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Procès Verbal - 1751028688 PV 05062025
Procès Verbal - 1753255416 1751028688 PV 05062025
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Procès Verbal - OJ CM du 05062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM du 05062025)
Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit,
Ordre du
jour
Conseil
municipal du
b juin
2025
\
Afchge
Le 280525.
aP ISSOUS Al } Wissous I1/ APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
11
février
2025
I1/
DELIBERATIONS MOUSE D N'ES
FINANCES
ET
ACTIVITES
ECONOMIQUES
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
du
budget
principal
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
-
parc
locatif
(M57)
Approbation
du
compte
administratif
2024
- Budget
annexe
parc
locatif
(M57)
Affectation
des
résultats
2024
du
budget
principal
Affectation
des
résultats
2024
du
budget
annexe
parc
locatif
Budget
supplémentaire
2025
de
la
commune
Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
permanent
entre
la
communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
et
la
ville
de
Wissous
Convention
de
fonds
de
soutien
à la
transition
écologique
pour
la
rénovation
énergétique
du
bâtiment
en
jonction
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
URBANISME,
TRAVAUX
ET
VOIRIE
Acquisition
d'une
parcelle
cadastrée
section
E
n°124
sis
au
lieudit
«
le
bas
des
glaises
»
auprès
de
la
SAFER
de
l'Île-de-France
10.
Convention
de
transfert
de
maitrise
d'ouvrage
et
de
partenariat
financier
entre
la
commune
de
Wissous,
le
département
de
l'Essonne
et
la
communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
11.
Avis
du
conseil
municipal
relatif
au
projet
d'aménagement
Antonypole
ENFANCE
ET
ENSEIGNEMENT
12.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
la
prestation
de
service
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
-
périscolaire
avec
la
CAF
de
l'Essonne
13.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
la
prestation
de
service
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
—
extrascolaire
avec
la
CAF
de
l'Essonne
14.
Rapport
Annuel
d'activité
2023
du
délégataire
People
and
Baby
-
crèche
Les
Lutins
de
Saint
Eloi
15.
Rapport
Annuel
d'activité
2023
du
délégataire
People
and
Baby
-
crèche
Les
P'tites
Pousses 16. 1% 18. 19. 20.
RESSOURCES
HUMAINES
Mise
en
place
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
des
policiers
municipaux
CULTURE,
ANIMATION,
JUMELAGE
Désherbage
et
convention
de
partenariat
entre
la
commune
et
la
société
Recyclivre
Convention
pour
l'installation
de
plaque
de
cocher
entre
la
commune
de
wissous
et
les
propriétaires
des
biens
concernés
Résiliation
du
jumelage
entre
les
communes
de
Wissous
et
de
Balcombe
AFFAIRES
GENERALES
Tarif
d'occupation
du
domaine
public
relatif
au
stationnement
des
mobilités
douces
en
libre-service
Ill/
DECISIONS
DU
MAIRE
-
Information
au
Conseil
Municipal
N°
DATE
OBJET
25-01
06/01/25
Attribution
de
prestations
de
représentation
et
de
conseils
juridiques
en
droit
public
au
cabinet
d'avocats
GARRIGUES
BEAULAC
ASSOCIES
25-02
06/01/25
Attribution
de
prestations
de
représentation
et
de
conseils
juridiques
en
droit
privé
au
cabinet
d'avocat
SL
AVOCAT
25-03
06/01/25
Attribution
de
prestations
de
représentation
et
de
conseils
juridiques
en
droit
public
au
cabinet
d'avocats
PARME
AVOCATS
25-04
06/01/25
Convention
de
réservation
de
21
berceaux
au
sein
de
la
structure
Babilou
Antony
Chardonnerets
auprès
de
la
société
EVANCIA
25-05
06/01/25
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
SPIE
CITYNETWORKS
pour
la
maintenance
du
système
de
vidéoprotection
de
la
ville
25-06
06/01/25
Convention
relative
à
la
tenue
de
permanences
des
travailleurs
sociaux
de
la
maison
des
solidarités
du
territoire
d'action
départementale
nord-ouest
dans
des
locaux
appartenant
à
la
ville
de
Wissous
25-07
13/01/2025
Election
des
membres
du
jury,
fixation
de
la
prime
versée
aux
soumissionnaires
et
fixation
de
l'indemnisation
des
membres
du
jury
dans
le
cadre
du
marché
public
global
de
performance
pour
la
conception,
la
réhabilitation,
l'extension,
l'exploitation
et
la
maintenance
du
complexe
sportif
du
Cucheron
à
Wissous
25-08
14/01/25
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l'aide
à
l'équipement
de
matériel
scénique
(spectacle
vivant)
auprès
du
Conseil
Régional
Ile-de-France
concernant
les
travaux
de
réparation
du
gradin
modulable
de
l’espace
culturel
Antoine
de
Saint
Exupéry
25-09
20/01/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous
et
Monsieur
Cédric
GENTHNER
pour
des
actions
de
formations
sur
le
positionnement
et
les
gestes
techniques
professionnels
d'interventions
(GTPI)
à
destination
des
agents
de
la
police
municipale
25-10
27/01/25
Convention
bilatérale
2024-2026
définissant
les
règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
du
contingent
de
la
Commune
de
Wissous
avec
VALOPHIS
SAREPA
25-11
27/01/25
Convention
bilatérale
2024-2026
définissant
les
règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
du
contingent
de
la
Commune
de
Wissous
avec
CDC
Habitat
Social Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
FORMAZIK
pour
25-12
|
28/01/25
|l'organisation
d'animations
d'éveil
au
monde
sonore
et
musical
au
multi-accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
soutien
à
l'équipement
en
25-13
29/01/25
|
vidéoprotection
auprès
du
Conseil
Régional
Ile-de-France
concernant
les
travaux
d'extension
du
système
de
la
Commune
de
Wissous
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Fond
interministériel
pour
la
prévention
25-14
|
29/01/25
|de
la
délinquance
(FIPD)
auprès
de
la
Préfecture
de
l'Essonne
concernant
les
travaux
d'extension
du
système
de
la
Commune
de
Wissous
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
25-15
03/02/25
|
l'investissement
Local
concernant
l'extension
de
l'accueil
collectif
de
mineurs
maternel
espace
enfance
Arthur
Clark-
Phase
1
25-16
04/02/25
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
de
rénovation
thermique
pour
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
:chauffage
—
ventilation
—
rafraichissement
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
ETABLISSEMENTS
BIARD
25-17
06/02/25
ROY
pour
la
vérification
de
l'installation
paratonnerre
et
des
sirènes
et
l'entretien
des
cloches
et
horloges
sur
les
sites
de
l'Hôtel
de
ville,
de
l'église
et
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
25-18
10/02/25
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
entre
les
communes
de
Wissous
et
de
Massy
25-19
10/02/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
SNAVEB
pour
l'entretien
de
bacs
à
graisse
et
d'une
fosse
septique
25-20
10/02/25
Acte
modificatif
N°1
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
construction
d'une
crèche
de
39
berceaux
à
Wissous
Contrats
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
ADS
ASCENSEUR
pour
25-21
10/02/25
|,
:
-
,
es
l'entretien
et
la
maintenance
d'ascenseurs,
monte-charges
et
élévateur
PMR
25-22
12/02/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
l'association
DANS
LES
BACS...A
SABLE
pour
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
Les
trésors
du
monde
Contrat
de
prestation
de
services
pour
l'utilisation
d'un
logiciel
courrier
LE
25-23
|
21/02/25
PARAPHEUR
25-24
|
25/02/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous
et
Interméta
dans
le
cadre
d'une
formation
professionnelle
en
faveur
d'un
agent
Autorisation
de
déposer
un
permis
de
construire
relatif
à
des
travaux
d'extension
25-25
|
26/02/25
|de
l'accueil
collectif
de
mineurs
de
l'espace
enfance
Arthur
Clark
situé
26
rue
du
Général
de
Gressot
parcelle
cadastrée
section
AC
n°402
25-26
03/03/25
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
temporaire
pour
l'enfouissement
des
réseaux
avec
le
SIGEIF
—
Programme
2025
rue
Guillaume
Bigourdan
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
temporaire
pour
l'enfouissement
des
réseaux
25-27
|
03/0325
|
je
SIGEIF
-
Programme
2025
rue
de
Wissous
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
ABELIUM
Collectivités
pour
25-28
04/03/25
|la
mise
en
œuvre
de
logiciels
de
gestion
d'inscriptions
dédiés
au
service
Enfance
et
Petite
Enfance
Convention
relative
à
la
mise
en
place
de
vacations
de
psychologue
au
sein
du
25-29
|
04/0828
|}
ji
Accueil
« Les
P'tits
Loups
»
25-30
17/03/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
ERI
pour
la
maintenance
des
contrôles
d'accès
par
bornes
escamotables
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
SOCOTEC
ÉQUIPEMENTS
25-31
17/03/25
|
pour
la
vérification
des
moyens
de
secours,
d'alarme
et
de
protection
contre
l'incendie
de
bâtiments
communaux
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
MILEADE
pour
l'organisation
262
1810825
d'un
séjour
au
Village
Club
Miléade
Balaruc-les-Bains
25-33
19/03/25
|
Attribution
du
marché
concernant
le
transport
en
commun
des
enfants 25-34
25/03/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
SAVAC
Voyages
pour
une
journée
découverte
à
MOULINS
à
destination
du
Bel
âge
25-35
27/03/25
Contrat
de
location
du
grand
plateau
de
l’espace
culturel
Antoine
de
Saint
Exupéry
entre
la
commune
de
Wissous
et
l'association
FFDanse
—
Comité
IdF
25-36
27/03/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
LA
FERME
DE
TILIGOLO
pour
l'organisation
d'un
spectacle
au
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
25-37
10/04/25
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
SWANK
FILMS
DISTRIBUTION
France
pour
la
projection
de
cinémas
en
plein
air
sur
le
site
de
Wissous
plage
saison
2025
25-38
14/04/25
Attribution
du
marché
concernant
la
fourniture
et
la
pose
de
signalisations
horizontales
et
verticales
25-39
15/04/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous,
le
comité
départemental
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
et
l'association
des
secouristes
français
croix
blanche
de
Bondoufle
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
prévisionnel
de
secours
pour
la
fête
nationale
du
13
juillet
2025
25-40
15/04/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous,
le
comité
départemental
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
et
l'association
des
secouristes
français
croix
blanche
de
Bondoufle
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
prévisionnel
de
secours
pour
la
fête
de
la
musique
du
21
juin
2025
25-41
15/04/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous,
le
comité
départemental
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
et
l'association
des
secouristes
français
croix
blanche
de
Bondoufle
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
prévisionnel
de
secours
pour
la
fête
de
la
patate
du
21
septembre
2025
25-42
15/04/25
Convention
entre
la
commune
de
Wissous,
le
comité
départemental
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
et
l'association
des
secouristes
français
croix
blanche
de
Bondoufle
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
prévisionnel
de
secours
pour
la
fête
médiévale
des
14
et
15
juin
2025
IV/
INFORMATION
M.
le
Maire
Arrêté
d'Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l'Environnement
concernant
la
société
Blanchisserie
de
Paris
à Chilly-Mazarin
Consultation
publique
relative
à
la création
d'un
centre
de
données
informatiques
à
Rungis Appel
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
pour
le domaine
de
Montjean
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil