
DANSE
JASPIR
PROD
LA
CIMADE
LA
FEDERATION
VAUDAISE
DU
HIP-HOP
ET
CULT
URBAINES
LE
LIEN
LEP
LES
CANUTS
LE
SOU
DE
L
ECOLE
MARTIN
LUTHER
KING
LES
PETITES
VOIX
DU
SUD
LICRA
L
INDEPENDANTE LUCATHEATRE
LYCÉE
ROBERT
DOISNEAU
107
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 8574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2014
1 525,00 1 500,00 1 000,00 18 000,00
200
000,00
76
500,00
80
000,00
20
000,00 1 500,00
4 305,00 1 000,00 85 000,00 1 500,00 8 000,00 5 000,00 200,00 1 725,00 700,00 24 000,00 360,00
218
500,00
8 000,00 1 500,00 7 614,50 5 000,00 4 000,00 22 000,00 3 500,00 738,50 4 000,00 7 000,00 468,00 1 540,00 200,00 1 000,00 5 000,00 10
386,50
15
000,00
2 345,00 B1,7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
À DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
Nature
Montant
2014
LYON
OUTRE
MER
6574
1
600,00
MAIRIE
DE
SEBACO
6574
4
500,00
MEMOIRES
6574
1
250,00
MISSION
LOCALE
DE
VAULX
EN
VELIN
6574
377
580,00
MJC
DE
VAULX
EN
VELIN
AIKIDO
6574
2
274,00
MJC
DE
VAULX
EN
VELIN
VOLLEY
6574
425,00
MJC
FULL
CONTACT
6574
2 419,00
MJC
VAULX
EN
VELIN
6574
258
573,00
MJC
VAULX
EN
VELIN
KARATE
6574
49
110,50
MJC
VAULX
EN
VELIN
VOILE
6574
1
960,00
MOUVEMENT
FRANCAIS
POUR
LE
PLANNING
FAMILIAL
6574
1
000,00
MULTI
SERVICES
DEVELOPPEMENT
MSD
6574
10
000,00
MUSICALE
MUNICIPALE
6574
20
000,00
MUTUALITE
DU
RHONE
6574
7
000,00
OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS
6574
148
000,00
OLYMPIQUE
VAULX
EN
VELIN
6574
28
824,00
PARALYSES
DE
FRANCE
6574
152,00
PASSERELLES
HORIZONS
6574
4
000,00
PEPINIERES
DENTREPRISES
CARCO
6574
60
000,00
PIMMS
LYON
AGGLOMERATION
6574
7
500,00
PLANETE
SCIENCES
RHONE
6574
12 000,00
PLANET
SWING
6574
12
051,00
PORTUGAISE
DE
VAULX
EN
VELIN
6574
2
510,00
PROMESS
6574
1
500,00
REPUBLIC
ANC
COMBATTANTS
6574
220,00
RESTAURANTS
DU
COEUR
6574
25
000,00
RHONE
DEVELOPPEMENT
INITIATIVES
6574
5 000,00
RIB
6574
25
784,00
ROCVV
6574
89
133,50
SAUVETEURS
VOLONTAIRES
6574
36 800,00
SECOURISTES
FRANCAIS
CROIX
BLANCHE
6574
300,00
SECOURS
CATHOLIQUE
EQUIPE
LOCALE
6574
1 100,00
SECOURS
POPULAIRE
FRANCAIS
6574
1 700,00
SIU
LAM
HUNG
GAR
KUNG
FU
6574
2 418,50
SOLIDARITÉ
SERVICE
6574
5 500,00
SPORT
DANS LA
VILLE
6574
40
000,00
TAEKWONDO
CLUB
6574
52
398,00
UNIEST
PLIE
6574
55
960,00
UNION
FEDE
ANCIENS
COMBATTANTS
6574
1 500,00
108 B1,7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficlaires
UNION
LOCALE
CGT
UNIVERSITE
LUMIERE
LYON
II
UNSS
CES
H
BARBUSSE
US
VAULX
EN
VELIN
FOOT
US
VAULX
GYM
MR
TIOMELLO
VALEURS
DES
QUARTIERS
VAULX
AGGLO
2ÈME
CHANCE
VAULX
BASKET
CLUB
VAULX
EN
VELIN
ENTREPRISES
VAULX
EN
VELIN
HANDBALL
CLUB
VAULX
EN
VELIN
NATATION
VAULX
EN
VELIN
RUGBY
LEAGUE
VAULX
EN
VELIN
SEBACO
VAULX
EN
VELIN
TRIATHLON
VAULX
PREMIERES
PLANCHES
VCVV VIE
LIBRE
VIVE
LA
TASE
Coopératives
Scolaires
OCCE
COOP
ECOLE
MAT
H
WALLON
OCCE
COOP
MAT
A
FRANCE
OCCE
COOP
MAT
COURCELLES
A
ET
B
OCCE
COOP
MAT
CURIE
OCCE
COOP
MAT F
G
LORCA
OCCE
COOP
MAT
F
MISTRAL
OCCE
COOP
MAT
GRANDCLEMENT
OCCE
COOP
MAT
J VILAR
OCCE
COOP
MAT
KING
A
OCCE
COOP
MAT
KING
B
OCCE
COOP
MAT
LANGEVIN
OCCE
COOP
MAT
LE
CHAT
PERCHE
OCCE
COOP
MAT
MAKARENKO
À
OCCE
COOP
MAT
MAKARENKO
B
OCCE
COOP
MATP
NERUDA
OCCE
COOP
MAT
VIENOT
OCCE
COOP
MAT
Y GAGARINE
OCCE
COOP
P
ET
M
CURIE
PRIMAIRE
OCCE
COOP
PRIM
À
FRANCE
OCCE
COOP
PRIM
COURCELLES
109
Nature 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6674 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574 6574
Montant
2014
7 165,00 8 000,00 2 169,00 10 826,50 257,50 2 000,00
102
000,00
109
687,50
10
000,00
59
360,00
22
776,00
12
980,00
8 500,00 15 200,00 2 000,00
143
246,00 300,00
8 000,00 5 645,50 5 351,52 6 890,00 1 580,00 5 541,52 8 166,00 7 058,28 4 626,75 3 897,00 4727,75 6 922,00 4 284,28 3 861,00 4 559,00 3 025,00 3 110,50 3 787,71 5 103,15 2 946,52 5 406,03 B1,7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
SUBVENTIONS
Bénéficiaires
OCCE
COOP
PRIM
CROIZAT
OCCE
COOP
PRIM
F MISTRAL
OCCE
COOP
PRIM
G
LORCA
OCCE
COOP
PRIM
GRANDCLEMENT
OCCE
COOP
PRIM
H WALLON
OCCE
COOP
PRIM
J
VILAR
OCCE
COOP
PRIM
MAKARENKO
A
OCCE
COOP
PRIM
MAKARENKO
B
OCCE
COOP
PRIM
ML
KING
A
ET B
OCCE
COOP
PRIM
P
LANGEVIN
OCCE
COOP
PRIM
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FRANCAISE
Ville
de
Vaulx
en
Velin
(1)
POSTE
COMPTABLE
:
M.
14
Budget
annexe
—
Opérations
et
services
assujettis
à
la
TVA
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
:
TELESURVEILLANCE ANNEE
2014
{1)
Indiquer
la
nature
juridique
et
le
nom
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte
etc.).
(2)
A
renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes
{3)
Indiquer
le
pugget
concerne
:buaget
principal
Où
lbelle
du
budget annexe.
Demande
effectuée
le
06/05/2015
,CA
0
129 VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
Î
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
A1
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
PA
Libellé (1)
Credits ouverts |
due
émis
Charges
| Restes à réaliser | Crédits annulés
rattachées
au 31/12
611
CHARGES À CARACTERE GENERAL
7200,00
200,00
871
_|REMBOURSEMENT
DE FRAIS À LA COLLECTIVITE
DE
2 200,00
2 050,00
150,0
RATTACHEMENT
|
37
AUTRES
IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES
(AUTRES
160,00
-150,00)
ORGANISMES)
Îo12
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
62 300,00
52 300,00
6215
PERSONNEL AFFECTE
PAR LA COLLECTIVITE
DE
82 300,00
82 300,00
|
RATTACHEMENT
[014
[ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
Îles
AUTRES
CHARGES
DE GESTION COURANTE
19 987,86)
18 490,40
1 497,48
27
[REVERSEMENT
DE L'EXCEDENT DES BUDGETS
18 487,85)
18 487,85)
:
ANNEXES
À CARACTERE
ADMINISTRATIF
64
PERTES
SUR CREANCES
IRRECOUVRABLES
1 500,00
2,55)
1 497,48
186
CHARGES
FINANCIERES
1
|87
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
4 000,00
30,06)
3 969,56]
[873
TITRES ANNULES
SUR EXERCICES ANTERIEURS
4 000,00
30,05
3 969,98]
[°
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
ET AUX
PROVISIONS
je
DEPENSES
IMPREVUES
(2
Cou
E—
TOTAL
DES DÉPENSES
REELLES
78 487,86
73 020,48
6 487,
OPERATION
D ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS OPERATION
ORDRE
A L INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
(7)
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{s Total
des dépenses
réelles et d'ordre)
78 487,85
73 020,45
Pour
information
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
CSC
{1) Détail les chapitres burigétairea par aiticie conformément au plan de comptes appliqué par l'établissement. (2) Les dépenses imprévues ne fant pas l'objet de réallention et ne dennent pas Ileu à l'émiselon de mandats. Elles servent à abonder les postes budgétaires où acnt Imputées les dépenses selan leur nature dont les crédite étaient Ineuffisamment ouverts pa {3) Le chapitre 023 est un chapitre sans réalisation et ne donne pes llau à l'émileslon de mandats. {4) Cf. définitian du chapitre des opérations d'ardra,DF 042 = RI 040, 45) Dont 675 et 678. 8) Le compte 8815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 el l'établissement applique la régime des provisions budgétaires. 47) Chapitre destiné à retracer les opérations particullères telles que les opérations de stocks ou Ilées à la tenue d'un Inventaire permanent simplifié.
130 a
———
VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
I
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- RECETTES
A2
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
EN
Libellé (1)
Credits ouverts |
eme
Charges
| Restes à réanser | Crédits annulés
rattachées
au 31/12
TTENUATIONS
DE
CHARGES
70
PRODUITS
DES SERVICES,
DU DOMAINE
ET VENTES
60 000,00
68 428,80
8 428,80]
DIVERSES
(70688
[AUTRES PRESTATIONS
DE SERVICES
0 000,00
68 428,90
8 428,00|
F4
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
1]
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
4,05
405]
FES
PRODUITS
DIVERS
DE GÉSTION
COURANTE
4,05
4,08]
7e
PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
os
78
REPRISES
SUR AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
FLLES
ER
TAL
DES
RECETTES
LES
60 600,00
ES4320
,
TPEX TION
D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS (2)(3)(4)
043
OPERATION ORDRE
A
L INTERIEUR DE
LA
$.FONCT (5)
TOT:
S REI
"ORDI
TOTAL DES RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
{= Total des recettes réelles et d'ordre)
50 000,00
68 432,86
$ 43286]
Pour
Information
18
487.
es!
dE:
F
|
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
|
1
ñ
|
(1)
Détailier
es
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
per
l'établissement
(2) Cf.
définitions
du chapitre
des opératione d'ordre, RF
042
= Di 040.
(3) Dont 778. {4}
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
6
détall
du
chapitre
042
ai
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
paräcullères
tellss
que
ies
opérations
cie
stocke
ou
Ilées
à la
tenue
dun
inventaire
permanent
simplifié,
131 IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
3.6
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
"
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
1 - BUDGET
PRINCIPAL Réalisations
-
Crédits
ouverts
.
Restes
à réaliser
au
k
SECTION
{BP4DM#RAR
N-1)
manne
titres
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
33
742
705,78
21
774
305,02
8 248
324,52
3 720
076,24
RECETTES
33
742
705,78
21
296
342,75
8 060
031,55
4 386
331,48
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
76
129
535,64
70
831
729,00
5 207
806,64
RECETTES
76
129
535,64
75
083
254,28
1 046
281,36
(1) Y
compris
les
rattachements
2 - BUDGETS
ANNEXES
(1}/ 02
: TELESURVEILLANCE
N°
SIRET
: 21690256900633
Réalisations
-
Crédits
ouverts
Restes
à réaliser
au
SECTION
{BP4+DM4RAR
N-1}
mr
titres
31112
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
78
487,85
73
020,45
5 467,40
RECETTES
78
487,85
68
432,95
10
054,90
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et caisses
des
écoles,
régles
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
Juridique,
(2) Y compris
les
rattachements.
2 - BUDGETS
ANNEXES
(1}/ 04
: 22
RES
CROIZAT
N°
SIRET
: 21690256900708
Réalisations
-
SECTION
(BP+DMRAR Ne)
mel
titres
|ReStes
—
2U)°
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
310 462,41
175 443,95
102 361,50
32 656,96
RECETTES
310 462,41
175 443,95
102 361,50
32 656,96
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
494 423,50
467 606,54
26 816,96
RECETTES
494 423,50
468 043,59
26 379,91
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et calsses
des
écoles,
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
juridique.
(2) Y compris
les
rattachements.
132 [
IV
- ANNEXES
I
IV
Cl
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
C3.
[
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
"
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
2 -
BUDGETS
ANNEXES
(1/06
:22
SSAD
2014
N°
SIRET
:21690256900757
Réalisations
-
k
SECTION
(BPDARAR
A)
ne
titres
|Restes
gcgalser
au!
ds
anus
|
INVESTISSEMENT
]
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
543
307,73
530
824,07
12
483,66
RECETTES
543
307,73
530
921,91
12
385,82
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et
caisses
des
écoles,
régles
personnalisées
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
Ja
commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
Juridique.
2)
Y
compris
les
rattachements.
2-BUDGETS
ANNEXES
(1)
07
: CHAUFFAGE
URBAIN
N°
SIRET
: 21690256900766
Réalisations
-
SECTION
rome
)
rs
titres
Restes
—
au
Crédits
annulés
[LL
INVESTISSEMENT
Î
DEPENSES
4 998
961,07
3219
680,26
E 7178027181
|
RECETTES
4 999
961,47
1250
133,71
3 749
827,76
Î
FONCTIONNEMENT
Re
DEPENSES
1 481
994,00
539
869,89
952
124,11
RECETTES
1 481
994,00
1 409
616,36
82
377,64|
(1)
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCÂS
et
caisses
des
écoles,
régies
personnalisées
…
qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la
commune
ou de
l'établissement
de
rattachement
juridique,
{2} Y compris
les
rattachements.
3 -
PRESENTATION
AGRÉGÉE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
Réalisations
=
[
Crédits
ouverts
.
ÎRe
tes
à réaliser
au
|
SECTION
(BP4#DM4RAR
N-1)
made
o" titres
3142
Crédits
annulés
LU
INVESTISSEMENT
i
DEPENSES
39
053
129,26
25
169
438,23
8
350
686,02
5
533
005,01
RECETTES
39
053
129,66
22
721
920,41
8
162
393,05
8
168
816,20
1
FONCTIONNEMENT
Ï
DÉPENSES
78737
748,72
72
443
049,95
6
294
698,77
RECETTES
78 737
748,72
F7 560
269,09
1177
479,63
[roTaL
GENERAL
DES
DEPENSES
117
790
877,98
97
612
488,18
8
360
686,02
11
827
703,78
[roraL
GENERAL
DES
RECETTES
117
790
878,38
100
282
189,50
8 162 393,05
9 346
296,83
(1) Y
compris
les
rattachements
133 T
ARRETE
- SIGNATURES
|
Présenté
par
la Maire,
A Vauix-en-Velin,
te
ZS
106
{ ZoAÿ
La
Maire,
FOULS
Nombre
de
suffrages
exprimés
__
_
Hélène GEOFFROY
Aa
VOTES :
Contre
1,
|
RFA
4
Abd
=
+
Pour
ZD.
Décisi à Vaubcen-Velin,
le
25
106
1 Lois
Date
de convocation
/8106
(201
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Les
membes
du
conseil
municipal,
4 -
Pierre
aan
10 - Matthieu
FISCHER
2 -
Morad
eo
TA
w
11 -
Nadia
LAKE
3-
Christine
Ne
2
/E
.
12
- David
TOUNKARA
4 - Stéphane GOMEZ LI
NA)
13-
Stéphane
BERTIN
5 - Muriel
LECERF Cyr
-
44- Liliane BADIOU
ES
LV
6 - Fatma
FARTAS
Set
HS.< Jean-Michel DIDION
S
7 - Ahmed
à
16
- Nassima
KAOUAH
8 - Eliane
DA
COSTA
17 - Pierre
BARNEOUD
c
18 - Armand
MENZIKIAN
A
9 -
Kaoutar
DAHOUM
LE
\
Page
134
PE pa en = MT rs Las | er fs
<.
JA
19 - Yvan
MARGUE
d
81 - Said YAHIAQUI [
Ft
?
20-
Josette
PRALY
4
.
[32
- Bernard
GENIN
—
.
f
+
21- Régis
DUVERT
AT
33
- Philippe ZITTOUN
CZ
22
- Jacques
ARCHER
ë
84
- Nordine
GASMI
LL
23- Yvette
HS"
35 - Dorra HANNACH
=
24-
Antoinette
ATTO
EE
36
- Nawelle
CHHIB
25
- Marie-Emmanuelle
37
- Christiane
PERRET
FEIBEL
LL
26-
Christine
JACOB
38-
Charazède
GAHROUR]
27- Mourad
BEN
DRISS
LL
TZ. .
AÙ
SAPAROREE
du
RH
er
CHU
—
TÉS
RUBLIQUES
29 -
Virginie
one
ET
41e
PART
MTNE
ISÉES
FF
30
-
Myriam
MOSTEFAOUI
I
42
- Sandra
OLIVER
Page
135