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Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Étercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 813 view)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Économie et finances,
2023/
TN E<;ERCY
MPT D NSEI ICIP, ° 2023-
Séance Publique du jeudi 30 novembre 2023
La séance est ouverte à 20 heures 30 par Monsieur Patrick BASTIAN, Maire d’Etercy.
Etaient présents : M. Patrick BASTIAN, Maire - Mmes Caroline BELLON, Vanessa CAP, Sophie GERACI, Sophie LEBRUN, Claire MUGNIER, Elisabeth NOBLET, MM. Florent DUMAS, Manuel NEVES, Guillaume SERVETTAZ.
Était absente représentée : pouvoir de Mme Patricia MIEGE-PETELAT à Mme CAP.
Monsieur Florent DUMAS a été élu secrétaire de séance
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal n° 2023/05 du 28 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
En préambule de la séance, M. le Maire informe l’assemblée qu’il va présenter en toute fin de séance l’esquisse du projet d’extension de l’école réalisée par l’Architecte David FERRÉ.
Les membres du Conseil Municipal pourront se prononcer sur ces documents et devront les valider afin
d’autoriser M. le Maire à poursuivre l’avancée des études.
Cette décision ne vaut pas délibération et ne fera l’objet d’aucun acte.
1) Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal
> 2023D02 : Renouvellement du contrat d’assurance pour la Commune d’Etercy pour un coût
annuel de 3 897,96 € HT soit 4 297,75 € TTC
> Projet de reprise d’une clôture et son muret route d’Hauteville, devis de l’entreprise Boussy
Aménagements Paysagers pour un coût de 2 880,00 € TTC
2) Présentation du RPQS 2022 de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
En ouverture de séance, M. François RAVOIRE, Maire de Vallières-sur-Fier et nouvellement élu Président de
la Communauté de Communes, présente le Rapport Prix et Qualité de Service 2022 (RPQS) de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie à l’assemblée.
3) 2023-06/52 Transfert de compétence « Contribution à la transition énergétique et numérique » au SYANE, adhésion au service de Mutualisation Numérique Communale et Scolaire (MNCS) et approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour lacquisition d’équipements numériques pour les collectivités et services associés
Dans le cadre du « plan école numérique » qui doit permettre aux écoles de se doter d’équipement numérique performant afin d’apporter un enseignement adapté en la matière aux élèves, M. le Maire informe l’assemblée que la Commune d’Etercy peut bénéficier des services du SYANE.
En effet, le SYANE dispose de la compétence « Contribution à la transition énergétique et numérique » lui permettant d'accompagner les communes du département sur différentes thématiques dans le domaine des
usages et des services numériques. 2023/
Le SYANE propose ainsi à la Commune d’Etercy d’adhérer au service de Mutualisation Numérique
Communale et Scolaire (MNCS), en choisissant le niveau de service ACHATS MUTUALISES afin de bénéficier de coût avantageux pour l’acquisition de matériel informatique à destination de l’école.
En l’occurrence, il s’agit d’acquérir pour l’école 7 ordinateurs portables reconditionnés de Grade A modèle 15 au prix maximum de 275,00 € HT pièce.
Le SYANE entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour lequel il propose à la Commune d’Etercy de conclure une convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture d’équipements numériques et services associés.
Le coût de l’adhésion pour ce service achat mutualisé est de 0.30 € par habitant soit un coût prévisionnel de 265,20 € pour 884 habitants à Etercy en 2023.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
APPROUVE le transfert de la compétence « Contribution à la transition énergétique et numérique » au SYANE,
APPROUVE l'adhésion au service de Mutualisation Numérique Communale et Scolaire (MNCS), ses modalités et conditions administratives, techniques et financières, et choisit le niveau de service ACHATS
MUTUALISES,
APPROUVE l’adhésion au groupement de commandes et les dispositions de la convention constitutive du groupement, pour l’acquisition d'équipements numériques et services associés, coordonné par le SYANE, AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte d’adhésion au service de mutualisation numérique communale et scolaire,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture d'équipements numériques et services associés,
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes mesures d’exécution de la présente délibération,
AUTORISE le SYANE, en sa qualité de coordonnateur, à signer et notifier les marchés, accords-cadres, marchés subséquents et bons de commande dont la commune d’ETERCY sera partie prenante.
4) 2023-06/53 Décision Modificative n° 2
La Commune d’Etercy a réalisé en 2013 de nombreux aménagements d’électricité pour l’éclairage public avec
le concours du SYANE.
Le Service de Gestion Comptable de Rumilly réclame à la Commune d’Etercy la somme de 8 639,00 €,
représentant 80 % du montant prévisionnel du programme « RD 238 route de la Fruitière » et qui n’a pas été versée sous forme de fonds propres, comme convenu.
Afin d’y remédier, il convient donc de prévoir la somme de 8 639,00 € au chapitre 204 article 2041412 « subvention com. GFP — Bâtiments et Installations ».
M. le Maire propose d’utiliser la ligne budgétaire 203 « frais d’études, recherche et développement » afin d’abonder la somme de 8 639,00 € à l’article 2041412 comme exposé ci-avant, comme suit :
Section Investissement
DEPENSES
MONTANTS Articles Désignations BP 2023 DM n°2 ACTUALISES
2041412 | Subvention com. GFP— 0 8 639,00 € 8 639,00 € Bâtiments et Installations
Frais études, recherche et 203 2 99 130,79 € - 8 639,00 € 90 491,79 €
développement
TOTAL entre les sections 99 130,79 € 0€ 99 130,79 €
TOTAL dépense Investissement 730 969,91 € 0€ 730 969,91 €
2 2023/
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
APPROUVE les modifications des écritures comptables ci-avant indiquées au Budget Principal 2023 de la Commune d’'ETERCY,
SOLLICITE le Service de Gestion Comptable de Rumilly afin d’obtenir des explications concernant cette affaire remontant à 2013 et justifiant cette demande.
5) 2023-06/54 Amortissement des dépenses liées aux travaux sur les réseaux de distribution publique
d’électricité par le SYANE, année 2014
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Service de Gestion Comptable de Rumilly demande à la Commune d’amortir les dépenses liées aux travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité par le SYANE et adoptés par le Conseil Municipal lors de sa séance du 20 juin 2023.
Le montant total desdites dépenses s’élève à la somme de 8 639,00 €.
Il convient de comptabiliser cette somme au chapitre 28041412/040 en dépenses et 681/042 en recette, et d’amortir cette somme à compter de 2024.
M. le Maire propose d’amortir cette somme sur un seul exercice.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
ARRETE à 1 an la durée d'amortissement des dépenses liées aux travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité par le SYANE, à compter de l’année 2024,
DIT que les crédits seront prévus au Budget Primitif 2024.
6) 2023-06/55 Gestion des activités périscolaires : convention pluriannuelle d’objectifs et de mandatement entre la Fédération des Œuvres Laïques de Haute-Savoie (FOL 74) et les communes d’Etercy, de Marcellaz-Albanais. d’Hauteville-sur-Fier et de Vallières-sur-Fier, période 2024-2027
Dans le cadre des accueils périscolaires au centre de loisirs «Cap Loisirs », les communes de Marcellaz Albanais, Etercy, Hauteville sur Fier et Vallières sur Fier développent une politique éducative en faveur de l’enfance, de la jeunesse et des familles.
Elles positionnent leur politique éducative comme une mission d’intérêt général et de développement territorial privilégiant une démarche d’éducation populaire qui s’inscrit dans le prolongement du rôle de la famille et de l’école.
La Fédération des Œuvres Laïques de Haute-Savoie (FOL 74) propose de reconduire son partenariat avec ces communes pour la gestion de Cap Loisirs pour une durée de 4 ans, soit pour la période 1° janvier 2024- 31 décembre 2027.
Un comité de pilotage aura pour mission de suivre et évaluer l’action mise en œuvre. Il est constitué de :
>» 1 titulaire et 1 suppléant élus par commune.
> 2 représentants de la FOL 74 dont la Directrice du SEJA
Il se réunira au moins une fois dans l’année d’exercice. Il donnera un avis sur les recrutements des personnels.
Les communes débuteront (via la commune de Marcellaz Albanais) les versements après notification de la convention sur présentation d’un appel de fonds. Ils s’effectueront quatre fois par année, les échéances de versement.
Le solde sera étudié à la présentation des comptes de résultats réalisés. 2023/
Détermination de la compensation communale :
Les communes assument la gestion comptable des recettes, l’encaissement des familles et la régie de recettes étant gérés par Cap Loisirs. L'association gère les dépenses conformément au budget prévisionnel annuel proposé par l’association au comité de pilotage et validé par les conseils municipaux. Certaines dépenses liées à l’implantation de Cap Loisirs sur le territoire de Marcellaz-Albanais reste gérées par la commune et sont inscrites dans le budget de Cap Loisirs en dehors de la ligne budgétaire de l’association.
Les montants de la compensation de la collectivité seront actualisés en fonction des résultats de l’année N-1 et des orientations définies par le comité de pilotage.
Le budget prévisionnel annuel sera proposé par l’association au comité de pilotage et validé par les Conseils
Municipaux.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
AUTORISE M. le Maire à signer la convention pluriannuelle d’objectifs et de mandatement liant la Fédération des Œuvres Laïques de Haute-Savoie et la Commune d’Etercy afin de mener les accueils périscolaires au Cap Loisirs.
7) 2023-06/56 Subvention exceptionnelle, association les Edelweiss
Monsieur le Maire propose d’accorder une subvention exceptionnelle de 216,00 € à l’association les
Edelweiss.
Cette somme correspond au coût du flocage de t-shirts au nom de l’association dans le cadre de la participation à un évènement sportif.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
ACCEPTE d'attribuer une subvention exceptionnelle à l’association les Edelweiss pour un montant de
216,00 €,
DIT que les crédits sont prévus au compte 65748.
8) 2023-06/57 UFOVAL, Participation de la commune aux séjours vacances UFOVAL 74 pour l’année 2024
Dans le cadre de sa politique Enfance, la commune favorise le départ en vacances des enfants d’Etercy pendant la période estivale.
Pour ce faire, elle propose un dispositif de soutien aux familles pour les séjours de leurs enfants en colonies de vacances UFOVAL 74.
Un forfait journalier par enfant est versé par la ville à cet organisme sur présentation d’une facture. Pour l’année 2024, l'UFOVAL 74 propose une participation journalière de 4,65 €.
Pour mémoire, ce forfait était fixé à 4,60 € en 2023.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
VALIDE le nouveau montant forfaitaire de 4,65 € par journée enfant pour l’année 2024, AUTORISE M. le Maire à signer une nouvelle convention avec l’UFOVAL et tout document s’y rapportant. 2023/
9) 2023-06/58 Intervention de l’archiviste du CDG74 pour la maintenance des archives communales, année 2025
Considérant la nécessité de faire intervenir un archiviste qualifié pour le classement et la conservation des archives de la commune, Mme Marie-Edith PETIT, archiviste du Centre de Gestion de Haute-Savoie (CDG 74), propose une intervention de 4 jours soit 30 heures de maintenance au prix de 1 620,00 € TTC. Mme PETIT gère les archives de la commune d’Etercy depuis de nombreuses années, le choix du CDG 74 étant ainsi privilégié.
L'intervention aurait lieu au cours du second semestre 2025.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
ACCEPTE la proposition de l’archiviste du CDG 74 telles que définie ci-avant pour un coût de 1 620,00 € TTC pour la maintenance en 2025,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis correspondant.
10) 2023-06/59 Convention de mise à disposition d’un local communal pour la tenue d’un bar associatif avec le Comité des Fêtes d’Etercy
M. le Maire informe l’assemblée que le Comité des Fêtes d’Etercy a accepté de reprendre la gestion du projet de café associatif suite au désistement de l’association Cultiv’ Arts.
Dans ce cadre, l’association a déjà sollicité la Commune d’Etercy pour la mise à disposition du local des Luches comme prévu initialement.
L'ouverture envisagée serait les dimanches matin, soit une fois par semaine dans un premier temps, puis adaptée en fonction de la fréquentation du nombre de participants et de bénévoles. L'usage du local ne sera pas pour autant exclusif pour cette association et pourra donc être utilisé à d’autres fins et par d’autres associations.
Pour pouvoir consommer, il faudra obligatoirement être adhérent de l’association, évitant ainsi des frais de
formations (délivrance d’un permis d’exploitation) à l’association.
En effet, les personnes qui, sous le couvert d’associations, vendent des boissons à consommer sur place sont soumises à la réglementation administrative des débits de boissons dans les conditions fixées par l’article 1655 du Code général des impôts (article L.3335-11 du CSP).
Pour exploiter un établissement en qualité de « cercle privé », les exploitants doivent s’engager à : 1- ce que leur exploitation ne revêt pas un caractère commercial c’est-à-dire ne pas faire de profit sur la vente des boissons ;
2- ne recevoir dans leurs locaux que les adhérents au « cercle », à jour de leur cotisation ; 3- ne vendre que des boissons des groupes 1 et 3, définis à l’article L.3321-1 du Code de la Santé Publique.
Il convient donc que le Conseil Municipal accorde cette mise à disposition du local des Luches au Comité des Fêtes ainsi que définisse les conditions de tenue du café associatif par le biais d’une convention.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
ACCEPTE la mise à disposition du local des Luches, sans exclusivité, à l’association Comité des Fêtes
d’Etercy comme mentionné ci-avant,
AUTORISE M. le Maire à signer la convention de mise à disposition d’un local communal pour la tenue d’un bar associatif afférente. 2023/
11) 2023-06/60 Subvention exceptionnelle, Comité des Fêtes d’Etercy
Monsieur le Maire propose d’accorder une subvention exceptionnelle de 600,00 € à l’association Comité des Fêtes d’Etercy.
Cette somme correspond au fond d’amorçage nécessaire à l’association pour acheter les fournitures (boissons, verres …) indispensables pour débuter le fonctionnement du café associatif au local des Luches.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
Par 10 voix pour et 1 abstention (Mme GERACT),
ACCEPTE d’attribuer une subvention exceptionnelle à l’association Comité des Fêtes d’Etercy pour un
montant de 600,00 €,
DIT que les crédits sont prévus au compte 65748.
12) 2023-06/61 Convention de mise à disposition d’une partie de terrain communal pour les Jardins Partagés avec le Comité des Fêtes d’Etercy
Le Comité des Fêtes d’Etercy propose à la Municipalité d’Etercy de prendre à son compte la gestion des Jardins Partagés, projet initié par l’équipe municipale en 2020 sur un terrain jouxtant le local technique communal, route de la Fruitière, sur une partie de la parcelle cadastrée section AC n° 0029. Cette partie de terrain d’environ 400 m°? représente la surface herbeuse située dans la pente derrière le local technique.
M. le Maire rappelle les principes de ce projet de Jardin Partagé qui doit être :
- Un terrain d'expérimentation pour des pratiques respectueuses de l'environnement, qui participe au maintien de la biodiversité en milieu urbain,
- Un lieu de vie ouvert sur le quartier, convivial, propice aux rencontres entre les habitants de la Commune.
Afin de concrétiser ce projet, le Conseil Municipal doit accepter la proposition du Comité des Fêtes d’Etercy ainsi qu’autoriser M. le Maire à signer la convention afférente qui détaille les modalités d'occupation du site communal et de sa gestion.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
A l’unanimité,
ACCEPTE de confier au Comité des Fêtes d’Etercy la gestion des Jardins Partagés, AUTORISE le Comité des Fêtes d’Etercy à occuper gracieusement une partie de la parcelle communale cadastrée section AC n° 0029,
AUTORISE M. le Maire à signer la convention afférente.
13) Présentation de l’esquisse du projet d’extension de l’école
M. le Maire présente aux Conseil Municipal l’esquisse du projet d’extension de l’école réalisée par l’Architecte David FERRÉ.
Plusieurs documents représentent le projet avec un plan de situation, un plan masse (ainsi qu’une variante) et des plans de coupe.
Un tableau des surfaces détaille chaque pièce du futur bâtiment pour une surface totale de 395 m°?.
M. le Maire invite ensuite les membres du Conseil Municipal à faire part de leurs observations. M. Guillaume SERVETTAZ suggère d’agrandir le bâtiment de 5 mètres environ côté Est afin d’anticiper un éventuel besoin d’agrandissement à l’avenir et en rentabilisant l’espace de la parcelle communale utilisée. M. le Maire répond que ce projet est déterminé notamment par un coût qui doit rester maîtrisé mais qu’il peut suggérer à l’architecte d’envisager une future extension du bâtiment en adaptant la façade côté Est afin de pouvoir l’agrandir à moindre coût. 2023/
A l'issue de cette présentation, le Conseil Municipal valide la variante de l’esquisse présentée (avec notamment un réfectoire de 70 m?) et toutes les pièces annexes.
Il autorise, à l’unanimité, M. le Maire à poursuivre le projet sur cette base et à en informer l’architecte du projet, M. David FERRÉ.
L'ordre du jour étant é é, la séance est levée à 22h50.
Le Maire,
Patrick BASTIAN
Le Secrétaire de séance,
Florent DUMAS