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Conseil Municipal - cm 20161024
Document publié le Lundi 24 octobre 2016 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20161024)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Sécurité routière,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2016
Présents : Pascal BAUER, Gabrielle ENSMINGER, Véronique HEIM, Madeleine HEITMANN, Laurent HENRY, Christian HUFSCHMITT, Richard KIEFFER, Isabelle LAGUNA, Jean-Charles LAMBERT, Marie-Claude LEMMEL, François LUTZ, Jean-Marc REINMANN, Andrée VOITURIER.
Excusé : Philippe GARTISER (pouvoir à Richard KIEFFER).
Absent : Claude SCHMID.
1. PISTE CYCLABLE
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le projet de piste cyclable entre Offenheim et Wiwersheim sur la RD41 à droite de la route et autorise Monsieur le Maire :
- à valider l’avant-projet
- à faire réaliser les études nécessaires au projet et à signer les documents y afférent,
- à demander la permission de voirie au département,
- à solliciter toute les aides financières et subventions auxquelles la commune peut prétendre.
2. ENCAISSEMENT DE CHÈQUE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE M. le Maire à procéder à l’encaissement d’un chèque de
- 790,07 € de l’ASS USEP LE PETIT PONT en remboursement d’une facture payée par la commune et qui aurait dû être payée par la coopérative scolaire.