Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ Conseil complementaire 31 03 2022
Déliberation - 2022 03 24 CRConseil
Déliberation - 2022 03 24 CRConseil
Ordre du Jour - 2022 03 28 odj cm04042022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 30 03 2023
Conseil Municipal - COMTE RENDU PUBLIC CM 31 03 2022
Convocation - Convocation ODJ CM 2021 03 08
Convocation - CM 08 03 2021 Odj convocation
Ordre du Jour - odj cm 03 avril 2025
Déliberation - 2022 03 24 OdjConseil
Ordre du Jour - ODJ Conseil Valide le 24 03 2022
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Valide le 24 03 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Investissement et développement économique,
1/3
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
_____________
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 31 MARS 2022
19 h 00
Salle des Fêtes
O R D R E D U J O U R
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2022
22.011/D FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX DES TAXES FONCIERES 2022
22.012/D REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT 2021 - BUDGET DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
22.013/D BUDGET PRIMITIF 2022 - GESTION DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
22.014/D BUDGET PRIMITIF 2022 - VILLE
22.015/D OCTROI DE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE - ANNEE 2022
22.016/D OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOUS FORME DE DON D’UN MONTANT DE 5000 € A LA FONDATION DE FRANCE POUR L’AIDE D’URGENCE AUX REFUGIES UKRAINIENS
22.017/DB CONTRAT D’AMENAGEMENT REGIONAL (CAR) – AVENANT 2 2/3
22.018/DB APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRUNOY ET LE SYAGE RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE POUR L’ETUDE ET LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS PUBLICS
22.019/C DECLASSEMENT PARTIEL PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PARKING CADASTRE AO 358 SIS PLACE SAINT MEDARD
22.020/DC CESSION DES BIENS SIS 3 RUE DU REVEILLON CADASTRE AO 138 ET SIS PLACE SAINT MEDARD CADASTRE AO 358P A LA SOCIETE GREEN ECO PROMOTION
22.021/DB ADHESION DE LA VILLE DE BRUNOY A LA FONDATION DU PATRIMOINE
21.022/DE TRANSFORMATION DE POSTE DE TECHNICIEN PATRIMOINE BATI EN RESPONSABLE DU SERVICE PATRIMOINE ET REGIE DU CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX
22.023/DM PROGRAMMATION COMMUNALE 2022 EN FONCTIONNEMENT DU CONTRAT DE VILLE DU VAL D'YERRES - SOUTIEN DES ACTIONS SPECIFIQUES POLITIQUE DE LA VILLE PORTEES PAR LES ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS
22.024/DO APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES POUR LOCATION PAR BAIL COMMERCIAL MIXTE DU LOCAL COMMERCIAL ET LOGEMENT SIS 1 CHEMIN DE L'ILE
22.025/DU APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRUNOY ET L'ASSOCIATION VISIERES SOLIDAIRES RELATIVE A LA FORMATION JUMP2FAB
22.026/B ADHESION A LA COMPETENCE INFRASTRUCTURE DE CHARGE DU SIPPEREC
22.027/B ADHESION DE LA VILLE DE BRUNOY AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE (SIVOM) DE LA VALLEE DE YERRES ET DES SENARTS
22.028/C REVISION GENERALE DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET
22.029/E PROTOCOLE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 1ER AVRIL 2022
22.030/H RADIATION D'OEUVRES DE MAURICE PROST DE L'INVENTAIRE DU MUSEE ROBERT DUBOIS- CORNEAU 3/3
22.031/H APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRUNOY ET LE CLUB PHOTO DE BRUNOY DANS LE CADRE DU PROJET SUBLIMONS BRUNOY
22.032/E DEBAT D’ORIENTATION RELATIF AUX GARANTIES DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC)
Le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’agglomération
Val d’Yerres Val de Seine
Bruno GALLIER