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Compte-Rendu - 202602188 AFF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202602188 AFF)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Budget,
Le lundi 23 FEVRIER 2026 À 19h
p2S Réunion du Conseil Municipal
a
SAINT-PROUANT |
À la Mairie
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du lundi 26 janvier 2026
- ‘Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
ere Salt professionnel (rifseep)
- Protection sociale complémentaire — Convention de la participation pour la couverture
du risque Santé des Agents
- Rectification de l'affectation des résultats des budgets Bellevue et OAP rue des Plantes
pour l'exercice 2025
- Indemnités des élus
- Rectification de l'affectation des résultats des budgets Bellevue et OAP rue des Plantes
pour l'exercice 2025
Vote du Budget Principal 2026
- Vote des Budgets annexes 2026
== Vote des taux d'imposition 2026
ss Vote des subventions aux associations
- Subvention Familles Rurales
- Subvention Ogec
- Prêt pour les cellules commerciales
- Avenants Marché HRC/LAMOTHE/STAN/ADC PEINTURE/OPAC
- Vente de chemin
Questions diverses :
- Préparation des élections municipales permanence - Compte-rendu du Nouveau Cœur de Bourg
Compte-rendu de la Communauté de communes
Compte-rendu des activités des adjoints et des conseillers
Le Maire.
Le Maire, Y. Soulard
M' Yannick SOULARD