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Compte-Rendu - Compte rendu 06 09 20
Déliberation - LISTE 24.05.23
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 24.05.23)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY
70 160 Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU 24 MAI 2023
N°01-24052023- EMPRUNT RELAIS-CRÉDIT AGRICOLE FRANCHE-COMTÉ- APPROUVÉE
N°02-24052023-MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRES DE SAÔNE-APPROUVÉE
N°03-24052023-CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIÈERE DURABLE DES FORÊTS-PEFC-APPROUVÉE
N°04-24052023-SUBVENTION ANCIENS COMBATTANTS-APPROUVÉE
N°05-24052023-VENTE PIQUETS ACACIA-APPROUVÉE
N°06-24052023-DEMANDE DE SUBVENTION-AMÉNAGEMENT DUNE AIRE MULTISPORTS ET DE LOISIRS-APPROUVÉE
N°07-24052023-RECRUTEMENT SUR EMPLOIS NON PERMANENTS- ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ-(CGFP – ART. L332-23 2) SERVICES TECHNIQUES-APPROUVÉE
À Breurey-lès-Faverney le 25 mai 2023
Le Maire, Jean MARCHAL