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Document publié le Mardi 12 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
_) D Brantôme en Périgord,
le 6 janvier 2021
rantôme
érigord Le Maire de Brantôme en Périgord à
Mesdames et Messieurs Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se
réunira en session ordinaire le :
Mardi 12 janvier 2021 à 20 h 00
à la salle du Dolmen (Pierre Levée) à Brantôme en Périgord
Il est recommandé à tous de continuer à respecter la règle de distanciation
sociale, du lavage des mains
et d'utilisation du Stylo personnel,
Le port du masque dans tous les lieux publics clos est obligatoire.
Conformément à l'article L 2121-12 du CGCT, vous trouverez, jointes à la présente
convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en
Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Madame et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'expression
de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint.…/.… ….. Ordre du Jour
Réunion du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre
2020.
2. Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l'article
L 2122.22 du CGCT.
Sécurité :
3. Protocole sur la « Participation Citoyenne » avec la Préfecture de la Dordogne
et la Gendarmerie de Brantôme en Périgord :
4. Mise en œuvre de l'armement de Ja police municipale et convention de coordination
des interventions de la police municipale et des forces
de sécurité de l'Etat à intervenir avec le Préfet de la Dordogne et
le procureur de la république ;
Finances :
5. Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 :
Projets d'investissements : Autorisation de demande de financements :
6. Travaux de rénovation et de sécurisation du bâtiment communal occupé
par la Brigade de gendarmerie de
Brantôme en Périgord :
e Demande subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL et ou DETR
2021 : + Demande
de subvention auprès du Département au titre des contrats de territoires ;
7. Modernisation de l'éclairage de l'école élémentaire : Demande subvention
auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2021 ;
8. Rénovation énergétique du groupe scolaire : Demande de subvention
auprès du Département au litre des contrats
de territoires ;
Ressources humaines :
9. Validation du tableau des effectifs au 1er janvier 2021 ;
10. Renouvellement du poste d'agent administratif dans le cadre du dispositif
Parcours Emploi Compétences s'appliquant aux emplois aidés
:
Acquisitions foncières : .
11. Mise en place sur le hameau des grands thèves d'une défense incendie : acquisitions
de parcelles de terrains par abandon au profit de la commune ou par
achat :
- Acquisition d'une portion de la parcelle D 1154 appartenant à M. et Mme FAUCHER
: - Acquisition d'une portion de la parcelle D 1 087 appartenant
à M. et Mme MAZEAU Richard : - Acquisition d'une portion de
la parcelle D 1146 appartenant à M. Gérard DESCHAMPS ;
Divers :
12. Avis sur le projet d'implantation d'un parc éolien sur la commune de Milhac de Nontron :
13. Questions complémentaires.