Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 20 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 09 DECEMBRE 2014
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 09 DECEMBRE 2014
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 12 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 12 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 18 DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 18 DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 DECEMBRE 2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Juch.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Page 1 sur 3
Compte rendu de la séance du Conseil municipal réuni le Mardi 20 décembre 2022, dans la salle du Conseil municipal à 18H00 sous la présidence de Patrick TANGUY, Maire de la commune.
Tous les membres étaient présents à l’exception de Marie-Louise PETITBON, excusée ; Céline BOUREAU, excusée ; Pauline DUVACHER, excusée ; Jenna TANGUY, excusée, Isabelle KERVAREC, excusée et Yoann LE DOEUF, excusé.
Absent :
Secrétaire de séance : Julien BROUQUEL
Conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 8
Conseillers ayant pris part au vote : 8
Date de convocation : 14/12/2022
1. Approbation du compte rendu de la séance du Lundi 12
décembre 2022
Présentation : Patrick TANGUY
Le compte rendu de la séance du lundi 26 septembre 2022 est adopté à l’unanimité des membres présents.
2. Subventions aux associations 2022
Présentation : Marc RAHER
M. Marc RAHER, Adjoint aux finances, présente à l’assemblée les subventions proposées pour
l’année 2022.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide le versement des
subventions aux associations comme détaillées ci-dessous :
LISTE ASSOCIATIONS VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 2021 VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 2022
SANTE
Amicale des Donneurs de Sang
de Douarnenez et ses environs 50 50
HUMANITAIRE
Banque Alimentaire 200 200
Restaurant du Cœur 200 200
TOTAL Associations extérieurs 450,00 € 450,00 €
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 20 décembre 2022 Page 2 sur 3
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
APEL Ecole Notre Dame de
Toutes Grâces 250,00 € 250,00 €
Association Histoire et
Patrimoine 250,00 € 250,00 €
Association Histoire et
Patrimoine - Participation ZAL 200,00 € 200,00 €
Association Graine d'Hellébore 250,00 € 250,00 €
ASDJ 1 000,00 € 1 000,00 €
Comité de Jumelage 250,00 € 250,00 €
Ecole Notre Dame de Toutes
Grâces noël 620,00 € 520,00 € (10€ / enfant)
OGEC Ecole Notre Dame de
Toutes Grâces Fonctionnement
cantine
1 000,00 € 1 000,00 €
Club des retraités 250,00 € 250,00 €
Sté chasse des Stangs 90,00 € 90,00 €
Sté chasse La Juchoise 170,00 € 170,00 €
Comité d'animation 250,00 € 250,00 €
TOTAL Associations locales 4 580,00 € 4 480,00 €
TOTAL SUBVENTIONS 5 030,00 € 5 030,00 €
Projet(s) exceptionnel(s) 1 000,00 € 1 000,00 €
Comité d’animation – Fenêtres
qui parlent -250
Animation – marché des
créateurs -250
6 030,00 € 5 930,00 €
3. Convention SDEF – Modification télégestion éclairage public
Présentation : Patrick TANGUY
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet suivant : Modification télégestion éclairage
public.
Dans le cadre de la modification de la télégestion de l’éclairage public, une convention doit être signée
entre le SDEF la commune du JUC’H afin de fixer le montant du fond de concours qui sera versé par la
commune au SDEF.
L’estimation des dépenses se monte à 4 100 € HT.
Selon le règlement financier voté par délibération du SDEF le 13 novembre 2017, le financement
s’établit comme suit :
Financement du SDEF : …………………………………………………………………… ................................. 0 € Financement de la commune :…………………………………………………..4 100 € HT. Page 3 sur 3
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
ACCEPTE le projet de modification de la télégestion de l’éclairage public, ACCEPTE le plan de financement proposé par le Maire et le versement de la participation communale estimée à 4 100 € HT,
AUTORISE le Maire à signer la convention financière conclue avec le SDEF pour la réalisation
Rapport du maire, des adjoints et des conseillers délégués
Patrick TANGUY :
Retour sur les animations
Inquiétudes sur la mobilisation dans les associations
Marc RAHER :
Andrée RIOU :
Julien BROUQUEL :
Jenna TANGUY :
Isabelle KERVAREC :