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Ordre du Jour - CM ODJ 19 06 2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 19 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
M. Jean Michel RIGAL,
Maire de BRAUD-&-SAINT-LOUIS
Aux
Membres du Conseil Municipal
Braud et Saint-Louis, le 12 juin 2024
CONVOCATION
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Mercredi 19 juin 2024 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU MAIRE
FINANCES
L Création budget annexe Services des sports et Assujettissement à la TVA 2. Décision modificative n°1 - Budget principal
3. Décision modifcative n°1 — Budget services touristiques
4. Subvention exceptionnelle - Association Califourchon
5. Reconduction des « Colos apprenantes » — Dispositions financières
6. Convention de pavatisation des installations sportives — Dispositions financières
ASSAINISSEMENT
7. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023
PATRIMOINE
8. Convention type de mise à disposition des espaces publics de la Païllenie
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
En cas d’indisponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle la possibilité de donner pouvoir à un autre membre de Conseil municipal de voter en votre nom en retournant le pouvoir c-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
He Jean Michel R
BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 19 juin 2024 Page 1 sur 6
CONVOCATION