unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2024.02.13

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2024.02.13 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1.ODJ CC 2024.02.13)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 13 FÉVRIER 2024

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 05 décembre 2023 (Roger DIDIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

3- Encadrement des heures supplémentaires : Contingentement et modalités de compensation (Jean-Baptiste AILLAUD)

4- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

5- Débat d'Orientations Budgétaires 2024 (Roger DIDIER)

6- Fixation des fonds de concours 2024 alloués à chaque commune (Roger DIDIER)

7- Subvention à divers associations et organismes n°2/2024 - Domaine économique (Roger DIDIER)

8- Subvention à divers associations et organismes n°2/2024 - Domaine environnemental (Roger DIDIER)

AFFAIRES JURIDIQUES

9- Création d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation de contrats de concession du service public d'alimentation en eau potable (Jean-Pierre MARTIN)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

EAU POTABLE

10- Service public d'alimentation en eau potable - Approbation du principe et lancement de la procédure de passation de concessions sous forme de délégation de service public pour le réseau intercommunal et la commune de Jarjayes (Jean-Pierre MARTIN)DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

SUBVENTIONS

11- Contrat Nos Territoires d'Abord 2022-2027 (NTA) avec la région SUD : Avenant N°1 (Roger DIDIER)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

12- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes de plusieurs concessions automobile et sur la demande de la société ATELIER VERTIGE (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

URBANISME - FONCIER - PATRIMOINE

13- Bail emphytéotique - Prise en location de la toiture du futur abattoir - Installation de panneaux photovoltaïques - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE (Jean-Pierre MARTIN)

RELEVES DE DECISIONS

14- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires 

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