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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 05 06 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Le
28
mai
2025
Objet: Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
en
session
ordinaire
:
Le
jeudi
5 juin
2025
à
20
heures.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire, Ï
Christophe
GOURAUD.
ORDRE
DU
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
avril
2028
;
Information
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain ;
Marchés
publics :
—
Programme
Voirie
2025
—
choix
de
l’entreprise ;
—
Acquisition
micro-tracteur
et
broyeur
d'accotement ;
—
Réhabilitation
des
salles
de
sports
—
marché
similaire
lot
15 ;
SYDEV
-—
convention
rénovation
d'éclairage
public
rues
ste
Agathe,
de
la
Frairie
et
de
la
Moinerie
;
CCPC:
nombre
et
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
dans
le
cadre
d’un
accord
local ;
Participation
pour
l'inscription
d’un
élève
non-résident
;
Subvention
exceptionnelle
—
association
ESM
basket
;
Questions
diverses :
&
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d'Assainissement
Non
Collectif
2024 ;
&
Rapport
d'activité
de
la
CCPC
;
&
Décision
du
Maire.