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Déliberation - 080 12 2025 DG ContratCoDev6 avenant2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 080 12 2025 DG ContratCoDev6 avenant2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
ACCUSE de réception - Ministère de l'Intérieur
(55215300049-20251201-DEL-202512080-DE)
Aceusé certifié exécutoire 2025-186
[Recepron parte pret 1012202)
_ COMMUNE D'AMBÈS eur AMBES
UE D GI KES EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2025 À 16H30 ambre memes ls 3
Nombre maniséhacneok: 7E Le Conseil Municipal d'Anibès,
Vu les ares L,2121-09 e1 suivis du Co Général es Culleutivités Territoriales, Présenté 15 os Hal Dümenc convoqué, s'est réuni en session ordénaire. à J'Hôrel de Ville sousJa Présidence de
nés 9m. Gilben DODOGARAY, Maire Votants 2
Abe ot Gilbert DOLOGARAY, Maire:
À ISubelle RTS
Rue adjoints au Maire ; 27nevebre 2025 Christiane IIPPOLYIE, Domirique JOLIVET, Catherine RODRIGUEZ, Marie-Pierre
FETIS, Pack DUMARTIN. Christophe BOURDIEL, Antvine VIGNAUD. Em BORTOLATO, Sandrine VILLENAVE, Éléanore LAPOK LA, Romain RITOU, Jean-Pierre
MAZZON, CatherineLA BARRIERE conseillers muricipaux
ut on 4 Nicole MUZOTTE, Muriel IOLIVET, Sophie PARADO
Campte tenu de l'envoi en Préleclure le
Hi dela pubtication ea ane ABSENTIS) REPRÉSENTÉ(S): Chrisiinn LAPEVRE danne procuration à Muriel Fe pubtieation ee ele JOLIVET, Marne SAAD donne procuration à Gilbert DODOGARA Ÿ, Kells GUIARINO
donne prcurstion à Franck DLMARTIN Le Maire,
ABSENTIS : Jean-Noël ELIPE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sophie PARADOT
DÉLIRÉRATION N° 090 12 2025 -DIRECTION GÉNÉRALE - CONTRAT DE CO-DÉVELOPPEMENT sut GÉNÉRATION ENTRE LA VILLE D'AMBÉS ET BORDEAUX MÉTROPOLE - AVENANT N°2 Prasenionpur M de Marre
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales; Vu la délibération du Conseil de Bardemux Métropole en date du 1‘ décembre 20
Yu la maquette du contrat de co-développement éme pénération, 2024-2027, adressé par le Président de Bordeaux Métropole à Monsieur le Maire de Le Ville d'Ambès ;
Vu Ja délibération n° 0602 02 2024 du Conseil Municipal d'Ambès en date du 12 février 2024 : Vu l'adoption d'un avenant n° | par délibération du conseil ménopalitain Le 6 décembre 2024 et par le conscil
municipal d’Ambes Le 13 octobre 2024 ;
M. le Maire rappelle aux membres de l'assemblée que Le contrat dt loppement est un outil de convergenté de l'action de Bordeaux Métropole et de la Commune sur son territoire, qui «2 traduit par des engagements
réciproques et négociés. La démarche de co-développement, initiée en 2009, cat aujourd'hui swucurante cl incontournable dans les relations entre Bordeaux Métropole et les Communes.
Le contrat étre la Ville d'Ambés et Bordeaux Métropole, proposé pour la période 2024-2027, est le fruit d'un wavail dé réflexions et d'échanges entreLes services et les élus métropolitains c1 municipaux. Il à pour objet de
préciser les objectifs partagés par la Ville et Bordeaux Métropole, sur le lerritoire de la Commune, et de garantir la convergence des actions métropolitaines ct communales. I vise à accompagner et cadrer les relations entre la
Commune d'Ambés ct Bordeaux Métropole. sur La base d'un partenariat négocié et des engagements réciproques.
L'avenaat n° 2 présenté en annéxe porte sur différentes nsodifcations.
TLes nouvelles fiches ci-dessous sont intégrées dans le contat 2024-2027 - Plan de résilience : accompagnement à ia démarche de réduction de vulnérabilités (Avenant 2025
Création); - RI Prévention des déchets (Avenant 2025 : Création}
La fiche suivante, déjà présemtée dans le contrat, est modifiée
- Reprise de cancessians et emplacements et aménagement cinéraire (Avenant 2024 2025 : Modification}
Les autres actions du contrat de co-dévelappement 2024-2027 de Ia Commune d'Ambés restent inchangées. Entendu le rapport de présentation ; Considérant que le Conseil Municipal doit émettre un avis sur l'avenant n° 2 au contrat de co-développement
2024-2027 ;
Le Conseil Municipaf, après en avoir à unité, = APPROUVÉ l'avenant a° 2 au contrat de co-développement 2024-2027 tel qu'il figure er annexe :
- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à sigmer cet avenant avec Madame la Présidente de Bordeaux Métropole.
Fait at délibéré le 4 ciécemb-o 2025 Le Maire Pour expédition cntorme. Gibor DODOGARAY