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Déliberation - DELIBERATION 23 09
Déliberation - Délib 25 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 25 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Date
de
convocation AE
21
MARS
2025
Date
d'affichage Re
21
MARS
2025
Nombre
de
Conseillers RRRRRRÉE
En
exercice....33
Présents.….26 Votants...
33
N°
DEL-25-09 Objet KART
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
de
la
commune
de
Marly
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2025
Reçu
en préfecture
le
04/04/2025
S
I
C
Publiéle
OX
CU LoLS
j
Département
dul
in :o59-215903832-20250327-DEL_25
09.DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1
adjointe
—
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Christian
HANQUET,
Aurore
FARENEAU-
FOURNIER,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Valérie
CAPELLE,
Karim
BERBACHE,
Elisabeth
VAN
ACKER,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés
:
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Serge
MOREAU,
adjoint
au
Maire.
Alice
DUPONT-DONNET,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Mathilde
BARBIEUX,
conseillère
municipale
déléguée.
Jeanne-Marie
BINOT,
conseillère
municipale
déléguée,
procuration
à
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°
adjointe.
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Joël
QUENTIN,
conseiller
municipal
délégué.
Estelle
BOUTE,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Hélène
MARTIN,
conseillère
municipale
déléguée.
Maria
CORDONNIER,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Joël
BOUTE,
conseiller
municipal
délégué.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
avait
donné
Secrétaire
de
séance
: Frédérique
VISTE
112Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2025
Publiée
O4
10
{|
Los
SL
ID
: 059-215903832-20250327-DEL_25_09-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2025
Rapport
:
Le
compte
de
gestion
constitue
la
restitution
des
comptes
du
comptable
public
à
l’ordonnateur.
Il
retrace
en
dépense
et
en
recette
l'ensemble
des
opérations
budgétaires
et
non-budgétaires
effectuées
au
cours
de
l'exercice,
auxquelles
viennent
se
cumuler
les
opérations
liées
à tous
les
mouvements
de
trésorerie
réalisés
sous
la
responsabilité
du
comptable
public.
Les
résultats
du
compte
de
gestion
sont
conformes
aux
résultats
du
compte
administratif
de
l'exercice
2024
qui
est
soumis
à
l'approbation
de
l'assemblée
délibérante.
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°’ janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire,
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2024
par
le
comptable
public,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
Le
compte
de
gestion
n'appelle
aucune
observation
nécessaire.
Vu
l'article
L.2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
à
l'adoption
du
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
;
Considérant
la
présentation
du
compte
de
gestion
2024
de
la
commune
de
Marly
;
Considérant
que
le compte
de
gestion
n'appelle
aucune
observation
nécessaire
;
Il'est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
:
-__
d'approuver
le
compte
de
gestion
du
comptable
public
de
la
commune
de
Marly
pour
l'exercice
2024.
le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Yves
FLOQUET,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séancé
Frédérique,
VISTE \
Transmis
en
sous-préfecture
le {oki
te
25...
Document
exécutoire à compter du
.Ohlote [422.5