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Document publié le Lundi 1 octobre 2012 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20121001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Le conseil municipal s’est réuni le 1er octobre 2012
TRAVAUX : LIAISON REBWEG-MUEHLWEG
Sur proposition de Monsieur le maire, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis de l’entreprise DISS de Landersheim, d’un montant de 3 097,64 € TTC pour des travaux de renforcement d’accotement sur le chemin de liaison entre le Rebweg et le Muehlweg vers la rue du moulin.
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CONVENTION DE FINANCEMENT
FONDATION DU PATRIMOINE
Le maire propose au conseil municipal, la signature d’une convention de financement entre la Commune et la Fondation du Patrimoine dans le but de rénover l’église de Stutzheim, dont le montant de la restauration s’élève à 209 911,48 € HT, la subvention accordée est de 15 000 € pour 2012.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le maire à signer la convention de financement.
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RENOUVELLEMENT DU CONTRAT CUI – CAE
Monsieur le maire propose au conseil municipal, le renouvellement du contrat CUI – CAE. Le contrat concerne un contractuel chargé de participer aux travaux de maintenance dans les locaux communaux et à l’entretien des espaces verts, à raison de 20/35èmes, du 3 octobre 2012 jusqu’au 2 avril 2013.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte et autorise Monsieur le maire à signer le nouveau contrat à intervenir.
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CONTRATS DE FERMAGE
Monsieur le maire propose au conseil municipal, d’augmenter le prix à l’are de 1,70 € à 1,75 € pour les contrats de fermage et ceci à compter du 1er janvier 2012. Le conseil municipal, accepte à l’unanimité, cette proposition.
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