Déliberation - LISTE 19 JUIN 24

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Déliberation - LISTE 19 JUIN 24 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breurey-lès-Faverney. Lien du pdf (Déliberation - LISTE 19 JUIN 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY

70 160 Breurey-lès-Faverney

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

DU 19 JUIN 2024

01-19062024 - ÉTUDE DE FAISABILITÉ EN VUE DE L’IMPLANTATION D’UN PARC PHOTOLVOLTAÏQUE – APPROUVÉE

02-19062024- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU VOLET RENOUVELLEMENT FORESTIER DE FRANCE 2030 – APPROUVÉE

03-19062024 - ÉTAT MANIFESTE D’ABANDON IMMEUBLES 8 ET 15 RUE DU GRAND MONT – APPROUVÉE

04-19062024 - SUBVENTION PÉDAGOGIQUE 2023-2024 - APPROUVÉE

05-19062024 - RENFORCEMENT DU RÉSEAU CONCÉDÉ D’ÉLECTRICITÉ CHEMIN DE LA CREUSOTTE (E 9365) - APPROUVÉE

06-190620024 - TARIF CARTES AVANTAGES JEUNES 2024-2025 - APPROUVÉE

07-19062024 - TARIF SORTIE DAMPRICHARD - APPROUVÉE

08-19062024 - GRILLES MONUMENT AUX MORTS ANNULE ET REMPLACE LES DÉBÉRATIONS N°09-29022024 ET N°21-15042023 - APPROUVÉE

09-19062024 – NOUVEAU TARIF ET RÈGLEMENT POUR LA LOCATION SALLE POLYVALENTE COMMUNALE (SALLE ANNEXE DITE SALLE DU CALÉCHOT) – APPROUVÉE

10-19062024 - OUVERTURE DES PLIS LOGEMENT PMR (ANCIENNE POSTE) – APPROUVÉE

11-19062024 - CONVENTION CADRE UNIQUE CDG70 – APPROUVÉE

À Breurey-lès-Faverney, 21 juin 2024

Le Maire, Jean MARCHAL