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Ordre du Jour - CM ODJ 11 12 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 11 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
M. Jean Michel RIGAL,
M ATRIE Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
BRAUD. ne de Comet en SAINT-LOUIS Braud et Saint-Louis, le 5 décembre 2024
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 11 décembre 2024 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR ]
DÉCISIONS DU MAIRE
FINANCES
Décision modificative n° 4 — Budget principal 2024
Décision modificative n° 2 — Budget services touristiques 2024
Décision modificative n° 1 — Budget assainissement 2024
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement anticipées - Budget principal 2025 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement anticipées — Budget assainissement 2025 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement anticipées — Budget services touristiques 2025
DSIL 2025 — Plan de financement phase opérationnelle de la réhabilitation de la piscine DSIL 2025 — Plan de financement phase équipement de la réhabilitation de la piscine Vente d'équipements de musculation — Fixation des tanifs
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF
10. Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2025
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
En cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle la possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retournant le pouvoir ci-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Jean Michel B
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BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 11 décembre 2024 Page 1 sur 9