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Compte-Rendu - cr 2020 05 25 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Brouqueyran. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2020 05 25)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE SEANCE DU 25 MAI 2020

Le vingt-cinq mai deux mille dix-vingt, le Conseil Municipal de la Commune de BROUQUEYRAN, dûment convoqué le dix-neuf mai, s'est réuni en session ordinaire, à vingt heures trente à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur SAUMON Jean-Louis.

D 08-2020 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur SAUMON Jean-Louis, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.

Sont élus :

BUSSY Nicolas avec 107 suffrages obtenus

DARTIGOLLES Christian avec 105 suffrages obtenus

DAURIAN Michel avec 108 suffrages obtenus

DE LAMBERT DES GRANGES Bertrand avec 109 suffrages obtenus

DILLAR Yves avec 105 suffrages obtenus

HOLGADO Mariano avec 107 suffrages obtenus

ORLIK Sylvain avec 107 suffrages obtenus

RAMAUD Aurélia avec 105 suffrages obtenus

SAPHORE Christine avec 104 suffrages obtenus

SAUMON Jean-Louis avec 102 suffrages obtenus

SIOC’HAN DE KERSABIEC Katrin avec 108 suffrages obtenus

Monsieur SAUMON Jean-Louis, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020

D 09-2020 ELECTION DU MAIRE

M. Christian DARTIGOLLES doyen de l’assemblée fait lecture des articles L 2122-1, L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;

Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue et que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

M. Christian DARTIGOLLES sollicite un volontaire comme assesseur : M. BUSSY Nicolas et lui- même acceptent de constituer le bureau.

M. Christian DARTIGOLLES enregistre la candidature de M. SAUMON Jean-Louis et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement,

Christian DARTIGOLLES proclame les résultats :

M. SAUMON Jean-Louis ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Les membres du Conseil Municipal, après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilisent 10 suffrages exprimés pour Monsieur SAUMON Jean-Louis:

- proclament Monsieur SAUMON Jean-Louis Maire de la commune de Brouqueyran et le déclarent installé

- autorisent Monsieur SAUMON Jean-Louis le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Monsieur SAUMON Jean-Louis prend la présidence et remercie l’assemblée.D 10-2020– CREATION DES POSTES D’ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la création de 3 postes d'adjoints.

D 11-2020–ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois,

M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

 Election du Premier adjoint

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Mme SAPHORE Christine dix (10) voix.

Mme SAPHORE Christine ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé première adjointe au Maire de la commune de Brouqueyran et est immédiatement installée dans ses fonctions.

 Election du Second adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

M. DILLAR Yves dix (10) voix.

M. DILLAR Yves ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé deuxième adjoint au Maire de la commune de Brouqueyran et est immédiatement installé dans ses fonctions.

 Election du Troisième adjoint

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

M. ORLIK Sylvain dix (10) voix.

M. ORLIK Sylvain ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé troisième adjoint au Maire de la commune de Brouqueyran et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

SEANCE LEVEE à 21 h 45