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Déliberation - ANNEXE DELIB N°23 ca Camping Fiche Signature
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE DELIB N°23 ca Camping Fiche Signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
CAMPING
- CAMPING
- CA
- 2021
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20220406-DEL23-060422-BF
IV — ANNEXES
Accusé
certifié exécutoire
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
[Réception parle prêtet : 14/04/02]
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
:
2%
Nombre
de
suffrages
exprimés
: à
VOTES : Pour
:
Contre. Abstentions
: À
Date
de
convocation
:
ral
as
le
Le
Présenté
par
(1
l)e
D
Lure,
Corner
oi
ie
DATENT
Délibéré
par
|” LIT
réunie
en
session
A , le
CL
el
Ÿ
Les
mêmbres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
do,
Pts.
Jet
cl
ar
ANDRE
Gérard
, Conseiller
Municipal
Délégué
BACLET
Adrien
, Conseiller
Municipal
BAILLET
Sébastien
, 3me
Adjoint
BEAURAIN
Christelle
, 2nd
Adjointe
BONVOISIN
René
, Conseiller
Municipal
BOUTOILLE
Josiane
, Conseillère
municipale
déléguée
BOUVILLE
Jean
pierre
, Conseillère
Municipal
délégué
BRASSART
Xavier
, Conseiller
Municipal
CADET
Frédéric
, Conseiller
municipal
I
F
DELSAUX
Dominique
, 6me
Adjointe
DENEUX
Sophie
, Conseillère
Municipale
déléguée
DUFOUR
Lyliane
, Conseillère
Municipale
déléguée
APE
ELYSE
ANDREA ,
Conseillère
ME
FAIT
Philippe
, Maire
GHESELLE
Bernard ,
{er
Adjoint
GOLDSTEIN
Anne
Marie
, Conseillère
Municipale
GOSSELIN
Jean-Michel
, Conseiller
Municipal
Délégué
GOSSELIN
Justine
, Conseillère
Municipale
déléguée
GUERVILLE
Maxime
, Conseiller
Municipal
délégué
HAGNERE
Jean-Paul
, Conseiller
municipal
HURTREL
Grégory
, Conseiller
Municipal
Page
64 CAMPING
- CAMPING
- CA
- 2021
«
IV
—
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
fa
LAMOUR
Jean-Pierre
,Conseiller
Municipal
(1
Ÿ
LANQUETIN
Charles
,9me
Adjoint
LISIK
Marie-Antoinette
,Conseillère
Municipale
délégué
TE
==
MAILLART
Maryse
,4me
Adjointe
À
7
!
Sa
À
NEMPONT
Marine
, Conseiller
Municipal
délégué
PREUVOST
Coralie
, Conseillère
Municipale
Déléguée
RAMET
Philippe
, Conseiller
Municipal
ROSSIGNOL
Caroline
, Conseillère
Municipale
déléguée
TILLIER
Nathalie
, 8me
Adjointe
TINDILLER
Franck,
5me
adjoint
WACOGNE
Aurore
, Conseillère
Municipale
Déléguée
WAUQUIER
Bernard
, 7me
Adjoint
C
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
A
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
:maire,
président
du
conseil
général...
(2) L'assemblée
délibérante
étant
: .
Page
65