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Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Clérac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 02 07 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Folio 2021 CM …
Procès-verbal
de la réunion du Conseil Municipal
n° 06/2021 du vendredi 02 juillet 2021
à 19 heures 30,
*********************************************** L’an deux mille vingt un, le vendredi deux juillet, à dix-neuf heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de CLERAC, dûment convoqué le 28 juin 2021, S’est réuni en session ordinaire dans la salle des associations, sous la présidence de Michel QUOD. Présents : QUOD Michel –CAILLE Marie-Claire –CHARGE Daniel – Dominique MAUREL – POMIER Chantal – VAREILLE Marc – PRIOUZEAU Pascal - ARNAUDY Isabelle –pouvoir à C. BOIN) – BOIN Corine - AUDOIN Jean-Marc
Absents excusés : MARTINEZ Marie-Bernadette (pouvoir à P. PRIOUZEAU) – THIBAUD Mathieu (pouvoir à D. CHARGE) - VIAS Sylvie (pouvoir à C. POMIER) – AYMAT Laëtitia - BOIN Dominique
Monsieur Pascal PRIOUZEAU a été élu secrétaire.
Nombre de membres afférents au Conseil : 15 ; Nombre de membres en exercice : 9 ; Nombre de membres présents : 13
*********************************************************************************************
Le conseil municipal approuve le compte-rendu du 09/04/2021.
*********************************************************************************************
Ordre du jour : Folio 2021 CM …
1. Bâtiment
a) Logements communaux
DELIBERATION: affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN01--DE
Objet : Travaux bâtiment HLM
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de réaliser des travaux de démoussage de toiture des deux bâtiments HLM.
Il présente le devis de l’entreprise Bureau pour un montant de 3 435.00 € HT.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (13 voix pour) :
o Décide d’effectuer les travaux de démoussage des toitures des bâtiments HLM, o Décide de retenir l’entreprise Bureau pour un montant de 3 435.00 € HT, o Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
b) Hôtel
Monsieur le Maire indique que le dossier n’avance pas beaucoup. Les documents relatifs aux demandes d’urbanisme (déclaration préalable et autorisation de travaux) sont toujours en attente de réception.
Le gérant a pris possession du logement et est ravi.
c) Mairie
DELIBERATION: affichée le 05/07/2021
DELIBERATION: affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN02--DE
Objet : Acquisition de matériel informatique
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que pour le bon fonctionnement de la mairie et l’activité des différents élus, notamment au niveau de la voirie, il est nécessaire d’acquérir du matériel informatique supplémentaire : - Ordinateur portable compatible avec le serveur, comprenant les logiciels, - Imprimante réseau, pour les ordinateurs de l’étage principalement (A4 Recto/verso, couleur, scan) - Ecran supplémentaire pour cet ordinateur portable,
- Ecrans supplémentaires pour le secrétariat avec support double.
Il présente le devis de Soluris pour un montant de 2 703.90 € TTC.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (13 voix pour) :
o Décide d’acquérir le matériel informatique cité ci-dessus,
o Décide de retenir l’entreprise Soluris pour un montant de 2 703.90 € TTC, o Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
d) Ecole
DELIBERATION affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN03--DE
Objet : Projet école – choix des bureaux de contrôle
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de choisir des bureaux de contrôle de type Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et Contrôle Technique pour la réalisation de ce projet.
Ces missions ont pour but de vérifier le bon fonctionnement du chantier du point de vue de la sécurité, et de contrôler les Folio 2021 CM …
différents aspects structurels.
Une consultation a été faite auprès de différentes entreprises, Monsieur le Maire présente les différents devis :
Entreprise Montant HT Mission SPS Montant HT mission contrôle technique
Alpes contrôle 1 600,00 1 890,00
Bureau Véritas 1 860,00 3 940,00
Vigéis 1 550,00
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (13 voix pour) :
o Décide de retenir l’entreprise Vigéis pour la mission SPS pour un montant de 1 550.00 € HT, o Décide de retenir l’entreprise Alpes Contrôle pour la mission Contrôle technique pour un montant de 1 890.00 € HT,
o Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le bungalow est installé et raccordé aux réseaux. Une réunion a été organisée le 01/07 dernier pour lancement du projet avec l’architecte. Les travaux pourraient débuter au printemps pour une mise en service pour la rentrée 2022. Le planning est établi comme suit :
- Septembre : avant-projet,
- Mi-novembre : consultation
- Décembre : dépôt des propositions
- Printemps : Démarrage des travaux.
Le sol du garage de la Poste est fait, le bardage doit être refait pour permettre le déménagement des garages de la cour de l’école.
Les tableaux interactifs seront posés mi-août.
e) Matériel mis à disposition
DELIBERATION affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN04--DE
Objet : Location de matériels - Tarification
Monsieur le Maire rappelle :
Le conseil municipal a décidé dans sa séance du 28 mai dernier les tarifs de location ou mise à disposition de salles ou matériels à compter du 01/06/2021.
Dans le recensement du matériel pouvant être prêté, il a été omis les coffrets électriques, les rallonges électriques et les grilles d’exposition
Il convient de compléter la délibération du 28/05/2021 comme suit :
Associations de Clérac
Types de matériels Par jour, dans la semaine : du lundi après-midi au jeudi soir Du vendredi après-midi au lundi matin
Coffrets électriques 0 € 0 € Folio 2021 CM …
Rallonge électrique 0 € 0 €
Grille d’exposition 0 € 0 €
Caution : 0 €
Associations extérieures à Clérac
Types de matériels Par jour, dans la semaine : du lundi après-midi au jeudi soir Du vendredi après-midi au lundi matin
Barrières 0 € 0 €
Coffrets électriques 0 € 0 €
Rallonge électrique 0 € 0 €
Grille d’exposition 0 € 0 €
Caution : 0 €
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, Décide :
Décide d’adopter les tarifs de mise à disposition de matériels selon le tableau ci-dessus.
2. Urbanisme
a) Cimetière
Echange de concession :
DELIBERATION affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN05--DE
Objet : Concession cimetière – Echange de concession
Monsieur le Maire expose :
Monsieur NAUD Jacques possède une concession dans le cimetière communal dans le carré 5 n° 86. Il sollicite la commune afin de transférer sa concession sur le n° 87 afin de se rapprocher de la concession de son père (n° 88). Monsieur le Maire fait connaître que les deux concessions concernées (n° 86 et 87) sont vides.
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, Décide :
Décide d’accepter l’échange de concession,
Décide d’attribuer la concession n° 87 à Monsieur NAUD Jacques et que cette personne prend la concession dans l’état,
Décide que la concession n° 86, étant libre, peut faire l’objet d’une vente aux conditions fixées préalablement, Dit qu’un nouvel acte de concession sera établi au nom de Monsieur NAUD,
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Agrandissement
Monsieur le Maire informe le conseil municipal : Folio 2021 CM …
- qu’une réunion a eu lieu avec la société Elabor le 29/06
dernier afin de déterminer ce projet.
- Qu’une réunion a été organisée avec le Syndicat de voirie le 01/07 dernier pour la création du parking en lien avec l’agrandissement.
b) Zone artisanale
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la base travaux a été rétrocédée à la commune pour être revendue à la Communauté de Commune (CDCHS).
Le service Economie de la CDCHS a lancé le projet de zone artisanale. Une demande de terrain a déjà été faite sur l’un des emplacements. Le prix de vente du terrain serait fixé à 10 €/m².
3. Divers
a) Voirie
DELIBERATION affichée le 05/07/2021
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2021
n° 017-211701107- 20210702 – 2021JUIN06--DE
Objet : Voirie – Mission de relevé de chemins ruraux
Monsieur le Maire expose :
La commune possède des chemins ruraux et voiries communales. Le tableau de recensement et le plan de récolement nécessitent une mise à jour du fait du passage de la ligne grande vitesse mais également du réaménagement foncier. Le Syndicat de voirie a été sollicité afin de procéder à cette mise à jour.
A cet effet, le syndicat propose la signature d’une convention pour effectuer une mission de relevé sur les chemins ruraux, uniquement, pour un montant forfaitaire de 700 € HT.
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, Décide :
Décide de procéder à la mise à jour du tableau de recensement et du plan des chemins ruraux, Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mission de relevé de chemins ruraux avec le Syndicat de Voirie,
Prend acte que cette mission sera facturée au prix de 700 € HT,
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
b) Commission loisirs
Monsieur Priouzeau prend la parole pour indiquer que l’emplacement de la tyrolienne pourrait se situer sur l’arrière du terrain de tennis.
Monsieur Chargé indique que ce terrain a l’air d’être étroit.
La commission se réunira pour déterminer l’emplacement.
Monsieur le Maire charge Monsieur Priouzeau du dossier de l’aire de jeu qui doit être clôturée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.