Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Annexe 5
unknown - ANNEXE 5
unknown - ANNEXE 5
Déliberation - ANNEXE 5
Déliberation - ANNEXE 5
Déliberation - ANNEXE 5
unknown - ANNEXE 5
unknown - ANNEXE 5
Déliberation - ANNEXE 5
unknown - ANNEXE 5
unknown - Annexe 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (unknown - Annexe 5)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Assurance,
ap
Dossier
n°4613
Département
du
DOUBS
Principe
de
division
COMMUNE
DE
VILLERS-LE-LAC
us
Lu
Qu cadastre
cu por
propriétaire
actuel
attribution
section
n°
de
parcelle
)
contenance
teinte
périmétre | superficie
réelle
Section
: E
Lieu-dit : " Zi de La Gristte"
E
n°597
18ca
18m
°
E
n°598
18ca
18 m2
La Commune
M. Jacques
HENRIET
E
n°599
18ca
18 m2
VENTE
par
la
Commune
E
neo)
|
8
1eme
à
M
Ja
Cau
es
H
EF
N
R|
ET
(*)
nouvelle
numérotation
issue du document
de modification
du
parcellaire cadastral
N°1342V
en date du
14/09/2022
0
2
4
6
8
10m
PER Rs
\
nié &
DS
DS
SS
NN
?.b. ciment croisée
C2 d
2
400
»
|
Intervention
Observation
EE
rs
n°370
Système
RGF93
CC47
- coefticient de réduction 0.9997900
lé
distance
sur le terrain
= distance
sur le plan / 0.9997900
légende
$
Les
limites dessinées
par application
du
plan cadastral
sont des séparations approximatives
d'imposition fiscale. Elles
État
des
lieux
Elements
Fonciens
ne
sont
pas
définies
contradictoirement
et ne sont
pas
garanties.
XF
—
.
at
cation
cadesirale
el 2dapat
"
=
=
=
=
=
=
==
|
*
Servitude
de
passage
par
tous
moyens
et de
tréfonds
pour
tous
réseaux
à créer
sur
la parcelle
E n°601
au
profit des
parcelles
E n°597,
598,
599
et 600
Fe
ên lorcian de l'a des He
des
Le
présent
plan
est
exclusif
des
droits
susceptibles
d'être
attachés
aux
servitudes
{vues,
passage,
etc),
ainsi qu'aux
E
Xe
J
archives foncières
(non garantie)
usages
apparents.
mm
DONQUrE
La contenance
cadastrale
exprimée
en ares et centiares
est issue d'une détermination graphique
à partir du plan
BB
regard
————
(NSION
ENVISAQÉE
cadastral.
Elle à donc
une précision
indicative ou approximative.
©
borne polyroc ancienne
Les
réseaux
existants
ne
figurent
pas
sur
le présent
plan.
Seules
les émergences
visibles
sont
mentionnées
T
T
poteau
EDF, téléphone
©
borne
ciment
L'emplacement
exact
des
réseaux
devra
être
vérifié
avant
la réalisation
de tous
projels
ou
travaux
Notes
:
mur
*
Les
limites
des
parcelles
cadastrales
figurant
au
présent
plan,
résultent
de
l'application
et de
l'adaptation
d'agrandissements
du
plan
cadastral
(avec
toutes
les
imprécisions
liées
à la
mr
n°
numéro de parcelle
cadastrale
ep
e
;
:
à
Loue
e
sepe
:
4
:
Lou
a
talus
s propriétaires selon
Bi
Fichier n°4613
nature
et à l'échelle
des
plans
minutes
cadastraux).
Elles
ne sauraient
en aucun
a
constituer
ou
être
assimilées
à des
limites de
propriétés.
Elles constituent
une
présomption
de
limite à
LITE
M
DO
E
Dressé par le Cabinet M. C. BETTINELLI-GRAPPE Géomètres-Experts
défaut de tous
autres
moyens
de
preuves
à intervenir qui pourraient être produits
lors des procédures
suivantes:
|
|_____
Les
.
.
Re
DR
.
Liber
i
;
te de rattachement
A
14, Rue des Moulinots - 25500
- MORTEAU
- soit de délimitation
contradictoire,
s'agissant du confront de propriétés
privées
batiment
s80
SORON FCI
nee
k
- soit de l'alignement, s'agissant de fixer les limites avec le domaine public.
227
patimeni nonlevé. dictalké
40.17
cote périmétrique
GÉOMÈTRE-EXPERT
"°!: cabinet@gemorteau:
CL
.dg
CONSEILLER VALORISER GARANTIR
Echelle
1 / 250
*Le
présent
plan est exclusif des
droits pré-existants
susceptibles
d'être attachés aux servitudes
(vues, passage,
etc...) ainsi qu'aux usages
apparents.