unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.09.19

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.09.19 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.09.19)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 19 SEPTEMBRE 2024

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 25 Juin 2024 (Roger DIDIER)

3- Motion - Nouveau pacte territorial pour la sauvegarde des territoires de montagne face au changement climatique (Roger DIDIER)

4- Commission Communautaire : Développement Economique, Finances, Ressources Humaines - Désignation d'un membre (Roger DIDIER)

5- Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Remplacement du membre suppléant (Roger DIDIER)

6- Natura 2000 – animation des sites « Céuze, Montagne d'Aujour, Pic de Crigne, Montagne de Saint Genis, Bec de Crigne » et « Bec de Crigne » (Rémi COSTORIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

7- Modification du tableau des effectifs (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

8- Décision Modificative n°1 au Budget Général ainsi qu'aux Budgets Annexes des Transports Urbains et de l'Eau (Roger DIDIER)

9- Fixation de l’Attribution de Compensation aux Communes membres (Roger DIDIER)

10- Versement de Fonds de Concours aux communes membres (Roger DIDIER)

CONSEIL DE GESTION

11- Avance de trésorerie du budget général vers le budget annexe de l'eau (Roger DIDIER)

DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE

12- Avenant Convention d'Objectifs et de Financement ALSH extrascolaire et périscolaire (Claudie JOUBERT)DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

13- Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'extension de la Zone d'Activités de Micropolis (Roger GRIMAUD)

14- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes des sociétés SARL G2M - INTERSPORT et SAS KADRAN (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

15- ZA de Gandière - cession du lot 22 (Roger GRIMAUD)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT

16- Présentation des rapports concernant le service public d'assainissement intercommunal pour l'exercice 2023 (Joël REYNIER)

EAU POTABLE

17- Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable intercommunal pour l'exercice 2023 (Jean-Pierre MARTIN)

18- Reprise en régie de la compétence eau potable de la commune de Lettret (Jean-Pierre MARTIN)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

19- Rapport annuel de l'année 2023 sur le coût et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés destinés à l’information du public (Frédéric LOUCHE)

RELEVES DE DECISIONS

20- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires 

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