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Convocation - Convocation Conseil Municipal 24 AVRIL 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 24 AVRIL 25)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
18
avril
2025
Objet
: Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
en
session
ordinaire
:
Le
jeudi
24
avril
2025
à
20
heures.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire, igné
Christophe
GOURAUD.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
mars
2028 ;
Information
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
;
Acquisition
du
bâtiment
du
crédit
mutuel
;
CCPC
: convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
municipaux
de
la
bibliothèque
auprès
du
réseau
intercommunal
de
lecture
publique
;
Finances
:
—
Budget
principal
— décision
modificative
n°1 ;
—
Subventions
aux
associations
—
année
2028 ;
—
Subvention
association
Familles
Rurales
—
année
2025 ;
—
Subvention
contrat
association
école
privée
Pierre
Monnereau
— année
2025 ;
—
Enveloppe
subventions
sorties
scolaires
— année
2024/2025 ;
Amendes
de
police
-
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Vendée
;
Lotissement
communal
(le
Fromenteau
3)
: prix
de
vente
des
terrains
à
construire
;
Avis
sur
le
désengrillagement
de
la
forêt
la
Chaize/Fougeré
;
Questions
diverses :
#
Décision
du
Maire
;