Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - AU 2026 015 annexe
Déliberation - AU 2025 015
Déliberation - DE 2024 015
Déliberation - AU 2024 015
Déliberation - DE 2023 015
Déliberation - DE 2025 015
Déliberation - AU 2026 015 CENTAURE SYSTEMS Contrat maintenance s
Déliberation - DE 2026 022
Déliberation - DE 2026 016
Déliberation - DE 2026 023
Déliberation - DE 2026 015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 015)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DE
2026-015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROBION
COMMUNE
DE
ROBION
SÉANCE
du
21
mars
2026
Arrondissement
d'APT
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le vingt-un
mars
à onze
heures,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
SINTES,
Maire.
Présents
: Guy
HOAREAU,
Monique
JOANNY,
Marc
VALERO,
Agnès
LANET,
Laurent
MARIANELLI,
Marie-Claire
GIRARDET,
Gwénaël
LOUAISEL,
Marylise
GEORGEN,
Noël
STEBE,
Michel
NOUVEAU,
Alain
LARGERON,
Sylvie
JAUFFRET,
Bernard
BOUDOIRE,
Samuel
PAGNETTI,
Edwige
MARIANELLI,
Katia
CASTELLAN,
Caroline
CHARVET,
Lydia
CAVA,
Julie
VALLA,
Eugénie
GUILLON,
Franck
STARON,
Florian
MOLLIEX,
Daniel
CLING,
Samia
GUILLARME,
Eric
GUILLAUMIN,
Odile
MOLLARD
Secrétaire
de
séance
: Florian
MOLLIEX
5.1
- Election
des
adjoints
Monsieur
le
Maire
expose
:
En
vertu
des
articles
L 2122-4,
L 2122-7-2
et
L 2122-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
les
Adjoints
au
Maire
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Considérant
que
les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination.
Considérant
que
sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
de
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Considérant
que
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
Monsieur
le
Maire
effectue
un
appel
à
candidatures.
Une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
est
déposée.
Il s'agit
de
la liste conduite
par
Monsieur
Guy
HOAREAU.
1e"
adjoint
: Guy
HOAREAU
2ère
adjoint
: Monique
JOANNY
3ème
adjoint
: Marc
VALERO
4ème
adjoint
: Agnès
LANET
5ème
adjoint
: Laurent
MARIANELLI
6ème
adjoint
: Marie-Claire
GIRARDET
7ème
adjoint
: Gwénaël
LOUAISEL
8ème
adjoint
: Marylise
GEORGEN
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote.
Acte publié le 24/03/2026 4er
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé,
au
Maire,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc
ou
le
bulletin
préétabli.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 27
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
: 2
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 25
Majorité
absolue
: 13
A
obtenu
: la liste
conduite
par
Monsieur
Guy
HOAREAU
: 25
voix.
Les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Guy
HOAREAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
adjoints
au
Maire.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Pour
extrait
certifié
conforme,
[084-218400902-20260323-DE_2026_015-DE|
ROBION,
le 23
mars/2026,
Le
Maire,
Accusé
certifié
exécutoire
—
-
Patrick
SINTES
(Réception
par
le
préfet
:23/03/2026]
Le
secrétaire
de
séance
Florian
MOLLIEX
LATE ‘
Il est précisé
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune
ou
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif de
Nîmes
(16
av
Feuchères
- CS
88010
—
30941
NIMES
Cedex
09
ou
par l'application
« télérecours
Citoyens
» sur
le site
internet
www. telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.