Conseil Municipal - cm 2022 11 07

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Conseil Municipal - cm 2022 11 07 Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Belleau. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2022 11 07)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Télécommunications et internet, mu st" Villages de Bellean + Lixières Manoncourt/Seille - Morey - Serrières Procès-verbal des délibérations du conseil municipal

en date du Lundi 07 novembre 2022 à la Mairie de Manoncourt-sur-Seille sous la présidence

de Monsieur Philippe BARTHELEMY - Maire,

Ordre du jour :

1. délibération: approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du

13/09/2022,

2. délibération : décision modificative au BP 2022,

3. délibération: organisation par l’ASACL de manifestations sportives

automobiles les samedi 6 et dimanche 7 mai 2023 à Belleau,

4. délibération : éclairage public - mise en place coupures de nuit,

5. délibération : illuminations de Noël,

6. délibération : aménagement de places de parking rue du Château à Manoncourt-

sur-Seille,

7. délibération : renouvellement financement d’une télé alarme pour l’année 2023

pour une personne âgée de la Commune,

8. délibération : adhésion à CRCESU (règlement facture cantine, garderie), 9. délibération : choix pour la fin d’année des aînés (es),

Informations diverses :

1. date du prochain conseil municipal,

compte résultat du chantier jeunes 2022 à Serrières et Belleau,

mise sous surveillance pendant 6 mois à compter du 06/08/2022 et jusqu’au 02/02/ 2023 d’une chatte type Européen et d’un chien Cairn Terrier introduits en France , en provenance de Chine le 16/07/2022 et non valablement vaccinés

par la rage, appartenant à un administré de la commune du Grand Belleau,

œ

D

Présent (s) (es): BARTHELEMY Philippe - RAKOTONDRAMANITRA Haja —

BOULANGER Michel - PAILLON Guy — SANTILLI Bruno — FAVIER Nicolas -

FAYON Sandrine — JARDIN Stéphane — PETITJEAN Vincent -TRONCY Christelle.

Présent (s) (es) par procuration : URBAN Julien a donné procuration à FAYON Sandrine

— Philippe JOLIOT a donné procuration à Bruno SANTILLI.

Absent (s) (es) excusé (s) (ées) :

Absent (s) (es) non excusé (s) (ées) : Clément FRANIATTE — Matthieu GEOFFROY —

Nadine POLLOT.

Secrétaire de séance : Haja RAKOTONDRAMANITRA.

Secrétaire administrative : Evelyne KLEIN

Nombre de conseillers en exercice : 15

La séance a été ouverte à 21h03.

[74 rue des Ailleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - “> mairie.belleau@wanadoo.fr1.approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du mardi

13 septembre 2022 :

A la demande de Monsieur le Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du mardi 13 septembre 2022.

2. décision modificative au BP 2022 :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de prendre une décision modificative comme suit qui régularise les comptes budgétaires de

l’année 2022.

CHAPITRE 011

Section Fonctionnement - dépenses

60612 : - 3 500,00 €

60631 : - 1 500,00 €

61558 : - 1 000,00 €

6261 : - 2 600,00 €

615231 : - 6 000,00 €

6068 : - 400,00 €

TOTAL : - 15 000,00 € au chapitre 011

CHAPITRE 012

section fonctionnement - dépenses

6411 : + 8000,00 €

6413 : +3 400,00 €

64731 : + 1 200,00 €

6453 : + 1 000,00 €

6451 : + 1 400,00 €

TOTAL : + 15 000,00 € au chapitre 012

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité la décision modificative au BP 2022 telle que présentée.

3. organisation par l’ASACL de manifestations sportives automobiles les samedi 6

et dimanche 7 mai 2023 à Belleau :

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que l’ASACL souhaite

organiser au printemps prochain une manifestation axée sur l’automobile historique et

le sport automobile sur la côte de Belleau.

Cette manifestation ne sera pas une compétition et se déroulera sur 2 jours, les samedi 6 et dimanche 7 mai 2023 (et éventuellement le lundi 8 mai qui sera férié).

Le programme se déroulerait comme suit :

Samedi 6 mai 2023 le matin : mise en place du dispositif de sécurité,

de 14h30 à 18h30 : essais non chronométrés de pilotes licenciés FSA, et démonstration du pilote ASAC Lorrain actuellement en tête du Championnat de France des Rallyes.

Dimanche 7 mai 2023 de 10h00 à 18h30 : (en alternance),

lére montée de véhicules historiques et démonstration Alpine en partenariat avec

Renault-Alpine Nancy et essais clients.

L’'ASACL prendra en charge toutes les modalités d’organisation notamment les autorisations nécessaires avec le passage en commission préfectorale de sécurité. Il sera sans doute également utile de prévoir l’installation de tentes sur le plateau du Buzion pour les réceptions des partenaires ainsi qu’un espace pour parquer les véhicules

à proximité de la côte.

Après les montées, les voitures redescendront dans Belleau sur route ouverte et sous

régime du code de la route.

[:74 rue des Aïilleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - “7 mairie.belleau@wanadoo.frAprès avoir oui Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal approuvent à 7 voix pour, 2 contre et 3 abstentions l’organisation des manifestations sportives des samedi 6 et dimanche 7 mai 2023 organisées par l’ASACL.

4.éclairage public — mise en place coupures de nuit :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il souhaite mettre en

place des coupures de nuit pour l’éclairage public des 5 villages de la commune, pour réduire la facture énergétique de la commune.

Il informe les membres qu’il a réceptionné un devis de l'Entreprise SVT de Manoncourt- sur-Seille qui se chiffre à 3 576,00 € TTC.

Pour les villages de Belleau, Lixières, Manoncourt sur Seille et Morey, il serait fourni et posé une horloge astro avec programme de coupure de nuit et pour Serrières il serait mis en place un programme de coupure de nuit dans une horloge astro existante.

Monsieur le Maire précise que les horaires de coupure sont à définir.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal valident à 10 voix pour et 2 abstentions ces travaux et définissent les heures de coupure de nuit.

S.illuminations de Noël :

La période des fêtes de fin d’année approchant, Monsieur le Maire souhaite que les membres du conseil municipal se positionnent sur la pose des 28 illuminations de Noël dans les villages, qui seront posées et déposées par la Société SVT de Manoncourt-sur- Seille pour un montant de 2 028,00 € TTC.

Après avoir entendu Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal décident à7 voix pour, 4 contre, et 1 abstention la pose des illuminations de Noël dans les villages.

6. aménagement de places de parking rue du Château à Manoncourt-sur-Seille :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il souhaite qu’un travail préparatoire soit fait sur l’aménagement de places de parking à Manoncourt-sur- Seille et dans les 4 autres villages.

Après avoir entendu Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal acceptent qu’un travail préparatoire soit fait pour la mise en œuvre éventuelle de places de parking à Manoncourt-sur-Seille et dans les 4 autres villages

7. renouvellement financement d’une télé alarme pour l’année 2023 pour une

personne âgée de la Commune :

Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 21 décembre 2021, le conseil municipal a validé à 13 voix pour le financement pour l’année 2022 d’une télé-alarme pour une personne âgée de la commune.

L'abonnement de cette télé-alarme prend fin au 31/12/2022 et il est donc nécessaire que le conseil municipal se repositionne sur ce financement pour l’année 2023.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal accepte à l’unanimité l’ouverture de crédit à hauteur de 300,00 € au BP 2023 pour financer une télé-alarme pour une personne âgée de la commune.

8.adhésion à CRCESU (règlement factures cantine, garderie) :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a réceptionné une demande d’une parente d’élève dont l’enfant est scolarisée à l’école maternelle de Belleau, pour pouvoir régler les factures du service périscolaire (cantine + garderie) par chèque CESU.

[74 rue des Aïilleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - “> mairie.belleau@wanadoo.frLe CESU est un titre de paiement nominatif daté d’une année civile (qui s’étend de janvier

à décembre) et reste valable jusqu’au 31 janvier de l’année suivante.

Ce titre permet de rémunérer des prestations de service à la personne et garde d’enfants à

l’extérieur du domicile.

Après renseignement pris auprès de la Trésorerie de Nancy Municipale, il faudrait que la Commune soit affiliée au CRCESU dont le coût serait le suivant :

Frais d'inscription et de traitement : 62,00 HT E/an

Frais de mise en service pour la télétransmission : 450,00 HT €/an

Frais d'abonnement pour CRCESU en ligne : 25,00 HT €/mois

Pack optimal : 9,90 € HT /mois

+ frais pour dépôt en ligne : 12,00 € HT/mois

soit un total de frais annuel de : 512,00 € HT soit 614,40 € TTC

et un total de frais mensuel de : 46,90 € HT soit 56,28 € TTC

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal

refusent à l’unanimité d’affilier la commune au CRCESU.

9, choix pour la fin d’année des aînés (es) :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il est temps de se

positionner sur l’âge pour la fin d’année des aînés (es).

Il propose que l’âge pour bénéficier soit d’un colis, chèque cadeau ou sortie spectacle au

restaurant soit ramenée à 70 ans au lieu de 65 ans.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent à 6 voix pour, 3

contre et 3 abstentions que l’âge d’attribution soit fixé à 70 ans.

D'autre part, un courrier avec courrier réponse va être adressé aux ainés (es) des villages afin qu’il nous fasse part de leur choix entre un chèque cadeau ou une sortie dînatoire au Cabaret de l’Iloa à Malzéville (sous condition qu’un minium de 25 personnes

s’inscrivent).

Les conjoints non bénéficiaires devront participer financièrement à cette sortie dînatoire.

Pour les personnes âgés (es) en maison de retraite, un colis alimentaire sera offert.

Après avoir oui Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité les choix pour la fin d’année des aînés (es), à savoir le chèque cadeau, la

sortie dînatoire au cabaret, et le colis alimentaire pour les personnes en maison de retraite.

La séance a été levée à 22h25.

La séance du prochain conseil municipal a été fixée au Mardi 13 décembre 2022 à 20h00

à la Mairie de Belleau.

Le Maire,

Philippe BARTHELEMY

LS age

Information importante : En raison de la protection des données personnelles (RGPD du Parlement Européen et du Conseil en date du 27 avril 2016 entré en application en date du 25 maï 2018, ce courrier ne doit faire L'objet d'aucune publication sur les réseaux sociaux sous peine de poursuites.

[74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - “2 mairie.belleau@wanadoo.fr