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Document publié le Mardi 3 mars 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Brantôme en Périgord, le 26 février 2020.
Le Maire de Brantôme en Périgord
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se réunira en session
ordinaire le:
Mardi 3 mars 2020
à la salle de la R.P.A (avenue du 8 mai 1945 à Brantôme en Périgord)
à 20 heures
Conformément à l'article L 2121-12 du CGCT, vous trouverez, jointes à la présente convocation, les
notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers
afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Monique RATINAUD.
Ordre du jour joint.…/.… œo
10.
11.
12.
13.
…|..ordre du jour
Réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2020
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 février 2020.
Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l'article L2122.22 du CGCT.
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2019 du budget principal de la
commune nouvelle de Brantôme en Périgord. Annexe 1 et 2
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2019 du budget annexe du
service assainissement de la commune nouvelle de Brantôme en Périgord. Annexe 3
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2019 du budget annexe Vente
Energies de la commune nouvelle de Brantôme en Périgord. Annexe 4
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2019 du budget annexe
Lotissement Lapouge de la commune nouvelle de Brantôme en Périgord. Annexe 5
Projet de création d'une Maison de Services au Public
Organisation de la course BVB - saison 2020 : convention de partenariat et fixation des tarifs. Annexe 6
Mise en place sur le hameau « La Claperie » d'une défense incendie par bâche normalisée ou dispositif
normalisé équivalent. Annexe 7
Convention d'autorisation d'usage de sites en vue de manœuvres ou d'exercices avec le S.D.LS. Annexe 8
Renouvellement de la convention de mise en place d'une benne par le S.M.C.T.O.M. Annexe 9
Approbation de la révision des statuts du S..V.O.S.S modifiant la représentativité des communes
adhérentes. Annexe 10
Questions complémentaires.