unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2026.09.17 MODIFIE

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2026.09.17 MODIFIE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2026.09.17 MODIFIE)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 SEPTEMBRE 2026

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 16 avril 2026 (Roger DIDIER)

3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 24 avril 2026 (Roger DIDIER)

4- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 15 juin 2026 (Roger DIDIER)

5- Règlement intérieur du Conseil Communautaire - Adoption (Roger DIDIER)

6- Commission paritaire départementale de l'Energie 04 - Désignation de représentants (Roger DIDIER)

7- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation d'un membre suppléant pour la commune de Claret (DELIBERATION RETIREE EN SEANCE) (Roger DIDIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

8- Institution et encadrement du régime de remboursement et de prise en charge des frais des élus communautaires (Jean-Baptiste AILLAUD)

TOURISME

9- Mise à disposition d'un agent de l'EPIC Office de Tourisme Intercommunal Terres de Gap auprès de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

10- Admissions en non valeur et créances éteintes (Roger DIDIER)

11- Ajustements des résultats des Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement (Roger DIDIER)

12- Approbation de la Décision Modificative N°2, du Compte administratif 2025 et du Budget primitif 2026 de l'Office de Tourisme Terres de Gap (Roger DIDIER)

13- Création du Budget Annexe de la Régie de Micropolis (Roger DIDIER)14- Décision Modificative n°1 au Budget Général ainsi qu'aux Budgets Annexes de l'Assainissement, de l'Eau et des Transports Urbains (Roger DIDIER)

15- Pacte de solidarité financière et fiscale (Roger DIDIER)

16- Versement de fonds de concours aux Communes membres (Roger DIDIER)

AFFAIRES JURIDIQUES

17- Retrait de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance du Syndicat Mixte du SCOT (Rémi COSTORIER)

SUBVENTIONS

18- Contrat territorial pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance - bilan financier 2025 / annexe financière prévisionnelle 2026 (Rémi COSTORIER)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

URBANISME - FONCIER - PATRIMOINE

19- Cession foncière - Parcelle de terre agricole - Lieudit “Affîts Nouveaux” - Commune de TALLARD (Roger DIDIER)

EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT

20- Convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée entre la CAGTD et la Commune de Neffes pour le renforcement du réseau d'eaux usées au niveau du quartier "Les Prés" (Joël REYNIER)

21- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement pour l'exercice 2025 (Joël REYNIER)

EAU POTABLE

22- Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable intercommunal pour l'exercice 2025 (Jean-Pierre MARTIN)

23- Révision des tarifs du service public de l'eau potable applicables sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance (Jean-Pierre MARTIN)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

24- Rapport annuel de l'année 2025 sur le coût et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés destiné à l’information du public (Claudie JOUBERT)

RELEVES DE DECISIONS

25- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires