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Conseil Municipal - PVCM 2025 12 02
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Convocation - CM convocation 29 07 2025
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Ordre du Jour - ODJ 24 06 2025
Ordre du Jour - CM ODJ 02 12 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 02 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques,
VECLTS- M. Jean Michel RIGAL,
= 2 BRAUD. ns Con pa ME SAINT-LOUIS Braud et Sant-Lous, le 26 novembre 2025
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Consel Muniapal qui aura lieu le:
Mardi 02 décembre 2025 — 18h30
En salle de Conseil, à la mairie
ORDRE DU JOUR
FINANCES & FISCALITÉ
2025-11-11 Déasion modificative n°4 — Budget prinapal 2025
2025-11-12 Déasion modifcative n°3 — Budget annexe service des sports 2025 2025-11-13 Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif - Année 2026 2025-11-1M Grille tarifaire du service des sports 2026
COMMANDE PUBLIQUE
2025-11-15 Consultation pour les travaux d'aménagement de l'avenue de la République 225-1-1n16 Consultation pour la rénovation du mode de chauffage de la sale Kléber Marsaud
RESSOURCES HUMAINES
2025-1-117 Ouverture de postes — agents recenseurs
2025-11-18 Modification du tableau des effecufs
2025-11-19 Protection soaale complémentaire des agents — Risque Santé
2025-11-120 Mise à disposition de personnel — Centre de soins
INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
En c2s d'ndsponibilité, je vous remercie de prévenir les services de la mairie et vous rappelle k possitilté de donner pouv air à un autre membre de Conseil mumapal de voter en votre nam en retournant le pouvoir c+-annexé.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes sincères salutations.
BSL/ Note de synthèse – Projets de délibérations du 2 décembre 2025 Page 1 sur 13
CONVOCATION