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Conseil Municipal - 1774624242 OJ CM 02042026
Conseil Municipal - 1773680276 OJ CM 20032026
Conseil Municipal - 1765555004 OJ CM 19122025
Déliberation - 1718027707 Liste des deliberations CM 6 juin 2024
Conseil Municipal - 1761821838 OJ CM 05112025
Conseil Municipal - 1790177698 OJ CM du 29092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1790177698 OJ CM du 29092026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ordre
du jour
Conseil municipal
du
29 Pere 2026
TR (CO/208k \ ISSOUS $
Wissous
éance n°% du 29 septembre 2026
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1/ APPROBATION DU PROCES VERBAL du 22 juin 2026
8.
9.
/ DELIBERATIONS
AFFAIRES GENERALES
Rapport d'observations définitives - Cahier n°2 - de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Renouvellement de l'adhésion au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique au titre de la compétence « Développement et services numériques »
Indemnités élus
Création d'un espace cinéraire "cavurnes" dans le cimetière communal
FINANCES ET ACTIVITES ECONOMIQUES, RESSOURCES HUMAINES
Tarifs des services communaux
Convention de subventionnement avec le conseil régional d'Ile-de-France pour le projet de rénovation énergétique du pôle sportif du Cucheron
Convention de subventionnement avec le conseil régional d'Ile-de-France pour le projet du plan vélo - Année 2
Convention de mise à disposition du terrain de football Jean-François Marlin aux instances fédérales de football
10. Décision modificative n°1 du budget primitif 2026 de la commune
1 1. Modification de l'affectation des résultats 2025 - Budget commune
12.Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers {IARD)} pour la période 2028-2031
13. Redevances d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de distribution gaz et électricité ainsi que pour les chantiers réalisés sur ces ouvrages URBANISME, PATRIMOINE, VOIRIE ET BATIMENTS
14. Projet de centre de données informatiques porté par la SNC PARAY DC, sur le territoire de
la commune de Paray-Vieille-Poste, dans le cadre de la procédure d'autorisation
environnementale
15. Rétrocession à la commune de la parcelle cadastrée section Y n°548 située ZAC du Haut
de Wissous 2 par la société 3LF WISOUS
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
lé. Création du Conseil municipal des enfants et des jeunes
11/ DECISIONS DU MAIRE -— Information au conseil municipal
N° DATE OBJET
26-61 | 11/05/26 | Contrat avec la société LA FERME DE TILIGOLO pour l'organisation d'un
spectacle au Multi-Accueil "Les P'tits Loups"
26-62 | 21/05/26 | Demande de subvention auprès du Département de l'Essonne dans le
cadre du dispositif "amendes de police" pour des travaux
d'aménagement rue André Dolimier
26-63 | 26/05/26 | Contrat entre la commune de Wissous et la société LE PARC DES
FELINS pour une sortie à destination des séniors
26-64 | 26/05/26 | Contrat de location du grand plateau de l'espace culturel Antoine de
Saint-Exupéry entre la ville de Wissous et l'association KHAO
26-65 | 26/05/26 | Contrat enire la commune de Wissous et la société COEUR DE SCENE
PRODUCTIONS
26-66 | 26/05/26 | Contrat entre la commune de Wissous et la société GOOD MORNING
pour l'organisation d'un spectacle intitulé MARLENE SCHAFF
26-67 | 26/05/26 | Contrat entre la commune de Wissous et l'association DANS LES BACS
A SABLE pour l'organisation d'un spectacle intitulé Le bal des légendes
endormies
26-68 | 01/06/26 | Contrat entre la commune de Wissous et la société ARSECOM pour
l'entretien et la maintenance annuelle des portails, barrière et rideaux
électriques sur la commune
26-69 | 04/06/26 | Convention de partenariat avec la commune de Chilly-Mazarin dans
le cadre de l'entrainement au maniement des armes des agents de la
police municipale
26-70 | 04/06/26 | Ouverture de trois comptes à terme pour le renouvellement de
placement de fonds provenant d'une cession immobilière
26-71 | 19/06/26 | Convention d'occupation du domaine public avec la société TOPSEC
FRANCE pour l'installation d'un distributeur automatique d'accessoires
de piscine sur le site de Wissous plage
26-72 | 19/06/26 | Convention entre la commune de Wissous et la société PRIAM pour
l'accueil des groupes scolaires de Wissous au centre aquatique La
Vague à Palaiseau
26-73 | 19/06/26 | Contrat entre la commune de Wissous et la société GRUNDFOS WATER
TREATMENT France pour l'entretien des adoucisseurs d'eau des
restaurations scolaires 26-74 23/06/26 Conventions entre la commune et la société AXOS FORMATIONS pour
l'organisation de formations obligatoires et certifiantes à destination
d'agents communaux
26-75 23/06/26 Attibution du marché pour l'entretien et la maintenance des appareils
de restauration municipale
26-76 23/06/26 Clôture de la régie d'avances pour le règlement des dépenses
nécessaires au bon fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs
26-77 29/06/26 Institution d'Une régie de recettes unique pour l'encaissement des
règlements des séjours et week-ends pour les jeunes ainsi que des
cartes d'accès aux tennis municipaux
26-78 29/06/26 Contrat avec la société EUROFINS HYGIENE ALIMENTAIRE ILE DE
FRANCE pour la réalisation des prestations d'audits, de prélèvements
et analyses aux restaurations scolaire
26-79 02/07/26 Conventions entre la commune et la société PRESTATIME (FORMOZ)
pour l'organisation de sessions de formation à destination des agents
communaux
26-80 03/07/26 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement de la participation
des familles pour les concessions au cimetière et les cases du
columbarium
26-81 06/07/26 Institution d'une régie de recettes unique pour l'encaissement des
règlements des activités proposées aux aînés et de la participation
des familles pour les concessions au cimetière et les cases du
columbarium
26-82 06/07/26 Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des règlements
des séjours et week-ends pour les jeunes — RR96 SEJOURS ET WND
JEUNES
26-83 06/07/26 Contrat avec la société ATS pour la maintenance annuelle de
l'ascenseur de la nouvelle crèche
26-84 06/07/26 Convention entre la commune de Wissous et l'organisme de formation
professionnelle Champs Croisés pour l'organisation d'une formation à
destination d'agents de la crèche "Les P'tits Loups"
26-85 15/07/26 Contrat entre la commune de Wissous et la société SAMI94 pour
l'entretien et la maintenance des équipements de sécurité incendie
26-86 15/07/26 Convention d'occupation temporaire du site Wissous Plage entre la
Ville de Wissous et la société Maison CGF
26-87 16/07/26 Convention entre la commune de Wissous et la société APAVE
EXPLOITATION FRANCE pour l'organisation de formations à destination
d'agents communaux
26-88 16/07/26 Contrat entre la commune de Wissous et la société CUBE
26-89 12/08/26 Contrat entre la commune de Wissous et la société SAVAC pour une
sortie à destination des aînés
26-90 12/08/26 Dépôt d'une autorisation de travaux pour l'aménagement d'un
espace de stockage à l'Espace culturel Antoine de Saint-Exupéry,
établissement recevant du public
IV/ INFORMATION M. le Maire
>
>
>
Attribution d'une subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique
Projet géothermie implanté sur la commune de Rungis
Projet de modification n°1 du PLU de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre > Acquisition et installation d'une borne étape sur la voie de la 2ème division blindée,
dite borne du serment de Koufra
> Château de Montjean
> Révision du PLU
V/ QUESTIONS DIVERSES
> Question du groupe Wissous notre ville
> Date du prochain conseil municipal