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Déliberation - ANNEXE DELIB N°25 bp Camping Fiche Signature
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE DELIB N°25 bp Camping Fiche Signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
CAMPING -
CAMPING -
BP -
2022
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20220406-DEL25-060422-BF
IV
—
ANNEXES
Accusé
certifié
exécutoire
ARRETE
ET
SIGNATURES
[Réception
parle
préfet:
14/0402]
D
Nombre
de
membres
en
exercice
:
33
Nombre
de
membres
présents
: : 33
Nombre
de
suffrages
exprimés
: .
À
VOTES :
Pour :
ss
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
:
Le
Yes
QD
22
aà*
Présenté
7
@), de
DR:
pre
Fab,
flo
dl
fe
Aes
4
Ale a), Délibéré ire l
4
lée
(2),
réunie
en
session
A,
le
G
M
Les
FR
LE L
| assemblée
délibérante
(2),
ANDRE
Gérard
, Conseiller
Municipal
Délégué
BACLET
Adrien
,Conseiller
Municipal
I
BAILLET
Sébastien
,3me
Adjoint
CRE =
ES
BEAURAIN
Christelle
,2nd Adjointe
ELA
-
ND.
BONVOISIN
René
, Conseiller Municipal
LIFE
BOUTOILLE
Josiane
,Conseillère
municipale
déléguée
<<
Ets
BOUVILLE
Jean
pierre
, Conseillère
Municipal
délégué
Ur
NAT
BRASSART
Xavier
, Conseiller
Municipal
CADET Frédéric
, Conseiller
municipal
LE
=
DELSAUX
Dominique
, 6me
Adjointe
DENEUX
Sophie
, Conseillère
Municipale
déléguée
DUFOUR
Lyliane
,Conseillère
Municipale
déléguée
AT
ELYSE
ANDREA
, Conseillère
dr
fils
Ÿ
FAIT Philippe , Maire
ee
L\
GOLDSTEIN
Anne
Marie
, Conseillère
Municipale
GHESELLE
Bernard
,
1er
Adjoint
LE ll
\
GOSSELIN
Jean-Michel
, Conseiller
Municipal
Délégué
\
L
D
GOSSELIN
Justine
, Conseillère
Municipale
déléguée
GUERVILLE
Maxime
, Conseiller
Municipal
délégué
‘
A \ 24
HAGNERE
Jean-Paul
, Conseiller municipal
7
HURTREL
Grégory
, Conseiller
Municipal
) F
Page
52 CAMPING
- CAMPING
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
LAMOUR
Jean-Pierre
, Conseiller
Municipal
LANQUETIN
Charles
, 9me
Adjoint
LISIK
Marie-Antoinette
, Conseillère
Municipale
délégué
MAILLART
Maryse
, 4me
Adjointe
NEMPONT
Marine
, Conseiller
Municipal
délégué
PREUVOST
Coralie
, Conseillère
Municipale
Déléguée
RAMET
Philippe
, Conseiller
Municipal
F
ROSSIGNOL
Caroline
, Conseillère
Municipale déléguée
AS
TILLIER Nathalie , 8me Adjointe
0
EN
TINDILLER
Franck,
5me
adjoint
HD
WACOGNE
Aurore
, Conseillère
Municipale
Déléguée
WAUQUIER
Bernard
,7me
Adjoint
_
Certifié
exécutoire
par
(1)
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
; et de
la publication
le
A
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général.
(2) L'assemblée
délibérante
étant
: .
Page
53