Procès Verbal - pv cm du 27.05.2020

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Procès Verbal - pv cm du 27.05.2020 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune d'Aigues-Mortes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 27.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 1 sur 11

PROCES VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 27 MAI 2020 – 18 h

Réf : 2020 – n°02 /5.2

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 28 Représentés : 1

Absents : -

Date de convocation : 19-05--2020 Date d’affichage : 19-05-2020

L’an deux mille vingt, le VINGT SEPT MAI, Le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit, Salle Flamingo

PRESENTS :

Pierre MAUMEJEAN, Marielle NEPOTY, Gilles TRAULLET, Patricia VAN DER LINDE, Arnaud FOUREL, Josiane ROSIER DUFOND, Jean Claude CAMPOS, Véronique BONVICINI, Michel LEBLANC, Maguelone CHAREYRE, Régis VIANET, Christine DUCHANGE, Alain BAILLIEU, Nathalie LALLOUETTE, Christian LAPISARDI, Janine LHUILLIER, Christian GROUL, Stéphanie PIERRON, Yves GRAS, Andrée DAMOUR, Jean Claude BASCHIOU, Michèle PALLARES, Cédric BONATO, Maryline POUGENC, Olivier BERTRAND, Carine VANDERBISTE, Joachim RAMS, Stéphane PIGNAN.

Absents ayant donné procuration :

M. AUSSANNAIRE à G. TRAULLET

AFFAIRE N° 01

Installation du conseil municipal

Pierre MAUMEJEAN, Maire sortant, rappelle les résultats des élections municipales du 15 Mars 2020

- Liste Une seule ambition Aigues-Mortes - Pierre Maumejean : 1848 voix. 23 élus - Liste Revivre - Cédric Bonato : 1113 voix – 5 élus - Liste Stéphane PIGNAN Parlons Aigues-Mortes- Stéphane PIGNAN 328 voix - 1 élu

Sont donc installés en qualité de membres du conseil municipal :Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 2 sur 11

1- Pierre MAUMEJEAN 16- Janine LHUILLIER

2- Marielle NEPOTY 17- Christian GROUL

3- Gilles TRAULLET 18- Stéphanie PIERRON 4- Patricia VAN DER LINDE 19- Yves GRAS

5- Arnaud FOUREL 20- Andrée DAMOUR

6- Josiane ROSIER DUFOND 21- Jean Claude BASCHIOU 7- Jean Claude CAMPOS 22- Michèle PALLARES

8- Véronique BONVICINI 23- Michel AUSSANNAIRE 9- Michel LEBLANC 24- Cédric BONATO

10- Maguelone CHAREYRE 25- Maryline POUGENC 11- Régis VIANET 26 –Olivier BERTRAND

12 –Christine DUCHANGE 27 –Carine VANDERBISTE 13- Alain BAILLIEU 28 –Joachim RAMS

14 – Nathalie LALLOUETTE 29 – Stéphane PIGNAN 15 –Christian LAPISARDI

M le Maire, conformément à l’article L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, transmets la présidence de la séance à Madame Josiane ROSIER.

Josiane ROSIER prend la parole :

« Mes chers collègues, nous voici réunis, enfin, pour ce premier conseil municipal, c’est au bénéfice de l’âge que j’ai l’honneur d’ouvrir ce dernier. Je me permets de souhaiter que nos futurs débats, fussent-ils parfois contradictoires, puissent se dérouler dans la dignité, la tolérance, le respect, car c’est ce que nous devons à nos concitoyens qui nous ont apporté leur confiance pour gérer au mieux les affaires de notre belle cité. »

Josiane ROSIER : Conformément à l’article L.2121-2 du Code général des collectivités territoriales, et compte tenu de la population recensée de la commune d’Aigues-Mortes, le nombre de Conseillers municipaux est fixé à 29 élus.

Afin d’installer ces nouveaux élus, le secrétaire de séance va faire l’appel. Il est de coutume que cette tâche soit confiée à la benjamine de l’assemblée : je vous propose donc la candidature de Mme Nathalie LALLOUETTE, comme secrétaire de séance.

Vote

Unanimité

Madame LALLOUETTE procède à l’appel nominal des élus du Conseil Municipal

Josiane ROSIER déclare en conséquence installés dans leurs fonctions, les Conseillers municipaux ainsi appelés.

Monsieur MAUMEJEAN Pierre

Monsieur TRAULLET Gilles

Madame NEPOTY Marielle

Monsieur FOUREL Arnaud

Madame VAN DER LINDE PatriciaVille d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 3 sur 11

Monsieur CAMPOS Jean Claude

Madame ROSIER Josiane

Monsieur LEBLANC Michel

Madame BONVICINI Véronique

Madame CHAREYRE Maguelone

Monsieur VIANET Régis

Madame DUCHANGE Christine

Monsieur BAILLIEU Alain

Madame LALLOUETTE Nathalie

Monsieur LAPISARDI Christian

Madame LHUILLIER Janine

Monsieur GROUL Christian

Madame PIERRON Stéphanie

Monsieur GRAS Yves

Madame DAMOUR Andrée

Monsieur BASCHIOU Jean Claude

Madame PALLARES Michèle

Monsieur AUSSANNAIRE Michel

Monsieur BONATO Cédric

Madame POUGENC Maryline

Monsieur BERTRAND Olivier

Madame VANDERBISTE Carine

Monsieur RAMS Joachim

Monsieur PIGNAN Stéphane

AFFAIRE N° 02

Election du Maire

Josiane ROSIER indique que conformément aux dispositions des articles L.2122-4 et suivants du Code général des Collectivités territoriales, l’assemblée va procéder à l’élection du Maire.

Auparavant, l’assemblée doit désigner deux scrutateurs qui procèderont au dépouillement des votes. Elle propose la candidature de Nathalie LALLOUETTE et demande un candidat pour la liste d’opposition qui propose la candidature de Carine VANDERBISTE.

Les scrutateurs sont invités à rejoindre la table de dépouillement

Josiane ROSIER rappelle :

Que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,

Que si, après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour, et l’élection aura lieu à la majorité relative,

Qu’en cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé sera déclaré élu.Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 4 sur 11

Josiane ROSIER fait donc appel aux candidatures pour les fonctions de Maire :

M. Pierre MAUMEJEAN déclare qu’il est candidat à la fonction de Maire

Josiane ROSIER demande s’il y a d’autres candidatures ?

Aucune autre candidature n’est proposée

Nous enregistrons donc 1 candidature :

M. Pierre MAUMEJEAN

Elle demande donc de désigner sur les bulletins qui se trouvent devant les élus le nom et prénom du candidat de leur choix, et de les insérer dans l’enveloppe qui se trouve également sur la table.

Le scrutin est ouvert. Elle va faire l’appel dans l’ordre de placement dans la salle, et un agent de la commune passera dans les travées avec l’urne, pour recueillir le vote à l’appel du nom.

1- Pierre MAUMEJEAN 16- Janine LHUILLIER

2- Marielle NEPOTY 17- Christian GROUL

3- Gilles TRAULLET 18- Stéphanie PIERRON 4- Patricia VAN DER LINDE 19- Yves GRAS

5- Arnaud FOUREL 20- Andrée DAMOUR

6- Josiane ROSIER DUFOND 21- Jean Claude BASCHIOU 7- Jean Claude CAMPOS 22- Michèle PALLARES 8- Véronique BONVICINI 23- Michel AUSSANNAIRE 9- Michel LEBLANC 24- Cédric BONATO

10- Maguelone CHAREYRE 25- Maryline POUGENC 11- Régis VIANET 26 –Olivier BERTRAND 12 –Christine DUCHANGE 27 –Carine VANDERBISTE 13- Alain BAILLIEU 28 –Joachim RAMS

14 – Nathalie LALLOUETTE 29 – Stéphane PIGNAN 15 –Christian LAPISARDI

Vote :

Il est procédé au vote à bulletin secret.

Mmes LALLOUETTE et VANDERBISTE, assesseurs procèdent au dépouillement.

- Nombre de votants : 29

- Nombre de bulletins blancs : 6

- Nombre de suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 5 sur 11

Pierre Maumejean obtient23 Voix

M. MAUMEJEAN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu Maire d’AIGUES-MORTES.

Monsieur le Maire Pierre Maumejean récupère son écharpe.

AFFAIRE N° 03

Détermination du nombre d’adjoints.

Exposé :

Pierre Maumejean rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.

Il rappelle l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales qui prévoit que le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Compte tenu de la strate démographique dans laquelle se situe la commune d’Aigues-Mortes, cette disposition permet au conseil municipal de créer au maximum 8 postes d’Adjoints au Maire.

En conséquence, il est proposé au Conseil municipal :

- de fixer à 8 le nombre d’Adjoints au Maire de la commune d’Aigues-Mortes.

Vote :

Unanimité

AFFAIRE N° 04

Election des Adjoints

Exposé :

Pierre Maumejean indique que conformément aux dispositions de l’article L. 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales, dans les communes de plus de 3 500 habitants, les Adjoints au Maire sont élus à bulletins secrets, au scrutin de liste et à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Il s’agit de listes « bloquées » composées alternativement de candidats de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour, et l’élection aura lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, la liste de candidats ayant la moyenne d’âge la plus élevée sera déclarée élue.Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 6 sur 11

L’assemblée va donc procéder à l’élection des 8 Adjoints au Maire.

Pierre Maumejean propose la liste suivante de candidats :

1er Adjoint : M. Gilles TRAULLET

2ème Adjointe : Mme Marielle NEPOTY

3ème Adjoint : M. Arnaud FOUREL

4ème Adjointe : Mme Patricia VAN DER LINDE

5ème Adjoint : M. Jean-Claude CAMPOS

6ème Adjointe : Mme. Josiane ROSIER

7ème Adjoint : M. Michel LEBLANC

8ème Adjoint : Mme Véronique BONVICINI

Pierre Maumejean demande s’il y a d’autres candidatures ?

Aucune autre candidature n’est proposée.

Il enregistre donc une seule candidature :

La liste proposée par Gilles Traullet

Pierre Maumejean demande donc de désigner sur les bulletins qui se trouvent devant les élus le nom et prénom du premier de la liste de leur choix (pour la liste proposée par M. le Maire, indiquer « Gilles Traullet ), et de les insérer dans l’enveloppe qui se trouve sur la table.

Le scrutin est ouvert. Il fait l’appel dans l’ordre de placement dans la salle, et un agent de la commune passera dans les travées avec l’urne, pour recueillir le vote à l’appel de chaque nom

Il est procédé au vote à bulletin secret.

Mmes LALLOUETTE et VANDERBISTE, assesseurs, procèdent au dépouillement :

- Nombre de votants : 29

- Nombre de bulletins blancs : 6

- Nombre de suffrages exprimés : 23

- Majorité absolue : 12

La liste présentée par Gilles Traullet recueille 23 (vingt-trois) suffrages.

M le Maire proclame donc élus Adjoints au Maire :

1er Adjoint : M. Gilles TRAULLET

2ème Adjointe : Mme Marielle NEPOTY

3ème Adjoint : M. Arnaud FOUREL

4ème Adjointe : Mme Patricia VAN DER LINDE

5ème Adjoint : M. Jean-Claude CAMPOS

6ème Adjointe : Mme. Josiane ROSIER

7ème Adjoint : M. Michel LEBLANCVille d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 7 sur 11

8ème Adjoint : Mme Véronique BONVICINI

Pierre Maumejean remet les écharpes d’Adjoint au fur et à mesure.

AFFAIRE N° 5

CHARTE DE L’ELU LOCAL

- rapporteur : Le Maire

Pierre Maumejean indique que La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28) qui stipule

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. » ;

Pierre Maumejean souhaite faire un discours :

Mesdames, messieurs les conseillers municipaux,

Mesdames, messieurs.

Les circonstances donnent à ce Conseil des allures inhabituelles. Inhabituelles dans le temps, plus de 10 semaines se sont écoulées depuis le vote. Inhabituelles quant au lieu, inhabituelles quant à l’obligation de limitation du public présent.

J’adresse ici un message de bienvenue aux élus, anciens ou nouveaux, tous déterminés, je n’en doute pas à exercer leur mandat dans la dignité et la décence, avec le seul souci de l’intérêt général et le respect des principes de l’Ethique. Ces principes qui doivent guider l’action de tous et dont personne ne peut se prévaloir d’en avoir l’apanage !Ville d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 8 sur 11

Au soir du premier et seul tour de cette élection municipale, les aigues-mortaises et les aigues-mortais nous ont envoyé un message clair : Continuez, vous avez notre confiance !

Je ne ferai pas un rappel de tout ce qui a été accompli au cours des six dernières années. Pour mémoire la stabilisation des finances publiques avec une baisse de la dette de plus de 11 % et trois années sans augmentation des taxes dites ménage – la réhabilitation et surtout la mise aux normes de sécurité de nos bâtiments publics – la rénovation totale du parc automobile avec le passage au véhicules électriques – la baisse de 40 % de la délinquance de voie publique avec l’installation de 45 caméras de vidéo-surveillance supplémentaires. Sans oublier tout ce qui a été réalisé dans les domaines de l’action sociale, de la culture, du tourisme, de la voirie ou encore de l’environnement…… Et nous allons continuer ! Et nous serons encore, au rendez-vous des attentes de nos administrés ! Bien entendu il a fallu et il faudra continuer à gérer la crise sans précédent que nous connaissons tant sur le plan sanitaire, que social, économique ou touristique.

Si l’excellente situation financière dans laquelle se trouvait la commune au début de cette année nous a permis de tenir le choc, il est évident que toute la prospective budgétaire envisagée doit être complètement repensée. Nous aurons à en discuter et débattre lors des prochains conseils. 000

En effet depuis le début de la crise sanitaire, la commune a apporté des réponses concrètes aux besoins de la population, des personnels de santé et entreprises locales par l’achat et la distribution de masques, d’équipements de protection, de gel hydroalcoolique et en gelant les taxes de voirie ou sur la publicité extérieure, sans oublier la gratuité des parkings.

De nombreuse dispositions ont été prises pour assurer un maximum de sécurité : désinfection des rues et du mobilier urbain, désinfection totale des classes et locaux des écoles et de la crèche, mise en place d’une cellule de crise et d’une ligne téléphonique dédiée Covid 19 fonctionnant 7 jours / 7 y compris les dimanches et les jours fériés, augmentation de 30 % du portage des repas, prise de contact toutes les 48 heures avec les personnes vulnérables ou isolées ou encore mise à disposition de colis repas par le CCAS et bien d‘autres choses.

000

Les temps difficiles que nous traversons ont permis de mettre en évidence des actes de solidarité remarquables, soit collectifs, soit individuels. Dans certains quartiers des cellules de veille se sont mises en place pour signaler des cas de personnes risques, d’autres ont choisi de faire la conversation par le biais du téléphone aux personnes âgées ou isolées, d’autres ont participé aux ateliers de couture de masques mis en place durant trois journées Salle Flamingo, d’autres ont arpenté les rues de la Cité pour distribuer des masques dans les boîtes aux lettres… et bien d’autres gestes de solidarité ou de générosité qui ont été autant de rayons de soleil dans cette période de confinement.

Les jours, les semaines, les mois que nous venons de vivre laisseront des cicatrices terribles sur notre économie locale.

Aussi était-il important d’échanger, de partager et de se projeter sur le « jour d’après ». C’est pour cela que nous tenons régulièrement des réunions avec nos commerçants, nos artisans et nos marchands de marché. C’est avec eux que nous allons avancer et relancer la vie économique de notre Cité.

Un mandat de six ans vient de s’achever, de nombreux projets ont abouti, d’autres sont en cours. Nos orientations, nos choix, nos engagements ont toujours été dictés par le seul intérêt général. Nous avons connu des moments d’intenses émotions. Souvenez-vous des hommages aux victimes d’attentats terroristes et de l’émotion qui a saisi la Place Saint Louis, noire de monde. A titre personnel, et comme je l’ai écrit par ailleurs, la flamboyance historique d’Aigues-Mortes, cet écrin magnifique légué par l’Histoire, m’a claqué au cœur lorsque pour l’inauguration de la remise enVille d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 9 sur 11

eau de la fontaine de notre Place Saint-Louis, j’ai lu le très beau discours d’Eugène Sol, le Maire de l’époque en 1896.

000

Un nouveau mandat s’ouvre maintenant devant nous, une nouvelle équipe s’est constituée faite d’anciens et de nouveaux, tous déterminés à mettre leur énergie, leurs compétences, leurs talents et leur générosité au service de nos concitoyens.

Ils sont tous animés d’une seule ambition, d’un seul crédo : Aigues-Mortes ! Tous ensembles nous allons continuer à construire l’avenir d’Aigues-Mortes la Belle, la Rebelle, la Superbe !

Je suis et je resterai toujours aigues-mortaisement votre !

Merci. »

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance est levée à 19 h

Le Maire, Gilles TRAULLETVille d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 10 sur 11

Marielle NEPOTY Patricia VAN DER LINDE Arnaud FOUREL

Josiane ROSIER Jean Claude CAMPOS Véronique BONVICINI

Michel LEBLANC Maguelone CHAREYRE Régis VIANET

Christine DUCHANGE Alain BAILLIEU Nathalie LALLOUETTE

Christian LASIPARDI Janine LHUILLIER Christian GROUL

Stéphanie PIERRON Yves GRAS Andrée DAMOUR

Jean Claude BASCHIOU Michele PALLARES Michel AUSSANNAIRE

Cédric BONATO Maryline POUGENC Olivier BERTRAND

Carine VANDERVISTE Joachim RAMS Stéphane PIGNANVille d’Aigues-Mortes – Conseil municipal du 27-05-2020- Procès-verbal – Page 11 sur 11