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Procès Verbal - DCM 5 v.p Aide a labonnement annuel SOLEA attribution de subventions
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 5 v.p Aide a labonnement annuel SOLEA attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
< 068-216802785-20241114-DCM-5-DE Département Date de télétransmission : 14/11/2024 du HAUT-RHIN VILLE DE RIXHEIN Date de réception préfecture : 14/11/2024
Arrondissement
de MULHOUSE
Extrait du Procès-Verbal
Horbre donnes des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 88
Conseillers en fonction: Séance ordinaire du 7 novernbre 2024
35 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Gonseillers présents : {le sept novembre de l'an deux mille vingt-quatre) 19
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
14
Présents {19) : Mmes et MM. Rachei BAECATEL, Jean KIMMICH, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Christophe EHRET, Dominique THOMAS Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaët SPADARO, Véronique FLESCH, Bérengère MIiCODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (14):
Mme Catherine MATHIEU-BECHT (procuration à Mme LOUIS)
Mme Barbara HERBAUT
Mme Valérie MEYER (procuration à M. EHRET)
Mme Marie ADAM
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guiïleine LEVY
Mrne Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M, Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT
-0-{ )-0-
Point 5 de l’ordre du jour
Aide à l'abonnement annuel Soléa — attribution de subventions
Après en avoir délibéré.
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'allouer les subventions suivantes au titre de l'aide aux frais de transports pour les
mineurs : Accusé de réception en préfecture
D68-2168027A5-20241 114-CHC0M-5-DE
Date de télètransmission : 44/11/2034
Date de récention préfecture : 44/11/2024
Article 93288 / compte 55741
Autres services annexes de l'enseignement
Au titre de l'aide aux frais de transports pour les mineurs
Madame A
Monsieur
Monsieur F.
Monsieur À
Monsieur H
Madame S
Madame N
Madame D
Monsieur T
Madame
Madame F.
Madame S
Madarne W
Madame F.
Monsieur B
Monsieur F
Madame &
Monsieur S
Madame V
Monsieur E - RIXHEÏMnn loue 50.00 €
Madame M - RIXHEIM...... 100,00 €
Madame J D 50.00 €
Monsieur F.. - _ -RIXHEIÏM.. 100,00 €
Madame S > RE -RIXHEIM. 35000 €
Madame Ke Ci —. _______-RIXHEIM..50,00 €
Madame NE EK EE - RIKHEIM.. 50,00 €
Monsieur NM - RIXHEIM.... 100,00€ Accusé de réception en préfecture
069-216802788-20241 114 -DCM-F-OE
Date Élétransmission : 14/11/2024
Date de réception préfecture: 44/1 12024
Monsieur G
Monsieur D
Macame D.
en dns mnt a 100,00 €
LEP ENO NE LE MEME SENEE REA 200,00 €
Monsieur CI
Madame D:
Monsieur N
Madame RD. no OU, ODÉ
Madame C. Le meme monmemmmemns ms 90,00 €
Madame XHEIM.. 50,00 €
Monsieur À 50,00 €
Monsieur X.
Madame GC 50,00 €
Monsigur G RP monésea ae cad asia 1 € 50,00 €
Madame S.
Monsieur
Monsieur N
Madame M
Madame £.
Monsieur B
Madame À Agccusè de réception en préfecture
068-216802788-20241114-D0M- ne
Date de télétransmission: 14/11/20
Date de réception préfecture : 3024
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM. le 12 novembre 2024
Le Maire.
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrice NYREK
Voies et délais de recours
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