Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 052 2024 publiée le 7 juin 2024
Déliberation - DEC 044 2023 publiée le 20 juin 2023
Déliberation - DEC 057 2023 publiée le 26 juin 2023
Déliberation - DEC 056 2023 publiée le 26 juin 2023
Déliberation - DEC 049 2023 publiée le 7 juin 2024
Déliberation - DEC 039 2023 publiée le 28 avril 2023
Déliberation - DEC 105 2023 publiée le 11 décembre 2023
Déliberation - DEC 057 2024 publiée le 7 juin 2024
Déliberation - DEC 010 2023 publiée le 27 février 2024
Déliberation - DEC 058 2023 publiée le 29 juin 2023
Déliberation - DEC 052 2023 publiée le 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Fleury-Mérogis.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 052 2023 publiée le 26 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Département de l’Essonne
Arrondissement d’Evry
Service : Enfance-Jeunesse
COMMUNE DE FLEURY-MÉROGIS
DÉCISION DU MAIRE
N°52/2023
Contrat avec l’œuvre Universitaire du Loiret dans le cadre de l’organisation d’un séjour été aux Sables d’Olonne (Vendée) du 31 juillet au 13 août 2023.
Le Maire de la Ville de Fleury-Mérogis,
En vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 7/2020du conseil municipal du 2 juin 2020 visée en préfecture le 5 juin 2020 portant délégations données au maire par le conseil municipal.
Considérant la volonté municipale de proposer aux jeunes Floriacumois des séjours été.
Considérant la proposition de contrat de L’œuvre Universitaire du Loiret, 2 rue des Deux Ponts BP 724 45017 Orléans Cedex 1, représentée par son directeur Monsieur Mathieu Jobert.
DÉCIDE
Article 1 : De signer un contrat avec l’œuvre Universitaire du Loiret dans le cadre d’un séjour été aux Sables d’Olonne (Vendée) du 31 juillet au 13 Août 2023, pour 10 enfants de 6 à 12 ans.
Article 2 : D’autoriser le règlement de cette prestation selon les modalités suivantes soit ; 890,00 € par enfant, pour 5 enfants de 6 /10 ans et 920,00 € par enfant pour 5 enfants de 11/12 à réception de la facture dès le retour des enfants du séjour.
Article 3 : De dire que la ville de Fleury-Mérogis devra s’acquitter d’une adhésion annuelle auprès de
l’association d’un montant de 15,00 €.
Article 4 : Précise que les crédits sont prévus au budget 2023
Article 5 : Un exemplaire de la présente décision sera transmis à :
- Monsieur le Préfet de l'Essonne
- Monsieur le Trésorier Principal de Sainte-Geneviève-des-Bois
- Monsieur Mathieu Jobert en sa qualité de Directeur
Fait à Fleury-Mérogis, le 17 juin 2023
Olivier CORZANTI
Maire de Fleury-Mérogis
Vice-Président de Cœur d’Essonse se olomération
La présente décision pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans
un délai de deux mois à compter de la présente notification.
ACTE PUBLIÉ LE 26 JUIN 2023