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Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Branoux-les-Taillades.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 383654?projectId=953)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MAI 2020
Membres Présents : Mesdames BRES Catherine, MOULIERE Gilberte, MALLET Annie, MICHEL Élisabeth, MOURGUES Nadine, NIEL Delphine, REDONDO Alexia et Messieurs, CABANEL Alain, CHARLES David, DONNADILLE Willy, DUIVON Michel, JEAN Christophe, SAINT-LEGER Sébastien, TRIBES Yanick, et VIGNE Michel.
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Alain REY, Maire.
Secrétaire de Séance : M. JEAN Christophe.
Conformément aux exigences du protocole sanitaire lié au COVID-19, le conseil a été
délocalisé à la salle Maurice TRIBES. La préfecture a été informée de cet état de fait. Le
public a été accepté en nombre restreint. Les services municipaux ont organisé la salle de
façon à ce que les gestes barrières soient respectés (port du masque, distanciation, gel
hydroalcoolique)
M. REY préside le début de la séance. Il nomme les conseillers municipaux issus de
l’élection du 15/03/2020 et les déclare installés dans leurs fonctions.
Il procède à un court discours dans lequel il remercie chaleureusement toutes les personnes
qu’il a côtoyées durant 2 mandats. Il remercie également le personnel retraité ou actif, en
mettant à l’honneur leur dévouement en cette période de crise.
Il désigne ensuite la plus âgée de l’Assemblée, Gilberte MOULIERE pour présider, et le plus
jeune des membres, Christophe JEAN, pour assurer le secrétariat de la séance.
ELECTION DU MAIRE
L’élection du Maire débute avec la désignation de 2 assesseurs : Nadine MOURGUES
et David CHARLES. Puis Gilberte MOULIERE invite le conseil à procéder à l’élection au scrutin
secret dans l’isoloir prévu, et à la majorité absolue. A l’appel de son nom, chaque conseiller
vote. L’urne a été ensuite dépouillée par un assesseur qui manipule les enveloppes et un
assesseur qui compte, de façon à respecter le protocole COVID-19.
Michel VIGNE obtient 15 suffrages sur 15 votants. Il est élu Maire de Branoux les
Taillades. Il est immédiatement installé dans ses fonctions.
A l’issue de cette élection, monsieur le Maire s’adresse à l’assemblée pour exprimer lui aussi
ses remerciements aux élus et aux personnels. Il s’attarde sur le rôle de Maryse ROUVIERE et
bien sûr d’Alain REY, pour saluer le travail accompli. La délibération relative à l’élection du maire est
adoptée à l’unanimité
FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le Maire expose que vu l’article L2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine
librement le nombre des adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30%. L’effectif légal
étant de 15 conseillers, le nombre d’adjoints ne peut dépasser 4.
Le Maire propose de créer 4 postes d’adjoints.
La délibération est adoptée à l’unanimité
ELECTION DES ADJOINTS
Le Maire indique que les adjoints doivent être élus au scrutin de liste, à la majorité
absolue conformément à l’article L2122-7-2 du CGCT
Chaque conseiller a donc voté à l’appel de son nom.
Après dépouillement des bulletins la liste conduite par Gilberte MOULIERE est élue
avec 15 voix sur 15 votants.
Sont donc élus adjoints : Gilberte MOULIERE, David CHARLES, Catherine BRES, Yanick
TRIBES.
FIXATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS
Monsieur le Maire indique que selon l’article L2122-18 du CGCT, il est possible de
déléguer une partie des fonctions du maire aux conseillers municipaux. Il propose de créer
un poste de conseiller délégué supplémentaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité
ELECTION DU CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
Suite à la création du poste de conseiller délégué, Michel VIGNE propose la
candidature de Michel DUIVON.
Les conseillers sont amenés à voter à scrutin secret. Après dépouillement, Michel DUIVON
obtient 15 voix sur 15 votants. Il est élu Conseiller Municipal Délégué à la voirie.
La délibération est adoptée à l’unanimité La séance est levée à 20 heures