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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 6 version publique Aide a labonnement annuel Solea attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département du HAUT-RHIN Arrondissement de MULHOUSE Nombre des Membres du Conseif Municipal élus : 33 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240926-DCM-6-DE VILLE DE RIXHEIM Sa ce récepion preeaure : 0240/2024 Extrait du Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 26 septembre 2024 #4 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le vingt-six septembre de l'an deux mille vingt-quatre) Conseillers absents : 20 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire 13 Présents (20): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI Marie ADAM (ne participe ni au débat ni au vote du point n° 6). Christophe EHRET, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM et Sébastien BURGY Excusés (13) : Mme Dominique THOMAS (procuration à M. EHRET) M. André GIRONA (procuration à M. WOLFF) M. Patrick BOUTHERIN (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) M. Bruno TRANCHANT Mme isabelle TINCHANT-MERLI Mme Guileine LEVY Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Véronique FLESCH Mme Bérengère MICODI M. Alexandre DURRWELL (procuration à M. BURGY) M. Lucas SCHERRER Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme NYREK) -0-0-0- Point 6 de l’ordre du jour Aide à l'abonnement annuel Soléa — attribution de subventions Après en avoir délibéré. LE CONSEIL MUNICIPAL À l'unanimité décide : -__ d'allouer les subventions suivantes : D & © % © 6 & € © 6 © © % © © ee © © &e € 9 & 8 © € © © © © © © & © © &® © © % © © © e © & © Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240926-DCM-6-DE Date de télétransmission : 02/10/2024 Date de réception préfecture : 02/10/2024 Article 93288 / compte 65741 Autres services annexes de l'enseignement Au titre de l'aide aux frais de transports pour les mineurs Monsieur OÏSSS FES Madame SE Monsieur S° B Madame Monsieur Monsieur J Madame E Madame Monsieur C Monsieur L Monsieur R Monsieur Monsieur Monsieur E Monsieur Monsieur Monsieur Madame C Madame Monsieur Madame C Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Madame Monsieur Madame 06e es es ee eee ee eee eee eee see eee eee eee eee eee eee eee eee Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240926-DCM-6-DE Date de télétransmission : 02/10/2024 Date de réception préfecture : 02/10/2024 Madame Su HR Madame MSA Madame a | RIXHEIM.. 150,00 Monsieur ESS) À RIXHEIM... 100,00 Madame DIS 2 D RIXHEIM.. 50,00 Monsieur OA E RIXHEIM. 250,00 Madame RS EE RIXHEIM.. 50,00 Monsieur SSI R _ ._. . — RIXHEIM.............. 50,00 Mare CU _ — RIXHEIM.. 50,00 Madame CE À . net Lens 50,00 Monsieur A D - RIXHEIM. 50,00 Monsieur L. Le D _ -RIXHEIM Madame ci D . . Monsieur LÉ Madame . Madame : Monsieur Où Monsieur | Madame E Madame C.. Madame Ma . = RIXHEIM. Madame S ‘ RIXHEIM.. 150,00 Madame C ; . — RIXHEIM.. 100,00 Madane AA OO — RIXHEIM... 50,00 Madame À RIXHEIM... 50,00 Madame F RIXHEIM... 50,00 Monsieur J Monsieur Madame Madame E ... | D | RIXHEIM... Madame JO _— RIXHEIM. 50,00 Monsieur M : — RIXHEIM... 50,00 Madame MAR — — RIXHEIM..... 50,00 Madame CV - RIXHEIM................ 400,00 Monsieur Sa — _ - RIXHEIM................. 50,00 Madame — RIXHEIM... 50,00 Monsieur RIXHEIM... 50,00 Madame RIXHEIM....... 50.00 Madame SA M . à — RIXHEIM... 50.00 Monsieur RIXHEIM en menés 2e dé me ou 50.00 Madame RIXHEIM...... 50,00 Monsieur — RIXHEIM........ 50,00 Monsieur Monsieur — RIXHEIM.. 50,00 Monsieur NS D — RIXHEIM.. 150,00 Monsieur Monsieur Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240926-DCM-6-DE Date de télétransmission : 02/10/2024 Date de réception préfecture : 02/10/2024 Madame RON Yi RIXHEIM Madame Z. Monsieur Monsieur M Monsieur NU IR Monsieur S B Madame RIXHEIM Monsieur Monsieur Délibéré comme dessus Pour extrait conforme RIXHEIM, le 27 septembre 2024 Le Mair ; n Re, IU x (7 | Rachel BAECHTEL Le Secrétaire de séance. Rien Christophe EHRET ps, Voies et délais de recours La orésente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tri Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240926-DCM-6-DE Date de télétransmission : 02/10/2024 Date de réception préfecture : 02/10/2024 bunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication el de sa transmission au représentant de l'Etat. Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 9 ? OCT. 2024